Une question en filiation ?

Mon fils reconnu par son père quelques années après sa naissance a obtenu les papiers français ( acte de naossance enregistré à nante carte d identité) par filiation. son père était français par declaration souscrite en...

Je suis séparé de corps et de faits depuis 2014 mais légalement encore marié car procédure longue(mon mari ne voulait pas divorcer). j ai refais ma vie et je viens d apprendre que je suis enceinte. j espère que mon compagnon en...

J'ai assigné l'homme qui a reconnu mon enfant mais qui n 'est pas le père biologique en contestation de paternité. celui-ci refuse de se soumettre à l'expertise génétique. que faire et quelle décision peut...

J'aimerais s'avoir si avec encian pasport de mon père décédé en 2001 , delevrais par le consulat français à liège en belgique en 1957 , car mon père réside en belgique avec ces parents jusqu'à 1963, merci de vos...

Salut mon dossier aussi es en 2014 la semaine dernière j'ai appeler pour avoir des nouvels sur l'avancement de mon dossier on ma dit que j'ai encore un papier qui manque, asq sa peut être une photocopie de ma carte...

Je suis née d'un père non reconnu j'ai plus de 28 ans. quand j'avais 22 ans je voulais porté le nom de mon père mais je n'ai pas pu poursuivre...comme je regrette.je n'ai jamais connu mon père...

Mon fils a eu 18 ans en février . il travail au noir j'ai la preuve par sms . il est déscolarisé depuis l'âge de 16 ans , manque d'assiduité, 3 jours d'exclusion , retards et absences non justifiées. j'ai envoyé un recommandé à la...

Mon père est née en algérie avant 1962 d'un père marocain et d'une mère marocaine ,il a la nationalité marocaine , il a envoyer les pièces qui justifie la nationalité française par courrier en france en 1992 et 1994 mais...

Mon père obtenu sa carte d'identité française en juillet 1954 moi je suis née apres l'indépendance le 18 février 1963 en algerie mais mon père a rejoignez le territoire français en 1963 avant 22 mars 1967 jai le droit a...

J'ai fait des démarches auprès du juge des tutelles pour accoler mon nom de famille à mon enfant mineur suite au refus écrit de la mère. la mère n'est pas au courant et mon avocat ne compte pas lui envoyer la requête...

Voila: je suis entrain de préparer un dossier pour obtention d'un cnf. -------------- il y a quelques mois, j'ai reçu une lettre du service de la nationalité française des français nés et établis hors de france. dans...

Je souhaiterais récupérer l'autorité parentale perdue lors dun jugement de séparation en 2011 au tgi de tours mais je n'ai même plus cette décision de justice en ma possession que dois je faire exactement s'il vous...

Je voulais me renseigner voila je suis français pure souche ma femme est sans papier passeport expire nous nous sommes marires en mairie en france ma femme va accoucher souhaiterait savoir si on peut me refuser le cnf de ma fille...

Je suis ivoirien, ne le 06/11/1988, titulire d'un master 2 en biochimie alimentaire. je voudrais savoir s'il est possible que je demande la nationalité néerlandaise.   car mon père "van de stadt marie cornelis" est...

Je suis fouad jai 21 ans , jai toujours habité en algerie et je souhaite désormais poursuivre mes etudes en france, donc jaimerai savoir si jai le droit a la nationalité francaise etant donné que a ma naissance mon père possédait la...

Mon père il la la nationalité française en 2004 sa deuxième femme française .ma date naissance 1982. asque j ai le droit de la nationalité française et mais enfants...

Mon père il la la nationalité française en 2004 sa deuxième femme française .ma date naissance 1982. asque j ai le droit de la nationalité française et mais enfants...

Maitre demande aide mon prénom mamoudou nom dome mon sapell kalidou dome ete fr mamère sapell diogo banor ete sénégal mon date de naissance le /01/12/1963/registre etat civil sénégalais rédigé le/9/12/1963/ numeron de acté sénégal...

J ai mon arrière grand père naturalise français par décret présidentiel en 1875 ,on a fais une demande au nom de ma mère la réponse était de justifier votre filiation vu que les noms des parents a.l'époque ataient mal...

J ai mon arrière grand père naturalise français par décret présidentiel en 1875 ,on a fais une demande au nom de ma mère la réponse était de justifier votre filiation vu que les noms des parents a.l'époque ataient mal...

Je viens de la dominique dans la caraibe, je suis arriver illégalement en sur le territoire français ( guadeloupe ) pour la naissance de mon fils il y a de ça 3 ans. sa mère a payer pour qu'un homme le reconnaisse comme son enfant...

Les enfants majeurs sont-ils responsable d'un parent si ce dernier (très agé) conduit sans permis et a un accident et pire si qqun est blessé dans l'accident?...

Ma question vous paraitra peut etre un peu longue et je m en excuse mes parents sont nés , mariés et divorcés en algerie dans les année 1955 a 1959 (je suis né de ce 1er mariage 1954) .ils sont tous deux decedés a ce...

Mais ils sont entrain de traité les dossier 2015 la nouvelle annee ils vonttraité les dossiers 2016...

Ma mére est algérienne, née a oujda maroc en 1948, avec acte de naissance intégral du maroc avec nationalité française mentioné en marge, et un acte de naissance inscrit a nante (le vert) son pére mentioné sur l'actr...

Voici le cas de notre famille: ma défunte mère est née au maroc en 1950,et mon grand père maternel a vécu et décédé au maroc en 1951, je possède les documents suivants délivrés par l'état civil français et l'état civil...

Jai. lhonneur. de.faire. connaitre. que. jai.envoyé. mon.dossier. de.nationalite. par.filliation. maternelle le.23/11/2015.je.né.meme.pas.recue. mon.numiro. je.vous. rapel. que.ma.mere. a.eu.son. cnf. en.2015.elle. et.française...

Mon père a acquis la nationalite française des son mariage depuis 1984. je suis née d'une autre mère en 1996 et porte le nom de.mon pere.. aujourd'hui j'ai 21ans est ce que c'est possible de faire une demande de...

J ai mon grand pere paternal un ancien combattant qui est mort pour la france j ai une attestation de service avec la mention mort pour la france ma question est :esque j ai le droit a la nationalite francaise je suis un algerien...

Maître isabelle fitas ..j'ai pas pu sincèrire sur votre site je n'est pas compris pourquoi j'ai fait impossible .. bon une question svp c'est vrais pour demander une certificat de nationalité française par...