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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Comment agir contre son propre avocat qui a commis des erreurs dans notre dossier ?

Posée par indigene, il y a 10 ans dans Administratif
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par indigene 18922 vues

Un avocat m'avait été désigné par le baj 38 pour faire un référé, litige contre la caf, a cause de ses mauvais conseils, (elle a laissé écoulé un délai, refusé de transmettre des preuves médicales, lourdes conséquences sur mon…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Peut t-on modifier un testament écrit de la main d'une personne????

Posée par murielle, il y a 10 ans dans Successions
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par murielle 16473 vues

Mon père est décédé le 31/10/15 fille de celui - ci, mon notaire a découvert un testament 10 mois plus tard comme quoi il a rien fait dans le dossier, le testament dit : ma mère est héritière légataire, et moi 1/4 alors que le…

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la réponse de Diogene11
Résolu

Concubinage et abandon du domicile conjugal

Posée par tessie, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 8 ans par 0202 22730 vues

Mon conjoint quitte le domicil conjugal.il a pris un appart ou il s'y est endetter.maintenant il part chez une femme qui l'hebergerais gratuitement et veux y enmener ma fille de 6 ans. je travaille,suit en mesure d'assumer…

Consulter
la réponse de ateissedre
Résolu

Divorcer d'un conjoint handicapé

Posée par nagiffok, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ernd 35258 vues

Mon mari a eu un avc il y a plusieurs années et il est en fauteuil roulant. il n'y a plus de relations sexuelles entre nous mais surtout plus aucune affection de sa part. il refuse toute tendresse. j'ai fait tout ce que…

Consulter Maître DA COSTA GOMES
la réponse de Maître DA COSTA GOMES
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Mon mari demande officiellement le divorce, que dois-je faire ?

Posée par palomabonita66, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TAYORO 39861 vues

Un avocat m'adresse une lettre en m'informant avoir rencontré mon mari et a l'intention d'engager une procédure de divorce dois-je répondre ? je suis en attente d'une réponse pour l'aide juridictionnelle ?…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Que peut-on faire lorsque notre procédure est particulièrement longue ?

Posée par Angeline, il y a 10 ans dans Immobilier
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Brigitte Mattera 15242 vues

Je suis actuellement en procedure depuis novembre 2011 6 fois mon dossier a ete reportee car les parties adverses ne donner pas les pieces demandes et la c est le verdict qui est reporté pour la seconde fois au 5 aout sans aucune…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Privation du téléphone portable

Posée par Angelina, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ryle 9872 vues

Mon mari me prend mon téléphone portable et je n'ai pas le droit de l'utiliser quand je suis à la maison. il en vérifie constamment son contenu et s'est permi d'effacer des photos de mon ex. des fois il…

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la réponse de de Almeida Costa
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Refus de présenter le passeport

Posée par patounet, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nad 19372 vues

Mon ex femme refuse de me donner le passeport , afin que mon fils me rejoigne en sardaigne le temps de mes vacances. comment faire . j'ai l'autorité parental comme elle d'autre part étant absent le week end du 1 er…

Consulter Maître MANCHES
la réponse de Maître MANCHES
Résolu

Comment agir face à des menaces d'éloignement de ma fille par mon ex femme ?

Posée par Perdu, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Perdu 16305 vues

Je vis actuellement avec ma compagne non avons une fille de 2 ans nous allons nous séparer ds 2 mois . mais elle me menace de quitter la région pour habiter en gironde 33 chez sa mere, je ne suis pas d'accord pour…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Comment fonctionne la liquidation de notre ancienne maison que j'occupe encore ?

Posée par CHRISTI, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Toinette 19887 vues

Je suis divorcée depuis cinq ans , j'habite avec mes enfants dans la maison familial.je n'ai trouvée aucun accord avec mon ex mari pour le partage malgré l intervention d'un notaire.je sais que je lui dois un loyer…

Consulter Maître FEITUSSI
la réponse de Maître FEITUSSI
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Peut-on faire appel d'une ordonnance de non conciliation ?

Posée par michel, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Denisa 36120 vues

J ai recu mon ordonnance de non conciliation rendu le 13 janvier dernier , n ayant plus de travail je ne peux plus payer la pension de 7oo euros reclamee , est que je peux faire appel et changer d avocat…

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la réponse de ateissedre
Résolu

Quel tgi pour personnes vivant a l'etranger et ayant une maison en france

Posée par QuelTGI, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par QuelTGI 6129 vues

Nous vivons a l'etranger depuis 20 ans, sommes maries en france et possedons une maison de vacances dans le sud de la france. quel est le tgi competent pour notre divorce a l'amiable ? paris ou bien celui de notre maison…

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la réponse de TANGALAKIS
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Peut-on priver ses enfants d'une partie de leur héritage ?

Posée par ISI, il y a 10 ans dans Successions
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ISI 18894 vues

Nous souhaitons acheter un appartement ou une maison et ne rien transmettre aux réservataires (enfants) pour des raisons très personnelles. après consultation chez 2 notaires, il est impossible de changer de régime matrimonial…

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la réponse de TANGALAKIS
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Peut-on imposer à un enfant majeur de vivre sous notre toit ?

Posée par Virginie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par thierry6000 14848 vues

Ma fille a quitté la maison du jour au lendemain pour aller vivre chez son père. elle ne me parle plus. sauf pour me réclamer ses affaires. ayant était insultée sur les réseaux sociaux. et étant convoquée devant le jaf dans…

Consulter Maître FEITUSSI
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Risques

Posée par Yacine97, il y a 10 ans dans Pénal
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Yacine97 7929 vues

Le 23 janvier à 4h du matin j'ai tiré sur un poto avec un fusil à bille (replique d'arme ) un voisin a entendu les bruits et a appelé la police qui ma mis en garde a vue.sachant que je n'ai blessé personne et que je…

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la réponse de TANGALAKIS
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Renseignements et questions !

Posée par Mél, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mél 8718 vues

Aujourd'hui, je suis peinée car je vois plus mes filles en bas âge (2 ans et 6 mois) depuis un bon moment et que le dialogue est rompue entre moi et le papa.... alors que le le juge aux affaires familiales. n'a pas encore…

Consulter Maître halimi
la réponse de Maître halimi
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Suis-je obligé de déclarer une personne vivant sous mon toit ?

Posée par cedric61000, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jacques 24856 vues

Si une personne héberge sa soeur sous son toit de façon permanente dois-je le déclarer automatiquement à la caisse d'allocation familiale? cette personne touche le maximum d'allocations étant déclarée seule avec ses trois…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
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Separation de fait

Posée par noveraz, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans 8358 vues

Vous dites que dans le cas d'une séparation de fait l'un des epoux peut verser une pension alimentaire à l'autre : les impôts apparemment ne reconnaissent pas cette pension , je viens d'avoir un redressement fiscal pour l' avoir deduite de…

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la réponse de positive
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Comment organiser la participation aux charges du ménage dans un couple ?

Posée par Xanest, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Xanest 17980 vues

Je pense que ma question va au delà d une simple question de divorce il y a 15 ans, nous avons fait l acquisition d une maison que j ai financé avec l argent d un héritage fait quelques temps auparavant (décès de mon père) - notre…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Divorce

Posée par Mimi45, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7270 vues

Mon mari m'a demandé le divorce en début de mois de novembre. nous avons convenu un divorce amiable. j'ai appris il y à 4 jours de la bouche de mon fils de 9 ans que mon futur ex mari avait une maitresse et qu'il amenait mon fils…

Consulter Maître BOULASSEL
la réponse de Maître BOULASSEL
Résolu

Audience de conciliation

Posée par lina, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lina 12289 vues

Je dois attendre la réponse pour début février vais je avoir un compte rendu…

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la réponse de EL HAMMOUTI
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Rente accident de travail

Posée par mamicat, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par CHOUCHOU @030863 17046 vues

Mon époux à une rente accident du travail, pour un accident survenu à l'age de 18 ans , a ce jour il a 68 ans, marié depuis 46 ans , cette rente à toujours fait parti des revenus du couple . aujourd'hui en vue d'une…

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la réponse de stella
Résolu

Temps utile en procedure civil

Posée par Adams, il y a 10 ans dans Immobilier
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Adams 11748 vues

Je suis bailleur et j'ai saisi le juge de proximité pour dette de 3000€ m'etant presenté 3 fois à l'audience et jamais personne ne c'est presenté au convacation car il avait demandé l'aide juridictionnel…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Nous divorçons mais continuons à vivre ensemble. qu'est ce que ça change ?

Posée par dock, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Val 39728 vues

Mon éposue et moi souhaitons divorcés mais ne souhaitons pas nosu séparés. nous voulons continuer à vivre ensemble. donc nous somems en accord sur tout. sauf que nosu avons un bien immobilier. si j'ai bien compris soit on le vend…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Peut-on changer le nom de famille d'un enfant, sans l'accord d'un parent ?

Posée par Emilie, il y a 10 ans dans Administratif
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par De Gena 66292 vues

Avec mon ex conpagnon on c'est separer quand notre fille a eu 3 mois ( elle porte le nom du papa ) mais aujourduu elle va avoir 3 ans et il na jamais pris une seule nouvelle de sa fikle depuis qui est partie ni meme verser une…

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la réponse de MARMIN
Résolu

La nouvelle femme de mon ex mari peut-elle adopter notre fille ?

Posée par bobinette, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par liliou 15254 vues

DivorcÉe depuis 13 ans notre fille avait 3 ans le l'ai élevé jusqu'à ses 13 ans puis elle a voulu me quitter pour aller chez son père et sa belle mère ....qui me l'a complètement détournée .j'ai toujours payé…

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la réponse de de Almeida Costa
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