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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Titre de séjour en tant que membre de famille d'un européen

Posée par Momo92, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 1355 vues

J’ai reçu un sms pour aller retirer le titre. cependant, il m’est demandé de payer une taxe de 400 €. or, étant conjointe d’un citoyen de l’union européenne, il me semble que la carte de séjour "membre de famille d’un citoyen de…

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Voyage à l'étranger avec titre de séjour expiré et convocation préfectorale

Posée par Yassine99, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 1061 vues

Mon titre de séjour a expiré le 12 avril 2026. j'ai reçu une convocation de la préfecture du rhône pour le renouvellement de mon titre de séjour, fixée au 26 mai 2026. comme indiqué sur la convocation, les droits attachés à…

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Blocage dossier pour récupérer mon titre de sejour

Posée par Martha, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 618 vues

Je vous écris car je n'arrive pas à récupérer mon titre qui est déjà prêt. mon titre est prêt : c’est un titre "salarié" de 4 ans (2026-2030). l’agent au guichet aujourd’hui (17/04) m’a confirmé que ma carte est bien là…

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Après la prise des empreintes

Posée par Jean, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître MINARY 1516 vues

Je viens vers vous pour une question. j’ai fait une demande en tant que conjoint de français et j’ai effectué la prise d’empreintes. après presque deux mois et demi, j’ai reçu une attestation de prolongation d’instruction avec…

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Revenir en france

Posée par sara, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 859 vues

Je suis arrivée en france le 1er octobre avec un visa « passeport talent – famille accompagnante » d’une durée de trois mois. nous avons déposé une demande de titre de séjour le 10/10/2025 via la plateforme anef. À ce jour (après…

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Carte pluriannuelle avec un contrat intérimaires

Posée par France@2026, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 995 vues

Je dispose actuellement d’une carte de séjour salarié d’1 an qui expire dans 3 mois. j’ai également un contrat de travail en intérim depuis novembre 2025. ai-je le droit à la carte pluriannuelle? quelle démarches pour le…

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Renouveler passeport talent chercheur avec are

Posée par Mohamed, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 2241 vues

Je suis chercheur à l’université avec un contrat de deux ans qui prendra fin le 31 août 2026, date à laquelle mon titre de séjour expire également. je souhaiterais savoir comment procéder pour renouveler mon titre de séjour…

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Demande urgente

Posée par sou92, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 543 vues

J'ai effectué une demande de tds sur la plateforme anef que je souhaite annuler parce que je me suis trompée au niveau des pièces jointes et j'ai fait la demande très tôt puisque c'est un changement de statut…

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Aes vie privée familiale

Posée par Oro, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 706 vues

Je voudrais redemander vos conseils, étant avec ma mère qui possède un titre de séjour pluriannuel annuel,j’ai demandé un titre de séjour vie privée familiale, malheureusement l’administration m’a donné un titre temporaire…

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Cir et renouvellement carte bleue européenne + demande 10 ans

Posée par Nelly, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 786 vues

La préfecture me demande un complément de dossier le cir par rapport à ma demande de renouvellement de titre de séjour passeport talent- carte bleue européenne avec une demande de carte résident. a mon arrivée en france je ne sois…

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Oqtf et irtf avec assignation à résidence

Posée par Misblondin, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Misblondin 867 vues

Jai reçu en mars 2025 une oqtf et une irtf sans délai a cause d'une condamnation de violence conjugale . je suis une mère avec 4 enfants. je suis arrivée en france en 2017 avec 3 enfants de 4 ans, 2 ans et 3 mois. le quatrième…

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Vls-ts

Posée par allali, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 733 vues

En possession d un visa embauche que j ai reçu grace à un employeur qui m a fait delivré une a.t cdi (hors france) une fois arrivé en france est ce que je peux changer d 'employeur et si ce nouveau me fait un cdi et au niveau…

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Passeport talent

Posée par Sandrine, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 1385 vues

J’ai une situation un peu particulière concernant une demande de passeport talent – salarié qualifié. je suis actuellement en titre de séjour étudiant et j’ai une proposition d’embauche en cdi en tant que data scientist avec une…

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Naturalisation en cours et mariage au maroc

Posée par Annahari3.@, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 839 vues

Je suis de nationalité marocaine, arrivée en france en 2018, où j’ai effectué mes études supérieures jusqu’au master (3 diplômes). j’ai réalisé 3 ans d’alternance puis travaillé 14 mois en cdi (mars 2024 à mai 2025). j’ai déposé…

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Irtf /sis

Posée par mory, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 699 vues

Je souhaite solliciter par la présente la levée anticipée de l’interdiction de retour sur le territoire français (irtf) prise à mon encontre, ainsi que la suppression corrélative de l’alerte me concernant dans le système…

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Demande de titre de séjour

Posée par Sarisco, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 658 vues

Je suis réfugié pacsé ma conjointe souhaite demander un titre de séjour nous voulons savoir s'il est possible pour elle de faire cette demande sachant qu'on est passé en septembre dernier merci d'avance pour vos…

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la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
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Peut-on pacsé avec quelqu’un qui a la carte de 1 an/séjour temporaire et parent

Posée par matepathy@gmail.com, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par matepathy@gmail.com 995 vues

Ma conjointe a un titre de séjour de 1 an vie privée et familiale ( parent d’enfant français). pourrai-je obtenir mon titre de séjour si je pacsais avec elle? nous vivons ensemble depuis plus de 5 ans merci pour votre…

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Dossier non consulte depuis mai 2023 pour une demande de nationalité

Posée par az29, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par az29 776 vues

Comme indiqué dans le titre j'ai déposé une demande de nationalité sur le site de l'anef( marié à ma conjointe( française)depuis 2017 et père d'un enfant depuis 2022) à la préfecture de nanterre depuis mai 2023 . le…

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Renouvellement de titre de séjour

Posée par Rosy, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 788 vues

Je suis étudiante en alternance et mon titre de séjour expire le 02/12/2026 cependant ma formation finis le 09/10/2026 sachant qu'il faut demander le renouvellement minimum 2 mois ce qui correspond au 02/10/2026 comment dois…

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Parent enfant européen

Posée par Zakaria adila, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 536 vues

Je suis père de 2 enfants européen dans 1 est malade d’une maladie chronique et le médecin m’a fais un certificat qui dis que l’enfant a besoin de moi mais je n’arrive pas à comprendre certain avocat me disent que je peut demande…

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Je suis en cdi et j'effectue des jobs, je risque un oqtf?

Posée par Madeleine1996@, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 783 vues

Je suis dans la même situation, je cumul petits boulots en plus de mon job cdi. lors de mon renouvellement que faire pour ne pas risquer un oqtf? merci pour votre retour…

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Naturalisation et déménagement

Posée par Balabil, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 781 vues

J'ai déposé une demande de naturalisation par décret en janvier 2025 lorsque je résidais dans le val-de-marne. j'ai par la suite déménagé à paris en mai 2025et j'ai déclaré le changement de situation via l'anef…

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Changement de statut

Posée par Rosy, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 444 vues

J'ai une question très préoccupante. je vous prie de répondre avec précision. j'aurai une licence professionnelle en logistique en fin octobre les offres d'emploi sont entre 2000€ et 2400€. sur le site de…

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Prolongation d'autorisation à travailler pendant l'instruction du dossier

Posée par SB, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 600 vues

Mon employée en cdi a un titre de séjour de 1 an qui expire le 30 avril. elle a déposé son dossier de renouvellement le 21 février auprès de la préfecture de nanterre en démarches simplifiées. son dossier est toujours en cours…

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Lettre inversé sur le prénom du passeport et de la carte de séjour

Posée par Nath, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 580 vues

Il y'a une inversion de deux lettres sur le prénom de mon passeport par à rapport à celui ma carte de séjour. le nom est identique. le billet a déjà été acheté. que me conseiller vous de faire…

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Les relevés de notes de l’année en cours non disponible.

Posée par Ornella, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Ornella 805 vues

Je me permets de vous écrire paracerque j'avais une question concernant le renouvèlement . en effet, je ne dispose pas encours de relevés de notes au moment du renouvèlement du titre de séjour étudiant que puis-je avoir afin…

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Difficulté de prendre un rendez-vous pour renouveller aps

Posée par medyh99, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 730 vues

Je suis titulaire d’une autorisation provisoire de séjour (aps) qui expirera le 05/05/2026. j’ai tenté d’effectuer une demande via le site de la préfecture de l’hérault, en sélectionnant les rubriques « demander un titre de séjour…

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Hiérarchie des normes : un décret peut-il durcir la condition de ressources

Posée par FrancePrefecture2025, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 1126 vues

​je m'interroge sur l'articulation juridique entre la loi et son décret d'application concernant la délivrance de la carte de résident "longue durée-ue". ​la loi (art. l.426-17 ceseda) : exige des…

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Bonjour madame vous monsieur

Posée par Symboles, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 658 vues

Madame vous monsieur moi je viens de arriver en france ça fait 15 jours au jours d'huile je suis une chauffer de camions de longue années en afrique de l'ouest + mécanicien je voudrais avoir de travail ici en france mon imail…

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Enfant mineur non naturalisé dans le décret des parents

Posée par Andy, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 mois 1095 vues

Mon mari et moi avons été naturalisé respectivement en juin et juillet 2025. nous avions déclaré notre enfant née en 2023 après le dépôt de la demande de naturalisation en ligne mais avant nos entretiens. nous l’avons donc déclaré…

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