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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Sucession grand mere
Posée par hube1959, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3850 vues

Ma grand mere est decedee et sa fille ma maman est decedee avant elle c'est mon pere donc le beau fils de ma grand mere qui as herite de sa belle mere nous sommes 3 petits enfants nous avons ete ecarte de la sucession mais...

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Signature manquante pour l'inventaire de succession
Posée par Tobias, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3850 vues

à toutes et à tous, je me permets de poster ce message car je suis à la recherche de réponses concernant une situation problématique de succession. mon grand père à récemment effectué un inventaire de succession par un huissier...

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Notaire a mis en succession des sommes revenant à dernière épouse
Posée par pseudo78, il y a 3 ans dans Successions
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pseudo78 - 3849 vues

Pour aider une amie, je cherche les articles de loi qui stipulent que des sommes revenant à la dernière épouse ne doivent pas être mises dans le montant à partager entre héritiers. l'époux de mon amie est décédé en 2015, pas...

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Blocage des comptes
Posée par marsu2020, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par marsu2020 - 3847 vues

J'aimerai savoir qui peut déclarer a la banque le décès de mon père?et si je peux contacter les banques pour savoir si cela a été fait?...

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Separation de biens et usufruit
Posée par successionL, il y a 2 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackT - 3847 vues

Après le décès de mon papa il y a 2 ans , nous sommes 2 enfants + notre belle mère désignés comme successeurs.notre père a épousé madame sous le régime de la séparation de biens dès lors peut elle revendiqué l'usufruit sur la...

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la réponse de
Maître BENOIT
 
Vente aux enchères d'un bien indivis
Posée par brebis 12, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3847 vues

Si vente aux enchères d' un bien indivis suite a mésentente une des parties peut elle racheter le bien aux enchères,?...

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la réponse de
Maître legros
 
Héritage
Posée par SOSSO, il y a 5 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3846 vues

Mes parents sont décédés l'un en 2008 et l'autre en 2012, a cette époque 2 mes frères et 1 sœur vivais encore chez mes parents. un de mes frère et ma sœur on tous gardé les biens de mes parents. à l'époque...

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la réponse de
Maître Nicolet
 
Interdiction d'accès
Posée par maya33, il y a 3 ans dans Successions
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par maya33 - 3845 vues

Ma mère qui est âgée souhaite prendre des dispositions pour qu'après sa mort, la femme et la belle-mère de mon frère ne puissent pas entrer dans la maison. en effet, les connaissant, elles pilleraient les biens en quelques...

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la réponse de
BELIGHA
 
Deces pere et mere
Posée par miichel62, il y a 2 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3843 vues

Mes parent ont eu 4 enfants dont 2 decedes comment ca marche pour la succession...

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Limite de la succession dans le cas d'une adoption simple
Posée par Christine, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Christine - 3843 vues

J'ai déjà 2 enfants adultes, et j'envisage l'adoption simple d'un jeune adulte. si j'adopte ce dernier, est-ce que, le cas échéant, la famille de mon fils adoptif pourrait elle aussi prétendre hériter de moi ? ou bien cette succession se...

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Maître Hamm
 
Achat d'une maison par un frère
Posée par yankee2b, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3842 vues

Mon père veuf de ma mère a vendu en passant par un notaire bien entendu à un prix intéressant la maison familiale à mon frère cela depuis 10 ans mon père vient de décédé . cette habitation ne fait plus parti de l'héritage elle...

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Frais obseque
Posée par MC, il y a 2 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3842 vues

Mon ex conjoint est décédé ma mère va régler les frais d’obsèque est ce que mon fils peut récupérer la retraite due en présentant la facture d’obsèque sachant que mon ex mari n’avait rien il n’y a pas de succession merci merci de...

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BELIGHA
 
Frais d'obseques
Posée par Candice23, il y a 7 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Candice23 - 3841 vues

Mon père est décéder il y a maintenant 4 ans, il reste toujours une facture de frais d'obsèques à régler mais je n'ai pas les moyens pour la payer. nous sommes 3 enfants ainsi que notre mère, ma sœur serait d'accord...

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Maître CISSE
 
Succession en 2015
Posée par ludovicb25, il y a 11 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Ludovic - 3841 vues

En 2015, existe-t-il toujours une succession après un décès. ludovic bourdenet...

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Heritage
Posée par vanessa, il y a 6 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par vanessa - 3838 vues

Ma soeur a fait signer mon pere sur son lit d 'hopital neuf jours avant son deces pour que elle meme as plus de succession que moi mon pere avait un cancer et le notaire s'est déplacé et ont prit deux infirmiere en temoins...

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Maître DJAE
 
Cloture de la succession
Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3837 vues

Nous peinons à avoir des réponses à nos différentes questions tant sur l'avancement du dossier alors que nous avons donné et fait tout ce qu'il nous a été demandé. comment faire pour clôturer la.succession...

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Maître Gouin
 
Droit de l'épouse a la part héritage de son mari décédé sur héritage de ses pare
Posée par lilil, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3836 vues

Mon mari décédé aurais je droit à sa part sur héritage de ses parents sachant qu'il avait fait l'objet d'une adoption simple de la part de son beau père ( les 5 autres enfants également) merci pour votre réponse merci de vos...

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La succession de nos parents durent depuis 2012 (mère) et 2016 (père). le couple
Posée par Pierre, il y a 8 ans dans Successions
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 3836 vues

Comment accélérer la procédure car l'une des héritières est sous tutelle. nous n'avons aucune remontée...

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Patrimoine dilapidé au profit de ma soeur
Posée par mimosa84, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3832 vues

1 an après le décés de mon père ma mère a vendu la maison familiale; nous avons eu une somme chacun (mon frere ma soeur et moi-meme) sur la part de notre père; ma mère a touché 180000€ qu'elle a...

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Maître Nicolet
 
Partage verbal de sommes d'argent dans une succession
Posée par SuccessionAParis, il y a 1 an dans Successions
8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 3831 vues

Mon père, mon frère et moi avons opté, suite à au décès de notre mère, pour le régime de la quotité disponible et héritons donc 1/3 en pleine propriété de la succession. cette succession n'est constitué que de comptes bancaires...

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Assurance vie
Posée par Jacquy61, il y a 7 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jacquy61 - 3829 vues

Je suis veuve, j’ai deux enfants un fils que je ne vois plus, puisses je privilégies ma fille en l’as faisant bénéficiaire de mon assurance vie merci beaucoup de votre réponse...

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Maître DAHAN
 
Validite convention de partage tribunal de commerce et signature accord partiel
Posée par PRISES DE TETES, il y a 6 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3826 vues

Maître(s) pouvez-vous ns preciser ce que vaut une convention de partage(homologuee par tribunal de commerce) si elle n'est pas respectee par l'un des indivisaires ? la duree de cette convention - qui n'est...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Conventien de transfert de fonds, un des héritiers bloque
Posée par Cloclo28, il y a 5 ans dans Successions
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cloclo28 - 3822 vues

Suite à la succession signée concernant le décès de notre père, l'un des enfants bloque par le non renvoi signé de la convention de transfert de fons dont notre mère est bénéficiaire suite à notre volonté commune de lui...

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Maître de VILLELE
 
Droit de vente d'un véhicule appartenant à la conjointe survivante
Posée par Damien, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Damien - 3821 vues

Cela fait maintenant 6 ans que mon père est décédé et dans les biens que possédaient mon père et ma mère, il y a un véhicule où la carte grise est au nom de ma mère (conjointe survivante). notre notaire nous a dit il y a 6 ans que...

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Maître Chaumont
 
Refus d'obtempérer pour donner la part d''une maison en indivision
Posée par zouzou, il y a 6 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par zouzou - 3819 vues

Mon ex mari étant artisan nous étions mariés sous régime séparation de biens nous avions une résidence principal en indivision. divorcés depuis juin 2018 impossible de récupérer ma part de cette résidence, il y habite à titre onéreux, mais...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Succession problème avec un membre de la fratrie
Posée par Natacha, il y a 6 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3819 vues

Dans le cadre de la succession de mon père , je voudrais faire comptabiliser les très nombreux chèques que de mon frère s'est fait faire, ( j'ai les relevés de comptes le prouvant , ainsi que des talons de chèques )...

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la réponse de
Maître Nicolet
 
Art 700 + depens en frais privilégiés de partage
Posée par Lese, il y a 1 an dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 3816 vues

J'ai demandé à mon avocate de faire payer la somme qui est due par nos adversaires (successions) au titre de l'article 700, elle refuse et prétend que c'est plus rapide de le mettre dans le partage, demande faite par...

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Litige de succession
Posée par Anne-Sophie, il y a 10 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître ROUSSEL - 3816 vues

Mes parents sont décédés, il y a 14 ans, mon frère, un an auparavant. a leur décès, je me retrouve à 50% de la succession et mes nièces un partage en 4 de leur 50%. nous sommes au 9e actes, toujours les mêmes en plus.... et une de...

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Mariage à titre posthume et pension de reversion
Posée par Martine, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Malika - 3813 vues

Mon mari est décédé le 11 mai 2020. nous étions pacsés depuis 2006 et je n'ai pas droit à la pension de reversion. toutefois, nous devions nous marier cette année. puis-je faire un mariage à titre posthume afin de pouvoir...

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J'ai 83 ans et je donne 50000 euros à chacun de mes deux enfants
Posée par MTM37, il y a 5 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3810 vues

J'ai 83 ans et je donne 50000 euros à chacun de mes deux enfants 1) combien de droits de donation auront-ils chacun à payer ? 2) quel formulaire doivent-ils utiliser pour la déclaration ? 3) les droits sont-ils exigibles...

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