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Récidive stupéfiant au volant
Posée par Bubuf, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4546 vues

Je voudrai savoir se que je risque pour une récidive de conduite sous stupéfiant avec de l'alcool la première fois et que des stupéfiant la deuxième fois...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Absence a une ordonnance penale delictuelle
Posée par lulu, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par lulu - 4545 vues

J'ai une suspension de 6 mois de permis jusqu'au mois de decembre 2020 pour usage de stupefiant,je suis convoqué en janvier 2021 pour une ordonnance penale delictuelle,je ne serai pas dans ma region a ce moment là,je...

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Cocoss
 
Convocation au tribunal de police
Posée par Bes37, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Nico37art - 4545 vues

Il y a 1an et demi ma femme prete sa voiture a sa meilleur ami, malheureusement elle se fait flashé sur autoroute 1 point 90euros!!! forcément on recoit l amende, et on la dénonce!!! il y a quelques mois la gendarmerie débarque a...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Test salivaire positif
Posée par Anonino, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anonino - 4544 vues

Je me suis fait controller hier vers 17h00 pour alcoolemie, negatif. apres souffler, directement la gendarme me demande quand est ce que la derniere fois que j'ai fumais, je lui ai repondu que ca ne m'arrive pas tres...

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SEBAN
 
Controle stupefiant
Posée par Brice. B, il y a 5 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4544 vues

Jai deux mois de sursis pour avoir encaisser un cheque qui etait voler. je me suis fait controler positif au canabis en scooter, n'ayant pas le permis. je voudrais savoir ce que je risque...

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Maître SABILELLAH
 
Contrôle stupéfiants
Posée par GUI7, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GUI7 - 4544 vues

J'ai été contrôlé positif aux stupéfiants suite à une arrestation relativement étrange : je roulais sur une route départementale ,une voiture de gendarmerie me rattrape sans motif (car aucune infraction commise ) un gendarme...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contrôle salivaire positif au cannabis,
Posée par Jérôme, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jérôme - 4543 vues

Je souhaiterai des informations, je me suis fait contrôler positif au cannabis il y a 2 mois. sur le moment aucun retrait de permis. j’ai reçu une convocation devant le procureur. dois je m’attendre à une suspension de permis? mon...

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SEBAN
 
Apnée du sommeil et permis de conduire
Posée par Gianni, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gianni - 4542 vues

Mon père agé de 83 ans souffre d'apnée du sommeil (sans somnolence), j'ai lu des articles sur le web ou il est recommandé en ce cas de passer devant un médecin agréé pour déclarer cette pathologie en vue d'obtenir un...

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Maître DAHAN
 
Suspension de permis .
Posée par ophelie1984, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4539 vues

Mon conjoint à fait l objet d une suspension de permis pour stupéfiant. il a eu un retrait de 6 mois ect il l' a recup en février sauf qu'il n 'est valable que 6 mois et je ne sais absolument pas qu'elles demarchents il doit faire...

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SEBAN
 
Suspension permis de conduire.
Posée par Gilou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gilou - 4537 vues

Une peine de 4 mois de suspension et 300 euros d'amende que je viens de terminer et de régler mais le site de l'ants tarde à m'envoyer mon permis provisoire motif, en analyse service instructeur et je devrais pouvoir...

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Maître Minier
 
Recuperer mon permis poid lourd
Posée par patrice, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par patrice - 4535 vues

Je suis chauffeur routier, et j ai us 6 mois de suspension de permis pour l alcool donc je devais recuperer mon permit le 8/avril 2019. j ai passer ma visite poid lourd fait ma recuperation de points la visite psico et tout ce qui...

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SEBAN
 
Pv à la volé
Posée par The fab, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par The fab - 4534 vues

Je suis une personne morale et j’ai reçu un pv à la volé pour excès de vitesse. que dois je faire pour ne pas perdre des points ou mon permis ?...

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SEBAN
 
Peine
Posée par laguna, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 4528 vues

Mon conjoint a fait 1 accident seul sans rien détruire gendarmerie est venu la pris il a souffler il a 1.32mg/ aire expiré que risque t- il? sachant qu'il n'a jamais commis d'infraction jamais eu de retrait de point...

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Maître DENECKER
 
Renseignement
Posée par Any, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4525 vues

Voila j aurais besoin que quelques renseignements , lors d un controle routier "dans un rond point"mon ami s est fait controlé a 15h et a ete positif au test de stupefiant il avait fumé la veille a 22h donc 1er test salivaire...

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Maître DAHAN
 
Question concernant le délai de la rétention,je suis auditionné mercredi 26
Posée par Chris, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Chris - 4523 vues

Suite à une rétention de mon permis le 22 août,je voulais savoir ,concernant les 72h ,si c'est la date figurant sur le papier de la pref,ou bien la date du tampon du recommandé qui fait foi! la date figurant sur le papier de la...

