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Partage du foin 50/50 Posée par Millie, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2124 vues Un agriculteur accepte de faire les foins sur ma pature en prenant 50 % pour lui et 50 % pour moi je suis également agriculteur est ce que cela peut déboucher sur un fermage? merci pour vos reponse... Répondre

Accueil public sur terrain non constructible Posée par Nouvellequestion, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans - 2175 vues J’ai l’occasion d’acheter un terrain non constructible sans aucun voisinage à un très bon prix, j’aimerais savoir si il était possible de crée une sas et d’accueillir du public pour faire des activités ? un peu comme une centre de... Consulter la réponse de Maître Cavalier

Autorisation d exploiter Posée par Therese, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2184 vues Je suis chef d exploitation agricole dans le domaine equestre j ai obtenu une autorisation d exploiter en mai 2022 et j ai commencé à exploiter en septembre 2022 en mai 2023 j ai demande a un agriculteur voisin de faire les foins... Répondre

Prêt de terrains pour chevaux Posée par Kate, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans - 2878 vues Ma voisine me propose de mettre ses chevaux dans mes prés. je suis d accord de lui céder gratuitement mais il faut que ces terrains soient entretenus. faut il faire un écrit ? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Peut ont sur son propre terrain agricole Posée par Kev, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans - 2213 vues S je suis son domicile fixe et possède un terrain agricole je peut m’installer déçu et vivre dessus à la place de dormir dans la rue et une voiture merci... Consulter la réponse de Maître Meziti

Abus de servitude Posée par marjabal, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti - 1510 vues Nous avons une servitude au bon père de famille suite à la division de terrain pour permettre le passage de véhicule agricole de 6,4 mètres derrière notre maison . depuis 30 ans ce n'est plus une ferme notre voisin jouit... Participer

Résiliation bail verbal petites parcelles Posée par Edab, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1975 vues Nous sommes propriétaires de plusieurs parcelles exploitées de façon abusive par un agriculteur qui dit avoir un bail verbal qui n'a jamais été conclu. certaines parcelles sont inférieures à 1 hectare... Participer

Terres agricoles louées Posée par Mino, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans - 2418 vues Des terres agricoles sont louées et ne sont pas entretenues depuis plusieurs années. pourriez-vous s'il vous plaît me dire si c'est un motif de résiliation du bail rural. je vous remercie... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Vente de terres agricoles louées Posée par TASPASFAIT, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par TASPASFAIT - 3078 vues Comment faire pour vendre des terres louées si le fermier qui les occupe ne souhaite pas les racheter ? cordialement... Compléter

Projet d'achat d'un terrain agricole avec une maison Posée par Kate 97, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kate 97 - 3135 vues Je suis sur le point d'acheter un terrain agricole contenant une maison construite sans permis de construire. je n'ai pas de diplôme d'agricultrice et je ne souhaite pas exploiter le terrain agricole. ce sera mon... Compléter

Peut on être propriétaire sans acte Posée par Boubou21, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cavalier - 1937 vues Mon voisin a acheté une maison à côté de chez moi cela fait 10 ans. il se revendique aujourd'hui propriétaire de la parcelle à côté. la parcelle appartenait en 1920 au propriétaire de la maison. mais elle ne figure sur aucun... Participer

Avis de la safer Posée par merville, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2195 vues Suite à un décès,des terres agricoles sont mises en vente et les agriculteurs qui les cultivent , les achètent.ils les cultivent depuis plus de 4 ans.la safer est-elle consultée pour une éventuelle application de son droit... Répondre

Renouvellement de bail de terres agricoles avec promesse achat du nouveau preneu Posée par FLO.BLEUE, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2158 vues Le fermier qui loue nos terres agricoles prend sa retraite en fin d'année 2023. l'agriculteur qui achète son exploitation agicole souhaite que nous lui fassions un bail de 3 ans avant d'achete les terres, afin d'éviter le droit de... Répondre

Comment vendre une maison avec des terres louees a un fermier Posée par TASPASFAIT, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans - 2738 vues Suite au décès de mon papa, j'ai hérité d'une maison secondaire dans l'aveyron avec 20 hectares de terrain. les terres sont louées à un fermier et je voulais savoir comment faire pour vendre ma maison avec les terres... Consulter la réponse de JackT

Chemin d’exploitation Posée par Aycard, il y a 2 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2350 vues L’acheteur d’une parcelle de 1000m2 en zone n boisée protégée évoque un ancien chemin d’exploitation disparu non relié à la route pour faire une route carrossable pour se désenclaver et utiliser notre accès à notre propriété sans... Participer

Résiliation d'un bail rural pour non entretien Posée par pilar34, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1678 vues Je suis bailleur d'un centre equestre pouvez vous me conseiller pour demander a mon locataire de prendre congé suite au nom entretien et agissements de nature a compromettre l'activité... Participer

Préemption safer à contester Posée par mattie, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans - 2206 vues Est-ce l'acquéreur évincé, ou bien le vendeur, qui peut contester la décision de préemption de la safer ?... Consulter la réponse de Maître Cavalier

Candidature safer Posée par Jessica, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2158 vues Nous nous sommes portés candidat à l'acquisition des parcelles d'oliviers autour de notre maison ainsi que de la maison voisine que nous ne voulions pas au départ (la safer nous a fait comprendre que si notre candidature ne portait... Répondre

Clause jugée illicite par le locataire, dans un bail rural Posée par gorfou91, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2171 vues Je viens d’hériter de ma mère , d’une ferme , terres agricoles, bâtiments , d’habitation et d’exploitation plus aux normes. je souhaite vendre avec les bâtiments une parcelle attenante à ces bâtiments. 3 hectares. ma mère a donné... Répondre

Récupérer un terrain agricole Posée par Mag, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mag - 3788 vues Il y a 6 ans lors de l'achat de ma maison j'ai récupérer des parcelles en plus, je viens de voir qu'il y en a une que je voudrais récupérer pour mes chevaux, cest une parcelle de moins de 2000 m2 au milieux d'un... Consulter la réponse de LELOUVIER

Chemin d’exploitation Posée par Aycard, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2334 vues L’acheteur d’une parcelle de 1000m2 en zone n boisée protégée évoque un ancien chemin d’exploitation disparu non relié à la route pour faire une route carrossable pour se désenclaver et utiliser notre accès à notre propriété sans... Répondre

Constat d'huissier pour odeurs crottins Posée par Marie, il y a 2 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2620 vues Nous habitons en ariège en pleine montagne en dehors du village mais nous avons une seule voisine dont la maison est près de la nôtre. nous avons une annesse, une ponette et une chèvre sur un terrain de plus... Consulter la réponse de Maître COTTO

Droit préemption safer Posée par fanfan, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2213 vues Je n'ai pas reçu de réponse concernant le droit de préemption de la safer pour la vente d'un terrain agricole dans les 2 mois et les notaires respectifs ne m'ont pas tenu au courant. puis je considérer qu'il... Répondre

Achat de terrains agricoles par des non-agriculteurs et fermage Posée par j-cube, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2287 vues Nous sommes des non-agriculteurs ayant acheté une propriété incluant des parcelles agricoles (des pâturages) et une parcelle devenue constructible. nous avons gardé le fermier existant, qui a renoncé par écrit seulement à la... Répondre

Vente personnelle Posée par fanfan, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2304 vues Est ce qu'une vente personnelle exempte du droit de préemption de la safer? quelles sont les conditions pour une telle vente? merci... Répondre

Application d'un jugement judiciaire Posée par Jacques, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2644 vues Nous avons une succession difficile gérée par un mandataire, nous avons reçu une ordonnance du jugement judiciaire de vendre une propriété abandonnée depuis 30 ans à un petit cousin la veille de la signature définitive la... Compléter

Requalification en bail rural ? Posée par sylviala, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Annette - 3758 vues Je viens tout juste d'acquérir une maison avec 3 hectares de terrain que je n'exploite pas (je ne suis pas agricultrice mais particulier). il faudrait que je fasse faucher le terrain 2 fois par an. puis-je demander a un... Participer

Inondations récurrentes Posée par Eric S, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Eric S - 2727 vues Dans mon village en bordure d’une route départementale, des tuyaux de collecte d’eaux pluviales ont été posés. ils débouchent juste en amont de ma propriété. ils se déversent dans une noue bordant mon terrain... Compléter

Droit de préemption terrains agricole Posée par Titi027, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Titi027 - 2151 vues Je ne suis pas agriculteur de profession mais j'ai un bail rural de plus de 3 ans et une autorisation d'exploiter sur 3 petits terrains d'une superficie total de 1,7ha que j'exploite à des fin privé pour des récoltes de fourrage... Participer

Location de parcelle Posée par David, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par David - 2378 vues Je me présente je m'appelle david j'ai 37 ans. j'ai une petite exploitation agricole de 54ha en bio, avec comme objectif de s'agrandir un peu. une exploitation va se libérer et n'a malheureusement ( pour... Consulter la réponse de Maître DAHAN