MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Recours concernant demandes indemnitaires complémentaires contre cnam Posée par Asker, il y a 4 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 658 vues Dans un courriel adressé à mon avocate, j'ai demandé la modification de la requête afin d'inclure une demande de dommages et intérêts pour préjudice moral et financier, en plus du remboursement des frais engagés... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Absence de signature du marie, mais donne pouvoir à ma fille Posée par Serenity 34, il y a 4 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 4 mois par Maître PETSOKO - 341 vues Nous sommes en train de rédiger un contrat de vente de mobilhome, mais mon mari est absent donc il ne pourra pas le signer. est-ce que ma fille peut le faire à sa place avec l’autorisation de mon mari ? merci pour la réponse... Participer

Montant de demande amiable d'indemnisation qu'il faut demander? Posée par Ambalarano, il y a 4 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 4 mois - 446 vues Quel montant me conseillez-vous de solliciter devant le tribunal administratif (puisque c'est obligatoire) pour ma demande préalable d'indemnisation auprès du consulat de france. "si vous souhaitez saisir le juge... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Suspension caf Posée par Victor, il y a 4 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 4 mois - 617 vues La caf peut elle suspendre les paiements sans justification avec un courrier ? il y a indiqué uniquement sur l'espace personnel de contacter la caf par l'intermédiaire des moyens de communications ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Redevance poubelles Posée par Mary, il y a 4 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 4 mois - 444 vues Je n'ai pas reçu mes factures pour payer mes déchets depuis 3 ans. il vient de s'en rendre compte, dois je payer mes 3 ans ? en sachant que c'est un problème informatique qu'elle m'a dit au téléphone. merci... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Lrar redistribuée est-elle valable ? Posée par Mr Solution, il y a 5 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Mr Solution - 631 vues Les faits : j’ai envoyé une lettre recommandée avec accusé de réception (lrar), obligatoire pour contester une décision administrative. cependant, en raison d’un défaut d’information, le courrier, bien... Consulter la réponse de BELIGHA

Recours contre manquements baj et immobilisme défenseur des droits Posée par Asker, il y a 4 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KAYEMBE - 599 vues Entre le 9 et le 31 juillet 2024, j'ai déposé plusieurs demandes d'aide juridictionnelle. n'ayant reçu aucune nouvelle, j'ai relancé le bureau d'aide juridictionnelle par mail le 21 avril 2025. le 7... Consulter la réponse de BELIGHA

Je suis dans dom tom? régulation de certificat travail et notification chômage Posée par Tallboy, il y a 4 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître PETSOKO - 291 vues Je suis confronté avec la perte de 3 années de fiche de paies 1990-1993 mais je possède le certicat de travail sans transaction financière. le complémentaire arrco me réclame le montant d indemnisation de temps chômage chez le pôle... Participer

Facture à mon nom depuis deux ans alors que je n habite plus le logement Posée par Marc Ange, il y a 4 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Marc Ange - 532 vues Voilà mon problème j'ai quitté un logement en 2022 novembre. depuis ce temps jusqu'en février 2025 le compteur d'eau était à mon nom je ne retrouve plus l'état des lieux de sortie de l'appartement et la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Attestation employeur impossible à avoir Posée par mickaelm1993, il y a 4 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître PETSOKO - 651 vues Ayant été sans emploi pendant environ 10 ans, je me suis reinscrit a france travail, il y a peu. ne pouvant pas prétendre à des indemnités chômage, on m’a proposé de faire une demande d’ass. cependant dans les justificatifs à... Consulter la réponse de BELIGHA

Retraite Posée par patrick, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 447 vues Je suis au chômage depuis le 1 février 2023 j'ai demandé ma retraite pour carrière longue car je suis née en 64 et j'ai 172 trimestres pour le 1 septembre 2025 et ma demande a été refusée car pour eu j'ai 170... Consulter la réponse de BELIGHA

Decm valable après 18 ans Posée par Nouradaniella, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 481 vues J’aurais 18 ans en octobre2025 et mon decm expire en 2026 est-ce que je peut voyager avec en étant majeur? en attendant mon titre de séjour ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Paiement de loyer par carte bancaire à mon bailleur social Posée par ha, il y a 5 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 906 vues Ma maman âgée veut payer son loyer par carte bancaire auprès de son bailleur social. nous avons été reçu le 5 juin et depuis aucunes réponses. en échange de mail on me dit que je vais être contactée... en vain... hors celui-ci... Compléter

Nuisances à cause d’un pin qui m’a causé plusieurs problèmes Posée par Lolo, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Lolo - 545 vues Un arbre empiète sur ma propriété et j’ai failli perdre mon chien avec des chenilles processionnaires. de plus, il s’agit d’un pin à pornichet. malgré 5 lettres et une lettre recommandée, un membre du conseil municipal s’est... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Decouverte faux rdv préfecture Posée par Treponse, il y a 5 mois dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 471 vues Si la préfecture découvre que vous avez payer un rdv pour entrer au sein de la préfecture, quel serait la suite. sachant qu il ya zero rdv . et la personne attends tjrs la reponse pour son renouvellement... Participer

Faux rendez vous préfecture Posée par Treponse, il y a 5 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Treponse - 532 vues Jai une connaissance qui a paye un rdv . et le jour j a ete decouvert par la responsable. il a rempli un document. qui a deja ete confronté a ce genre de situation et cest quoi la suite ? merci... Consulter la réponse de Maître Assesso

La dette exposée ci dessous est elle contestable? Posée par sophinette68, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 303 vues Mon frère sous ma tutelle bénéficie d'une aide à l'hébergement du conseil général du tarn et garonne. depuis mars 2018 date de ma prise de tutelle, j'ai payé la totalité des factures envoyées par l'établissement... Consulter la réponse de BELIGHA

Récépissé non réceptionné Posée par Tarek, il y a 5 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par TANGALAKIS - 664 vues J ai mis under demand e de renouvellement de titre de séjour salarié et une demande de renouvellement de titre de séjour vie familiale pour ma femme. elle a reçu son recipesse par contre moi j si pas reçu mon recipesse merci de vos... Participer

Demande de nationalité algérienne Posée par Hada, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 523 vues Je me permets de venir vers vous pour voir poser une question qui concerne un proche de ma famille âgée de 90 ans née en algérie de père et de mère algérienne dans les années 1935 il est rentré en france très jeune il a obtenu sa... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement de statut Posée par Ldw7, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Ldw7 - 408 vues Je me suis inscrite en master rse pour les années scolaires 2025-2027. je suis passionnée par le tourisme et durant ces années je souhaite en parallèle faire une formation à distance en tourisme. a la fin de ma formation, je... Consulter la réponse de BELIGHA

Problème de déclaration de changement d’adresse sur anef Posée par Stella, il y a 5 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1042 vues Je me permets de vous écrire afin de vous signaler un problème rencontré lors de ma déclaration de changement d’adresse sur la plateforme anef. j’ai effectué la démarche en ligne et j’ai bien cliqué sur le bouton “valider”, mais... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Médiateur de la consommation de la profession d'avocat ? Posée par var83, il y a 5 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 559 vues J’ai soumis une demande auprès le médiateur de la consommation de la profession d'avocat via le formulaire en ligne le 23 juin, qui m’a simplement affiché le message : « merci pour votre message. il a été envoyé. » cependant... Consulter la réponse de BELIGHA

Renouvellement de titre de séjour et changement d’adresse – quelle démarche en p Posée par Stella, il y a 5 mois dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 758 vues La date de renouvellement de mon titre de séjour est arrivée, mais j’ai également déménagé récemment. dois-je d’abord faire le changement d’adresse, ou est-ce que je peux faire les deux démarches en même temps ? est-ce possible de... Consulter la réponse de BELIGHA

Exercer sous un pseudonyme Posée par thiep, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 365 vues Est il légal d'exercer les deux professions suivantes : coach de dirigeant et psychanalyste sous un pseudonyme... Consulter la réponse de BELIGHA

Le diplôme bts - demande de citoyenneté Posée par Nicholas, il y a 5 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 881 vues Le diplôme bts (niveau 5) en tant que diplôme d'enseignement supérieur répond-il à l'exigence minimale d'études supérieures de 2 ans stipulée dans les conditions de demande de citoyenneté ?... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Titre sams Posée par Marie, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 247 vues Objet : signalement d’un incident lors de l’épreuve du titre professionnel "sams" du lundi 23 juin madame, monsieur, je me permets de vous écrire afin de vous faire part d’un incident sérieux survenu lors de l’épreuve du titre professionnel... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Enfant apatride ou pas? Posée par Zohra benkelfat, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 404 vues Je suis de nationalité algerienne ainsi mon conjoint avec un titre de sejour,j’ai accouche d’un enfant en avril 2025 en france , je me rends compte que mon enfant n’a aucune nationalité psq l’algerie n’attribue pas la filliation a... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Voyage à l’étranger Posée par Sabi, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DIARRA - 1384 vues Je veut bien partir en vacances en tunisie cette été avant l’expiration de mon titre de séjour de 10 ans sachant que la date de retour en france c’est le 25 juillet et la date d’expiration de ma carte est le 29 juillet 2025 à part... Participer

Voyager avec un cdem en étant majeur Posée par Anes, il y a 3 ans dans Administratif 10 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 5600 vues Je possède un cdem (document de circulation pour étranger mineur) je suis maintenant majeur depuis 3 mois mais mon cdem est valable jusqu’en 2023 j’aimerai savoir je peux voyager avec mon cdem ?... Compléter

Renouvellement de carte pro Posée par foufou, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 3351 vues Je souhaiterais renouveler ma carte pro, j'ai eu en octobre 2024 une condamnation pour violence conjugale, est ce qu'il peuvent me refuser le renouvèlement... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

59 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

38 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

8 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer