MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Rural

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Rupture demi pension cheval Posée par Maeva, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2799 vues Je suis propriétaire d'un cheval. j'ai un contrat avec une cavaliere en demi pension. j'aimerais, pour convenances personnelles (rapprocher mon cheval de mon domicile même si il n'y a que 5 km je gagnerais 15... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Revenir sur une date de prise d'effet pour des terres agricoles vendues Posée par Anouck, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2552 vues Ma soeur, qui a un cancer, a vendu 4 ha à deux individus voulant s'installer en gaec. l'acte de vente date de juillet 2024 et on a demandé à ma soeur de libérer les terres (serres, mobil home, encombrants) pour le 31... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Propriété d'un mur de soutènement Posée par rural, il y a 1 an dans Rural 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3205 vues Je suis propriétaire d'une parcelle en contrebas d'une autre, soutenue par un mur d'environ 3 mètres. j'ai vu des exemples où le mur (et son entretien) appartient toujours au fonds soutenu, ... par ailleurs, le... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Transmission de bail Posée par Popeye, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2891 vues En accord avec sa mère ( qui était aussi son bailleur ), et depuis son installation en 1980 , le fils a toujours réglé son fermage par acompte . au décès de celle-ci en 2016 , une certaine somme restait dûe . il pensait... Compléter

Terrain agricole Posée par emmanuel, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2797 vues Je suis agriculteur je doit acheter 5 hectares de terrain agricole, la safer a envoyé le dossier au notaire et se même propriétaire possède 3 autres hectares pour un autre agriculteur qui voulait acheter aussi.. seulement pour les... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Renouvellement de bail Posée par Popeye, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2249 vues Une indivision entre frère et soeur peut-elle refuser un renouvellement de bail à son fermier qui est aussi leur frère et qui a atteint l'âge de la retraite même si ce dernier veut continuer à travailler ?... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Retrait de la vente d'un bien agricole Posée par Cmtour, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2675 vues Si la safer preempte au prix demandé initialement par le vendeur , y a t-il une possibilité de retrait de la vente ? et si oui quel est le délai pour reproposer une vente ? merci... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Chemin privé préemption possible par le maire oui ou non Posée par Ludy, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2463 vues Je voudrais savoir si le maire du village aurait pu faire préemption sur la vente d'un bout de chemin privée sur une propriété qui c'est vendu svp ? plusieurs numéros de parcelles je peux envoyer des photos si vous voulez... Compléter

Rupture abusive et discriminatoire du contrat de pension d'un équidé Posée par Gabi, il y a 1 an dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gabi - 3233 vues Je suis actuellement menacé d'une rupture du contrat de pension de mon équidé au motif que la personne avec qui je prends des cours à l'extérieur de la structure, pour l'entraînement de mon cheval, ne... Compléter

Rupture contrat demi-pension cheval Posée par Myska, il y a 1 an dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Myska - 3068 vues Je suis propriétaire d'un cheval et j'ai une demi-pension dessus avec contrat (seulement depuis début du mois d'octobre). je change mon cheval de pension, j'ai donc lancé mon préavis que j'ai payé mais je... Compléter

Achat d'un terrain prété depuis 3 ans Posée par karli10_3, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître HERPIN - 3138 vues Mes chevaux occupent des terres prétées, depuis 3 ans (pas de contrat écrit). je ne suis pas agricultrice. et le propriétaire me les propose à la vente. suis je prioritaire , ou bien la safer va préempter. merci pour votre réponse... Participer

Achat d'étangs Posée par Parenthèse, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 3423 vues Comment, éviter la préemption safer pour l'achat de terrains et petits étangs (retenues d'eau de ruisseau ancienne pisciculture ) dont la surface est de 8600 m 2 environ 80 % d'eau et dont le vendeur n'a pas... Consulter la réponse de Maître HERPIN

Bail rural et indivision Posée par Lorence, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1800 vues Nous sommes dans un partage judiciaire des biens de nos parents depuis des années! un des indivisaires occupent la totalité des terrains agricoles sans verser le moindre fermage et il en tire donc profit. il occupe également des... Participer

Maison d'habitation sur terrain agricole Posée par catherine, il y a 1 an dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2275 vues Je vends une maison d'habitation entièrement rénovée, construite sur un terrain agricole. attenant à la maison se trouve un terrain qui m'appartient (numéro de cadastre différent)et le tout fait 9960m2. je compte vendre... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Demande d'installation de panneaux solaires sur batiment agricole Posée par NathalieD, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2026 vues Madame, monsieur, je suis nu-propriétaire d'une ferme qui est construite sur un terrain classé agricole. je souhaiterais savoir s'il est possible de faire une demande d'installation de panneaux solaires ? si oui, quelle... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Refus d'autorisation d'exploiter Posée par Dédé, il y a 5 ans dans Rural 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tatounette - 11558 vues Un propriétaire qui prend la retraite veut me louer ces terres mais l'autorisation d'exploiter m'a été refusé ,elle a été attribué a un autre agriculteur dont le propriétaire ne veut pas comment passer outre :vente... Participer

Usufruit sur terres agricoles Posée par ludo, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2188 vues Peut on vendre une maison et des bâtiments et pour les terres agricoles faire un usufruit merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Resiliation de la location d'un batlment agricole Posée par retraités, il y a 1 an dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par retraités - 2587 vues Nous avons loué sans bail un bâtiment agricole moderne ,au 01 janvier 2021 ,à une exploitante pluriactive en élevage de mouton. nous avons mis en vente ce bâtiment agricole. au 01/01/2022, nous avons donné en location un pré de 92... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Déposé de caravane 3 mois sur terrain agricole Posée par Pierre, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1621 vues Je souhaite savoir si je peux sur un terrain agricole metre ma caravane 3 mois et la déplacer après... Participer

Droit de préemption fermier pour achat - obligation bail Posée par GAEC Notre Dame des couleurs, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2082 vues J'ai reçu une mise en congé de bail (15/06/2023), mettant fin à la location de toutes les terres (pâturages) le 29/06/2025 le motif de non-renouvellement du bail : les terres seront louées au fils de la propriétaire, affilié exploitant... Participer

Location airbnb et autres activités sur un terrain agricole : quels sont mes dro Posée par ghisleghis, il y a 1 an dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2498 vues Je possède une maison qui se trouve sur une parcelle agricole, et c’est ma résidence principale. je m’interroge sur mes droits concernant l’exploitation de ce terrain pour différentes activités, et j’aimerais avoir des... Répondre

Refus d'autorisation d'exploiter Posée par Tatounette, il y a 1 an dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2570 vues Le fermier a conclu un bail en 2018 sans autorisation d'exploiter. c'est une formalité que j'ignorais. en août 2023 il dépose une demande d'autorisation d'exploiter pour se mettre en règle. il n'a pas... Répondre

Entretien d'un chemin d'exploitation Posée par cricri, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1836 vues Mon fermier refuse d'entretenir le premier tronçon du chemin d'exploitation sans issue qui donne aussi sur la voie publique depuis 2012 et un autre tronçon d'un autre chemin d'exploitation qui donne sur la voie... Participer

Achat de batiments agricoles loues et maison d habitation Posée par tey, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1838 vues Cher maitre suis je prioritaire sur les hangars loués de par le droit de pré emption et suis je prioritaire a prix égal sur la maison familiale non louée ? merci... Participer

Droit de pre emption sur batiments agricoles Posée par tey, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2568 vues Je loue depuis 2004 ,terres ,vignes et hangars agricoles a mes parents.aujourd hui ils vendent.puis je pre empter sur les terres , les vignes et sur les hangars? suis prioritaire sur la maison d habitation qui est en contact avec un hangar... Compléter

Location parcelles boisées Posée par Jojo, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 4034 vues Je suis propriétaire de plusieurs parcelles boisées, je souhaite les louer afin que celles-ci soient entretenues. quel bail dois-je mettre en place? si dans quelques années je veux revendre ces parcelles, est-ce que le locataire... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Est-il possible de récupérer une partie du terrain agricole loué ? Posée par Vince, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2489 vues Je souhaite acquérir un bien immobilier. ce bien est constitué de plusieurs bâtiments et d'environ 30 000m² de terrain, dont une partie est agricole. il y a environ 5000m² de terrains sur lesquels sont disposé la maison et... Participer

Élargissement d'un chemin forestier sans mon accord Posée par Lemahun07, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2793 vues J'ai été contacté par une société forestière (scierie) qui m'informe qu'elle veut élargir un chemin forestier pour exploiter une parcelle de bois d'un de ses clients et faire passer son bois. je lui ai dit que... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Droit préférentiel Posée par Anouk, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 3261 vues Comment s y opposé en matière rural l usufruitiere de plus de 80 ans , s est mis en ste avec mon frère. que peuvent faire les autres enfants nues propriétaires ?... Compléter

Vente de petites parcelles agricoles Posée par Nico9128, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2460 vues Je suis agriculteur et preneur d'un bailleur qui souhaite vendre ses terres. je lui ai fait part de mon souhait de faire valoir mon droit de préemption. la vente de 4ha28a61ca est constituée de 9 parcelles allants de 0ha16a77ca à... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

3 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

1 problème résolu*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

5

Maître HELENE BAROUKH

Maître HELENE BAROUKH

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit rural ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Troubles de voisinage : A qui s'adresser ? Quelle marche à suivre ?

Je souhaiterais savoir qui est responsable dans une résidence concernant les nuisances de la piscine ? est-ce que le syndic se doit d'agir ?...

Résolue par Maître FOGIEL

Comment procéder à la résiliation d'un bail rural de petite parcelle ?

Je loue un pré dont le bail déroge au code rural en raison d'une surface inférieure à 1 ha. qu'elles sont les clauses à respecter pour...

Résolue par Maître Rousseau

Reprise de terres agricoles

Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...

Résolue par Maître GENIES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit rural

Préemption safer et liquidation judiciaire

La safer dispose d'un droit de préemption (l. 143-1 du code rural) pour lui permettre d'acquérir notamment des

Par Maître Buchard

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsRuralDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer