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Coup de couteau au boulot Posée par ricky, il y a 4 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître maruani - 3486 vues Mon beau père à reçu des coups de couteau de la part d'un employer qu'il formai en fromagerie celui ci a été relâcher 1 mois plus tard car schizophrène après 3 ans l'audience arrive enfin mon beau père doit toucher... Compléter

Avis de classement à victime Posée par GUYMATTEO, il y a 3 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3738 vues Mon petit-fils a été harcelé dans son école maternelle pendant plusieurs mois. ses parents ont porté plainte. le jugement est avis de classement à victime. que signifie ce jugement ? cette question, je vous la pose parce que la maman est... Compléter

Intérêt d'indemnité de retard Posée par Nabidu06, il y a 2 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2598 vues Je me suis fais percuté par une voiture sur un passage piéton après presque 7ans mon avocat n'a pas pu m'obtenir que la moitié de ce qu'il avait demandé pratiquement une somme minable après passage en justice... Compléter

Expertise de complesence Posée par Julia144, il y a 1 an dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julia144 - 4403 vues L'expert judiciaire a fait un rapport de complaisance......surtout que l affaire est grave mon chirurgien a fait usage de faux pour consentement et actes chirurgicaux....il m a abîmé a vie....j ai 5 certificats de médecin qui... Compléter

Taux d’actualisation gazette 2020 Posée par Céline, il y a 3 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Céline - 4119 vues Sur quel taux d'actualisation du barème de la gazette du palais 2020 l'avocat doit faire sa demande ? 0% ou 0.30 % ? et pourquoi l’un et pas l’autre ?... Compléter

Accident circulation et dommages coorporels Posée par Angel1, il y a 8 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par TAYORO - 6842 vues Depuis mon accident ou le chauffeur dans la vois en sens inverse et venu me percuter dans ma voie le constat amiable et la main courante de police et constat police fait l assurance à évaluer ma voiture mais je ne sais rien pour... Compléter

Accident par un véhicule qui a pris la fuite Posée par Sasou26, il y a 1 an dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître FLANDRINCK - 2451 vues J'ai était victime d'un accident je me trouver en vélo le conducteur a pris la fuite et heureusement pour moi des témoins on relever sa plaque et le suspect a était retrouver 2 semaine plus tard par la police j'ai eu... Compléter

Suite a une rupture de prothése mamaire moins de 4 ans Posée par beat, il y a 6 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nad - 6617 vues Le chirurgien refuse de me les remplacer à titre gratuit , j'ai une prise en charge de la sécurité sociale pour l 'imblation de celle ci que puisse je faire... Compléter

Incidence professionnelle Posée par Pierre, il y a 5 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pierre - 5148 vues Suite à un rapport d'expertise judiciaire définitif , a quelle somme puis-je prétendre sur le poste "incidence professionnelle" noté : (disqualification absolue et définitive à la fonction de chauffeur) ?... Compléter

12 a18 mois pour aller au tribunal de grande instance ? Posée par denya89, il y a 6 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LAFITTE - 5614 vues Notre avocat dans le cadre d'un accident corporel, nous a indiqué qu'il fallait attendre encore 12 à 18 mois pour que notre affaire soit jugée. nous trouvons ça extrêmement long , y a t il un moyen pour que ça aille plus... Compléter

Rembourser le fgti Posée par Toto, il y a 5 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Maury - 4748 vues Je n' etais pas condamné par un tribunal sauf rappel à l'ordre. on me réclame une somme de 20000€.est-ce que je suis obligé de la régler ou faire quoi ?... Compléter

Lescensement Posée par Supermaniam, il y a 7 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Supermaniam - 7521 vues Je travaillez pour un entrepris depuis16moi sans contrat epuis j'ai ête refouler comment dois je faire car j'ai porte plainte et je pas d' avocat mais eux on les avocat coment faire pour gagner le prouce?... Compléter

Garantie du conducteur. préjudice 1 500 000 eur. plafond grtie 762 245 eur. Posée par angelo1957, il y a 5 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par angelo1957 - 4116 vues Accident 1996. tgi 2014 condamne allianz au plafond grtie .exécutoire 462 245 eur. appel 2016. déduit 160 000 de prestations sociles allianz règle 140 000 eur. cassation 2017 casse l'arrêt qui déduisait les 160 000 eur du... Compléter

Taux ipp de 60% passe à 5% pour aggravation Posée par John-Sacha, il y a 7 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par John-Sacha - 13598 vues En 2008 suite à un at de 2006 j' ai une reconnaissance de personne handicapé avec un taux d' ipp de 60% et en 2014 apres un irm on s' apperçoit d' une aggravation de mon hernie discale non operable . la cpam me demande de me réévaluer en... Compléter

Demande d'une aide juridictionnelle d'un avocat définie par le code des pensions Posée par 1952, il y a 1 an dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par 1952 - 2522 vues Je demande d'une aide juridictionnelle d'un avocat sur le fondement du code des pensions de victime de guerre, d'un article 104-1 qui inséré a la première partie réglementaire de la loi91-607 du 10.7.1991 vu que... Compléter

Accident sur la voie publique Posée par cath cath, il y a 9 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 7190 vues Le 23 mai 2014 en marchant dans la rue, mon pied à glissé du trottoir et mon pied s'est encastrer dans un trou dans la chaussée, je me suis alors fait une double entorse des ligaments + un arrachement osseux côté... Compléter

Suite harcèlement Posée par Ann, il y a 2 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ann - 2494 vues Suite a du harcelement j ai perdu la sensibilité de 2 doigts de la main en 2020 , je n ai aucune nouvelle du tribunal... Compléter

Dommages corporels Posée par Delphine, il y a 6 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SOUCI-GUEDJ - 5815 vues Suite accident vie privée non responsable (tgi) médecin expert a quantifié : itt : 18 jours d'arrêt (je gagne actuellement 1650 € net par mois) : combien puis je avoir ? (femme 41 ans)... Compléter

Harcèlement oui ou non aidez moi Posée par Yo, il y a 6 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 5702 vues Voila j'ai tromper ma femme et j'ai mi fin à cet indultere. la personne ne l'a pas accepter et a transmis des photos a ma compagne et malheuresement je l'ai gifler pour son acte elle a porté plainte et je suis... Compléter

Accident en vacances Posée par Auroreby, il y a 6 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Auroreby - 5627 vues Suite à un accident en vacances lors d’une excursion mon mari et mon fils ont été blessés (hospitalisation 5 jours en vacances) et rapatriement en france après les 5 jours, consolidation au bout de 4 ans pour les 2. 1 / je souhaite... Compléter

Indemnisation de l'assurance adverse pour coups Posée par matmaxd, il y a 7 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sandrine - 8900 vues Mon fils, en juin 2016 s'est fait frapper par un enfant de sa classe. suite la consultation du médecin (suspicion de fracture de la pommette), hématome aux tempes... nous avons porté plainte puisque le responsable était... Compléter

Accident du travail reconnu plus dommage corporel plus accident de la route Posée par Koko, il y a 3 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître maruani - 3875 vues Victime d un accident avp à haute vitesse avec utilitaire du travail en temps que passager le certificat initial de l'hôpital as eu un jour d itt plus 4 met il es prolonger par le médecin traitant qui le réorienté 2 mois après... Compléter

Est-ce que les effets de l'escroquerie constituent un dommage corporel? Posée par eliel, il y a 7 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par eliel - 6882 vues Est-ce que les effets de l'escroquerie constituent un dommage corporel?... Compléter

Dommage et intérêts pour viol Posée par Fawzia, il y a 5 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 5596 vues Combien, est la somme pour les dommages et intérêts pour un viol... Compléter

Mordu par le chat du propriétaire Posée par Stylex, il y a 2 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2912 vues J'ai séjourné dans une location de courte durée le 7 septembre 2022 de source non officielle, le propriétaire n'avait pas de contrat de location. il ne faisait que solliciter des affaires sur une plateforme de médias sociaux. il... Compléter

Mon avocat m'a menti, que faire? s.v.p. Posée par Mkrtchian Ararat, il y a 3 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître maruani - 4742 vues ... Compléter

Chiffrage expertise Posée par Daniel, il y a 5 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Maury - 4247 vues Suite accident voiture pas responsable . j ai eu rapport expertise médicale. a combien au minimum puis je prétendre . cela est à l amiable et pas en procédure judiciaire. je souhaite que ça reste à l amiable. : souffrances endurées... Compléter

Délais pour porter plainte Posée par Lolo13380, il y a 8 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lolo13380 - 9778 vues J'aimerais connaître si il existe un délais pour porter plainte, en effet je me suis fais mordre par un chien pendant mon temps de travail nécessitant un arrêt de travail de plus de 2 mois... Compléter

Attouchements sur mineur Posée par Lisiana, il y a 9 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 8268 vues Je reviens vers vous car le weekend dernier , j'ai fait garder mes enfants a une ami et voisine et qu'on a l'habitude de partager la garde de nous enfants, mais chez elle il y a son frère que a essayé de toucher ma... Compléter

Procédure judiciaire Posée par polo3005, il y a 7 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par DER MATHEOSSIAN - 7359 vues Suite à un avp de février 2017, dont je ne suis pas responsable, après expertise médicale de mon dossier, j'ai refusé à 3 reprises les propositions d'indemnisations de ma compagnie d'assurance. en conséquence... Compléter