Conduite sous stupéfiant et absence d assurance aiti
J ai ete contrôle j avais consomme des stupéfiants et mon véhicule n était pas assuré quelle va être la sanction merci pour votre réponse…
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J ai ete contrôle j avais consomme des stupéfiants et mon véhicule n était pas assuré quelle va être la sanction merci pour votre réponse…
J'étais arrêté à un radar-feu (distance avec la bande-stop 2 roues respectée) quand un cycliste arrive trop vite et pile trop loin ce qui déclenche bien évidemment l'appareil photo.. dans le cas où je reçois…
Suite à une vidéo verbalisation et la réception d’une contravention pour refus de priorité pieton. le paiement de l’amende implique une soustraction de 6 points, mais la suspension de permis est elle automatique et/ou souvent…
Mon conjoint sest fait contrôler mercredi dernier test salivaire positif. ils lui ont refait un test salivaire pour analyses. pas de proposition de prise de sang. jai repris moi-même le volant mais aucun test n'a été fait sur…
Je dois passer un test médical le 17 fevrier, or je n ai pas en ma pocession de notification de suspension.j ai été convoquer par la gendarmerie pour signer le relevé de condamnation pénale, ainsi que l ordonnance pénale le 19/10.j…
Mon fils s'est fait contrôler avec 0.30g/l le lendemain d'une soirée malgré avoir dormi sur place. les gendarmes l'ont laissé repartir après la rédaction d'un pv numérique. comment va se dérouler la suite ? réception du pv par la…
Jai fait l'objet dune rétention de permis les 72h se finissent demain à 11h35 heure où jai l'intention de me présenter au commissariat pour voir si une décision du préfet a été prise ou non. je suppose que les policiers…
Je me suis fait contrôler positif aux stupéfiants pour la première fois ( cannabis)12 points sur mon permis et aucune infraction depuis au moins 10ans , rétention de permis jusqu'au 23/01/23 ou je dois être convoqué à la…
J'ai fais l'objet d'une suspension de permis pour conduite sous l'emprise de stupéfiants. depuis, je ne conduis absolument plus. cependant, aujourd'hui la voiture que ma compagne conduisait a eu un problème…
Merci en avance de vos réponses je voudrais réussir à comprendre ma situation j’ai commis un infraction le 29/07/2022 d’excès de vitesse entre 40 et 50km/h (contravention de 4eme classe) j’étais à 167, retenu 158 sur une voie rapide…
Je me suis fait suspendre mon permis le 12/11/2022 pour conduite en état alcoolique. À la suite de cette infraction, le préfet m'a notifié une suspension pour une durée de 6mois. récemment, j'ai reçu l'ordonnance…
J’ai passer mon permis le 9 janvier j’ai attendue 2 semaines pour avoir le resultat donner seulement par ma monitrice mais lorsque je me connecte ca m’affiche l’ancien résultat enfin bref en voyant mes résultats donner par ma…
J'ai commis une erreur, j'en assume les conséquences : j'ai été pris à l'alcootest et ai écopé d'une suspension de permis de conduire pour 4 mois. je suis perdu maintenant entre les différents échos reçus :…
J ai été contrôlé positif au thc le 2 nov 2022. j ai été convoqué devant le substitut du procureur le 13 janvier par lettre recommandée. suite à cet entretien il n apparait pas sur mon ordonnance pénale que je dois faire un visite…
Je me permets de te poser une question, j’ai une suspension de permis pour excès de vitesse de 6 moi j’ai mes 12. sauf qu’avant la fin de la date de la suspension je me suis fait attraper en roulant…
S, suite a un contrôle routier on m'a fait un test d'alcoolémie et stupéfiant j'ai était positif au thc en étant permis probatoire , jai eu un une retention après cela jai reçu un courrier du préfet pour une suspension de 9 mois et…
Il y a 1 semaine je me suis fait retiré mon permis suite à un contrôle routier dépistage cannabis positif en rentrant du boulot avec le véhicule de ma société heureusement pas mon véhicule sinon il aurait été confisqué. en…
La durée des suspensions judiciaires et administratives sont elles cohérentes en règles générales…
J'ai subi une suspension de permis le 11 novembre 2022 à la suite d'une infraction pour excès de vitesse de +50 km/h. j'ai donc été convoqué à la gendarmerie afin de signer ma convocation au tribunal et faire mon…
J’ai fais le tour du site et de plusieurs autres et je n’ai pas trouver de réponse. j’ai reçu un recommander suite à suspension de permis, j’étais en déplacement dans le sud à ce moment là et quand j’ai voulu récupérer le recommandé…
J’ai été contrôlé positif au test salivaire cannabis le 29/11/22, j’ai par la suite eu un deuxième test envoyé en laboratoire toujours pas de retour. ma question est ce le préfet peut notifier une suspension administrative…
Je suis actuellement divorcé depuis 6 ans et demi sur le deuxième jugement qui est gardé classique et à charge au père de venir chercher et ramener l’enfant à son domicile cela fait maintenant deux ans que mon…
Je me suis fait arrêter par la gendarmerie en 50cm3 positif au sutupefiant et je suis en jeune permis b je voulais si il peuvent me retirer mon permis…
Suite à un contrôle routier, un opj m'a fait un test alcolémie (résultat négatif) et un test salivaire (positif au thc) et suivi d'un deuxième test pour analyse. je n'ai pas contesté les faits. aucun autre délit…
J'ai eu une annulation de mon permis en décembre 2014 mais on me là jamais réclamer j'avais tous mes points lors du jugement est-il toujours valide vu que je le détient toujours?…
Je suis passer en début contradictoire et j'aurais la réponse le 22 février mais je sais pas comment est ce que je dois me rendre au tribunal ou je recevrais un courrier j'aimerais savoir si vous pouvez m'éclairer sur…
Je possède un titre de séjour italien sans date de fin. je suis actuellement résidant français mais je ne possède pas encore mon titre de séjour français. puis-je passer mon permis de conduire en france avec mon titre de séjour…
J'ai été convoqué par la gendarmerie pour un excès de vitesse de plus de 50 km heure. dois-je me faire assister par un avocat pour l'audition ? et si c'est oui cela me permettra t-il de garder mon permis ?…
Je me suis fait contrôler aujourd’hui en 50cm3 qui se conduit avec le bsr mais j’étais positif au stupéfiant et ayant obtenu mon permis b ils y’a 2 mois je voudrait savoir si je peut le perdre à cause de cela ou non ? merci de vos…
Je souhaite faire une intervention volontaire pour tenter de réduire une suspension administrative de 5 mois de permis. la suspension est du 11 novembre 2022. reçu suspension administrive de 5 mois. pas reçu de…