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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Reprise d’études et titre de séjour salarié

Posée par Ravel, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 576 vues

J’ai actuellement un titre de séjour salarié valable jusqu’en 2029 et en cdi. je souhaiterai faire une reconversion et refaire un master en deux ans en apprentissage (qui se finirait apres l’expiration de mon titre salarié). est ce…

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Demande de confirmation -décision favorable passeport talent et prise de poste

Posée par Yoyo, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 814 vues

Je me permets de vous contacter concernant ma situation et ma demande de titre de séjour. j’avais initialement déposé une demande de changement de statut vers un passeport talent , dans le cadre d’un cdi que j’avais obtenu…

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Visa talent et fichier ecris tcn

Posée par HM1984, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 957 vues

Je suis actuellement titulaire d’un visa d’affaires pour la france et j’ai toujours voyagé régulièrement en france sans rencontrer de difficulté. mon nom n’apparaît pas dans le système sis et mes casiers judiciaires français et…

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La nationalité française par filiation

Posée par Mus, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 843 vues

Je souhaiterais solliciter votre avis concernant un dossier de nationalité française par filiation. mon grand-père maternel, né en algérie en 1926, a été reconnu français en 1964 par une déclaration enregistrée sous le n°…

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Passeport talent - autorisation de travail - impossibilité de prise de poste

Posée par Yoyo, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 748 vues

Détentrice d'un titre de travailleur temporaire. suite au réexamen de celui-ci, j'ai reçu une décision favorable recemment pour mon passeport talent dans la catégorie " salarié qualifié / entreprise innovante". toutefois…

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Passeport talent - autorisation de travail - impossibilité de débuter un contrat

Posée par Yoyo, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 13 jours par Yoyo 793 vues

J’avais demandé un changement de statut vers un passeport talent pour mon cdi. j’ai toutefois reçu un récépissé « salarié », puis une carte « travailleur temporaire », les éléments transmis pour ma nouvelle situation n’ayant pas…

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Naturalisation

Posée par Sarisco, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 916 vues

Tout le monde je souhaite avoir un petit éclaircissement sur ma demande de naturalisation en effet je suis pacse avec ma partenaire depuis un an avec un enfant , ma conjointe a récemment eu une décision favorable avec titre de…

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éligibilité à la naturalisation sur profil

Posée par Alma, il y a 13 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 13 jours 581 vues

-2 diplômes de master français obtenus en double cursus m2. -contrat doctoral depuis 3 ans + passeport talent chercheur. -niveau c2 de maîtrise de la langue. -sujet de thèse sur la citoyenneté française+ terrain de…

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Protection subsidiaire accordée mais pas de recipissé

Posée par vivihello124, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 13 jours 1752 vues

Je vous explique ma situation. je suis venue en france en 2019 avec un visa etudiant. en 2023 j’ai perdu mes papiers mais en juillet j’ai eu la protection subsidiaire. mais je n’ai pas encore de recipisse m’accordant le droit de…

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Naturalisation

Posée par Despi, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 2072 vues

J'ai déposé une demande de naturalisation depuis 2023, il y a deux semaines qu'un agent m'a répondu en me demandant d'autres compléments se qui a été fait. vu ma situation qui avait changé, je suis avec ma…

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Renouvellement titre de séjour

Posée par Hb, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 1874 vues

J'ai un titre de séjour passeport talent famille. je souhaiterais renouveller mon titre de séjour et ma femme et devenue française et mon fils de 6 mois est français de naissance. que doit je faire pour renouveler mon titre de…

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Carte de résident de 10 ans

Posée par Elkabir, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 1660 vues

Je suis salarié en cdi depuis le 23 février 2026 et actuellement je dispose d'une carte de séjour salarié de 1 an qui expire en avril 2027, je sais que je suis éligible à la carte pluriannuelle mais je sais pas s'il y a…

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Autorisation de travail en attente avant début de contrat d'apprentissage

Posée par Amani, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 1452 vues

Je dois commencer une alternance chez a saint-mandé avec le cfa formasup le 06/10/2026. la demande d'autorisation de travail a été déposée par l'employeur vers le 10 septembre (date à confirmer), mais je n'ai…

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Rendez-vous prise d'empreinte et détention provisoire

Posée par forcetrankil, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 1334 vues

Mon mari est arrivé en france le 11 septembre avec un visa famille français de 3 mois.il a un rendez-vous demain le 2 octobre pour la prise d'empreinte seulement il est en détention provisoire depuis le 28 septembre et il ne…

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Faire un recours gracieux et recours contentieux en même temps ?

Posée par Gingerbread153, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines 970 vues

Suite au refus implicite de délivrance d’une carte de résident de longue durée ue, la préfecture a simplement renouvelé mon titre de séjour pluriannuel, sans motiver le refus. je veux faire un recours gracieux et hiérarchique mais…

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Changement de statut « salarié qualifié » vers « entrepreneur / profession libér

Posée par Anna, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 935 vues

Je cherche des retours d’expérience récents concernant un changement de statut depuis une carte talent – salarié qualifié vers une carte entrepreneur / profession libérale, pour la création d’une activité libérale. l’annexe 10 du…

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Résolu

Visa long séjour talent-chercheur et droit de travailler dès arrivée en france

Posée par anna, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines 974 vues

Je vais prochainement débuter une thèse cifre. Étant de nationalité brésilienne, je dois obtenir un visa long séjour « passeport talent – chercheur » par rapport à ce visa, j’ai compris que, pour un séjour de trois ans, le visa est…

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Attestation de prolongation et demande de titre de séjour rece

Posée par kenza, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par kenza 1204 vues

Actuellement titulaire d'un titre de séjour étudiant qui expire le 9 octobre prochain, j'ai déposé une demande de renouvellement. n'ayant pas encore d'attestation d'inscription pour l'année…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
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Renouvellement de titre étudiant ou demande d'un aps rece

Posée par Light, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 1865 vues

Je suis étudiante de nationalité hors ue et je viens d'obtenir mon diplôme de master. je dispose d'un delai de 30 jours pour faire ma demande de titre de séjour. je veux m'inscrire en doctorat mais le temps de faire…

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Un visa court séjour en vue de mariage

Posée par widadbet94@gmail.com, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 955 vues

Je suis un afghan résider en france en tant que réfugié depuis 2019, j'ai un titre séjour de 10 ans et je travaille sous un contrat à cdi. je souhaite épouser une marocaine résidant au maroc. j'ai fait une demande de visa…

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Recours en attente...

Posée par AL, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 652 vues

J'ai déposé une demande de naturalisation par décret en février 2026. en avril, cette demande a été ajournée de deux ans car j'ai déclaré mes impôts en retard lorsque j'étais étudiante. l'impôt en question était…

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Demande de transmission de l’avis médical de l’ofii

Posée par Juhan, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 1807 vues

Est-il possible d’adresser un courrier recommandé à l’ofii afin de lui demander de transmettre au tribunal administratif l’avis complet du collège de médecins, dans le cadre de mon recours contre une oqtf pour motif d’étranger…

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Accord franco-marocain – renouvellement de la carte de résident

Posée par talib, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 739 vues

Un ressortissant marocain ayant obtenu une carte de résident de dix ans sur le fondement de l'article 3 de l'accord franco-marocain bénéficie-t-il, lors du renouvellement après dix ans, du renouvellement de plein droit…

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Titre de séjour salarié

Posée par emmahptn, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 677 vues

Je souhaiterais avoir un avis concernant le renouvellement de mon titre de séjour salarié. j'ai déposé ma demande de renouvellement directement en préfecture, sur rendez-vous, à une période où la procédure ne se faisait pas…

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Demandeur d'emploi

Posée par Anita, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 669 vues

Je candidate pour la formation d'aide soignante à ifas angers, une fois admise et avec le visa étudiant, pourrais-je avoir un statut comme demandeur d'emploi car le coût de la formation me freine un peu merci d'avance pour votre…

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Carte de résident de 10 ans pour tunisien conjoint de francais

Posée par Victoire, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 923 vues

L'article 10 de l'accord france - tunisie permet à un tunisien d'obtenir de plein droit une carte de résident de 10 ans sous conditions. ps : nous remplissons les conditions car nous sommes à un peu plus d'1 an…

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Impossibilité d'obtenir un kbis en raison de l'absence du titre de sejour

Posée par Symetrie affine, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines 892 vues

Je suis dans un situation assez complexe et je souhaiterais avoir vos conseils. je vais vous expliquer ma situation de façon détaillée et de manière chronologique afin que vous puissiez prendre connaissance de mon dossier et…

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Attente de la réponse du procureur

Posée par Rania, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Rania 1880 vues

Je suis française et un compagnon algérien, nous avons déposé un dossier de mariage le 10 septembre dernier suite à un dépôt du dossier du mariage, nous avons eu directement l’audition qui a duré ne serait-ce que cinq minutes…

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Renouvellement d'une carte de résident permanent de 10 ans

Posée par Nohair, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Nohair 1410 vues

Je bénéficie d'une carte de résident permanent de 10 ans depuis 1996 (renouvelée deux fois en 2006 et 2016). j'ai fait une demande de renouvellement pour la troisième fois en mois de juillet. j'ai répondu à toutes les questions de…

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Demande d’information

Posée par Dody, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Dody 1207 vues

Je dépose une demande de naturalisation par mariage hors je ne peux pas avoir le casier judiciaire du pays etranger ou j’ai vécu plus de 4 ans comment justifier cela à la préfecture ?…

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