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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Dossier surendettement - quel montant pour achat véhicule

Posée par Hysteriiaa, il y a 4 ans dans Surendettement
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 5555 vues

Je suis un frontalier je travaille en suisse depuis 2019 et je vis en france. j'ai développé une addiction aux paris sportifs, j'ai contracté pas mal de crédits + de 10, pour un montant s'élevant à 123 000 euros au…

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la réponse de Maître NGUYEN
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Injonction d éloignement

Posée par Tuche49, il y a 4 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tuche49 2606 vues

J aimerais lever une injonction d éloignement comment faire ? cordialement…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
Résolu

Frais de gardiennage et remorquage suite depuis moto volee

Posée par Tipou, il y a 4 ans dans Transports
8 réponses dont la dernière il y a 1 an par INESSE 8106 vues

Le 22 juillet 2022 dernier j’ai déposé plainte a la police de ma ville car ma moto a été volée. le 31aout 2022 la gendarmerie du département limitrophe m’a contacté pour m’indiqué que ma moto a été retrouvée incendiée et qu’elle…

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Résolu

Paiement en devise etrangere et crypto (auto entrepreneur)

Posée par evan, il y a 4 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par evan 4756 vues

Depuis peu je suis sous le status auto-entrepreneur (je fais de l'affiliation sur internet). l'entreprise me propose de me payer chaque fin de mois, soit en dollars (que je vais devoir convertir sur mon compte multi…

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Résolu

Esn clause de non concurrence

Posée par Faye, il y a 4 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Faye 5982 vues

Après 3 ans au sein d'une esn à travailler en tant que développeur pour un seul et même client, je compte démissionner afin de rejoindre une autre esn qui ne travaille pas avec ce client. mon employeur actuel peut il faire…

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Résolu

Vls ts stagiaire

Posée par Fatou, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Rea 6544 vues

Mon stage se fini le 30/08/22 et mon vls également je souhaite rester en france quelle titre de séjour puis je demander. j'ai trouvé un poste en cdi dois je refaire une demande de vls salarié à l'ambassade de france ou…

Consulter Maître Bakayoko
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Résolu

Convocation suite à une main courante

Posée par Madridlondon, il y a 4 ans dans Pénal
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Galerida 8114 vues

Il y a un mois j’ai reçu un appel de la gendarmerie pour me dire que mon nol est dans un dossier que je devrais passer donner ma version des faits sur un événement. il s’agit d’une main courante qu’une de mes anciennes meilleures…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Qui est le supérieur hiérarchique d'un bâtonnier?

Posée par Ambalarano, il y a 4 ans dans Pénal
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ambalarano 9667 vues

Mon avocate d'office n'as toujours pas après cinq mois déposée plainte à ma demande, devant le procureur en application de l'art 40 du cpp le procureur de la république reçoit les plaintes et les dénonciations et…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Devis et commande

Posée par karine, il y a 4 ans dans Commercial
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 5139 vues

Dans le cadre de mon activité de prestations de service, j'envisage d'établir pour le client un devis afin qu'il puisse prendre connaissance de mes prestations, des prix et de mes cgv. sur ce devis, j'envisage…

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la réponse de BELIGHA
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Blocage administratif et refus coopération du père

Posée par MENSI, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2583 vues

Ma fille va bientôt avoir 8 ans. je désire refaire son passeport, mais j'ai besoin de son acte de naissance qui a été transcrit à l'ambassade de notre pays d'origine. cet acte, l'original est détenu depuis ses 3…

Consulter Maître Criniere
la réponse de Maître Criniere
Résolu

Lieu de la signature de la convention finale dans un divorce en ligne

Posée par FIlozoff, il y a 4 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par FIlozoff 5484 vues

Je crois avoir compris que lorsque le procédure d' un divorce se fait à distance en ligne , la signature de l'acte final doit se faire en présence physique des avocats et des conjoints. dans ce cas ces derniers doivent-ils se…

Consulter Maître Criniere
la réponse de Maître Criniere
Résolu

Pointer chez la police + assignation de residence

Posée par Miam, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Miam 5110 vues

Apres un controle d identité et une grade à vue de 24h j ai été demander de pointer a la police deux fois par semaine pendant 45jrs ,toute en sachant que j avais un oqtf ya un an et qlqs mois et j avais pris un avocat a ce…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Dette crédit

Posée par YCO, il y a 4 ans dans Banque et crédit
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3139 vues

Suite à la liquidation judiciaire de mon restaurant en 2013, la banque m'a réclamé 50% du prêt oseo (bpi). j'ai versé environ 28% de la somme à l'époque puis plus rien car plus de revenus (chomage etc...). une…

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la réponse de BELIGHA
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Peut on mettre une date de reprise

Posée par beatrice, il y a 4 ans dans Immobilier
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par beatrice 2821 vues

Peut on écrire une date de reprise…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Liquidation

Posée par David, il y a 4 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alex 2948 vues

La boîte où mon fils travaillait à dépose le bilan il y’a un repreneur qui au début a certifié à mon fils qu’il allait avoir presque le même salaire en revanche la boîte est actuellement reprise et dans…

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la réponse de Maître BOROT
Résolu

Vacances ete par quinzaine

Posée par Anael23, il y a 4 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anael23 3149 vues

J'ai besoin d'aide s'il vous plaît. sur l'ordonnance il y a ecrit : vacances scolaire ete ,première quinzaine du mois de juillet les années paires pour le père. plus bas " vacanse scolaire : prendre en compte les…

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la réponse de Maître Criniere
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Partage vacances scolaire 2022

Posée par Nanou, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3359 vues

Le père récupère ma fille le samedi 9 juillet à 10h00 et la ramène le samedi 16 juillet à 19h00. selon le jugement, nous devons appliquer par la suite des périodes de 8 jours. pouvez-vous m'aider s'il vous plaît pour le…

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Jugement de divorce

Posée par Gérard, il y a 4 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3426 vues

Une amie ayant divorcé sans enfant, il y a 30 ans , se remarie quelques années plu tard. elle décède en juin 2021 et son second mari ( olivier ) est le seul héritier ( pas d'enfant de cette union). la…

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Interdiction de contact

Posée par Brunette, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Brunette 2685 vues

Est ce qu ont peut enlever une interdiction de contact beau père enfant imposer par le juge des enfants ?…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Héritage en cas de séparation de fait ?

Posée par Callie, il y a 4 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Callie 3646 vues

Je suis séparée de fait de mon "mari" depuis bientôt 2 ans. nos relations sont agréables donc nous gérons la garde de notre fils à l'amiable et vivons séparément depuis 2 ans sans vouloir payer des frais d'avocat pour…

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Démissionner pendant procédure d'inaptitude

Posée par Maya, il y a 4 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Birguine 4583 vues

J'ai été déclarée inapte mi mai, et depuis, je n'ai été ni licenciée, ni reclassée. nous avons dépassé le délai d'un mois. en parallèle, j'ai trouvé un autre emploi et ils m'attendent à compter du 4…

Consulter Maître BOROT
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Article 217 cc et suivant 219

Posée par Lia, il y a 4 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3046 vues

Je crains que mon mari organise avec son avocat une procédure judiciaire relevant de l'article 217 et suivant pour me destituer de ma capacité de decision pour des raisons viciées et pour vendre ma maison…

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Saisie attribution

Posée par ninir888, il y a 4 ans dans Banque et crédit
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par NICOLE13 3910 vues

Ma banque m'a écrit pour me dire que j'avais une saisie attribution qu'ils n'ont pu honorer. je n'ai jamais rien reçu, aucun documents. ne sachant pas de quoi il s'agissait j'ai appelé l'agence de recouvrement , ils m'ont donné le…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Nationalité

Posée par Pishi, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pishi 2888 vues

Ma mère a deposè son dossier il y a un an pour demander la nationalité française . elle a 73 ans mariée avec un francais il y a 4 ans , ses enfants et ses petits enfants sont également française . depuis 2005 elle habite en france…

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Prud'hommes conciliation

Posée par Loulou, il y a 4 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2779 vues

J'ai une petite question à vous poser je passe le 13 juin aux prud'hommes pour une conciliation c'est quoi exactement ? en sachant qu'on a aucune pièce sur la partie adverse pour la deuxième fois cela a été…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Obtenir destitution totale autorité parentale

Posée par Amandine57, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par aubert 2552 vues

Je suis mariée et mon marina 2 enfants avec qui il n'a plus de liens de prêt ou de loin avec ses enfants du fait que ce dernier est malade mais aussi du fait des agissements de son ex femme à toujours porter plainte contre lui…

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Conciliation de justice obligatoire depuis 2020 ?

Posée par calouer, il y a 4 ans dans Immobilier
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3139 vues

Assigné en justice en août 2020 par mon locataire, la partie adverse n'a tenté aucune conciliation préalable, ni amiable, ni par conciliateur de justice . depuis quand est-il obligatoire de passer par un conciliateur de…

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Demande modification vacances estivales

Posée par Lolo, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lilou 2690 vues

Je t'envoie ce message concernant ce que je t'ai demandé tout à l'heure à 18h quand je suis venue récupérer notre fille je me suis trompé de dates comme je t'ai expliqué. j'ai réservé une semaine de…

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Mon propriétaire se retire de l'agence immobillière sans me contacter

Posée par Tony, il y a 4 ans dans Immobilier
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans 6081 vues

Je suis actuellement locataire dans une résidence depuis 1 ans. ce logement était géré par une agence immobilière qui s'occupait de faire l'intermédiaire entre la propriétaire et moi-même. il y a quelques temps…

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