MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Chèque refusé mais représenté et régler alors que j’avais refait un chèque réglé Posée par Sylva, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 6 jours par Maître KITENGE - 256 vues J’ai fait un chèque de 700€ à une petite entreprise qui a été refusé par la banque, légèrement déchiré et scotché, j’ai refait un chèque du même montant qui a été réglé mais l’épouse du gérant a représenté le chèque refusé qui a... Participer

Dénonciation fraude Posée par Jimy, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Jimy - 412 vues J'ai été victime d'un mariage fraduleux par ma conjointe. j'avais pris une avocate qui ma fait perdre annulation de mariage et même en appel! des avocats m'avais dis qu elle aurai du me faire une procédure de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Solution pour l’effacer le taj Posée par Loulya, il y a 7 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 jours - 517 vues S’il vous plaît qu’est-ce que je peux faire si la demande de l’effacement de taj est refusé bien cordialement... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Déclaration tardive d'adresse au commissariat ou gendarmerie ??? Posée par Hass lam, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Hass lam - 250 vues ... Compléter

Déclaration tardive d'adresse a la police ou gendarmerie ?? Posée par Hass lam, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Hass lam - 215 vues ... Participer

Detention et handicap Posée par Lisaolaf1992., il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Lisaolaf1992. - 249 vues Mon fils de 33 ans, autiste, souffrant aussi du syndrome de diogène se trouve en détention provisoire depuis un an , il a un dossier mdph . l'expertise médicale indique clairement que sa détention aggrave ses troubles. il est... Consulter la réponse de Maître Assesso

Déclaration tardive d'adresse a la police ou gendarmerie ?? Posée par Hass lam, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours par Maître Assesso - 151 vues ... Participer

Comment peut on avoir un refus de lsc Posée par Tutu, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours par Maître Assesso - 313 vues ... Participer

Accident Posée par Buggy1, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours - 182 vues Ma fille est séparée de son ancien compagnon actuellement une procédure de vente de la maison est en cours devant le juge inclus dedant l ancienne voiture. jeudi son ex et un copain ont eu un accident deux blessé grave le copain... Consulter la réponse de Maître Assesso

Gendarmerie Posée par Dora, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours - 186 vues Peut on demander une aide juridictionnelle pour qu'une avocate nous accompagne à une convocation de gendarmerie ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Convocation police enquête pré pénale?.. Posée par Birgittlouv, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours par Maître KITENGE - 251 vues Je souhaiterai savoir svp,si ds 1 enquête dligentee prealablement par procureur,si c'est en audition libre ou audition suivie d'1 garde a vue? doit on etre accompagné d'1 avocat svp? merci beaucoup ! cordialement... Participer

Savoir si les personne de la probation peuve faire placer les animaux Posée par Pascaline, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître KITENGE - 278 vues Bjr j'ai un amis qui et suivie pas une personne de la probation des peine et sa référente veux se renseigner sur ma caf sur ma vie sur mes bêtes pour les faire placer a tel le droit... Participer

Demande des délais concernant une demande de remise en liberté Posée par Arthur2002!, il y a 4 mois dans Pénal 7 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Linouch - 1115 vues Maître, suite à la loi du 15/06/2025 concernant les demandes de mise en liberte, je souhaiterais avoir les délais de réponse apres avoir poser une dml et s'il y a pas de réponse dans les délais que se passe t-il? et suite pour... Consulter la réponse de BELIGHA

Peut-on connaître l'identité d'un dénonciateur ? Posée par Mélanie, il y a 7 ans dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Mamie - 14493 vues Une personne dénoncée par un mail anonyme peut-elle connaître l'identité du dénonciateur ou bien lui est-elle gardée secrète ? il s'agit du cas où l'infraction a bien été commise et qu'un procès s'ensuit... Participer

Aide juridictionnelle Posée par Dora, il y a 8 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 jours - 303 vues Mon ancienne avocate ne m'a pas informé de l'aide juridictionnelle possible avant l'audience. a ce jour, je n'ai pas régler la facture et il y a t-il un recours à une aide juridictionnelle non demandé avant... Consulter la réponse de Maître de Laage

Diffamation Posée par AXxff, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître KEMFOUET KENGNY - 210 vues J ai été entendu par la police parceq une personne m à accusé de diffamation sur internet. pendant l audition la police m à dit qu ils avaient les adresses ip de l auteur des messages. alors je ne comprends pas pourquoi la police m... Participer

Délai de paiement du sarvi Posée par France, il y a 4 ans dans Pénal 7 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Sa.56 - 8624 vues J'ai adressé ma demande d'indemnisation (1000?) il y a 7 mois.. retour ok pour recevabilité mais depuis aucun paiement... 2 relances, aucun retour... comment faire ? merci... Participer

Remboursement Posée par Sivette, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 273 vues Mon ex et moi avons l'autorité parentale conjointe pour notre fille il a la garde exclusive et moi des jours de garde les weekends. il a la charge d'effectuer les trajets pour me l' amener et venir la chercher car je... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Gendarmerie Posée par Dora, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 198 vues Peut on demander à la gendarmerie une convocation ultérieure afin d'être convoquée avec son avocat ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Gendarmerie Posée par Dora, il y a 8 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 jours - 170 vues Il y a t-il obligation d'aller en gendarmerie pour être entendue librement sans garde à vue ? il ne s'agit pas d'une convocation si nous sommes entendue librement ?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Quels sont les risques pour moi en ayant aucun dossier judiciaire Posée par Corsica, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours par Maître KITENGE - 335 vues Je suis convoqué au commissariat pour avoir été surpris pour avoir côtoyé une escort-girl en sortant de son habitation pour la première fois quelles sont les conséquences pour moi je vous remercie avec mes plus sincères... Participer

Constitution de partie civile Posée par Bibi, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 351 vues Le 20 octobre la police m à annoncé un classement sans suite ( j ai été accusse de diffamation) combien de temps le eplaignan à pour se constituer partie civile merci pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Plainte Posée par Dora, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours - 174 vues En portant plainte contre une personne ayant eu un comportement innaproprié envers ma fille sur quel article de loi correspond la situation suivante : une adulte nue dans un bain nue avec ma fille et de façon répété. puis je... Consulter la réponse de Maître Assesso

Plainte pour maltraitance animale Posée par Eddy, il y a 9 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 9 jours - 311 vues Une plainte anonyme a été déposée contre moi au mois de juin pour des faits supposés de maltraitance animale (absence d’eau, absence de nourriture, mauvais traitements). suite à cette plainte, une première visite de la gendarmerie... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Plainte pour fait ancien Posée par Ssiap one, il y a 2 semaines dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 9 jours - 452 vues Suite à une gifle malheureusement donner à une personne en 2022. aucune plainte n’a été faite de sa part . normalement pas de témoin. peut être papier du médecin et encore . si la personne porte plainte aujourd’hui pour sa . que... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Décision du procureur Posée par Bibi, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours - 226 vues J ai été auditionne en audition libre en tant que suspect. le lendemain l opj m à dit qu'il y avait un classement sans suite. je voudrai savoir si la personne qui a porté plainte contre moi a été averti e en même temps que... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Contestation amende Posée par Papa, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours - 244 vues La gendarmerie vien de venir chez moi me disant qu’il veulent m’auditionner pour une contestation d’amende et ce normal?... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Signalement délit commis par conjointe Posée par Jimy, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours par Maître DAHAN - 139 vues J'ai été victime d'un mariage fraduleux par ma conjointe. j'avais pris une avocate qui ma fait perdre annulation de mariage et même en appel! des avocats m'avais dis qu elle aurai du me faire une procédure de... Participer

Sursis probatoire renforcé Posée par YONKY, il y a 10 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître DIARRA - 275 vues Je risque 12 mois de prison ferme. pourrais, je prétendre un sursis probatoire... Participer

Alcool Posée par Tintin, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours par Maître KITENGE - 270 vues Je me sui fait contrôle pour alcool le gendarmerie c'est tronpe dans la date que je peux conduire sa peux faire vice de procédure... Participer

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

70 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

50 problèmes résolus*

3

Maître Inès NAIDJA

Maître Inès NAIDJA

35 problèmes résolus*

4

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

34 problèmes résolus*

5

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

33 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Test de rorschach : peut-on contester une expertise psychologique ?

Le test de rorschach est encore couramment utilisé dans les expertises psychologiques pénales en france. présenté comme

Par Maître JOHEIR

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer