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SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Propriété intellectuelle

Posée par Zacharie, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4085 vues

Je viens de créer ma société et créer ma marque de boisson. lors du dépôt de ma marque auprès de l'inpi une marque du même nom figure dans une classe similaire à la mienne (classe 32). mon produit est une boisson alcoolisée…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
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Annulation dissolution

Posée par David33, il y a 7 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par David33 12005 vues

Je suis le gérant d’une sarl unipersonnelle et j’ai fait enregistrer la dissolution en vu d’une liquidation volontaire, puis-je annuler la dissolution pour redémarrer l’activité ? merci par avance…

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la réponse de Chochoy
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Projet de constitution d’une sci – remploi de fonds propres

Posée par Bill_1978, il y a 9 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois 1522 vues

Mon épouse et moi sommes mariés sous le régime de la communauté légale. nous souhaitons constituer une sci dont le capital social, d’un montant de 60 000 €, sera financé par nos fonds propres respectifs à hauteur de 50 % chacun, en…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Associé minoritaire : salaire et dividendes possibles ?

Posée par Louise, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3454 vues

En plein projet de création d'une sas dont j'aurai 40% et mon associé 60%. lorsque la société le permettra dans quelques mois, je me verserai un salaire. le fait d'avoir un salaire, entraînera t'il une…

Consulter Maître Lourenceau
la réponse de Maître Lourenceau
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Boni de liquidation fiscal

Posée par diogene34, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Diogene11 3600 vues

Je procède aux formalités de dissolution et liquidation amiable d'une sci soumise à l'impôt sur le revenu. concernant les modalités de calcul du boni ou mali de liquidation fiscal, dois-je les indiquer : - dans le…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
Résolu

Appel de fond pour le fonctionnement de la sas

Posée par ALEX2B, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3048 vues

La sas dont je suis président mais pas actionnaire a été victime d'un gros détournement de fond par la mère d'un associé. moi en tant que président j'ai été obligé de mettre 25 000 euros pour que la société puisse continuer à…

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la réponse de BELIGHA
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Dossiers pour la création d'entreprise

Posée par Hung, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN 4170 vues

Je suis un étranger avec le titre aps.je souhaite créer une entreprise sas en france et je comprends que l'intervention d'un avocat est indispensable. c'est pourquoi je souhaite savoir mieux le rôle d'un avocat…

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la réponse de Bastien Charra
Résolu

Documents à présenter lors d'une ag

Posée par yankee2b, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yankee2b 8419 vues

Les associés d'une sarl sont-ils en droit de demander aux cogérants de leurs présenter lors d'une ag annuelle des factures détaillées de certaines dépenses comme : etudes et recherches - documentation générale -…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Demande de saisie d attributions

Posée par Sandra.1305, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandra.1305 3302 vues

Un huissier me demande de payer 39000€ a une société qui a était radier du registre du commerce car pas assez d actif .que dois je faire?…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Procédure d’appel

Posée par Rubi346, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Rubi346 2915 vues

Explication rapide j’ai acheter un fond il y 2 ans et demi , nous avons découvert dès le début des mensonges aussi au sujet des horaires, des jours de fermeture dont le chiffre provenais . nous avons entamé une procédure contre les…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Radiation rétroactive en qualité d'auto-entrepreneuse

Posée par Camille, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5887 vues

Je vous contacte afin de solliciter votre expertise juridique concernant ma situation actuelle. voici le contexte : j'ai ouvert une auto-entreprise en mai 2021 et ai commencé à exercer une activité, générant un chiffre…

Consulter Maître artu
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Résolu

Démission présidence sasu

Posée par sabclichy, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4070 vues

Je suis présidente d'une sasu depuis 3 ans. j'ai décidé de démissionner. les statuts prévoient deux mois de préavis, j'ai donc indiqué dans ma lettre de démission que je partirais à l'issue du préavis. or…

Consulter Maître ALLAIN
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Formation a distance

Posée par Karo, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Karo 3544 vues

J'ai effectivement souscrit une formation a distance. le délai est dépassé pour me rétracter. (et oui sinon ça serait trop facile) aujourd'hui je suis dans l' incapacité de payer le restant du…

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la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Détournement d'argent

Posée par Julien, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1711 vues

Pour tout expliquer j'étais en franchise, malgré cela j'ai du faire une liquidation judiciaire en août 2023 suite à de nombreux problème avec elle et ainsi pouvoir faire une rupture du contrat. la fin de la liquidation a…

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la réponse de BELIGHA
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Indépendance et impartialité

Posée par Marc66, il y a 7 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5286 vues

Dans le domaine de l'amiante, esque ent peut avoir deux entreprise. une pour fair des diagnostique amiante, et la deuxième pour efucturer les travaux de desamiantage. avec certification deux organismes deffirrent et pas le même…

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la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Liquidation judiciaire sci patrimoniale

Posée par DoubleD, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par DoubleD 3027 vues

Un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire d'une sci dont je suis associé a été prononcé en février 2015, le jugement de clôture à une date que je ne connais pas, n'en ayant pas été informé. la sci était…

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la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Démission réputée d’office président sasu

Posée par Britt, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Britt 3070 vues

Une clause statutaire dans une sasu prévoit la démission réputée d’office du président non associé à 65 ans. quelles formalités entreprendre pour la société si le président ne donne pas lui même sa démission à cette échéance? et…

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la réponse de Maître DIALLO
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Changement sarl en eurl ou autre

Posée par Leogar, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3709 vues

Je voudrais savoir si il est possible de transformer une sarl en eurl. je m'explique, je suis associé à hauteur de 49 pourcents dans ma sarl avec 3 autres associés à qui j'ai confié des parts et la gérance il y'a…

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la réponse de CATANA ANTUNES
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Insulte sur reseau social

Posée par michel, il y a 11 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Mickaelmuller 8527 vues

Une personne a etait porter plainte contre moi car sur facebook , j ai simplement dit :" brigitte a tout dans le cul et rien dans la tete " juste ca je n est pas non plus dit , ecris son nom de famille , juste le prenom quel risque…

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la réponse de TANGALAKIS
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Dissolution amiable avec dettes

Posée par TS, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 4332 vues

Je suis président-associé égalitaire-d'une sas dont l'activité est coiffure. la société n'a plus d'activité car le bail est résilié par le bailleur en raison des loyers impayés. il a ensuite abandonné les loyers…

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la réponse de BELIGHA
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Création sas

Posée par Derbal, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3204 vues

Je suis sur le point de créer une sas. dois-je informer mon conjoint? a t-il le droit de réclamer la qualité d'associé? merci…

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la réponse de Diogene11
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Rachat de part sociales avec mon compte associé crediteur

Posée par Jonny, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jonny 4046 vues

Je suis en earl agricole. puis je racheter les parts sociales de ma mère qui a un compte associé débiteur avec mon compte courant associé crediteur merci…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
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Faire apliquer une décision de l'ordre des avocats

Posée par basille, il y a 11 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par basille 7068 vues

Suite a un conflit avec un avocat que j'avais mandaté dans une affaire commerciale, j'ai obtenu une décision du bâtonnier qui ordonne le remboursement d'une partie des honoraires que j'ai versé car en 2 ans…

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la réponse de TANGALAKIS
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Cession des parts sociales entre les associés et un employé

Posée par Vikica, il y a 7 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans 7184 vues

J'aurais besoin de savoir comment procéder pour rachat des parts sociales de certains de nos associés pour ensuite les céder à un employé. cet employé deviendra de ce fait l'associé. est-ce qu'il est possible de faire directement…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Teste de paternité

Posée par christfd, il y a 11 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Christfd 7151 vues

Une fille de 14 ans ma retrouver et prétend être ma fille, on est d'accord tout les 2 pour faire le teste de paternité, je suis prêt à assumer, quel est la démarche à suivre? suis-je obliger de passer par un avocat pour faire…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Cree une société depuis l'algérie

Posée par Musta veto, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Inconnu Dz 3592 vues

à vous j'aimerais bien savoir si créer une société depuis l'algérie vous ouvre le droit a un visas de long séjour et plus tard une carte de résidence en france. dans l'attente de votre réponse veuillez accepter mes salutations les…

Consulter Maître ALLAIN
la réponse de Maître ALLAIN
Résolu

Peut on rémunérer un associé salarié au sein d'une entreprise?

Posée par Lou, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 4372 vues

Je vous explique ma situation : j'ai décidé de monter une entreprise en mars 2019 avec deux frères. . les conditions étaient les suivantes : bénéficiant moi même d'une grande expérience dans le domaine +réseau allait…

Consulter Maître FARAUT PARLANTI
la réponse de Maître FARAUT PARLANTI
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