Une question en filiation ?

Je voudrai aider la cousine de mon mari qui a été marier avec un français en algérie et eu une fille et actuellement divorcer en algérie. la maman vit en algérie et sa fille et née en algérie également. je voudrai savoir si elle a...

Est ce que le papier d' adoption fera parti des pièces à fournir lors de la demande de nationalité française...

J'ai 63 ans, mes parents sont dcd, l'ami de la famille depuis toujours m'apprends récemment qu'il est mon père biologique.il a 3 enfants, mes amis d'enfance il est veuf. ma mère semble t-il savait que...

J'ai reçu un refus pour mon cnf à cause de l'article 47 du c/c. dites moi comment faire pour prouver la filiation. merci...

Alors voilà le juge de a donner la décision après un test de paternité qui s’est révélé négatif on doit rentre ce jugement à l’autre parti donc l’autre tribunal de la parti adverse est ce que les tribunaux donnent les mêmes...

Je souhaiterais savoir comment faire pour enlever mon nom de naissance car je ne connais pas mon père et ne veut pas le connaître et prendre le nom de jeune fille de ma mère. merci de m’ éclairer. cordialement. merci de vos...

Je suis un jeune papa d'un enfant de bientôt un an. dès le début de la grossesse la maman ne voulait pas que je reconnaisse l'enfant car j'ai une vie précaire et peu de moyens pour subvenir à ses besoins !donc la...

J'ai entamé une procédure de contestation de paternité nous sommes dans la mise en état au niveau d'échanges de conclusions. je me suis rendu compte que mon avocat avait oublié de demander 1 chose de plus dans...

Je vous precise que ma nationalité d origine est algerienne (français) je suis né au maroc le 19 september 1935 j ai eu mon certificat de nationalité française delivre a moi - meme le 23decembre 1954 au mon de setfaoui driss par le...

Je suis un père avec 2 enfants j'ai reconnu le premier et me suis marié avec sa mère,4 ans après mon fils biologique n'ait le 08/06/80, puis en 1985 ma femme a demandé le divorce,depuis en raison de...

Merci réponses ma mere est française je suis majeur et je vis avec ma mere est ce que peut on me régulariser ?...

Maitre mon fils a la nationalité française car il est né en france, il a 14 ans. nous sommes des parents étrangers. j'ai aussi le droit d'acquérir la nationalité ou juste lo sejour? merci beaucoup...

Mon papa vient de décédé et en allant à la mairie pour établir l’acte de décès ont s’est rendu compte qu’il y avait deux mentions marginales avec chacune une reconnaissance la mairie a appelé l’état civil de naissance de mon papa...

Je suis d'origine algérienne né en france en 1960 j'ais demander la réintégration française elle ma été refuser pour un du au impôt de 1600 euros environ quelles sont mes droits...

Je viens par cette lettre pour vous demander de bien vouloir de m'informer si mes enfants ont le droit a la nationalité francaise sachant que je suis francaise par naissance (double droit du sol)et je suis marié en...

Je souhaite savoir comment je peux avoir la nationalité française je suis algérienne né au maroc aussi mes enfants qui sont algériens , car mère qui est algero-marocaine elle vit en france depuis plus de 15 ans a eu sa...

L'obtention de la carte de séjour est elle de droit, en cas de refus quels sont les recours, et si la carte est accordée de quelle types de carte s'agit -il ? cette carte permet - elle de travailler ?...

La mention marginale du pacs et de sa dissolution, de mon frère et ma belle sœur, se retrouve sur mon acte de naissance. comment faire pour la retirer, sachant que je n'ai jamais été pacsé, ni marié...

Que veut dire possession d'etat pour filiation en sachant que j'ai un extrait integral de naissance a nantes ou figure le nom de mon pere et de ma mere+j'ai ma cni securisé + l'extrait de mariage de mes parents a nantes .merci beaucoup mon...

Née à paris en 59. scolarisé jusqu'en 1979 puis mariage forcé en 1970 en algérie. 3enfants revenu en france en 2003 avec mon dernier.maintenant repris ma nationalité française par réintégration. j'ai 7 frères et soeurs...

Je suis né au maroc de parents algériens en 1957. mon père était enseignant au maroc de 1953 à 1962 sur mon acte de naissance intégral c'est précisé la nationalité française de mes parents mes parents n'ont rejoins...

Moi j'ai reçu mon numéro dcnf on 2016 et on 2018 j' ai reçu une lettre .ils l'on dit que je l'envoiyer une copie de la cnf de mn grand-père et d mn père et aussi des photos de ma mère plus des carte...

Mon grand père maternel a la nationalité française mais ma mère est une algérienne ( née et réside en algérie ) ma mère été mineur lors l'option de son papa la nationalité . est ce que je peux avoir la nationalité (moi aussi...

Vous avez délégué un beau frère a s'occuper de votre enfant mineur.il n'arrive pas a subvenir aux besoins.l'enfant est déprime.comment faire pour le confier a une aide sociale...

Un enfant vulnérable, en cours d'adoption a-t-il l'obligation de se faire représenter par un avocat, si oui comment peut-il en faire la demande ?...

J'ai bien compris qu'il y avait la filiation biologique et la possession d'etat. comment faire valoir cette filiation non biologique ? délais ? la personne qui s'occupe de l'enfant à un lien fusionnel avec...

Mes grands parents paternel et maternel sont français par reintegration date 10/09/1980 et suis né en 2001 quel droit de nationalitÉ et ou faire la demande merci...

Je vie en maroc j'ai mon grand père ne 1885 en france dece 1975 en maroc meme chose mon arriere grand pere et mere francais .mon père né 1929 en maroc dece 2004 , mon père avec 4 enfants mineurs beneficient de la...