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Tyrolienne à 25 mètres du domicile Posée par anna, il y a 7 ans dans Urbanisme 16 réponses dont la dernière il y a 10 mois par anna - 11014 vues Nous avons acheté une maison en lisière de forêt en 2011 dans une village de moins de 450 habitants ( haegen 67700), sans vis à vis, juste un toboggan pour les enfants surplombe notre terrain à 60 mètres environ. en 2017, la... Compléter

Conteneurs publics à poubelles Posée par Victoire13!@alexia, il y a 10 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1269 vues La mairie veut déplacer deux conteneurs à poubelles dans un abri maçonné (qui se trouvent déjà dans un abri maçonné à 5 mètres environ de mon terrain) contre ma clôture. puis-je m'y opposer ( odeurs, incivilités...)? et quelle... Consulter la réponse de BELIGHA

Validation d'un terrain constructible Posée par celflo, il y a 10 mois dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître JESTIN - 2366 vues Madame, monsieur, aujourd'hui nous sommes propriétaires d'un terrain à usage agricole qui n'est pas intégré dans la carte communale. la communauté des communes est en phase d'un plui . nous avons fait la demande d'intégration de ce terrain... Compléter

Daact Posée par Nico, il y a 10 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Eurydice - 1031 vues Sur le site du service public j'ai lu que l'on pouvait transmettre la daact par voie dématérialisée en mettant le code postal de ma commune il s'affiche le mail, d'ailleurs toutes les communications avec le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Voie privé ouverte à la circulation Posée par Moi, il y a 10 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1030 vues Je voudrais savoir si je peux me garer devant mon voisin sur une voie privée mais ouverte à la circulation. merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Prise en compte hauteur bai ou plantation selon sol naturel ou fondations Posée par steph, il y a 10 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 630 vues La maison a été achetée batie avec remblai sur un sol en pente, sur l'acte de vente il est noté dans le cadre d'une servitude de prospect la mention suivante : "afin de sauvegarder le point de vue du fonds dominant, le... Participer

Attestation de conformité construction garage Posée par Rico, il y a 10 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Rico - 1554 vues Nous avons réalisé la construction d'un garage après acceptation du permis de construire, hors lors de la vérification par la mairie deux anomalies sont apparues. seulement la mairie est intervenue quatre mois après la dépose... Consulter la réponse de Maître YAHIAOUI

Cpap valeur Posée par Terrain, il y a 10 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 1834 vues Un cahier des prescriptions architecturales et paysagères peut il ajouté une close au plu sur un sujet particulier lors de l’obtention d’un permis ?... Compléter

Plu vs cahier des charges Posée par Terrain, il y a 10 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Terrain - 1576 vues J’aimerais savoir qui prime sur qui entre le plu et le cahier des charges ? en effet, mon permis de construire a été refusé une 1ere fois car le plu impose : 2 places de stationnement sur le terrain dont 1 construit dans le bâti le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Decaissement Posée par TITI, il y a 10 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 1129 vues Mon voisin a decaisse son terrain sans autorisation et je recois toute l'eau de son terrain... Participer

Prescription de l'action quadriennale ? Posée par missad, il y a 10 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par missad - 1211 vues Puis-je exercer une action contre un maire qui a refusé de dresser un procès verbal pour une construction de logements non conforme au permis de construire. le bien a été érigé en 2015, je n’ai eu connaissance de cette... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Responsabilité du maire qui refuse implicitement de dresser un pv? Posée par missad, il y a 10 mois dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 2336 vues Une construction édifiée en 2015 n'est pas conforme au pc, elle est surélevée et crée une vue sur mon terrain. je l'apprends en 2020. je demande au maire d'intervenir pour dresser un pv de non conformité et ordonner... Compléter

Expropriation Posée par Bernard, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître HERPIN - 1920 vues Je suis propriétaire d un bien ( garage) dans une résidence et le service d'aménagement du montpellier veut m'en exproprier moyennement une somme modique.quel est le recours merci... Participer

Louer une maison construite en zone agricole Posée par Lulu, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître HERPIN - 1726 vues Ai je droit de louer une maison construite en zone agricole cordialement... Compléter

Plan cadastral Posée par titine, il y a 10 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par titine - 1065 vues Nos parents étant dcd tous les 2, nous les 5 enfants sommes propriétaire du 1/5 chacun. nous voulons vendre la maison mais en regardant le plan cadastrale les toilettes et sdb ne figurent pas sur celui-ci. on suppose... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Construction d'une mosquée Posée par Jac, il y a 10 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 mois - 854 vues Permis de construire déposé en mairie d'une mosquée dans quartier résidentiel, la désserte est très fréquentée par des transporteurs d'eau minérale (20) qui passent régulièrement en plus des riverains, circulation dangereuse, un... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Construction d'une mosquée Posée par Jac, il y a 10 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 mois - 959 vues Permis de construire déposé en mairie d'une mosquée dans quartier résidentiel, la désserte est très fréquentée par des transporteurs d'eau minérale (20) qui passent régulièrement en plus des riverains, circulation dangereuse, est-ce que le... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Réfection de toiture à l'identique Posée par Pierreg, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 mois - 782 vues Dans le cadre de réfection d'une toiture à l'identique, la commune nous oppose le plu en vigueur (le revêtement est en bardeaux de shindle et la commune refuse car le plu stipule ardoise ou lauze). cela nous semble un... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Refus de dp d'une piscine Posée par Mélanie, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1938 vues Nous venons de recevoir un refus de dp pour une piscine enterée de 16m carré. la bf nous as validé la demande avec des préconisations que nous avons respecté dans notre projet. par contre l'adjoint au maire vient de nous... Compléter

Terrain a batir Posée par Ken, il y a 11 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1283 vues Suite à héritage j'ai mis en vente en agence immobilière un terrain à batir. l'agent immobilier a fait son travail après le contrôle du plu. terrain vendu et permis de construire refusé à l'acheteur au motif que le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Dépassement du coefficient de pleine terre Posée par peaudail, il y a 11 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Eurydice - 2367 vues Quelles sont les sanctions applicables en cas de dépassement conséquent du coefficient de pleine terre ? merci... Compléter

Mur de clôture trop grand pour ma voisine Posée par Tony34480, il y a 11 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1062 vues En janvier 2023, j’ai obtenu l’accord de la mairie pour construire un mur de clôture tout autour de ma propriété. j’ai demandé une hauteur de 2,20 m par rapport au niveau de mon terrain. du côté de ma voisine, le mur fait 3,40 m... Consulter la réponse de Eurydice

Dalo Posée par WARNER84, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois - 1012 vues Si j’ai une demande de logement social en ardèche avec un dalo rattaché. je vais créer une dls en île de france. est il possible de « transférer » ce dalo sur mon autre numéro unique ?... Consulter la réponse de Maître YAHIAOUI

Vibrations dans la maison lors de passage de poids lourds Posée par Philippe54, il y a 11 mois dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Philippe54 - 3605 vues Nous avons une maison depuis 15ans, dans un village à l'est de la france. ce village a une départementale qui traverse. notre maison est collé à cette départementale, mais nous n'avions jamais eu de problème particulier... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Plan cadastral Posée par cocodem, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par cocodem - 1319 vues Ma question est simple, est ce que le cadastre est mis à jour sachant que je ne suis plus propriétaire de ma maison ? en vous remerciant... Consulter la réponse de Maître Mils

Droit de profondeur des sols Posée par Dede, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 937 vues Un terrassier peut il creuser 6 metres de profondeur,pour mettre du déblais polluant a la place?pour un lotissement... Participer

Combles aménagé non declare depuis 32ans Posée par Michel, il y a 11 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 2136 vues ... Compléter

Ouverture compteur eau sur terrain privé Posée par Elise.M, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 723 vues J’ai vendu un bâtiment (une grange) non habitable à ma voisine. le terrain goudronné devant cette grange m’appartient encore. celle ci veut ouvrir un compteur d’eau dans cette grange pour faire des habitations, hors cela... Participer

Raccordement d’une descente eaux pluviales au réseau public. Posée par Kinou, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois - 908 vues A l intérieur d’une copropriété, dans une cour, nous avons une descente d’eaux pluviales qui rejoint la canalisation des eaux usées qui traverse la cour et va rejoindre le réseau public. afin de séparer le réseau eaux pluviales... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Mur Posée par jojo33, il y a 11 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par ROCHER-THOMAS - 1190 vues Mon voisin a construit un mur sur mon terrain nous avons rendez vous avec un expert pour voir la situation deux questions se pose soit je demande la démolition du mur avec un dédommagement pour l'arrachage de ma haie cotre mon... Consulter la réponse de BELIGHA

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