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Action Posée par Mat59, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2673 vues Peut-on nous même ouvrir une cavurne pour y déposer une plaques ou autres par exemple. merci... Répondre

Idee de manege Posée par mike, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mickaelmuller - 4541 vues Je suis forain, j’ai eu une idée d’attraction foraine récemment, je l’ai envoyé à des fabricants constructeur de manège, ils ont bien reçu mon idée détaillé avec des photos, et des explications, j’ai dû faire quelque chose comme... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Je souhaite que mon ex retire des photos de son blog Posée par Maud, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans - 3120 vues Mon ex avait créé un blog il y a plusieurs années et avait mis des photos de nos voyages. je lui ai demandé de retirer les photos dans lesquelles j'apparaît et de retirer mon nom de son blog. il ne l'a pas fait. comment procéder?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Bni - développement clientèles Posée par Gersende, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Gersende - 3343 vues Je permets de poster ce message car le groupe bni abondance (réseau d'entrepreneurs) qui se réunit tous les mercredis matin de 7h à 9h près de châtelet est à la recherche d'un avocat en propriété intellectuelle... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Le cannabis, la publicité Posée par XFiles33, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2170 vues à toute la communauté alexia, je fais appel à vous aujourd'hui pour un conseil juridique dans le cadre du lancement d'une société en france. en effêt, mon équipe et moi-même souhaitons développer une marque spécialisé en... Participer

Recuperation de l'urne Posée par coco, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maggie - 2967 vues Je veux recupèrer les cendres de ma soeur combien de temps puis je recupérer l'urne de ma soeur après la crémation... Participer

Droit à l'image dans le domaine sportif. Posée par Raphaël, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4268 vues Une personne suspendue et qui donc ne bénéficie plus de sa licence sportive et qui participe a une compétition sportive, de manière illégale, est prise en photo. cette photo sert d'élément de preuve en commission de discipline sportive... Compléter

Ouverture d'un site Posée par Nadia La Limougeaude, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nadia La Limougeaude - 3549 vues Je souhaite ouvrir un site sur la résistance en limousin. je voudrai utiliser des livres en ma possession.sur le livre que j'aimerai utiliser est inscrit : tous droits de reproduction , de traduction et d'adaptation réservés pour... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Les pompes funèbres ont il le droit de garder l'urne pendant 5 ans Posée par Nany23190, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2773 vues Voilà 5 ans que mon père est décédé il a était incinéré mon papa devait aller dans un emplacement en terre au cimetière mais les pompe funèbres na toujours pas mis.lurne ou elle doit être il attend que ma.soeur paye... Répondre

Comment dois-je m?y prendre si je veux annuler une autorisation Posée par Marie, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3024 vues Comment dois-je procéder si je veux annuler par écrit à la mairie une autorisation faite pour mon frère et ma belle s?ur pour déposer leur urnes sur la tombe de mes parents? merci... Répondre

Victime de chantage par un vendeur Posée par jlouis17, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jlouis17 - 3875 vues Et bonne année, peut-être que vous pourriez m'aider car je rencontre un souci. j'ai acheté un bien (compte de marque youtube) il y a 10 mois maintenant avec un contrat de particulier à particulier. j'ai récemment... Consulter la réponse de Maître DAHAN

héritier et droit d'auteur, droit à l'image Posée par Mimi DEBUSSY, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mimi DEBUSSY - 4314 vues Je suis héritière de mon oncle, artiste peintre décèdé en 1954, et un biographe souhaite écrire un livre sur cet artiste. j'ai renseigné l'auteur/biograghe sur la vie de l'artiste puisque je l'ai personnellement connu pendant 20... Consulter la réponse de Maître CAZEAU

Corruption de mineur ? Posée par malia, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 2450 vues Lorsque j’avais 10 ans, je prenais des cours de tennis et un jour l'entraîneur a fait une réflexion sur la taille de ma poitrine. je me suis figée sur place et j’ai compris ce qui s’était passé quelques temps plus tard... Participer

Video internet Posée par Nicois066, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par nicois06 - 3790 vues J'ai pris une vidéo sur un profil internet d'un couple sur lequelles j'apparais et je l'ai mis sur mon profil j'ai mis un floutage et la aujourd'hui 6 decembre un homme m'a dit d'enlever la... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Probleme image vidéo Posée par nicois, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2743 vues J'ai enregistré une vidéo que j'ai trouvé sur le profil d'un couple sur lequelle j'apparais et je l'ai mis sur mon profil j'ai mis un floutage sur le visage de la personne en question on peut pas... Répondre

Droit d'auteur employé/entreprise Posée par Azerty, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Qwerty - 4381 vues Après avoir travaillé 2 ans et demi dans le département marketing d’une entreprise où je réalisais des photos de produits, des photos d’ambiance avec figurants, ainsi que des vidéos d’ambiance également. cette dernière m’a donc... Participer

Conditionnelle parental Posée par Le sud, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2687 vues Mon compagnon a etais incarcéré le 12 octobre 2018 pour vol il a pris 8 ans il etais sous bracelet électronique il lui rester 1 mois et demi avent la fin du bracelet . a l'heure qu'il es ca datte de libération est le... Répondre

Mon mari et moi même souhaiterions sceller nos urnes funéraires sur la concessic Posée par Franlecoz, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2733 vues Mon mari et moi souhaiterions sceller nos urnes funéraires sur la pierre tombale de mes parents. malheureusement, le titre de concession, acheté de leur vivant n'indique que leurs 2 noms. ce n'est donc pas une concession familiale. la... Répondre

Ajout d'une notice sur un annuaire Posée par Tolkien08, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2654 vues Puis-je exiger d'un établissement d'enseignement supérieur qu'il rajoute un renseignement dans ma notice biographique présente sur un annuaire ? (ma profession en l'occurrence) ? . bien... Répondre

Proprièté intellectuelle Posée par marina, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître CAZEAU - 1731 vues Un salarié qui a développé un outil hors temps de travail et que son employeur l'informe que cet outil lui appartient que faire ?... Participer

Robert fechner photography defender Posée par protools, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2537 vues Https://www.alexia.fr/questions/255302/mail-depuis-robert-fechner-at-photography-defender-com-pour-violation-droit.htm a ce sujet, vous est-il possible de demander à cette personne comment s'est fini l'histoire ? merci de... Répondre

Lettre d avocat à avocat Posée par Dorianeric, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2774 vues 1/ mon avocat à reçu un courrier de l avocat de mon ex employeur dans le quel il m accusé de vol mais aussi que j aurais harcelé du personnel, ce qui est tout à fait faut. j aimerais savoir si je peux porter plainte pour... Répondre

Association Posée par Fleur27, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fleur27 - 2966 vues Nous sommes une association de loi 1901 et nous recherchons un avocat pour nous aider bénévolement ou à prix réduit dans le cadre d'un dossier contre une ancienne bénévole qui utilise notre nom déposé et nos fichiers pour... Participer

Droit d'auteur Posée par Ana, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2628 vues J'ai pour projet, avec une copine de créer un livre comportant des photos, des dessins/ tableaux, et des citations. dans celui-ci on pourra retrouver : - nos propres créations des photos / dessins / tableaux / citation - des... Répondre

Stockage données personnelles/utilisateurs Posée par Alfe74, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2606 vues Je me permets de vous contacter car je souhaiterai réaliser un site internet, pour la réalisation de celui-ci les utilisateurs devront importer quelques unes de leurs données personnelles et également d’autres qu’ils saisiront... Répondre

Durée de cession de droits à l'image Posée par mje, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4133 vues Une photographe m'a prise en photo dans le cadre d'un stage de développement personnel. elle aimerait que je lui cède mon droit à l'image et me propose deux options : option 1: autorisation de publication: j'autorise le photographe... Consulter la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Droit à l'image Posée par Samira, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans - 3066 vues Je suis graphiste et j'ai une cliente qui voudrais des cartes de visites et des stickers à coller sur ses vitrines. le soucis c'est qu'elle à pris en photo la photo de brigitte bardot, hors l'image de brigitte... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Photos entreprise prises sans autorisation Posée par JulietteP23, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2705 vues Un visiteur a pris des photos de mon atelier et les a diffusées sur les réseaux sociaux sans mon autorisation. les photos montrent tout le stock de voitures appartenant à mes clients, plaques d'immatriculation apparentes, et... Répondre

Déplacement d'une urne Posée par annie, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2640 vues Suite a mon déménagement je souhaiterai faire suivre les cendres de mon mari celle ci sont pour l'instant au cimetière de saint trojan les bains en charente maritime et maintenant je vis dans la sarthe dois je avoir l'autorisation... Répondre

Ma société peut-elle réclamer les droits de creation graphique à un ex client Posée par Lilichou, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2521 vues Un client a refusé de me payer les prestations de création et d'exécution graphique réalisées pour lui dans le cadre d'un contrat de prestations qui nous liait ( je gère une agence de communication) mais a utilisé ces créations... Répondre