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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Radiation d'entraîneurs bénévoles sans convocation Posée par G.H, il y a 10 ans dans Associations et fondations 8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par A.H - 9396 vues Nous sommes deux frères entraineurs de boxe pour une association de loi 1901. nous faisons suite à un courrier de notification de décision du bureau directeur du 30 juin 2015, remis à un clerc assermenté le 5 aout 2015, car nous... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Dysfonctionnement depuis la création Posée par marie, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître de Almeida Costa - 2895 vues J ai repris la presidence d une asso creee en 1995 a ce jour il n existe aucun proces verbal d ago ni de bilan de tresorerie ni de registre special je ne sais pas comment redresserla situation d autant que l asso a un budget de... Participer

Aide judiciaire Posée par Patrimoine, il y a 10 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître HOUVER - 9701 vues Comme association, avons-nous droit à l'aide judiciaire pour mener des actions de défense du patrimoine ? bien cordialement... Compléter

Enregistrement Posée par gihane, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Allye - 5240 vues Suite à une conversation téléphonique, je me suis permise d'enregistrer le président de mon association dévoilant des faits qu'il a causé et présentable devant une juridiction pénal, ma question est la suivante: est ce... Participer

Informations compte association Posée par Gibran, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Allye - 4403 vues Je suis vice président d'une association, et j'aimerai avoir un regard sur le compte de l'association. en effet, j'ai demandé un relevé de compte de l'année en cours, mais que je me suis vue refusé par le... Participer

Abandon volontaire et maltraitance sur animal domestique Posée par dadou, il y a 10 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 9511 vues Suite à un signalement (voisins) notre association est intervenue pour secourir un animal domestique en détresse(seul du 11 au 16 juin inclus en périodede canicule) abandonné, seul depuis six jours dans un appartement , sans eau... Compléter

Eclaircissement. Posée par placide, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 6702 vues Je suis demandeur d'un statut des refugiés au maroc mais il plus d'une anné que j'ai introduit mon dossier jusque là on me convoque pas pour l'interview,malgrés qu'on m'a attestation provisoir pdossier... Compléter

Convocation d'une assemblee generale extraordinaire Posée par Gigi, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3793 vues Suite à des problèmes au sein de l'association dont je suis membre, je souhaiterais savoir comment déclencher une assemblee generale extraordinaire?... Participer

Suis je en droit de reclamer un remboursement? Posée par Myriam, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3024 vues Je ne savais oas vraiment dans quelle catégorie se rengeait ma demande. aussi, je m'excuse donc si elle n'est pas à sa place. l'an dernier lorsque je me suis inscrite a l'université pour la seconde fois... Participer

Implantation de bureau ou représentation dans les pays de l'europe Posée par pseudonyme, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par pseudonyme - 3473 vues Je suis abel chembe je veux avoir un avocat le plus actives pour une affaire me concernant car j'ai besoin d'implanter mon organisation humanitaire sur le plan international preciseument en france , et en suisse... Participer

Dissolution d'un bureau a.s.l d'un domaine prive Posée par Mm TUAL, il y a 10 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 8040 vues Notre domaine privatif est une copropriété de 48 propriétaires. le bureau actuel ne compte plus que deux personnes aujourd'hui. que devons nous faire pour que ses personnes arrêtes de continuer a faire ceux qu'elles... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association loi 1901 france - europe ? Posée par Wineth, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître Bernard - 3140 vues Nous sommes une association loi 1901 depuis 2000 en france. serait il possible de faire adhérer des personnes non résidentes en france qui résident en europe ? notre association s'occupe principalement du rapatriement des... Participer

Discrimination associative d'une commune Posée par tony92, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par SERMOT - 3623 vues J'aimerai savoir se qui se passe quand une commun fait de la discrimination sur une association comment l'attaquer... Participer

Poster une critique négative sur une page facebook est-il illégal ? Posée par syls, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par syls - 13197 vues Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note publiquement de facon severre un restaurant ou autre commerce... Consulter la réponse de Maître Daubié

Message privé facebook Posée par Darla, il y a 10 ans dans Associations et fondations 6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Darla - 5851 vues Est ce que le président d'une association tenu par cette charte peut utiliser ce que j'ai pu lui dire en message privée facebook contre moi, ou faire un courrier au procureur en divulguant mon identité à mon insu malgré... Participer

Violation sur la confidentialité Posée par Gama, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Gama - 7706 vues J habite dans un lotissement depuis 17 ans et nous avons 1 compte rendu général 1 fois par an. tous les problèmes personnelles ont toujours été réglée par courrier individuellement. dernièrement lors d une assemblée qui se déroule... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Refus d.un verre d.eau Posée par REINOU, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 3604 vues Je suis dans une association dans le milieu de la pÉtanque et dans le local il y a une buvette a.t.on le droit de me refuser un verre d.eau... Participer

Droit des grands parents Posée par Mamé, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans - 6187 vues Je ne vois plus mes petits-fils, depuis le 06 avril 2015,suite à des conflits avec ma fille et son compagnon, qui lui,n'est pas le papa des enfants. une mesure d'a.e.m.o a été demandée par je juge des enfants du tribunal... Consulter la réponse de Maître FITAS

Quel recours contre la fédération cinologique internationale Posée par Indranila, il y a 10 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 5954 vues Vous ne ouvez ignorer la guerre entre les éleveurs, propriétaires de races tibétaines face à la décision de la fci d'accorder à la chine l'origine de ces race. en date du 19 mars ors délai de contestation sur règlement de... Répondre

Une association qui ne fait qu'encaisser des fonds et ne faitnrien! Posée par marie, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Portuese - 2857 vues Suite a mon rapatriement en france j'ai été confié a une association qui ne fait absolument rien a part toucher 15 pour cent dunrsa par mois.. je doisnontenire un:logement social mais ils continuent malgré la:promesse du... Participer

Concurrence déloyale ou non? Posée par Céline, il y a 10 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Céline - 5483 vues Travaillant dans une maison de retraite, suis- je en position de concurrence déloyale car je crée ma maison d'acceuil de jour pour malades atteints de maladie alzheimer et troubles dégénératifs?... Participer

Droits adultes handicapé Posée par momo, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans - 6507 vues Je suis la tutrice d'un adulte handicapé mental (mon fils) qui est travailleur handicapé mais à priori n'a aucun droits comme toutes personnes handicapées je pense du fait qu'il travaille à plein temps au service de... Consulter la réponse de HAINCOURT