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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Délais pour une réponse de la cour de cassation sociale

Posée par rehad, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par rehad 4173 vues

J'ai actuellement une affaire à l'encontre de mon employeur en cours de cassation, les deux mémoires ampliatifs ont été déposés il ya deux mois, pouvez vous m'indiquer quel est le délai moyen pour qu'une affaire…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Heures supplémentaire

Posée par fitness26, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Bruno974 4172 vues

Je souhaites avoir plus de précisons sur la différence entre les heures supplémentaires et heures complémentaires. j'ai un cdi à 24 heures et j'ai fais 13 heures en plus! mon employeur doit il me les payer en heures…

Consulter Maître DUCHENAUD
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Résolu

Convocation employeur pendant arrêt maladie

Posée par Lila, il y a 4 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sandra 4172 vues

J ai reçu un courrier de mon employeur pour une convocation (en arrêt maladie depuis bientôt 4 mois), puis-je refuser de me rendre à l entretien ? en effet, j avais lu que l on pouvait indiquer à l employeur que notre état de santé…

Consulter Maître Baudin
la réponse de Maître Baudin
Résolu

Mise à pied conservatoire

Posée par judith, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par judith langle 4170 vues

Pour une mise à pied conservatoire dans la convention collective 51 il est notifié mise à pied 3 jours maximum avec ou sans maintien de salaire or la ma mise à pied va durer 9 jours sans maintien de salaire donc l employeur est en…

Consulter Maître CHERON
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Résolu

Reconnaissance de maladie professionnelle

Posée par Yan, il y a 6 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yan 4169 vues

J ai été en arret de travail payé en maladie non professionnelle malgré que le motif c est que j ai eu le covid19 depuis le 29/04/2020 (au total 10 contaminés dans l entreprise) pour la meme période a savoir l employeur…

Consulter Maître CHAIX
la réponse de Maître CHAIX
Résolu

Liquidation judiciaire, le patron ne dit rien

Posée par Mioumiou, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mioumiou 4168 vues

L'entreprise dans laquelle je travaille est en liquidation depuis quelques jours. nouvelle que j'ai appris par le biais de clients. je suis allé verifier sur internet, la société est bien en liquidation judiciaire. le…

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la réponse de TAYORO
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Refus signer avenant

Posée par Naomie, il y a 6 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4165 vues

Je travail dans un magasin, en cdi étudiant d’une durée de 15h/semaine. avant le confinement, mes horaires étaient les suivants : samedi- 7heures de travail de 13h à 20h et le dimanche 8h de travail de 9h à 18h. je précise que ces…

Consulter Maître CHAIX
la réponse de Maître CHAIX
Résolu

Pas de contrat de travail ni d'attestation pôle emploi

Posée par Jed2302, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jed2302 4164 vues

J'ai travaillé en tant qu'ouvrier agricole au mois de juin dernier et même pas à plein temps mais le soucis c'est que mon employeur ne m'a fait signer aucun contrat de travail ni remis d'attestation…

Consulter Maître BON-MARDION
la réponse de Maître BON-MARDION
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Congé parental

Posée par nassoumm, il y a 7 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nasoum 4164 vues

J ai repris le travail après avoir été en congé parental durent 6 mois. À mon retour on m'a changé de poste psychologiquement je ne suis pas bien, je veux reprendre mon congé parental car ma fille est là un an et demi est-ce…

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la réponse de BOUBETRA
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Assistante maternelle licencier pour abandon de poste pendant le covid

Posée par nounou 06, il y a 6 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4164 vues

Je vous résume au début du confinement j'ai refusé d'accuellir une fratrie, car j'ai eu une pneumonie etant jeune ( certificat du medecin disant que j'étais a risque ) mais pas d'arret ni d'ald je me…

Consulter Maître kuok
la réponse de Maître kuok
Résolu

Licenciement inaptitude

Posée par Fabien, il y a 8 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mapuce 4161 vues

Je suis salarié en cdi depuis le 15 juillet 2015. le 1 juin 2016, j'ai eu un accident de travail, j'ai été reconnu travailleur handicapé par la mdph. pendant l'arrêt d'accident de travail j'ai pu bénéficier…

Consulter Maître THEODOROPOULOS
la réponse de Maître THEODOROPOULOS
Résolu

Entretien annuel d'évaluation non proposé par mon employeur

Posée par Michel68, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Michel68 4159 vues

Je travaille dans un service d'une quinzaine de personnes. mon entreprise a décidé en fin d'année dernière de mettre en place pour la premiere fois un entretien annuel d'évaluation. mais je viens de l'apprendre…

Consulter Maître berliner
la réponse de Maître berliner
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Départ par démission et dettes envers l'employeur

Posée par Zayd2017, il y a 5 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4159 vues

J'ai déposé ma démission il y presque un mois, par contre j'ai une dette envers mon employeur sous forme d'une aide (pas de contrat de prêt ni acompte sur salaire). la somme est de 5000 euro environ. j'ai deux…

Consulter Maître ZOUNGRANA
la réponse de Maître ZOUNGRANA
Résolu

Rupture conventionnelle

Posée par Emilie, il y a 8 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 4158 vues

Je suis en arrêt maladie depuis le mois d'octobre 2017 suite à un burn out...j'ai subi énormément de pressions de la part de la hiérarchie et de certains collègues, une certaine forme je pense d'harcelement moral…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Salarié protégé

Posée par Vincent.R., il y a 6 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Vincent.R. 4157 vues

