MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Taxe d'habitation Posée par Gui58D, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gui58D - 2325 vues Les impôts n'ont pas reçu ma déclaration d'impôt au titre de l'année 2022 et m'ont donc prélevé 385€ ce mois-ci au titre de la taxe d'habitation de l'année 2023. après réclamation je reçois en réponse... Compléter

Lmnp, divorce et ventilation des parts selon les montants investis Posée par mike99, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par mike99 - 1983 vues J'aimerais invetir avec ma femme dans un lmnp, mais je serai la personne qui injectera le plus d'argent (provenant de fonds avant mariage) - cela me donnera-t-il plus de parts dans la lmnp et spécifiquement si un divorce... Participer

Différence entre audition libre et audition libre sans garde à vue Posée par Mab, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1435 vues Y a t-il une différence entre audition libre et audition libre sans garde à vue?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Fiscalité français a l'étranger Posée par Morphalus, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître ROCHE - 1535 vues Ma question concerne ma prochaine déclaration d'impôts. de janvier au 31 mai 2024 j'ai travaillé en france. depuis le 1 juin et jusqu'à la fin de l'année je serai salarié en nouvelle calédonie. lors de ma... Participer

Grand déplacement, associé égalitaire Posée par Michael G, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître ANTIQ - 1027 vues Je suis associé égalitaire dans ma sas et je travail en tant qu'ingénieur consultant dans le secteur de l'industrie pour cette même société. ai-je le droit de me faire un contrat de travail ? si non, puis-je tout de même prétendre aux... Participer

Charge de dividendes ancien gérant Posée par fabtro, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diogene11 - 2107 vues J ai une question.j ai racheté 100% des part de la société dans laquelle je travaillais en février 2024 et aujourd'hui mon comptable m annoncé que je doit 2 fois 7000 euro pour les charges des dividendes que l ancien gérant c... Consulter la réponse de Maître ANTIQ

Exit tax Posée par picsou, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1943 vues ... Répondre

Exit tax Posée par picsou, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1721 vues Je suis citoyen français, retraite, resident fiscal en france depuis le 1er janvier 2019. après prés de 10 ans de residence fiscale à l etranger. mon portefeuille en actions s élève entre 4 et 5 millions d euro. j envisage de... Répondre

Vente maison secondaire neuve Posée par Prisci-97, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1207 vues Je construis actuellement une maison secondaire (achat terrain 100k€ + construction avec un prêt immobilier classique sans hypothèque 150k € et apport 75k €). j'envisageais d'y habiter dans quelques années après... Répondre

As t'on le droit de passer six mois à l'étranger par rapport à la caisse d'assur Posée par sorgel, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1272 vues Je suis retraité, ai-je le droit de passer six mois à l'étranger sans avoir de problèmes avec ma caisse d'assurance maladie. merci pour votre réponse cordialement ml... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Per Posée par STELLA, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1538 vues Je suis gérant majoritaire (tns) entreprise eurl à l'is. l'entreprise verse 500€ par mois sur un per à mon nom (je suis à ir). le comptable a déclarer 6000 € dans la case 6os et ce montant a été déduit de mon plafond... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Peut on vivre six mois à l'étranger? Posée par sorgel, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1541 vues Retraité, j'envisage de passer six mois par an à l'étranger. en ais-je le droit? merci pour votre réponse cordialement ml... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Achat immobilier emirats Posée par psy, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par psy - 1702 vues Si avec l'argent d'assurances vie j'achète un appartement a abu dhabi pour le louer, 1 serais je imposé sur les revenus locatifs émiratis (ayant ainsi la double résidence )mais en restant résident fiscal français? 2... Consulter la réponse de Maître Bientz

Prescription Posée par Cat, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2486 vues Je voudrais juste savoir quels sont les articles de loi à mentionner lorsqu'on veut prouver à l'administration qu'une taxe foncière ou un impot sur le revenu est prescrit svp ? j'ai 1 tf de 2015 , 1 tf de 2017... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Pvi des biens migrants / lmnp => lmp Posée par Mith, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 2673 vues À la lecture du bofip (liens ci-dessous), normalement les plus-values des biens migrants (passant du patrimoine privé au patrimoine professionnel) sont soumises à deux fiscalités (perso et pro) au prorata du temps passé dans chacun... Consulter la réponse de Maître Bientz

Implication fiscale à la revente de la division en plusieurs lots de sa maison Posée par Frank, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1489 vues Je désire diviser ma maison principale en plusieurs lots pour la vendre à la découpe. quelles sont les conséquences fiscales par rapport à la vente de la maison sans division ? a l'avance, je vous remercie, f... Consulter la réponse de Maître Bientz

