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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Usage de stupéfiants

Posée par Liahkim, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dan 3098 vues

Il y a peu de temps je me suis fais contrôler pour usage de stupéfiants (j’étais consommateur régulier de thc) lors de mon dépistage, les agents de police ne m’ont pas montrer le test s’il était positif ou négatif, ils m’ont juste…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
Résolu

Double contrôle d'alcoolémie positive

Posée par Salomé, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3097 vues

J'ai été contrôlée il y a quelques semaines par les gendarmes, un matin, au lendemain d'une soirée. je souffle et suis en dessous du seuil préjudiciable. je reprends donc le volant mais ils aperçoivent alors que je suis…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Erreur sur mon age lors de ma déposition

Posée par Bob, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans 3095 vues

Venant de sortir de la gendarmerie afin de me faire notifier que j'etais positif au thc suite a un controle quelques jours auparavant. lors de ma deposition mon age a eté mofifié de 1 ans ceci peut il etre considéré comme une…

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la réponse de MargoP
Résolu

2 contrôle sous stupéfiant

Posée par Dylan_dl, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3094 vues

Je m'étais fait contrôler sous cannabis 6 mois de suspension amande sursis ect ... une fois la peine faite je suis passer devant les teste psyqotectique et les médecin de la sous-préfecture .. je récupère mon permis 2 semaine…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
Résolu

Justificatif d identité recevable

Posée par Alsace67, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Alsace67 3093 vues

Je suis franco belge. ayant toujours vécu en france et j’ai un permis de conduire français rose. j’ai eu une suspension de permis de 3 mois en février dernier et je vais enfin pouvoir faire ma demande sur le site de l’ants pour…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
Résolu

Permis de conduire perte de point

Posée par Itachi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3093 vues

J’ai été jugé à 6 mois de suspension de permis par le tribunal correctionnel. j’ai fait appel immédiatement mais je remarque que 3 semaines après on me retire les points alors que j’ai fait appel le jour même. est-ce normal ? merci…

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la réponse de Maître CADET
Résolu

Visite devant le délégué du procureur

Posée par Vince, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 3091 vues

Ayant fait l'objet en une suspension de permis pour usage de stupéfiants (cannabis) je voulais savoir si je pouvais allez au rendez vous du délégué du procureur avant de passer ma visite médicale. en effet j'ai rendez…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
Résolu

Délit de fuite contre x

Posée par Ag83, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ag83 3091 vues

Une personne m’a heurté légèrement ma voiture sur le côté droit dans une sortie de rond point la personne était en tort car elle m’a coupé ma voix je lui ai fait signe de s’arrêter elle ne s’est pas arrêté et…

Consulter Maître VIGNERON
la réponse de Maître VIGNERON
Résolu

Visite medicale

Posée par Malik, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Malik 3091 vues

Peut ont faire 1 prise de sang 1 semaine avant la visite médicale au lieu de 2 semaines ?…

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la réponse de Pierre1980
Résolu

Erreur sur pv de convocation en vu d'une comparution

Posée par Cricri, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3090 vues

Je suis convoqué devant le tribunal après m'être fait arrêté pour conduite sous emprise d alcool. et sur la convocation il est marqué "conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
Résolu

Rétention de permis

Posée par sandra, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par sandra 3090 vues

Suite a un accident de la route seul sans victime juste des dégâts sur mon véhicle qui est parti a la casse, je n'ai toujours aucune nouvelle depuis le 29 aout 2021,j'ai été contrôlé positif a 0,40 milligramme (air expiré)…

Consulter Maître DJAE
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Résolu

Suspension de permis

Posée par Srillers, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Srillers 3090 vues

J'ai eu une supension avec retrait de 6 points sur le permis il y a quelque temps. j'ai fait opposition a l'ordonnance pénal pour " gagné du temps " vu que mon permis avait moins d'un an. est ce que je suis…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
Résolu

Composition pénale et permis de conduire

Posée par Jean-Paul, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pablo 3089 vues

Le 28 décembre 2019, j'ai été percuté par un train lors du franchissement d'un passage à niveau en haute-savoie. suite à cela, j'ai été contrôlé positif au cannabis (traces légères). le lendemain j'ai été…

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Résolu

Suspension administrative

Posée par Manupyper, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Manupyper 3089 vues

J'ai été contrôler à 141 km/h au lieu de 90 km/h retenue 133 soit 43 km/h au dessus de la vitesse autorisé. j'ai recu un courrier préfectoral pour m'avertir de la suspension d'une durée de 6 mois avec une visite…

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la réponse de Maître Rigoulot
Résolu

Perte de points sur un permis de conduire

Posée par il2, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par il2 3089 vues

J'ai fait une requête sur télérecours pour contester la perte d'un point qui a mis fin à la validité de mon permis de conduire, la procédure a bien été envoyé au ministère de l'intérieur mais aujourd'hui…

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Résolu

Conduite sous stupéfiant

Posée par Yaya8, il y a 6 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3087 vues

Je me suis fait arrêter pour conduite sous stupéfiant en 2015 et 2017..puis une nouvelle fois en 2019 mais en + sans permis..je travail depuis 12ans jai totalement arrêté avec preuve d'analyses en laboratoire +2rdv en centre…

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la réponse de Maître MILI
Résolu

Contrôle et défaut d’assurance

Posée par Pasdepseudo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pasdepseudo 3083 vues

Alors je me suis fait contrôler vendredi soir, et ma vignette et mon document vert était périmé depuis mars. en effet, j’ai été résilier de mon assurance pour défaut d’assurance donc plus assurer et je ne m’étais pas réassurer je…

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la réponse de Maître FOREST
Résolu

Suspension anormale

Posée par HOUX, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3083 vues

Il se fait arrêter pour un simple contrôle le 5/04/21. la gendarmerie lui signifie qu'il roule depuis 15 ans sans permis. stupéfaction ! solde des points 7/12. la principale infraction date de 2004 après 15 jours de suspension (grand excès…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
Résolu

Rétention de permis

Posée par fanch, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3081 vues

Il y a 7 jours j'ai été contrôlé alors que j'étais arrêté sur un petit chemin rural (qui ne sert qu'à l'accès à ses champs de l'agriculteur) par des motards de la gendarmerie. controlé avec 0,7g/l de sang…

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Résolu

Alcoolémie et permis probatoire

Posée par Virginie, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Virginie 3080 vues

Mon fils a été contrôlé ce weekend avec 0,2 au lieu de 0,1 car il est en permis probatoire. je voulais savoir sous combien de temps il allait recevoir le formulaire et ce qu'il risquait exactement…

Consulter Maître FARRAJ
la réponse de Maître FARRAJ
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Alcool au volant

Posée par Pascallegranfrere, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3079 vues

Ai été pris avec 0.77 d alcool au volant. y m on prit mon permis. ai pas d antessedent avec alcool. c est la première fois. je risque quoi…

Consulter Maître MILI
la réponse de Maître MILI
Résolu

Convocation maison de la justine pendant confinement

Posée par Lambert0308, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lambert0308 3074 vues

Le 27/02/20 j’ai eu une rétention de permis de conduire pour avoir conduit sous l’usage de produits ou plantes classés comme stupéfiants. (je précise que c’est une première je n’ai aucun antécédents). j’avais une convocation en vue…

Consulter Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
Résolu

Procès-verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale

Posée par Je, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Je 3073 vues

Suite a un contrôle routier et suspension de permis, la gendarmerie m'a convoqué de nouveau pour que je vienne re-signer un nouveau un procès-verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Menace d’être verbaliser

Posée par Brayhart, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3069 vues

L’autre jour je me suis fait interpeller par une patrouille de la police nationale pour cause grosse accélération dans la rue alors qu’il n’y avait pas de raison. au début ça se passait bien le contrôle sauf qu’on moment ça a…

Consulter Maître Minier
la réponse de Maître Minier
Résolu

Deuxième visite devant la commission médicale

Posée par lait, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 3068 vues

J'ai une seconde visite médicale a effectué suite à une suspension de permis. ma question est de savoir si je dois refaire les tests psychotechniques et ensuite repasser devant la commission. cordialement…

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la réponse de Maître Rigoulot
Résolu

Puis je conduire en attendant la fabrication de mon nouveau permis?

Posée par mimi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3067 vues

Mon permis de conduire est à renouveler tous les 2 ans suite à un avc. puis-je conduire mon véhicule après la visite ok chez le médecin assermenté et après avoir fait la demande à ants qui m'a délivré un récipissé de dépôt et…

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Suspension de permis

Posée par olivier44, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par olivier44 3067 vues

Ma suspension de permis arrive a échéance au 18 mai. savez-vous quand pourrais-je passer une visite médicale ? mon employeur de la sécurité privé me dit mettre fin à mon contrat si je ne récupère pas mon permis avant juin comment…

Consulter Maître SABILELLAH
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Comment récupérer mon permis

Posée par Lyonnais 6902, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Cédric 3065 vues

Mon permis ma été retiré le 1er août 2015 pour l'alcoolémie (suspension de 5mois) et suite à de gros problèmes familiaux et professionnels ( séparation avec 3 enfants. licencié pour faute grave. et plusieurs dépressions…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Suspension du permis de conduire, pas de nouvelle du jugement

Posée par Iwa, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans 3065 vues

Suite a un contrôle pour usage de stupéfiant, mon permis de conduire a été suspendu du 12 juillet 2019, au 12 janvier 2020. aujourd'hui j'ai récupéré mon permis de conduire, je n'ai cependant toujours aucune nouvelle…

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