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Invalidité Posée par Lora, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1403 vues En fait je me suis trompé dans ma question, ce que je voulais dire c'est que je vais être en invalidité a partir du mois prochain, et quelque jour après cette invalidité je vais passé une visite médicale de prereprise. donc si... Participer

Dette rsi Posée par Greg, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître SAVOURNIN - 1398 vues J'ai reçu aujourd'hui une dénonciation de saisie attribution. mon compte a été saisie pour une dette rsi datant de 2012 à 2015. je n'ai jamais reçu de mise en demeure. quel est le délai de prescription pour cette... Participer

Important urssaf - contrainte non recue car envoyée a une ancienne adresse Posée par BESTY, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître TAQUET - 1390 vues Travailleur independant en 2019 et 2020, j'ai céssé mon activité et devenu non resident fiscal en france.l'urssaf a envoyé a mon ancienne adresse en france une signification de contrainte mais etant absent seul le... Participer

Pch Posée par laurent, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1385 vues Je souhaiterais savoir est ce que la pch en emploi direct on peut déclarer des personnes de notre choix comme des personnes de notre famille cordialement... Participer

Dénoncer une fraude à la sexu Posée par Alex13, il y a 10 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 mois - 1371 vues Je suis fasse à une situation un peu compliqué dans mon entourage une personne cadre de la fonction publique hospitalière a était 1 mois et demi en maladie il ce trouve que cette personne et aussi escorte le soir que dois je faire... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Suspension droits rsa Posée par djamie, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par djamie - 1366 vues La caf a suspendu mes droits au rsa sans raison alors que j'ai rempli la déclaration trimestrielle comme il se doit... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Conseils pour supprimer un enregistrement non autorisé d'une bagarre Posée par convention parentale, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître Meziti - 1358 vues Mon enfant a été impliqué dans une bagarre à l'école. il est en 6ème. un autre élève, connu pour être agressif, l'a défié pour une bagarre en dehors de l'école. mon fils a tenté d'éviter la confrontation, mais... Participer

Justificatifs retraite Posée par Dora, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Forêt - 1348 vues Mon père a sa retraite reversé sur son compte bancaire. cependant il ne reçoit pas les justificatifs retraites. il a travaillé dans le privé. où faut-il les demandés ? cela a t-il des conséquences futures ?... Participer

Gérante égalitaire de sarl et cotisations urssaf Posée par agyuska, il y a 7 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 mois - 1347 vues Je suis gérante égalitaire d'une sarl. je ne touche aucune rémunération de la part de mon entreprise, ni dividendes, et je suis bénéficiaire de l'ass qui est mon unique revenu. j'ai pu lire à plusieurs reprises que... Consulter la réponse de Maître ROYER

Puis je faire une plainte contre la travailleuse sociale qui me considèrautonome Posée par Didi, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 1344 vues Comment faire une plainte contre un travailleur social qui me considère autonome alors que je souffre de plusieurs maladie sténose spinales multi étagé lombaire et. cervical fibromyalgie invalidante après plusieurs jours de repos l... Participer

Probléme urssaf Posée par michael, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1341 vues Je rencontre actuellement un probléme avec l'urssaf. j'ai une petite entreprise de services. nous avons une trésorerie qui n'existe plus. nous avons eu un vol de matériel dans notre camion ( 12000 euros a racheter... Consulter la réponse de BELIGHA

Retraite de reversion bloquée Posée par mars, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 mois - 1341 vues Le délai de traitement de demande de pension de reversion est fortement dépassé. ca fait 8 mois le dossier est toujours en traitement. j'ai eu au téléphone un conseiller de la carsat. elle dit que le dossier est en attends... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Pension d'invalidité Posée par David, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par David - 1340 vues J'ai un gros problème avec la sécurité sociale je perçois un pension d'invalidité depuis 2013 en décembre 2024 je reçois un courrier en recommandé me mentionnent un indu de plus de 4000 euros depuis le mois de janvier... Consulter la réponse de BELIGHA

Limite d'âge pour demande de rente Posée par Adraou, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1319 vues Pour une personne de 63 ans cumulant emploi/ retraite, et s'étant déjà fait opérer d'une première hernie discale, la deuxième ne peut être opéré, et souffrant également d'arthrose cervicale, est-il possible de faire... Consulter la réponse de BELIGHA

Faux arret maladie sans le savoir Posée par Question alternances, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1318 vues J'ai utilisé un site qui m'a fourni un arret maladie car je ne pouvais pas avoir de rendez vous chez un medecin. je ne savais pas que c'etait des faux arrêts. je l'ai fourni uniquement a mon ecole car des le... Consulter la réponse de BELIGHA

Recours tribunal administratif Posée par LAKHDAR, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KAYEMBE - 1309 vues Maître j’ai fait un recours auprès du tribunal administratif de cergy pontoise suite à la non réponse de la mpdh, le président de cet tribunal a ordonné une expertise médicale que j’ai passé le 24 juin. ayant grand espoir d’être... Participer

Reprise refuse par médecin de travail Posée par Mariana, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître TENARD - 1301 vues Actuellement en accident de travail je suis aller voir le médecin de travail pour reprendre en mi temps thérapeutique ce que elle a refusé étant pas prête mais mon medecin traitant refuse de me mettre en arrêt que dois je faire... Participer

Rétroactivité pension d'invalidité Posée par chipie, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 1298 vues Mon psy en date du 18/08/2023 a écrit au médecin conseil pour lui demander de revoir ma situation car j'étais en invalidité catégorie 1.le médecin conseil m'a reçu le 03/10/2023, et a notifié mon invalidité catégorie 2... Participer

Retraite anticipée pour handicap psychique Posée par Bcl, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Bcl - 1294 vues Né en 1969, je travaille en situation de handicap depuis mon ald de 2004 (cf attestation de droits de sécurité sociale et certificat médical récent). j'ai réclamé une rqth en 2019 qui m'a été accordé depuis cette date... Compléter

Dette cpam Posée par Raphaël rose, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DIARRA - 1287 vues Je souhaiterai savoir si la cpam petit me contraindre a payer un trop perçus d invalidité qui date de 2021 car a ce jour je suis dans l incapacités de payer cette sommes car je suis en retraites et mes ressources ne me permettent... Compléter

Récupération opposition cpam Posée par Gnl, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 1281 vues Je viens d’avoir une saisie sur mes indemnités journalières avec l’intitulé récupération d’opposition je n’ai pas de courrier ni de mail de leur part en quoi cela consiste-t-il ? merci par avance... Participer

Numero de securite social perdu Posée par cherie, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par cherie - 1253 vues Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre aide professionnelle pour retrouver mon numéro de sécurité sociale.je suis actuellement dans l’impossibilité de localiser ce numéro, qui est indispensable pour mes... Consulter la réponse de BELIGHA

Invalidité Posée par Adraou, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 mois - 1251 vues J'aimerais connaître le taux minimum d'invalidité reconnu par la cpam pour une discopathie dégénérative , et ncb consolidé avec séquelles et inaptitude au travail suite à un accident de travail . par avance, je vous remercie et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Révision taux ipp Posée par christelle, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 1245 vues J ai eu un accident du travail en 2000, j ai obtenu un ipp à 10 %, ridicule, j ai fait 2 fous une demande de révision : refusé ! maintenant, toujours autant de douleurs , jambe raide, je travaille debout et je porte des cartons... Participer

Pourvoi cassation Posée par Driss26, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Driss26 - 1241 vues Suite à une décision d'une cour d'appel favorable datant du mois d'avril 2024, la partie adverse a formé un pourvoi en cassation (contentieux sécurité sociale) en octobre 2024 soit 6 mois après l'arrêt de la... Consulter la réponse de BELIGHA

Litige avec l'urssaf - risque de perdre Posée par Victor, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1240 vues Je me permets de vous contacter car je suis en litige avec l'urssaf depuis plus d’un an, en tant qu’auto-entrepreneur. j’ai créé mon activité, et environ six mois plus tard, j’ai fait une demande d’acre. sur le site... Consulter la réponse de BELIGHA

Saisine de la cra commission de recours amiable Posée par Alexiainfos2025, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Alexiainfos2025 - 1239 vues Suite à un contrôle urssaf, un courrier daté du 28/01/2025 ayant pour objet "lettre d'observation" ainsi qu'un second courrier daté du même jour ayant pour objet "document établi en application des articles l133.1 et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Est ce que c'est possible de vivre en espagne et travailler en france Posée par d2i3ZmLimVzhFyf, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître NDI - 1237 vues ... Participer

Constitution dossier patient incapable Posée par SM, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par SM - 1224 vues Est-ce qu'une assistante sociale dans un hôpital pourrait/devrait obtenir les droits sociaux (dossier retraite, minimum vieillesse, etc.) d'un patient qui n'est pas capable de le faire lui-même... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Indu rsa suite à erreur de l organisme avec retenu avant notification écrite Posée par Mdasil, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois - 1223 vues Lundi 25 février je reçois un appel de la msa pour information préalable avant notification écrite d un trop perçu rsa sur la période janvier février mars 2023. regul perçu en avril 2023. droit ouvert à mi sens suite à la... Consulter la réponse de BELIGHA