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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Intercontrat

Posée par Bibou, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Steph 9026 vues

Je suis salarié dans une ssii je suis en intercontrat depuis le 29 avril 2016. mon employeur m'a demandé il y a une quinzaine de jour de venir au siège de la société pour travailler en avant vente sur un contrat quinze jours…

Consulter Maître MARLOW
la réponse de Maître MARLOW
Résolu

Signification de contrainte par un acte de huissier émanant de pôle emploi

Posée par Gégé, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gégé 9014 vues

Je viens de recevoir cette signification de contrainte par huissier pour un trop perçu du pôle emploi d'un montant de 3360 euros pour la période de janvier 2013 à juillet 2013. au préalable je n'ai reçu aucune lettre ni mise en…

Consulter Maître Moutoussamy
la réponse de Maître Moutoussamy
Résolu

Taxe due pour l'emploi d'un salarié étranger en france

Posée par Sajed94230, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sajed94230 9008 vues

Je souhaiterai savoir si la taxe due pour l'emploi d'un salarié étranger en france est payable une fois ou mensuellement pendant toute la durée du contrat de travail…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Arrêt maladie pendant une rupture conventionnelle

Posée par Francis, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Francis 9004 vues

J'ai bien lu les différents messages concernant un arrêt maladie pendant une rupture conventionnelle, pour ma part, la date de rupture est fixée au 10 mars 2018, seulement mon médecin m'a arrêté pour dépression…

Consulter Maître VIOT
la réponse de Maître VIOT
Résolu

Sans fiche de paie et sans salaire

Posée par Abdoul, il y a 10 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Abdoul 8988 vues

Je voulais des renseignements j'ai personne pour m'aider j'ai pas d'argent pour paiyè un avocat j'ai signé mon contrat cdi le 23 novembre 2014 sa fait 4 mois on ne me donne pas de fiche de paie.et le mois…

Consulter Maître gendronneau
la réponse de Maître gendronneau
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Victime d'une dénonciation calomnieuse d'une ex-employee

Posée par Alexandre, il y a 9 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître berliner 8976 vues

Je suis gerant d'une société, j'ai embauché il y a un an une assistante, c'était une création de poste pour m'allleger sur les tâches administratives et répondre aux appels d'offres. son profil ex artisan…

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la réponse de samir zarouali
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Mise à pied conservatoire pendant arrêt de travail

Posée par dédé, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par dédé 8972 vues

Mon employeur m'a envoyé une lr datée du 23/01/2018 de mise a pied conservatoire suivi de licenciement alors que je suis en arrêt maladie (dépression) depuis le 16/11/2017 , vais je perdre mon salaire ? car je vie seule sans…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

Formuler une demande de réintégration en cour d'appe dans mes conclusions

Posée par mimil, il y a 10 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 8953 vues

Maître en octobre 2012,suite un licenciement verbal suivi d'un effet immédiat j'ai été licencié abusivement,je voudrais être réintégrer dans mon entreprise.j'ai été aussi victime de discrimination syndical À la fin de…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Abandon de poste, procédure après la 3ème lettre

Posée par Anna, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Anna 8945 vues

Étant en abandon de poste depuis le 30/03/2018 suite à un arrêt de maladie (en accord avec ma patronne qui a évoqué en premier cette solution, refusant la rupture conventionnelle) j’ai reçu mes 3 lettres recommandées dont la…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

Comment obtenir le paiement de mes congés payés après mon licenciement ?

Posée par ALLAN831, il y a 11 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DAHAN 8924 vues

J ai ete licencie le 31/072014. il me reste 22jours de conges et mon ex patron ne paye pas la caisse de conges qui ne peuvent aussi me solder mes jours que puis je faire pour avoir mon argent…

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la réponse de Chelli
Résolu

La visite médicale au travail est elle obligatoire ?

Posée par Ptitcoeur, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître LEOBET 8920 vues

Je suis actuellement en cdd (saisonnière) et je n'ai toujours pas eu ma visite medicale. j'ai été embauché il y a 1 mois et demi et mes autres collegues ont eu leur visite medicale 1semaine apres leur embauche. sauf…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Interressement en invalidité

Posée par phiphi44, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par phiphi44 8906 vues

Je suis en invalidité catégorie 2 depuis avril 2013 et cette année psa verse une prime d’intéressement de 2000 euros à tout les collaborateur et j'en fais encore parti.ai je le droit d'avoir une part…

Consulter Maître HERICHER MAZEL
la réponse de Maître HERICHER MAZEL
Résolu

Mon employeur veut un justificatif pour valider mon congé payé

Posée par Corentin-Ma, il y a 3 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Corentin-Ma 8891 vues

J'ai fais la demande d'un jour de congé payé auprès de mon employer mais il m'a dit qu'il l'accepterait qu'une fois que je lui aurais donné un justificatif. sinon, il ne me le validera pas. est-il dans…

Consulter Maître TRICOT
la réponse de Maître TRICOT
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L'agence intérim a t'elle le droit de ne pas verser de salaire ?

Posée par A-B, il y a 5 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 8889 vues

Du 1er au 31 juillet j'ai travaillé pour un peintre ( via une agence intérim). le soir du 31( jour de fin de contrat) je n'ai pas pu faire signer mes feuilles d'heures au patron car il était en vacances. mais…

Consulter Maître Javel
la réponse de Maître Javel
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Reprise du personnel suite appel d'offre secteur sécurité

Posée par bebel, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par bebel 8889 vues

J'ai travaillé pendant 5ans et demi dans un cinéma pour une entreprise de sécurité qui sous traité avec une autre société de sécurité qui avait le contrat principale , je suis le plus ancien agent de sécurité , il y a eu un…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Rupture conventionnelle / mi temps thérapeutique

Posée par Marina83, il y a 3 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rada 8887 vues

J’ai été arrêtée pendant quasiment 3 mois pour dépression et j’ai décidé de quitter mon emploi. pour pouvoir décider de ma reconversion j’ai demandé une rupture conventionnelle des mon retour. les rh m’ont évoqué le fait que la…

Consulter Maître OLEWNICZAK
la réponse de Maître OLEWNICZAK
Résolu

Régularisation congés payés nouvelle loi

Posée par Om13, il y a 2 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 8868 vues

Je souhaite savoir le délai raisonnable qu'a mon ex-employeur pour régulariser mes congés payés acquis en arrêt maladie suite à la promulgation de la nouvelle loi, avant que je puisse entamer une procédure prud'hommale…

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Invalidité catégorie 1 et heures supplémentaires

Posée par Gretchen, il y a 6 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Gretchen 8868 vues

Infirmière en invalidité catégorie 1,en hôpital,convention fehap,je viens de signer un avenant à mon contrat de travail pour réduire mon temps de travail de 30%. dans mon activité,je suis souvent amenée à faire des heures…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Exclusion temporaire de 1 an suite à un conseil de discipline,

Posée par Angy, il y a 10 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Angy 8861 vues

Je suis exclue d'une durée de 1 an dans la fonction publique, comment puis je me retourner contre la direction de l'hôpital, ( public ) comment percevoir un revenu de remplacement ?…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Démission durant une période de chômage partiel

Posée par 6-0-6-0, il y a 6 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par 6-0-6-0 8840 vues

Je suis actuellement en cdi (maître nageur dans une piscine, gestion délégation du service public) depuis le 29/06/2019. je souhaite démissionner de ce poste pour partir travailler en saison, j'ai une promesse…

Consulter Maître DAUSSE
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Congés payés dans le secteur privé

Posée par ap, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ap 8839 vues

Je suis salariée dans le secteur privé, convention collective de la plasturgie. je travail du lundi au vendredi et mes congés payés sont décomptés sur 6 jours/semaine. mon employeur est il en droit de me décompter 2 jours de congés…

Consulter Maître Estrade
la réponse de Maître Estrade
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Récupérer des biens personnels chez mon employeur

Posée par jolth, il y a 6 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jolth 8825 vues

J'ai récemment fais une prise d'acte suite à plusieurs mois de salaire impayés. cependant, j'ai toujours des biens personnels dans les locaux de mon employeur (table, souris d'ordinateur, lunette de vue, etc.)…

Consulter Maître Moulin
la réponse de Maître Moulin
Résolu

Accusée de vol (sans preuve) mon patron me demande de démissioner

Posée par Sam, il y a 8 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sam 8819 vues

Je travaille dans une boulangerie. mon patron le mois dernier m'a accusé le mois dernier du vol de 1300 eur dans un coffre auquel je n'ai pas accès. malgré mes dénégations et le fait qu'il n'a aucune preuve (le…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Congés payés en mi temps thérapeutique

Posée par Canaille, il y a 9 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Rheof 8818 vues

Suite à un arrêt maladie de 6mois et demi, je reprend en mi temps thérapeutique. pour mon 1er jour de reprise, mon employeur me prévient le matin même de ne pas venir travailler aujourd'hui. j'aimerai savoir comment se…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Falsification de devis

Posée par gigi88, il y a 11 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par gigi88 8817 vues

Je suis auto entrepeneur et travail avec des clubs et associations sportives j ai fait 1 devis a un club , et ce club a falsifier mon devis ( en changeant les tarifs ) pour le presenter a des magasins de sports pour leurs faire…

Consulter Maître LEMERCIER
la réponse de Maître LEMERCIER
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Fin de contrat cdi étudiant

Posée par anonyme, il y a 6 ans dans Travail
1 réponse, il y a 6 ans 8801 vues

Actuellement en master 2, j'ai un cdi étudiant depuis juillet 2018, près de 2ans. finissant mes études en août, je ne serais plus étudiante. dois-je démissionner ou s'agit-il d'une fin de contrat? merci de vos…

Consulter Maître BALA-GRODET
la réponse de Maître BALA-GRODET
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Horaire de télétravail, droit ou/et obligation.

Posée par pfcmoi, il y a 6 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par pfcmoi 8797 vues

Je suis en télétravail, mon employeur veux m'imposer des horaires. plus précisément des restrictions d'horaires. il m'interdit de travailler en dehors de la plage horaire 8h-18h, sous peine de sanction. avec des…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
Résolu

Validité clause de non concurrence, vrp

Posée par Monguilou, il y a 9 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Monguilou 8772 vues

Je me permets de poster sur le forum pour avoir quelques conseils avant d'aller plus loin dans certaines démarches. pour présenter ma situation, je suis commercial, sous statut vrp exclusif, dans le domaine de…

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