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FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance. Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Fond de solidarité

Posée par Jacques, il y a 5 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jo 4054 vues

Un ami a touché le fond de solidarité mais il n a pas déclaré les bons montants. il a essayé a plusieurs reprises de contacter les services des impôts pour leur dire mais il ne réponde pas. il souhaite rembourser la somme toucher…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Passage des huissiers avec saisi des meubles

Posée par Magalie, il y a 9 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par R.Kala 17726 vues

Mon petit frêre à reçu un courrier par les impôts pour un passage d'un huissier avec saisi des meubles. le courrier est arrivé le jeudi pour le lundi la saisi. il a eu du retard sur ses impôts 3000€ (du a un rattrapage des…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Taxation d

Posée par Chaft, il y a 8 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Chaft 8731 vues

J'ai été taxée d'office sur l'impôt sur le revenu 2015. me trouvant au chômage depuis mars 2015, je voudrais savoir si il y a une possibilité de refaire évaluer cette taxation? si oui comment dois je procéder? je vous…

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la réponse de VINCENT
Résolu

L etat et sa donation de 2500

Posée par Isa, il y a 10 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître NAKACHE 13408 vues

J aimerai savoir ce que veut dire que l etat doit donner 2500 euros par personne ?? j aimerai avoir des explications?? merci et cordialement…

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la réponse de BanDZaY_ScHoKo
Résolu

Taxe foncière impayées par usufruitier

Posée par selva31, il y a 5 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gerard 1945+ 6891 vues

Notre père ( propriétaire en propre d'une maison) est décédé depuis 2012 et sa veuve a continué d'occuper sa maison jusqu'à son décès ( fin 2019) . le fisc nous réclame aujourd'hui le montant des taxes foncières…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Dette du propriétaire aux impots

Posée par vanaelle, il y a 5 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par vanaelle 14424 vues

Ma fille a reçu un courrier des impots lui disant que son propriétaire leur doit 8000 euros et que par conséquent ses locataires doivent payer leur loyer aux impots jusqu'à recouvrement de la dette sinon ils seront redevable de la…

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la réponse de tarck
Résolu

Contrôle fond de solidarité

Posée par Cindy350, il y a 5 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cindy350 6678 vues

J'ai une question j'ai un contrôle sur. piece pour l'aide au fond de solidarité du moi de. mars avril et. mai quesque sa. signifie? il mon démender des document que j'ai tout de suite envoyé mes que vont…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Dette de la taxe d'habitation

Posée par Caloupilé, il y a 8 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jp89 6242 vues

La trésorerie me demande de payer des taxes d'habitation déjà réglées, motif erreur d'imputation que dois je faire…

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la réponse de Filleul
Résolu

Csg

Posée par Pitchicouti, il y a 10 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Pitchicouti 13661 vues

Belges résidants en france, nous payons les lois sociales en belgique par une retenue sur nos retraites. nous avons une carte vitale ( l'etat français récupère nos dépenses de santé auprès de l'etat belge)°;depuis 3 ans…

Consulter Maître radovitch
la réponse de Maître radovitch
Résolu

Fiscalite dommages et interets annulation vente immobiliere pour escroquerie

Posée par Ker, il y a 3 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jcc 6086 vues

Je demande au tribunal civil d'annuler la vente de ma résidence principale vendue en 2020, vente annulée le jour de la signature de l'acte authentique suite à la découverte d'une escroquerie notariale (acte…

Consulter Maître RHAZZAR
la réponse de Maître RHAZZAR
Résolu

Erreur dans ma déclaration

Posée par Nathys, il y a 7 mois dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Nathys 1777 vues

Suite a un rendez vous avec un contrôleur caf, je partais sereine car toujours été très attentive à mes déclarations, et j apprend avoir fais une erreur dans ma déclaration revenu.je ne suis pas imposable. j ai déclaré ma…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Date limite de paiement et lettre recommandée

Posée par Barbara, il y a 4 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin 3885 vues

J’ai reçu un avis d’impôt avec la date limite de paiement fixée au 15 novembre 2021, ceci fait suite à une proposition de rectification. je veux envoyer aux impôts une réclamation contentieuse avec demande de sursis de paiement. -…

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la réponse de Me SLIMANI Souhela
Résolu

Comment fonctionne l'imposition pour une sci ?

Posée par Utilsateur2510, il y a 10 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Utilsateur2510 8984 vues

Plus jeune, mes parents m'ont attribué des parts sociales de la sci familiale dans le but de me transmettre une partie du patrimoine. ce qui est très généreux de leur part. or, en attendant, je paie des impôts sur des revenus…

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la réponse de VINCENT
Résolu

Annulation du compte courant d'associé

Posée par Jonny, il y a 3 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3186 vues

Ma mère et moi sommes en earl agricole.ma mère doit avec son compte courant d'associé une grosse somme a la société, si on dissous cette dernière peut on annulé la somme dû. ? merci…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Paiement taxe foncière de ma mère dcd

Posée par jojo, il y a 4 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jojo 4888 vues

Je vis dans le logement de ma mère dcd je recois la taxe foncière a son nom et et je dois regler le reste de ses mensualites comment dois je regler ? je pense par cheque au t resor public…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
Résolu

Saisie administrative

Posée par Manu, il y a 4 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Manu 4298 vues

Je viens de faire l'objet d'une saisie administrative et sachant que je n'ai pas reçu de courrier concernant un retard de paiement. j'aurais aimé savoir comment faire pour connaître la nature de cette saisie…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
Résolu

Anéantissement de la prescription.p

Posée par Zitouna_narguile, il y a 9 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Lydia GROBELNY 11021 vues

Suite à un contrôle fiscal, j'ai fait l'objet d'un redressement que j'ai contesté en septembre 2011 devant le tribunal administratif. en intentant cette procédure, j'ai demandé à surseoir au paiement de cet…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Planification successorale

Posée par Sapientia, il y a 3 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sapientia 2697 vues

Et merci de me lire. une veuve de 79 ans possède comme unique patrimoine l'usufruit d'une grande maison pour une valeur de 600.000€. son fils unique possède la nue-propriété de cette maison pour une valeur de 1.400.000€…

Consulter Maître RHAZZAR
la réponse de Maître RHAZZAR
Résolu

A propos de la limite de 10 000€ par an...

Posée par jaiunequestion, il y a 5 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jaiunequestion2 6674 vues

Je viens vous questionner à propos du fameux seuil de 10.000€ à partir duquel les sociétés de monnaie électroniques et autres banques se voient dans l'obligation d'envoyer une alerte aux services de fiscalité. pour…

Consulter Maître ATANGANA KOUAMO
la réponse de Maître ATANGANA KOUAMO
Résolu

Emprunts auprès d'un ami

Posée par Anne et Thibaut, il y a 4 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anne et Thibaut 2865 vues

J'ai emprunté 12000 euros en 2017 auprès d'un ami, aujourd'hui que j'ai totalement remboursé (nous avons de part et d'autre les preuves des remboursements effectués). le pret avait été…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
Résolu

Plus-value immobilière - remploi sous 2 ans

Posée par David1984, il y a 2 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par David1984 3441 vues

Mon cas concerne les plus-values immobilières. il y a 2 ans, j'ai revendu un investissement locatif, en vu de réinjecter les fonds sous 2 ans, via la clause de remploi de plus-value. j'ai donc fait inscrire la…

Consulter Maître GATELLIER
la réponse de Maître GATELLIER
Résolu

Urssaf a mandaté un huissier a tord

Posée par Nono, il y a 7 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans 7338 vues

Urssaf a mandaté un huissier a tord pour des cotisations qui étaient payés l huissier m adresse une facture pour cette procédure qui n avait pas lieu d être que dois je faire ?…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Fiscalité des heritages entre les usa et la france

Posée par carole, il y a 1 an dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par carole 4317 vues

Je vais percevoir un héritage en dollars actuellement aux usa. quelle fiscalité sera appliquée lorsque cet argent aidera en france : je suis de nationalité française. l'héritage provien de la femme de mon père qui n'est…

Consulter Maître Berthier
la réponse de Maître Berthier
Résolu

Saisie administrative à tiers détendeur (satd)

Posée par hootchie, il y a 3 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par hootchie 4124 vues

Le 1 er septembre 2023, alors que mon compte bancaire affiché un solde de 5,00 euros, les impôts sip cognac, ont procédé à une saisie administrative à tiers détendeur (s'atd), à hauteur de 446,00 euros sur mon compte bancaire…

Consulter Maître GATELLIER
la réponse de Maître GATELLIER
Résolu

Arnaque compte bancaire via application

Posée par Sarah, il y a 1 an dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA 2263 vues

Madame / monsieur, je suis victime d'une fraude bancaire : mes comptes ont été vidés en trois jours, avec des virements vers des bénéficiaires inconnus et un prêt de 1 500?? contracté à mon nom. pendant cette période, l'application de ma…

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la réponse de BELIGHA
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Proposition de rectification

Posée par Gouzigue, il y a 2 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5992 vues

Ma maman âgée de 76 ans a reçu une proposition de rectification les impôts lui réclamaient 52 000 € un courrier recommandé de 8 pages avec accusé de réception ! reçu un samedi ! ma p'tite mère était au bord de la crise…

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la réponse de Diogene11
Résolu

Fisc -compte a l étranger

Posée par Puma, il y a 2 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Puma 2634 vues

Résidente en france, j ai ouvert un compte bancaire en pologne. quelles sont mes obligations deavant le fisc en france ? merci pour votre réponse. sinon j aimerais entrer en relation avec un avocat spécialisé en droit international…

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la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
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Taxe habitation 2017

Posée par girondins33, il y a 8 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chaton85 9630 vues

Nous venons de recevoir la taxe habitation et il y a quelque chose que nous ne comprenons pas.notre souci se situe au niveau de l'abattement général à la base. voici ce qui est inscrit sur notre avis: élément de calcul commune…

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la réponse de Filleul
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Taxe d'habitation

Posée par Decottignies, il y a 7 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Decottignies 5515 vues

Je suis séparé mon fils habitait chez son papa il a reçu une mise en demeure de payer la taxe d habitation est ce normal sinon quelle démarche ? il doit payer sinon saisi…

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la réponse de VINCENT
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