Je suis élu donc salarié protégé? l'employeur me propose une rupture conventionnelle suite à suppression de mon poste. ai-je les même indemnité conventionnelles à négocier en tant que salarié protégé? quelles points…

Consulter Maître RENVERSEZ
la réponse de Maître RENVERSEZ
Résolu

Temps de travail

Posée par Rickette, il y a 8 ans dans Travail
1 réponse, il y a 8 ans 4154 vues

Le temps de travail doit il être le même pour tous les salariés travaillant au même poste ou certains ont-ils le droit de faire des heures supplémentaires alors que d'autres non ?…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Avocat et rupture conventionnelle

Posée par karim, il y a 11 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Karim 4154 vues

Est ce que je peux prendre un avocat pour superviser tout cela car avec mon employeur on a prévu les indemnités légales + des dommages intérêts en transaction de 85 000 euros mais je sais pas trop merci…

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la réponse de MEZIANI
Résolu

Débordement heures de travail

Posée par Nini, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 4153 vues

Je travaille dans une boîte événementiel dont les conventions collectives sont agence de voyage et tourisme. je suis payés sur un salaire mensuel de 151h76 et mon employeur me dit de ne pas compter mes heures il m'arrive aussi…

Consulter Maître Gervais
la réponse de Maître Gervais
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Obligée d’aller travailler ?

Posée par Gardedenfant, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4152 vues

Mes employeurs me demandent de revenir travailler après 1 mois en arrêt maladie puis chômage partiel pour garder leurs enfants à leurs domicile alors qu’ils sont en télétravail... jusqu’à maintenant ils n’ont pas eu besoin de moi…

Consulter Maître SYLVESTRE-JEAN-FRANCOIS
la réponse de Maître SYLVESTRE-JEAN-FRANCOIS
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Avertissement plus mise a pied

Posée par puce, il y a 8 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 4152 vues

Je fais l'objet d'une mise a pied recu par courrier recommande je n'ai pas eue d'entretien prealable puis-je jouer la dessus pour me rendre au travail ces 3 jours et quelle suite donne vous remerciant…

Consulter Maître berliner
la réponse de Maître berliner
Résolu

Démission et congé payé

Posée par Lulu, il y a 7 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lulu 4148 vues

Je suis actuellement en préavis et en arrêt maladie pour dépression mon employeur va t il me payer mes congé payé à mon solde tout compte? il me reste 25 jours cordialement…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
Résolu

Je suis en mission interim et il veulle embaucher a la fin de mon contract

Posée par popey80, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par popey80 4147 vues

Je suis en mission interim et il veullent m embaucher a la fin de celle si toucherait ou pas mes conge paye et fin de mission et je ne comprent pas que veut dire comtra du 05/05/2018 au03/08/2018 et une souplesse du 20/07/2018…

Consulter Maître THEODOROPOULOS
la réponse de Maître THEODOROPOULOS
Résolu

Licenciement et dispense d'activité

Posée par Azerty, il y a 4 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Azerty 4146 vues

J'ai eu mon entretien préalable au licenciement le 21/12/2021, ainsi qu'une dispense d'activité rémunérée jusqu'à la fin de la procédure. j'ai reçu ma lettre de licenciement le 30/12/2021, ainsi que…

Consulter Maître HERVIER
la réponse de Maître HERVIER
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Cdd - date d'embauche décalée

Posée par Ricgg, il y a 6 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ricgg 4145 vues

Je devais prendre position sur un poste le 01/04/2020. j'ai reçu un mail qui s'apparente à une promesse d'embauche sur un contrat cdd (contenu du mail : titre du poste, date d'embauche, missions, salaire, date…

Consulter Maître Bôle-Richard
la réponse de Maître Bôle-Richard
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Erreur rédaction contrat de travail

Posée par Riripo, il y a 2 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Riripo 4145 vues

Quelqu'un peut m'éclairer et me dire si je risque quelque chose.. alors voilà j'ai embauché une petite jeune en contrat éducatif, nous avons un logiciel pour crée les contrats. je m'explique nous rentrons les…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
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Contrat

Posée par nanou, il y a 11 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par nanou 4143 vues

Mon patron ne veut pas me faire de contrat de travail, c'est noram? un avocta peu m'aider, jetravaille dans le 91 merci…

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la réponse de MEZIANI
Résolu

Visite médicale de reprise du travail

Posée par Florence, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Florence 4142 vues

Après un arrêt maladie de 2 mois, je reprends le travail le 11.07.17. le 06.08.17, n'ayant tjrs pas été convoquée à la visite de reprise, j'envoie un mail à mon employeur pour le relancer. j'ai une réponse par mail…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
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Problème avec france travail - récupération reliquat are

Posée par Melola, il y a 1 an dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître KAYEMBE 4141 vues

J'ai démarré un nouvel emploi le 1er juillet dernier, alors que j'étais en cours d'indemnisation (inscription à france travail : 26 mars 2025). au 30 juin, il me restait 670 jours d'are. j'ai mis fin (à mon…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Paiement des primes d'objectifs suite à une démission

Posée par FloFlo, il y a 5 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par FloFlo 4140 vues

A tous, je suis dans la même boîte depuis 5 ans et je viens de poser mon préavis de démission. c'est là que tout se corse et que j'entends des rumeurs sur les refus de paiement des primes dues en cas de démission. mon…

Consulter Maître Lakabi
la réponse de Maître Lakabi
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