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Je suis en mi temps therapeutique et je n ai aucune expliquetion
Posée par mystyc, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1767 vues

Actuellement en mi temps a (à pour cent pour divers maladie je ne sais comment je vait etre payer on ma conseiller de demander pension invalider et j ai dossier mdph en cours je ne sais plus quoi d=faire merci de votre aide svp...

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Litige avec la caf
Posée par Dav6913, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître HARDOUIN - 1764 vues

Suite a un litige avec la caf, il me réclame environ 20 000 euros, ils ont retenu une vie maritale, je conteste, ils ont ignoré mes recours et notifié une fraude, je cherche un avocat sur aix en provence pour faire un recours au...

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Rente accident de travail
Posée par agata, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Prémel - 1763 vues

Suite à l'accident de travail de 20/11/2018 en septembre 2019 j'ai été opéré et je porte une demi prothèse de genou .j''ai été en arrêt de maladie jusqu'au 30/06/2022/de 1 /07/2022 la cpam m'a placé en...

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Pourvoi cassation
Posée par Driss26, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Driss26 - 1761 vues

Suite à une décision d'une cour d'appel favorable datant du mois d'avril 2024, la partie adverse a formé un pourvoi en cassation (contentieux sécurité sociale) en octobre 2024 soit 6 mois après l'arrêt de la...

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BELIGHA
 
Remboursement d'un indu
Posée par Jean-Paul, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE - 1756 vues

Puis-je rembourser un indu sur 40 mensualités ?...

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Invalidité
Posée par Adraou, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 mois - 1756 vues

J'aimerais connaître le taux minimum d'invalidité reconnu par la cpam pour une discopathie dégénérative , et ncb consolidé avec séquelles et inaptitude au travail suite à un accident de travail . par avance, je vous remercie et...

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Maître PETSOKO
 
Rétroactivité pension d'invalidité
Posée par chipie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 1756 vues

Mon psy en date du 18/08/2023 a écrit au médecin conseil pour lui demander de revoir ma situation car j'étais en invalidité catégorie 1.le médecin conseil m'a reçu le 03/10/2023, et a notifié mon invalidité catégorie 2...

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Consultation bâclée avec médecin conseil.
Posée par Géraldine, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1741 vues

Un grand merci a ceux qui répondront après un accident du travail en juillet 2021 (hernie discale exclue avec compression de la racine de l5) et depuis en mi-temps thérapeutique j'ai été convoquée par un médecin, conseil en...

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Invalidité catégorie 3
Posée par Chouchou, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1741 vues

Pour faire suite à ma précédente demande, avez-vous une idée du mode de calcul pour mon aide par un tiers et donc du montant d'aide que je peux percevoir ? j 'ai une pension brut mensuelle de 1866 euros, soit 50% de 3732...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Versement ij sans attestation de l'employeur
Posée par CAFDEN, il y a 6 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1732 vues

Est-ce légal que la cpam paye des indemnités journalières sans avoir reçu l'attestation de l'employeur ?...

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BELIGHA
 
Demande d'un conseil juridique
Posée par habib, il y a 6 mois dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par habib - 1727 vues

J'ai un litige avec la cnav concernant la restitution d'un trop-perçu résultant d'une erreur de calcule commise par la cnav..j'ai ne reçu aucune réponse utile. j'ai demandé l'intervention de defenseur...

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Maître Assesso
 
Probléme urssaf
Posée par michael, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1722 vues

Je rencontre actuellement un probléme avec l'urssaf. j'ai une petite entreprise de services. nous avons une trésorerie qui n'existe plus. nous avons eu un vol de matériel dans notre camion ( 12000 euros a racheter...

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BELIGHA
 
Indus idel remplaçant
Posée par Vincent, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1717 vues

  je suis infirmier remplaçant dans un cabinet. le titulaire a reçu un courrier de l'assurance maladie lui demandant :  - le remboursement d'indus suite à des erreurs de facturation. il semblerait qu'il fut par le...

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Litige avec l'urssaf - risque de perdre
Posée par Victor, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1714 vues

Je me permets de vous contacter car je suis en litige avec l'urssaf depuis plus d’un an, en tant qu’auto-entrepreneur. j’ai créé mon activité, et environ six mois plus tard, j’ai fait une demande d’acre. sur le site...

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BELIGHA
 
Demande de réévaluation d une rente de 10%
Posée par Herve, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1712 vues

Étant en arrêt de maladie professionnel, j ai obtenu en 2021 une rente de 10%. en janvier 2023, je me suis fait opérer une 2 ème fois d une hernie discale. puis je faire réévaluer ma rente ou pas...

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Recours tribunal administratif
Posée par LAKHDAR, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître KAYEMBE - 1710 vues

Maître j’ai fait un recours auprès du tribunal administratif de cergy pontoise suite à la non réponse de la mpdh, le président de cet tribunal a ordonné une expertise médicale que j’ai passé le 24 juin. ayant grand espoir d’être...

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Pension d'invalidité
Posée par David, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par David - 1702 vues

J'ai un gros problème avec la sécurité sociale je perçois un pension d'invalidité depuis 2013 en décembre 2024 je reçois un courrier en recommandé me mentionnent un indu de plus de 4000 euros depuis le mois de janvier...

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BELIGHA
 
Indu dij
Posée par Karinep'oug, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Karinep'oug - 1700 vues

La cpam me demande le remboursement des ij soit disant reçu à tord comment puis-je me défendre...

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Maître PETSOKO
 
Accusée de fraudes cpam
Posée par lela, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1692 vues

Je suis en maladie pro depuis octobre 2022, opérée en decembre 2022 et j'ai depuis fait un sdrc, je suis toujours en soin. mon medecin m'a mis sorties autorisées et activités de chant et piscine sans restriction...

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Signification d'une décision de justice
Posée par Pascal, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Pascal - 1692 vues

Un commissaire de justice peut-il exécuté une décision de justice sans s'être assuré que la personne concernée ait bien été informée de la signification. en effet, suite à un conflit avec l'urssaf au sujet de cotisations...

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Maître Assesso
 
Suspension des allocations familiales
Posée par Idrissa-L, il y a 6 mois dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1688 vues

La caf a suspendu le versement des allocations familiales depuis 16 mois sous prétexte que les actes de naissance de mes enfants sont faux or ils sont authentique et certifiés par les autorités consulaire de mon pays d'origine. puis-je être...

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BELIGHA
 
Constitution dossier patient incapable
Posée par SM, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par SM - 1680 vues

Est-ce qu'une assistante sociale dans un hôpital pourrait/devrait obtenir les droits sociaux (dossier retraite, minimum vieillesse, etc.) d'un patient qui n'est pas capable de le faire lui-même...

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Maître ABECASSIS
 
Saisine du tribunal administratif concernant mes droits à la prime d’act
Posée par Patrice, il y a 5 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Patrice - 1680 vues

Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre assistance pour saisir le tribunal administratif concernant une contestation de la caf sur mes droits à la prime d’activité. voici les faits : 1. je suis arrivé en...

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Maître KITENGE
 
Droit pension reversion
Posée par Lolo, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1677 vues

Je suis veuve depuis 2 ans. si demissione aurais je droit à la pension de mon mari, n'ayant pas d'autres revenus, car je voudrais rentrer au portugal? nous avons été mariés 40 ans...

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la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Paiement indemnités suite accident de travail
Posée par GwenIsmailHoucine, il y a 6 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par GwenIsmailHoucine - 1675 vues

Je suis en arrêt de travail depuis le 4 août suite à un accident du 12 septembre 2024 non consolidé. depuis je n'ai toujours eu aucune indemnités. au début ils n'avaient pas reçu mon dossier de la caisse de la marne...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
La cotisation c'est possible de reprendre une partie quand on quitte la france ?
Posée par JSS, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1671 vues

Je voudrais savoir en tant que étrangers qui habite en france en payant les cotisations, quand je quitte la france et supprimer mon activité prefession libérale, je peux reprendre une partie de la cotisation,ex la partie...

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Ressources
Posée par Sam 93, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1668 vues

La cpam m'informer l'annulation de la complémentaire santé suite à la vérification à trouver écart de 8000 € 31102 au lieu 21200 de mon compte bancaire car moi je déclare les montants figurant sur l'avis...

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Recours contre le mauvais traitement de ma demande d'aide, infligé par la cpam
Posée par Quid, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1659 vues

Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite...

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la réponse de
BELIGHA
 
Faute inexcusable de l employeur
Posée par Chris, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chris - 1653 vues

Déclaration accident de travail le 16/03/2023 teletransmise médecin traitant 22/05/23 reconnaissance cpam 31/05/23 arrêt initial 9/10/23. combien de temps puis-je faire les démarches pour faute inexcusable de l'employeur et ou m'adresser ?...

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Maître PETSOKO
 
Recours contre ma mutuelle
Posée par Asker, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1646 vues

Le 25 novembre 2022, la commission d'action sociale m'a accordé un secours exceptionnel de 440€, essentiel pour couvrir le reste à charge de ma prothèse dentaire. malheureusement, la couronne dentaire prévue n'a pas...

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Maître KAYEMBE
 
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