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SEBAN
 
Contrôle routier - sans permis depuis plusieurs années
Posée par Didou93, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Didou93 - 4523 vues

Une connaissance a été contrôlée il y a un mois par la gendarmerie (contrôle de papiers). malheureusement, celle ci continuait à conduire malgré le retrait de son permis il y a plusieurs années suite à la perte de ses points. les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Redidive alcool en volant
Posée par Daniel, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Daniel - 4516 vues

J'ai étais pris au volant de ma voiture en novembre 2018 a 0.42 par air expiré. j'ai eu une suspension de permis de 6 mois et la première fois en octobre 2015 a 0.62 par air expiré. quelle sanction j'aurais merci de...

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SEBAN
 
Excès de vitesse de 50km/h
Posée par Noki, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Noki - 4516 vues

Le 10 mai 2018 je me suis fait arrêter pour un excès de vitesse de 50km/h (première infraction de pluq de 50km/h). retrait de permis immédiat plus suspension de permis de 1 mois est demi de suspensions par la préfecture du...

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SEBAN
 
Téléphone à la volée ????
Posée par Philou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4507 vues

Je viens de recevoir un pv pour téléphone à la volée date de l’infraction supposée le 29novembre : je ne me souviens de rien puis je contester avec succès ?...

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SEBAN
 
Articles présent sur un avis d'audience.
Posée par teddy, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par teddy - 4499 vues

Je viens de recevoir un avis d'audience suite à un accident de la route avec un thier qui a commis un délit de fuite. dessus il y a une ligne "faits réprimé: art.l.224-12 c.route" et j'aurais voulu savoir si cet article...

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Maître DAHAN
 
Ereur sur la date de naissance
Posée par Nico, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 4495 vues

Je me suis fais arrêter par les gendarmes pour un exces de vitesse de 43km/h. hors lors de ma retention de permis les gendarmes on fais une erreurs sur ma dates de naissance ,est-ce qu'il y as une possibilité de vice de procédure ?...

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Maître SABILELLAH
 
Avis de rétention d’un permis de conduire
Posée par Franck, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Franck - 4486 vues

Je viens de me faire prendre en excès de vitesse, et le gendarme m’a délivré un avis de rétention d’un permis de conduire a la notification n°5 “renseignements sur le permis de conduire de conduire utilisé “ aucune case n’a été...

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Maître CISSE
 
Composition penal
Posée par GEGE, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GEGE - 4481 vues

Bj je me suis fait controler a 0.57mg le 06042019 4 mois de suspention administratif plus visite medical favorable je passe le 3 juin 2019 pour une proposition de composition penal j etait aviser 3 mois de retrait plus stage de...

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SEBAN
 
Besoins de renseignement
Posée par Claude 54, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par claude54 - 4477 vues

Je suis convoqué la semaine prochaine en crpc pour tentative d’obtention frauduleuse du permis de conduire. en effet, j’ai effectué une fausse déclaration de perte afin d’obtenir le permis de conduire que je n’arrivais pas à avoir...

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SEBAN
 
1er test salivaire négatif,puis je me défendre
Posée par chris48150, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par SEBAN - 4469 vues

Lors d'un contrôle salivaire par la bmo,bêtement j'ai avoué fumer occasionnellement du cannabis(3 lattes la veille)car je ne le supporte pas,premier test négatif au bout de 1/2 heure d'attente,photo sur iphone à...

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Maître DAHAN
 
Suspension 6 mois suite stupéfiants
Posée par Nj, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nj - 4438 vues

Ayant été contrôlée le 05/04 et ayant une suspension de 6 mois (05/10/2020), pour conduite sous emprise de stupéfiants, je souhaiterais connaître les étapes à suivre (si possible avec les dates), afin de m'organiser au mieux...

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Maître Rigoulot
 
Prison ferme récidive
Posée par Justice03, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Justice03 - 4421 vues

Je viens vers vous car j'ai une question, aujourd'hui le 17 septembre 2020 j'ai été notifié d'un jugement en correctionnelle en date du 3 avril 2019. jugement par défaut car j'ai déménagé entre-temps je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Rappel à la loi et récidive
Posée par FloFlo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par FloFlo - 4419 vues

En juillet 2019, je me suis vu être notifié d'un rappel à la loi suite à un test salivaire positif au thc. se pose alors la question de la récidive, quelle serait la suite des évènements si à nouveau je me faisais dépister...

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Maître SABILELLAH
 
Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique et refus de carte vtc
Posée par Marc, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 4407 vues

Il y a bientôt 10 ans le 27.03.2011 j’ai fait un accident de voiture avec 0.4 mg /l (air) et j’ai toujour pensé que ça aurait du être déjà supprimé de mon bulletin n °2 du casier judiciaire. j'ai une suspention du permis...

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Maître Rigoulot
 
Résultat test alcool positif
Posée par Tommy, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Tommy - 4396 vues

Jai eu une suspension de permis 6 mois pour le stupéfiant et jai eu met résultat du laboratoire où j'étais négatif au cannabis met un peu ai dessus de la moyen d'alcool et je voulais savoir si je vais devoir repasser des test car jai la...

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Maître Paris
 
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