Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Annulation dissolution
Posée par David33, il y a 7 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par David33 - 11090 vues

Je suis le gérant d’une sarl unipersonnelle et j’ai fait enregistrer la dissolution en vu d’une liquidation volontaire, puis-je annuler la dissolution pour redémarrer l’activité ? merci par avance...

Consulter
la réponse de
Chochoy
 
Situation de l'eirl entre dépôt au greffe d'une liquidation et date d'audience
Posée par Ed, il y a 2 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ed - 651 vues

Lors du dépôt d'une demande d'ouverture de liquidation judiciaire pour mon eirl, le greffe m'indique que je suis convoqué à l'audience dans plus de 2 mois. -est-il alors possible de générer du chiffre...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Projet de constitution d’une sci – remploi de fonds propres
Posée par Bill_1978, il y a 1 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 755 vues

Mon épouse et moi sommes mariés sous le régime de la communauté légale. nous souhaitons constituer une sci dont le capital social, d’un montant de 60 000 €, sera financé par nos fonds propres respectifs à hauteur de 50 % chacun, en...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Associé minoritaire : salaire et dividendes possibles ?
Posée par Louise, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2775 vues

En plein projet de création d'une sas dont j'aurai 40% et mon associé 60%. lorsque la société le permettra dans quelques mois, je me verserai un salaire. le fait d'avoir un salaire, entraînera t'il une...

Consulter
la réponse de
Maître Lourenceau
 
Boni de liquidation fiscal
Posée par diogene34, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Diogene11 - 3200 vues

Je procède aux formalités de dissolution et liquidation amiable d'une sci soumise à l'impôt sur le revenu. concernant les modalités de calcul du boni ou mali de liquidation fiscal, dois-je les indiquer : - dans le...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Appel de fond pour le fonctionnement de la sas
Posée par ALEX2B, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2691 vues

La sas dont je suis président mais pas actionnaire a été victime d'un gros détournement de fond par la mère d'un associé. moi en tant que président j'ai été obligé de mettre 25 000 euros pour que la société puisse continuer à...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dossiers pour la création d'entreprise
Posée par Hung, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3886 vues

Je suis un étranger avec le titre aps.je souhaite créer une entreprise sas en france et je comprends que l'intervention d'un avocat est indispensable. c'est pourquoi je souhaite savoir mieux le rôle d'un avocat...

Consulter
la réponse de
Bastien Charra
 
Documents à présenter lors d'une ag
Posée par yankee2b, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yankee2b - 7959 vues

Les associés d'une sarl sont-ils en droit de demander aux cogérants de leurs présenter lors d'une ag annuelle des factures détaillées de certaines dépenses comme : etudes et recherches - documentation générale -...

Consulter
la réponse de
VIEUILLE
 
Demande de saisie d attributions
Posée par Sandra.1305, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sandra.1305 - 2949 vues

Un huissier me demande de payer 39000€ a une société qui a était radier du registre du commerce car pas assez d actif .que dois je faire?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Procédure d’appel
Posée par Rubi346, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Rubi346 - 2577 vues

Explication rapide j’ai acheter un fond il y 2 ans et demi , nous avons découvert dès le début des mensonges aussi au sujet des horaires, des jours de fermeture dont le chiffre provenais . nous avons entamé une procédure contre les...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Radiation rétroactive en qualité d'auto-entrepreneuse
Posée par Camille, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4425 vues

Je vous contacte afin de solliciter votre expertise juridique concernant ma situation actuelle. voici le contexte : j'ai ouvert une auto-entreprise en mai 2021 et ai commencé à exercer une activité, générant un chiffre...

Consulter
la réponse de
Maître artu
 
Démission présidence sasu
Posée par sabclichy, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3657 vues

Je suis présidente d'une sasu depuis 3 ans. j'ai décidé de démissionner. les statuts prévoient deux mois de préavis, j'ai donc indiqué dans ma lettre de démission que je partirais à l'issue du préavis. or...

Consulter
la réponse de
Maître ALLAIN
 
Formation a distance
Posée par Karo, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Karo - 3205 vues

J'ai effectivement souscrit une formation a distance. le délai est dépassé pour me rétracter. (et oui sinon ça serait trop facile) aujourd'hui je suis dans l' incapacité de payer le restant du...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Détournement d'argent
Posée par Julien, il y a 11 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1323 vues

Pour tout expliquer j'étais en franchise, malgré cela j'ai du faire une liquidation judiciaire en août 2023 suite à de nombreux problème avec elle et ainsi pouvoir faire une rupture du contrat. la fin de la liquidation a...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Indépendance et impartialité
Posée par Marc66, il y a 7 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4949 vues

Dans le domaine de l'amiante, esque ent peut avoir deux entreprise. une pour fair des diagnostique amiante, et la deuxième pour efucturer les travaux de desamiantage. avec certification deux organismes deffirrent et pas le même...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Liquidation judiciaire sci patrimoniale
Posée par DoubleD, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par DoubleD - 2563 vues

Un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire d'une sci dont je suis associé a été prononcé en février 2015, le jugement de clôture à une date que je ne connais pas, n'en ayant pas été informé. la sci était...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Effectuer des travaux dans un bien immobilier soumis à une démarche d'expropriat
Posée par GaëlleC, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2268 vues

Je suis auto-entrepreneur et une entreprise qui a un bien immobilier a signé un devis pour des travaux en début d'année. depuis la mairie a engagé une procédure d'expropriation, l'enquête publique vient de se...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Démission réputée d’office président sasu
Posée par Britt, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Britt - 2770 vues

Une clause statutaire dans une sasu prévoit la démission réputée d’office du président non associé à 65 ans. quelles formalités entreprendre pour la société si le président ne donne pas lui même sa démission à cette échéance? et...

Consulter
la réponse de
Maître DIALLO
 
Changement sarl en eurl ou autre
Posée par Leogar, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3310 vues

Je voudrais savoir si il est possible de transformer une sarl en eurl. je m'explique, je suis associé à hauteur de 49 pourcents dans ma sarl avec 3 autres associés à qui j'ai confié des parts et la gérance il y'a...

Consulter
la réponse de
CATANA ANTUNES
 
Insulte sur reseau social
Posée par michel, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mickaelmuller - 8124 vues

Une personne a etait porter plainte contre moi car sur facebook , j ai simplement dit :" brigitte a tout dans le cul et rien dans la tete " juste ca je n est pas non plus dit , ecris son nom de famille , juste le prenom quel risque...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Dissolution amiable avec dettes
Posée par TS, il y a 11 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1965 vues

Je suis président-associé égalitaire-d'une sas dont l'activité est coiffure. la société n'a plus d'activité car le bail est résilié par le bailleur en raison des loyers impayés. il a ensuite abandonné les loyers...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Création sas
Posée par Derbal, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2821 vues

Je suis sur le point de créer une sas. dois-je informer mon conjoint? a t-il le droit de réclamer la qualité d'associé? merci...

Consulter
la réponse de
Diogene11
 
Rachat de part sociales avec mon compte associé crediteur
Posée par Jonny, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jonny - 3728 vues

Je suis en earl agricole. puis je racheter les parts sociales de ma mère qui a un compte associé débiteur avec mon compte courant associé crediteur merci...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Faire apliquer une décision de l'ordre des avocats
Posée par basille, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par basille - 6810 vues

Suite a un conflit avec un avocat que j'avais mandaté dans une affaire commerciale, j'ai obtenu une décision du bâtonnier qui ordonne le remboursement d'une partie des honoraires que j'ai versé car en 2 ans...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Cession des parts sociales entre les associés et un employé
Posée par Vikica, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 6384 vues

J'aurais besoin de savoir comment procéder pour rachat des parts sociales de certains de nos associés pour ensuite les céder à un employé. cet employé deviendra de ce fait l'associé. est-ce qu'il est possible de faire directement...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Teste de paternité
Posée par christfd, il y a 11 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Christfd - 6827 vues

Une fille de 14 ans ma retrouver et prétend être ma fille, on est d'accord tout les 2 pour faire le teste de paternité, je suis prêt à assumer, quel est la démarche à suivre? suis-je obliger de passer par un avocat pour faire...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Cree une société depuis l'algérie
Posée par Musta veto, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Inconnu Dz - 3245 vues

à vous j'aimerais bien savoir si créer une société depuis l'algérie vous ouvre le droit a un visas de long séjour et plus tard une carte de résidence en france. dans l'attente de votre réponse veuillez accepter mes salutations les...

Consulter
la réponse de
Maître ALLAIN
 
Vérification registre d'un projet de société (jeux d’argent et de hasard ou non)
Posée par Adrien, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Adrien - 2356 vues

Je travaille sur le développement d’un projet entrepreneurial et je souhaiterais m’assurer que celui-ci ne tombe pas dans le registre des jeux d’argent et de hasard. il s'agit d'une plateforme qui permet le transfert...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Peut on rémunérer un associé salarié au sein d'une entreprise?
Posée par Lou, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3779 vues

Je vous explique ma situation : j'ai décidé de monter une entreprise en mars 2019 avec deux frères. . les conditions étaient les suivantes : bénéficiant moi même d'une grande expérience dans le domaine +réseau allait...

Consulter
la réponse de
Maître FARAUT PARLANTI
 
Heritier ne voulant pas etre associé!
Posée par stéphanie, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2439 vues

Dans le cadre d'une succession, un des heritiers ne veut pas etre un associé defini dans les statuts mais désire conserver ses parts ( ne veut pas les vendre) est ce possible?...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
16 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
12 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
7 problèmes résolus*
4
Maître Farouk Er-razki
Maître Farouk Er-razki
3 problèmes résolus*
5
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer