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Renouvellement et suspension.
Posée par Chris17, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Chris17 - 3419 vues

Mon mari est passer le 9 janvier 2020 devant la visite medical pour renouvellement de permis qui se terminait le 31 janvier 2020 malheureusement il le faut souffler il a ait un taux d d'alcool, le médecin lui dit revenir au...

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onkko
 
Outrage à gendarme
Posée par Lechat74, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lechat74 - 3027 vues

Est ce que traiter un gendarme de cowboy est une insulte...

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Delphine ROBINE
 
Délais de rétention dépassé?
Posée par skeita96, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1962 vues

J’ai était arrêté le 8/02 vers 20h, on m’a fait souffler dans l’ethylotest résultat négatif puis test stupéfiant résultat positif on m’a donc fait un teste salivaire et pris mon permis et donné le papier de rétention. la...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Convocation tribunal reportée à cause du confinement
Posée par Agathe, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2282 vues

Je devais passer en crpc aujourd'hui alors que j'ai une suspension de permis de 6 mois depuis le 23 décembre. une nouvelle date m'a été donnée : le 17 septembre ! soit 3 mois après la fin de ma suspension...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Sens interdit dans rue bloquée par la police
Posée par TeD, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4032 vues

J'ai dû emprunter ma rue en sens contraire pour rentrer chez moi car une camionnette de police bloquait l'accès du bon côté. puis-je contester l'amende et le retrait de points?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Paiement sans dénonciation
Posée par Bric'Affair, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1387 vues

J'ai payé trop vite une contravention au nom du représentant légal (moi-même) sans me désigner comment rectifier le tir avant réception d'une nouvelle amende pour non-dénonciation?...

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Delphine ROBINE
 
Conduite à l'étranger
Posée par FA57660, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par FA57660 - 2657 vues

J'aurais voulu savoir si il est possible de conduire à l'étranger avec un permis de conduire français suspendu en france...

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Maître Balme
 
Retention du permis de conduire
Posée par Gemocley, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1520 vues

Pas de titre d'homologation de l'éthylotest sur mon avis de rétention du permit de conduire. (appareil en poste fixe)...

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Maître MONESTIER
 
Délais différent entre le tribunal et la préfecture
Posée par MICROBE, il y a 5 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par MICROBE - 4340 vues

J'ai un souci pour la récupération de mon permis de conduire en effet le tribunal m'a donné une suspension de 3 mois et 200 euros d'amende et la préfecture m'en a donné 5 mois, j'ai fais une demande en...

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Maître MILI
 
Pv à la volée
Posée par youri, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par youri - 2631 vues

J'ai contesté en octobre 2018 un pv à la volée daté d'octobre 2018 pour usage du téléphone. d'après antai le dossier a été transmis au tribunal . depuis je n'ai plus de nouvelles. que dois faire? merci merci...

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Maître MILI
 
Non notification taux prélèvement salivaire
Posée par laudyje, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3984 vues

Je me permets de solliciter de nouveau vos conseils concernant la situation de mon fils. il a été contrôlé positifs aux stupéfiants suite à un contrôle routier le 21/02/19.pour ce délit il est en état de récidive car déja eu le me...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Appel proc?
Posée par françois, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3157 vues

Après une interpellation pour alcoolémie en récidive délictuelle, l'officier a-t-il l'obligation d'aviser le procureur sur le champ (après les deux souffles positifs au commissariat) pour demander la conduite à...

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Maître MILI
 
Convocation en vu d une notification pour conduite en état d ivresse
Posée par Landry 64, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1929 vues

J ai eu un accident le 20 04 2019 et convoqué à la gendarmerie le 11 03 2020 en vue d une notification pour conduite sous emprise d alcool comme les fait ont 11 moi sans rétention du permis de conduire es normal ? merci de vos...

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Maître MILI
 
Stupefiant
Posée par Dedel27, il y a 5 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dedel27 - 4796 vues

J'ai ete suspendu de conduire pendant 72h et au bout de 6 jours j'ai rendez vous a la brigade pour une convocation et je voulais savoir s'ils peuvent me refaire le test a la gendarmerie. je suis chauffeur livreur...

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Maître MILI
 
Ligne continue franchie
Posée par Joachim, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Joachim - 2635 vues

Doubler un véhicule lent en franchissant une ligne continue: possible?...

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Maître BOUDOT
 
Rétention de permis depuis 1 mois et pas reçu la lettre 3f, que dois je faire?
Posée par divad02, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 3457 vues

Après une rétention de permis il y a maintenant 1 mois pour excès de vitesse, je n'ai toujours pas reçu la lettre 3f . que dois je faire ?...

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Maître MILI
 
Aucune nouvelle de mon permis
Posée par A.R, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1900 vues

Je vous écrit pour demander comment cela ce fait mtn bien plus deux ans que mon permis n'a pas étais restituer. lorsque je téléphone à la sous préfecture il le disent qu'on ne traite plus ce genre de demande physiquement...

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Maître MILI
 
Taux alcoolémie
Posée par Bricce, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1889 vues

Étant en permis probatoire, permis obtenu début janvier 2020, j?ai été contrôlé à la sortie d?un restaurant vers 21h00 le 4/02/2020 par la gendarmerie n?ayant rien bu au restaurant juste une bière vers 17h00, j?ai été contrôlé à...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Recidive conduite sous stupefiants
Posée par laudyje, il y a 5 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 7371 vues

Mon fils a été controlé positif au stupéfiants en février 2019. il a fait l'objet d'une ordonnance pénal et a été jugé en octobre 2019. il a eu 6 mois de suspension, pas d'amende, stage de sensibilisation qu'il...

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Maître MILI
 
Sanction que gens cour
Posée par Chris974, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2644 vues

Je me suis fait arrêté 2 foit pour alcool au volant la 3ème foit c'est pour le cannabis je voudrai savoir si je vais faire de la prison ou bien je pourrai fait des travaux forcés j'ai peur je ve pas allé en prison...

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Maître MALARET
 
Tarif ordonnance pénale pour excès de vitesse.
Posée par Axel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4707 vues

J'ai aujourd'hui reçu une notification d'ordonnance pénale pour excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h pour une infraction commise il y a 5 mois. le montant de l'amende est de 400€ (+31€) de droit de...

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Maître MALARET
 
Echange permis etranger (attestation de dépôt expirée)
Posée par Yen-Wen, il y a 5 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Zouhair - 14273 vues

Je suis étrangère et j'ai fait tous les papiers nécessaires au changement de mon permis étranger en permis français au prêt de ma préfecture. celle-ci m'a remis le 19 décembre 2018, en échanges de mes permis originaux une...

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Karimou
 
Suspension de permis de conduite sous en prise de stupéfient
Posée par zezed, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2571 vues

J'aimerais vraiment avoir des réponse je suis vraiment perdu jai vraiment besoin de réponse. je me suis fait contrôle 4 mois après mon obtention de permis jai étai sous en prise de stupéfiant on ma donne 6 mois de suspension...

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Maître MILI
 
Tests psychotechniques
Posée par arnaud, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par arnaud - 4345 vues

J'ai recu une suspension de permis de la prefecture pour une durée de six mois avec demande de visite médical et tests psychotechniques. passé au tribunal en composition pénale j'ai eu une amende et une suspension de...

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Maître MALARET
 
Refus de priorité et perte de points
Posée par Laauge, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Laauge - 3990 vues

J'ai eu un accident de voiture en voulant tourner à gauche . une voiture venant en face m 'est rentrée dedans au moment de tourner. la gendarmerie est venu constater et me signaler mon refus de priorité. ils ne m'ont...

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Maître MALARET
 
Dossier pénal
Posée par Francky, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2069 vues

Est-ce que l'avis de rétention permis de conduire fait parti du dossier pénal ou alors est-il isolé car celui-ci reste un document administratif ? (tribunal correctionnel suite alcoolémie positif)...

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Maître MALARET
 
Retrait permis suite dépistage
Posée par mala latete, il y a 5 ans dans Permis de conduire
28 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mala latete - 8312 vues

Quels sont mes droit , suite à un dépistage stup , révélé positif , les gendarmes ont conservé mon permis .cela s'est passé ce jour avant midi . si les gendarmes ne me contacte pas dans les trois jours à venir , puis-je...

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Maître MILI
 
Demande de restitution
Posée par Caitlyn____, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Caitlyn____ - 2958 vues

Je me suis fais suspendre 5 mois et 15 jours après un excès de vitesse de +48 km/h , j’ai donc fais ma visite médicale en janvier car sur ma suspension il y a noté «  date à partir de laquelle l’intéressé pourra demander la...

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Maître MALARET
 
Notification taux.
Posée par Francky, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3979 vues

J'ai été contrôlé positif au test alcoolémie 0.61 et 0.62, donc rétention de permis signé et reparti accompagné d'un ami en attente de l'audition. ma question; qu'attend t- on par "notification des taux...

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Maître MALARET
 
Suspension de 3 mois du pc, suite à une rétention de 72h
Posée par Buddjah, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Buddjah - 3242 vues

Comme beaucoup ici je me suis fait retenir mon titre le 2 février 2020 à 15h20 pour conduite "sous l'emprise" de stupéfiants (la loi est encore beaucoup trop binaire à ce sujet, je n'avais pas fumé depuis plusieurs jours...

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Maître MALARET
 
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