MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Impôts foncier piscine Posée par betty06230, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2644 vues Nous avons fait l'acquisition d'une propriété en 2017. or nous nous sommes rendus compte que l'ancien propriétaire n'avait pas déclaré de ddat ni déclaration aux impôts pour une construction de piscine datant de... Consulter la réponse de Maître Gouin

Déduction des déficits a l'occasion de la vente d'un bien immobilier (sci is) Posée par jeanbeth, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2429 vues Ma sci à l'is présente un déficit important est-il pris en compte dans le calcul de l'impôt restant due? la plus-value réalisée se déclare t-elle sur la 2065-sd? prix achat 236 000€. valeur nette comptable 180 000€. prix vente 290... Consulter la réponse de Maître Gouin

Situation de famille et parts Posée par Virgile, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2582 vues Je suis salarié, actuellement marié 1 enfant à charge. en procédure de divorce, celle-ci devrait aboutir d'ici qlq mois, donc cette année 2021. je lis sur impots.gouv.fr que dans le cas d'un... Consulter la réponse de Maître Gouin

Tva et vente a distance Posée par MarieangePerso, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2081 vues Je souhaiterais connaître le régime tva applicable à ma plateforme de vente en ligne (bouquets de fleurs) et plus particulièrement s'agissant de ventes en ligne à des particuliers résidant en grande... Répondre

Impôts /pension alimentaire Posée par Batos, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1978 vues Sur l'avis d'impôt, il n y a que les revenus du conjoint 2. le conjoint a 0 euro. le conjoint 1 a rempli la déclaration manuelle , il a remis au jaf. au niveau des services des impôts, il n'a rien déclaré. fois je... Répondre

Tva plateforme en ligne Posée par MArieangePerso, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2101 vues Je souhaiterais connaître le régime tva applicable à ma plateforme de vente en ligne (bouquets de fleurs) et plus particulièrement s'agissant de ventes en ligne à des particuliers résidant en grande... Répondre

Fiscalité sur le capital d'un compte prefon-retraite. Posée par Paul, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Paul - 2725 vues Je suis à la retraite et sur le point de clôturer mon compte prefon-retraite. j'ai le choix entre une sortie sous forme de rentes ou une sortie par capital (après changement de compartiment). en cas de sortie par capital la... Participer

Régulariser ses déclaration d'impôts Posée par spirou32, il y a 4 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par spirou32 - 3653 vues Je remarque que dans mon espace personnel sur impots.gouv, mes déclarations de revenus pour les années 2019 et 2018 sont manquantes. a mon avis, par mégarde j'ai dû manquer des courriers du service des impôts à dû à de... Consulter la réponse de Maître LOUM

Déduction des déficits au moment d'une vente immobilière sci is Posée par jeanbeth, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 3112 vues Ma sci à l'is présente un déficit important est-il pris en compte dans le calcul de l'impôt restant due? la plus-value réalisée se déclare t-elle sur la 2065-sd? prix achat 236 000€. valeur nette comptable 180 000€. prix vente 290... Consulter la réponse de Maître LOUM

Don familial et rsa Posée par JPR, il y a 4 ans dans Fiscal 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dominique-87 - 10161 vues Je voudrais faire un don familial à mon fils qui est au rsa. quelles seraient les conséquences sur le versement du rsa ? jean-paul rey... Consulter la réponse de Maître CHEMLA ROSENSTIEL

Artiste peintre et tva intracommunautaire lors d'une vente à l'étranger Posée par GB29, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2440 vues Je suis artiste peintre depuis peu et je souhaiterais étendre mes ventes à l'étranger. je bénéficie de la franchise en base et je me demande s'il est nécessaire d'obtenir un numéro de tva intracommunautaire dans le... Consulter la réponse de Maître ATANGANA KOUAMO

Taxe plus value Posée par R88, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par R88 - 3791 vues Bjr mon locataire vient de résilier le bail et je vais donc récupérer l’appartement pour y habiter de nouveau d’ici 15jrs. je viens de mettre le bien en vente et acceptée une offre ( pas de signature de compromis pour le moment) mais je... Consulter la réponse de Maître BOUDY

Aide covid 2020 Posée par sebnet, il y a 4 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3606 vues En mars et avril j'ai fait une demande d'aide pour les 1500€ j'ai mal interprété le texte et au lieux de mettre le chiffre d'affaire du mois concerné j'ai indiqué le chiffre d'affaire annuel. pour les 2... Consulter la réponse de Maître SALECK

Loger un ascendant Posée par flory, il y a 4 ans dans Fiscal 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par flory - 3809 vues Je me permets de vous exposer la situation suivante: ma mère âgée de 62 ans a de très faibles revenus (- de 9000 euros /an) je m'apprête a acheter un appartement de type f2 pour la loger- pourrai-je, comme on me l'a... Consulter la réponse de Maître SALECK

Règlement de la taxe d'habitation et de la taxe foncière Posée par Jack, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2109 vues Une de mes amies s'est mariée et très peu de temps après son mari est décédé . conformément au testament déposé chez un notaire, elle est la seule héritière. cela fait 12 ans qu'elle est veuve; elle n'a pas la copie... Répondre

Google adsense Posée par N19, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 3473 vues J'ai récemment reçu un e-mail de google adsense, disant que je dois leur donner mes informations fiscales dans adsense et compléter le formulaire w-9, cependant, je ne suis pas un citoyen américain, donc je ne comprends pas... Consulter la réponse de Maître ATANGANA KOUAMO

Taxe habitation ancien occupant ? Posée par Laure, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2157 vues Cher.e maître, je me permets de venir vers vous afin de savoir quelles étaient les infos légales que l'administration fiscale est en droit de demander à un propriétaire concernant un ancien occupant de son bien ? jusqu'à présent... Répondre

Quid de la procédure pour prendre en compte un report de déficit pour sci à l'is Posée par hibertus, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2119 vues Notre sci à l'is a depuis sa création en 2001, cumulé un déficit sur la période 2001-2019 un déficit de 26 000 € en lien avec des amortissements. cependant en 2020, nous avons cédé un actif immobilier essentiel qui nous mène... Répondre

Dispositif pinel ancien Posée par Victoria, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2119 vues Je souhaite acheter un appartement situé dans un immeuble ancien en copropriété et le rénover afin de le louer, je souhaite savoir si les critères de rénovation concernent uniquement l'appartement ou si l'immeuble doit... Répondre

Indivision Posée par minouche, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3250 vues Nous sommes 8frères et soeurs un indivisi a la plus grosse part dont maison qui paie la taxe foncière... Consulter la réponse de Maître Gouin

Encaissement et virement pour le compte d'une entreprise européenne et étrangère Posée par Bax7, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bax7 - 2459 vues Je suis nouveau sur ce forum et je vous remercie d'avance pour toute l'aide et les conseils que vous pourrez m'apportez. :) si je viens vers vous c'est pour solliciter votre aide et vos conseilles afin de mieux... Participer

Imposition dons manuels Posée par advente, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1778 vues Je suis un jeune trader indépendant qui voudrais réduire drastiquement sa fiscalité vue que toute plus value mobilière est imposé à la flat taxe (30%) ce qui est assez conséquent surtout l'orsque que l'on commence avec de... Participer

Carpimko endettement infirmière liberale Posée par Aelys, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par hhelene - 4943 vues Je n'ai pas payer la retraite carpimko depuis 2017, je ne savais pas que c'était obligatoire. je n'ai pas les moyens de régulariser la sommes dun seul coup. est ce que je peux demander un échéancier sur 2 ans . et si... Participer

Indivision Posée par minouche, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par minouche - 3776 vues Nous sommes 8frères et soeurs un indivisi a la plus grosse part dont maison qui paie la taxe foncière... Compléter

Eviter la double imposition selon la convention franco/espagnole Posée par Lucien, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans par Lucien - 1486 vues Citer l'article d'application qui s'impose... Participer

Ma prime renov de l 'état en cas de vente de sa maison Posée par sam, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2275 vues Y a t il une récuperation des sommes alloués par la prime de l'état : ma prime renov en cas de revente de sa maison ? si oui quelle conditions? le centre des finances publiques recupere t il cette prime lors de la revente de... Répondre

Bonjour, qui doit payer la taxe foncière de mon père et de ma mère décédé, Posée par minouche, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans par Maître CISSE - 1976 vues ... Participer

Taxe foncière Posée par Nicky, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2055 vues Je paie un taxe foncière de plus de 3000 euros pour une maison dans laquelle vis ma fille et ses enfants bien sûr sans loyer et je ne paie pas d'impôts sur le revenu et nous avons plus de 65 ans puis je faire baisser cette taxe... Répondre

Mariage sous contrat, qui paie l'impôt sur donation faite à l'un des deux époux Posée par halyM, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2173 vues Mon mari et moi sommes mariés sous contrat de séparation de bien. mon mari a reçu d'une tiers personne une somme importante sous forme de donation déposée sur son compte courant personnel. les impôts lui réclame un pourcentage... Consulter la réponse de Maître Gouin

Quel montage légal pour écrire une facture à plusieurs dizaines de personnes Posée par Sol, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2285 vues Je suis le développeur d'une petite application mobile, avec un statut de micro entreprise. je souhaite mettre en place un système de requête de fonctionnalité basé sur le financement participatif (un utilisateur propose... Consulter la réponse de Maître Gouin

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Tommy KITENGE

Maître Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

2

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

7 problèmes résolus*

3

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

5 problèmes résolus*

4

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

5 problèmes résolus*

5

Maître Michael Mils

Maître Michael Mils

3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

Mesures tva du projet de loi de finances : êtes-vous à jour ?

Malgré l'instabilité politique, le gouvernement est parvenu à respecter le calendrier en déposant le projet de loi

Par Maître Deiber

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer