Une question en droit pénal ?

Peut on parler d'exhibition sexuelle, si cela a lieu dans un cadre privé ? une adulte nue prenant des bains répété avec une enfant nue ?...

Je par en france en décembre mai jai une convocation chéz la juge en mars l'année prochaine ces posible de voiyage...

Je me suis lourdement disputée avec mon mari un peu alcoolisé, pendant la dispute je suis tombée, puis il a levé la main sur moi (une gifle sur la joue) je suis donc sortie du domicile et j’ai appelé les gendarmes qui sont venu et...

Mon jugement en correctionnel de juillet 2024 a été confirmé en mars 2025 par la cour appel(il y avait exécution provisoire). 2 ans surcis probatoire avec des obligations je ne précise rien car sa na pas importance pour ma...

Mon copain est en détention depuis le 10 novembre 2025 la juge a révoquer son sursis de 6 mois . sa date de sortie serait le 10 mai 2026 . il vient d'obtenir 89 jours de rps sa date serait le 15 février 2025 et il me dit que il va obtenir...

1 - comment savoir si on est "partie" à une procédure judiciaire, même si on n'a pas d'informations relatives à cette procédure et que l'on ne connait pas les références de l'affaire, ni les intervenants 2 - a qui écrire, si on...

J'ai déposé plainte en 2005 pour viol et abus sexuel de la part de la petite amie de mon père. mon père nous avait enlevées à notre mère à l'âge de 4 et 6 ans pour vivre avec elle. nous avons été régulièrement droguées et...

(je suis la victime dans cette affaire c'est moi qui est porté plainte.) il m'est arrivé un drame en juillet 2025, le coupable ou présumé innocent à été conduit apres 3 jours de garde a vue directement en prison en...

Ma fille est soupçonner de maltraitances graves sur son &ils de 8 ans,place déjà à l'ase.. que risque t'elle pénalement ,sachant qu'elle a des problèmes psychologiques/ voir psychiatriques nécessitant 1 obligation de...

Merci pour votre temps pour m'aider! il y a deux ans et demi j'étais dans un bar et une altercation entre moi avec un des serveurs a éclaté. ce dernier avec un de ses collègues m'a sorti assez violemment de...

Merci d'abord de vos réponses. j'étais dernièrement dans un bar et une altercation entre moi avec un des serveurs a éclaté. ce dernier avec un de ses collègues m'a sorti assez violemment de l'établissement. et a...

Quelles conditions doivent être réunies pour qu après un classement sans suite le juge decide de réouvrir ke dossier avec constitution de partie civile. est ce qu après un classement sans suite et qu ensuite la victime fait un...

En rentrant chez moi vendredi jai trouvais une chaise au milieu de ma pièce avec un papier du huissier alors que ce jour je n'étais pas chez moi pour un procès-verbal de saisie vente avec la liste des meubles de chez moi...

Mon fils a pris 14 mois, il est incarcéré, pour un délit français. mais il a une peine de 36 mois pour un délit belge mais la belgique a transférer sa peine en france comment ça va se passer merci .il n'a pas pu faire appel...

Mon ami est convoqué à une ordonnance pénale délictuelle pour conduite sous alcoolemie din novembre 25. il a une suspension de permis de 8 mois. des son infraction, il a intégré durant 3 semaines une clinique spécialisée pour son...