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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Possible vente fictive et embarras du locataire

Posée par fag, il y a 6 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fag 4968 vues

Je suis locataire d'un appartement avec un contrat signé avec la sci x depuis 5 ans. mais une sci y est apparue il y a un an et s'est prévalu de l'achat de mon appartement situé dans un immeuble illégal épinglé par…

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Résolu

Préavis pour quitter l'appartement

Posée par Angiecom, il y a 10 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Angiecom 8641 vues

Je souhaiterais savoir s'il est possible de quitter son appartement avant les 3mois de préavis même si on ne va pas dans un logement social…

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Résolu

Devoir d'information en copropriété

Posée par Ernicio, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2278 vues

Petite question de droit immobilier : le syndic et le conseil syndical sont-ils tenus d'informer l'ensemble des copropriétaires d'un rapport technique remettant en cause l'étanchéité des balcons et préconisant…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Pas de déclaration de fin de travaux et mensonge sur le montant taxe foncière

Posée par A.Y., il y a 5 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par A.Y. 3811 vues

Nous devions acheter l'appartement que nous louons. nous devions signer le 10 septembre 2021 mais en raison d'un problème de la cave nous n'avons pas pu signer. le notaire avait stipuler qu'il manquait la…

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Résolu

Propriétaire et co emprunteur

Posée par Chris, il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 1805 vues

J ai acheté un bien familial et suis seule propriétaire non marié au moment des faits, à l aide d un credit fait avec un co emprunteur puis mariés avec ce co emprunteur avant la fin du remboursement puis divorcé il n y avait…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Demande de renvoi de l'audience par mail de l'avocat du propriétaire

Posée par Iblicor, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Iblicor 3137 vues

Je suis locataire et je suis en litige avec mon propriétaire (ainsi que le bailleur) pour non exécution de travaux concernant des problèmes d'humidité. l'ars a effectué 3 rapports et j'ai même un arrêté préfectoral…

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Résolu

Création d'une sci - apports et remboursements différents

Posée par Vincent, il y a 8 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans 5980 vues

Je suis nouveau sur ce site, et espère que vous pourrez m'aider. dans tous les cas toutes vos réponses seront bonnes à prendre, et je vous en remercie par avance. ma compagne (a) et moi même (b) sommes sur le point…

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Résolu

Signature compromis de vente / retard du vendeur

Posée par fausseparisienne, il y a 6 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par goumez 6580 vues

Mon histoire est longue. l'année dernière j'ai signé un compromis, versé en temps et en heure le séquestre de 10% que la notaire détient toujours et j'ai obtenu un prêt, en temps et en heure. jusque là tout va bien…

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la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Droit de passage chemin indivision dont je suis indivisaire

Posée par patou, il y a 3 jours dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 jours par patou 610 vues

Jai une batisse qui date des an 1900 avec arc boutant fragile un droit de passage datant du plan napoleonien contourne cette batisse pour desservir un terrain- les consorts veulent rendre ce chemin carrossable- je suis…

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Résolu

Indemnisation de retard livraison

Posée par Zoé liu, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2752 vues

Mon appartement est été livré en retard de 16mois.j'ai gagné le première jugement pour avoir l'indemnité de retard car ses lettres annoncé concernant les raisons de retard n'est pas en forme officiel. maintenant il…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Mes droits

Posée par Maminou, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2662 vues

Mon père est décédé il y a 6 ans, ma mère est placée en maison de retraite par l'aînée avec accord du juge des tutelles, qui est aussi la tutrice du fait, la tutrice a changé les serrures, m'interdisant l'accès de la…

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Résolu

Droit pour la jouissance de mon jardin

Posée par BURY Céline, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2482 vues

Je loue un appartement depuis 27 ans et la fille de ma propriétaire( décédée il y a 1mois) veux séparer la parcelle de jardin pour un nouveau locataire sachant qu'il est noté dans mon bail: une parcelle de jardin leur est…

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Résolu

Infiltrations récidivantes dans appartement par les combles de l'immeuble

Posée par Zébulon, il y a 8 mois dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Zébulon 732 vues

Fin 2023, nous avons eu des désordres dans notre appartement au dernier étage, sous combles, dus à des infiltrations par la toiture (immeuble livré en 2021). le problème a été traité via le syndic en faisant jouer l'assurance…

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Transfert de bail

Posée par Dom, il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 2287 vues

Sur la même question pourquoi il me réponde que 7 ans après alors que j'ai envoyé l'acte de décès par courrier recommandé en 2018. cordialement…

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Résolu

Clôture mitoyenne

Posée par CHS, il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 3433 vues

Je suis propriétaire d’une maison mitoyenne j’ai fait faire un bornage car nous avons des immeubles à côté la société propriétaire des immeubles étant présent. le procès verbal de bornage inquiète que la société hlm est bien…

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Ag copropriété : vote par correspondance

Posée par Zébulon, il y a 6 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Zébulon 4984 vues

Ayant demandé la mise en place d'un vote par correspondance pour la prochaine ag, le syndic prétexte attendre un décret d'application qui en fait est déjà sorti en juin 2019. s'il ne transmet pas de bulletin de vote…

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la réponse de Maître MONESTIER
Résolu

Indemnité de jouissance contre bailleur

Posée par sandvge, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2526 vues

J'ai mis mon bailleur en justice pour mauvais diagnostic mandaté par leur par qui à commis pas mal de dégâts à notre domicile : - erreur de fuite... indiquant le chauffage au sol mais cela provenait de notre voisin. - nous…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Dégât des eaux dû à la copropriété

Posée par Zébulon, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Zébulon 2273 vues

Notre appartement au dernier étage de l'immeuble subit des infiltrations qui proviennent de défauts d'étanchéité de la toiture. nous avons fait une déclaration dde à notre assurance, qui nous a dit de nous tourner vers la…

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Droit de visite du bailleur

Posée par vrecedu, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2731 vues

Dans le reglement intérieur de mon bailleur social il est indiqué que le bailleur peut venir vérifier l'etat d'entretien du logement, sans précision sur la frequence de ces visite. puis je refuser cette visite et mon…

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Résolu

Resiliation judiciaire bail

Posée par Jenaimarre, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2322 vues

Je souhaiterais connaître un plaidoyer ou des arguments à utiliser pour contester une résiliation judiciaire de mon bail , je précise pas de loyers impayés bail valable congé signé 6 juillet pour un départ au 1er octobre , donc…

Consulter Maître TOURREIL
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Résolu

Restitution caution

Posée par IBC, il y a 1 mois dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par IBC 1098 vues

Je me permets de vous solliciter pour un conseil concernant la restitution de mon dépôt de garantie suite à la fin de ma location. voici le contexte : - j'ai quitté mon logement le 22 juillet 2026, avec remise des clés et état…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
Résolu

Servitude

Posée par Marie, il y a 3 semaines dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines 1744 vues

En2008 , j ai acheté une maison. sur l acte il est stipulé, ''l acquéreur déclare avoir parfaite connaissance de cette servitude et de ses conditions d 'exercices il reconnait avoir été informé par le notaire…

Consulter Maître MARTIN LAVIOLETTE
la réponse de Maître MARTIN LAVIOLETTE
Résolu

Clause en faveur de l'associée en sci

Posée par Elsa, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2097 vues

Nous sommes 2 soeurs. suite au décès de notre mère nous avons hérité de 50% (25% chacune ) du bien immobilier, notre père ayant les 50% restant. notre père vient de réaliser une donation de ses 50% en nue propriété en notre faveur…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Séparation et credit immobilier

Posée par Toyota, il y a 5 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Toyota 3332 vues

Je vous expose mon problème je suis avec un compagnon qui a construit une maison avec son ancienne compagne de qui il est de pacse. cette femme n'est jamais venue vivre dans cette maison et la banque refuse de la désodoriser du…

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Etat des lieux

Posée par Natacha, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2365 vues

Merci de vos réponse j'ai signé un état des lieux de sortie vierge le 30 09 2022. ma propriétaire me rend ma caution imputé et suivi de factures autres que l imputation 2 mois et 5 jours après sans m avoir prévenu de quoi que…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Dissolution d'un syndicat secondaire

Posée par cath58, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par cath58 3334 vues

Comment doit-on procéder pour dissoudre un syndicat secondaire?…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Assemblee generale extra-ordinaire refection toiture

Posée par Mimi, il y a 11 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître cizeron 8760 vues

Le syndic fait une ag speciale pour faire accepter et voter la refection totale de la toiture de l'immeuble obsolete d'ou degats des eaux dans mon appartement au dernier etage. je sais que nombreux coproprietaires…

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la réponse de Gutierrez
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Compteurs eau,edf

Posée par Valérie, il y a 5 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3315 vues

En hébergement puis-je prendre à mon nom ,eau,électricité ainsi l'ouverture donc de compteur merci par avance…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Annulation vente immobilière

Posée par Soph75, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Soph75 3411 vues

Un acheteur d’un bien immobilier a t-il le droit d’annuler une vente immobilière pour cause de nuisances sonores, en sachant que ces nuisances étaient présentes avant l’achat immobilier ? ces nuisances sonores sont principalement…

Consulter Maître halimi
la réponse de Maître halimi
Résolu

Un référé est-il nécessairement suivi d'un jugement au fond ? (cas)

Posée par Chris, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2909 vues

Des voisins ont créé à notre insu une servitude clandestine de réseaux (eaux usées et eau potable) sur notre propriété. un expert a constaté sur rapport la realité des faits, la conditionnalité des pc à l'obtention d'une…

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