Encadrement d'un projet de financement écologique et durable (avec bénéfices) Posée par DesBois, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître Bientz - 938 vues Je rencontre un problème concernant mon projet écologique et j'aimerais solliciter votre expertise. je souhaite financer ce projet via une cagnotte ou du crowdfunding. l'idée est d'acheter un terrain coupe rase ou... Participer

Fusion Posée par Damien, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1364 vues Si une société absorbante déclare un changement de son activité principale avant qu'elle fusionne avec une autre société, cette société absorbante ne pourra plus reporter les déficits de la société absorbée. cela peut-il être... Répondre

Rappel déclaration urssaf Posée par 34644, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2452 vues Je suis auto entrepreneur pour l'année 2020 l'urssaf m'a envoyé une mise en demeure en juillet 2024 me réclamant de payer une somme plus importante suite à une erreur de déclaration de mon chiffre d'affaire je... Consulter la réponse de BELIGHA

Impôts suite facture d'eau Posée par Elo, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 2089 vues J'ai eu des saisie sur compte avec des frais de 25e a chaque fois alors que je perçois l aah , je n'ai pas eu de commissaire de justice ,ni d huissier ,c'est du a un retard de facture d'eau ,est ce que je peux... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit de partage sur biens lmnp en cas de divorce Posée par francky, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1421 vues Nous allons entamer les procedures de divorce (nous sommes mariés sous le regime de la communauté des biens) et nous possédons deux biens à nos deux noms en lmnp. devra t'on payer le droit de partage de 2,5% sur ces deux biens... Répondre

Belge vivant en france Posée par RGPD, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Je remplis une déclaration fiscale en france. mes revenus sont :1 retraite belge + 1 retraite française + salaires occasionnels français. quid des prélèvements sociaux ?est-il possible d'être exonérée de prélèvement sociaux sur... Répondre

Déclaration impôts - travail à l’étranger Posée par Samantadela, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Samantadela - 1901 vues Pour l'année fiscale 2023, j'ai vécu et travaillé au maroc d'avril à décembre, où j'ai payé mes impôts sur le revenu en tant que salarié sous contrat local. je n'ai pas inclus ces revenus dans ma déclaration... Consulter la réponse de Maître Berthier

Rsa - réception d'un don Posée par Ronnika63, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1684 vues Actuellement au rsa, ma soeur envisage de m'envoyer un don de 15'000.- euros. est-ce que je dois le déclarer à la caf et vont-ils suspendre le rsa? faut-il déclarer ce montant aux impôts ? merci beaucoup. bien... Consulter la réponse de BELIGHA

Augmentation de laxe fonciere residence secondaire Posée par nicolehenri, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1714 vues Je viens d'heriter d'un studio qui est loué non meublé a l'année est ce que je vais payer la surtaxe sur les residences secondaires merci de l'info cordialement... Répondre

Donation d'un parent étranger Posée par mika, il y a 1 an dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par mika - 2383 vues Je suis marié avec une femme russe et nous habitons en france. nous déclarons les impôts ensemble en une seul déclaration. elle est rattaché à moi. ma belle-mère qui n'habite pas en france et qui n'est pas française... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

P237 de moins de 3 ans Posée par Angele, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Angele - 3678 vues Je souhaite récupérer un bordereau fiscal p237 mais mon premier avis d'imposition a été établi en 2022. l'administration m'a répondu qu'elle ne pouvait pas me délivrer ce document car il fallait avoir au moins 3... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Comment déclarer les revenus fonciers lors du décès du conjoint Posée par faby95, il y a 2 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 3681 vues Je voudrais savoir comment déclarer les revenus fonciers après le décès de mon épouse dans l'année 2023 dois-je faire 2 déclarations au prorata ?... Compléter

Plus-value immobilière - remploi sous 2 ans Posée par David1984, il y a 1 an dans Fiscal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par David1984 - 3221 vues Mon cas concerne les plus-values immobilières. il y a 2 ans, j'ai revendu un investissement locatif, en vu de réinjecter les fonds sous 2 ans, via la clause de remploi de plus-value. j'ai donc fait inscrire la... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Grand déplacement / associé égalitaire Posée par Michael G, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître WAGALA - 1034 vues Je suis associé égalitaire de ma société sas. je vais exercer dans cette société le poste d'ingénieur consultant dans le secteur de l'industrie (syntec). puis-je me faire un contrat de travail ? si non, puis-je tout de... Participer

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

21 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

3

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

5 problèmes résolus*

4

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

5 problèmes résolus*

5

Maître Relouindé Béatrice SAWADOGO

Maître Relouindé Béatrice SAWADOGO

5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer