Une question en droit des successions ?

Mon pere est decedee en janvier ! je suis en desacord avec mes freres et ma mere depuis se temps il se permettent beaucoup de chose au debut il ont meme dis que mon pere m avais dheseriter se qui n est pas vrai apres avoir etais au notaire...

Nous sommes mariés sous le régime communauté légale en 1983, 1 enfant qui n'est plus à charge. notre souci nous donner mutuellement les biens mobiliers et financiers entre époux lors du décès de l'un des deux. la...

Bjr une question depuis quelques année mes enfants et petit enfant nous renie j?ai la preuve écrit de ca main ci je viens a décédé quelle testament doit je faire j?en et déjà fait un au dernier des vivant quesque je peut faire au sujet des...

Adoptée par kafaka, mes parents sont décédés (je porte leur nom et vis en france de nationalité algerienne) j'aimerais savoir si je peux hériter ou pas?...

Je suis divorcé, j'ai un fils de 35 ans. la femme de mon fils a eu un enfant d'un premier mariage. puis mon fils et sa femme ont eu un enfant. mon fils veut adopter le premier enfant de sa femme (cet enfant a des parents...

Suite au décès du second parent, le notaire me parle d'une reprise dans l'actif de la moitié de l'actif successoral au décès de mon père. je n'ai pas très bien compris. pouvez vous m'éclairer sur ce sujet...

Mon père va me faire un prêt familial de 70000 € que je lui rembourserai tous les mois sur 10 années et sans intérêt, quand j’aurai soldé ce crédit , es ce qu’au décès de mon père , mes autres frères pourraient réclamer en...

Puije vendre pour un euro symbolique ma part d héritage de l ' appartement de mon père décédé. a mon frère? car je ne peu abandonné mes droits de succession. mon père à laisser des dettes je ne suis pas interesser par cette...

En cas d'adoption simple, quels sont les droits des enfants de l'adopté?...

J'habite saint-brieuc et j'ai eu 2 enfants nés en 1970 et 1972, qui n'ont jamais été reconnu par le père car il est reparti chez lui à l'ile de la réunion. mes fils avaient des contacts avec leur père, mon 2e...

Je desire faire de mon epoux indien mon legataire universel. mariage en inde mais non transcrit. je n'ai pas d'autre heritier. je legue un bien immobilier en france, qui m'appartient en propre. comment la succession...

Nous possédons une maison ainsi démembrée : mon ex-conjoint et moi avons donné chacun à notre fille la moitié de de la nue-propriété et nous avons chacun l'usufruit en indivision (soit 15% chacun compte tenu de notre âge 72 et...

Pourriez vous m’éclairez sur les règles de successions entre les droits de l'enfant légitime et celui reconnus lors d'un second mariage mais née d'une précédente union. sur combien d'années ai je le droit de...

Mon père âgé de 89 ans se fait influencer par son entourage, médecin dont la femme est notaire, ses infirmières à qui il distribue divers effets personnels de notre mère décédée dont un manteau de vison, ils se sont mariés sous le...

Suite au décès de mon mari, je ne perçois que la moitié de la pension de reversion, partagée avec son ex-conjointe. y’a t’il une possibilité que j’en reçoive la totalité si son ex-femme accepte de la « refuser » et de revenir sur...

Mon père est décédé , il été encore marier avec la belle mère mais avait lancer la procédure de divorce . elle a quitter le domicile conjugal 11 mois avant le décès et mon père a été juger il versait une pension alimentaire . il ne...