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Voiture sans permis 14 ans fauteur d accident Posée par Agdette, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1484 vues Nous avons offert une voiture sans permis à notre petit fils de 14 ans. il a passé le bsr. récemment il a dépassé un vélo et ne s est pas rendu compte que le monsieur était tombé . il a eu écho dans le village de l accident... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Erreur du lieux d'infraction lettre 3f Posée par yannis, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par yannis - 1965 vues Donc je me suis fait arrêté pour alcoolémie et stupéfiant et ai reçus la lettre 3f me notifiant 1 ans de suspension administrative. lors de la lecture de cette je me suis aperçus que le lieux de l'infraction n'ai pas du... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Accident seul positif alcool Posée par Will, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1972 vues Je permets de demander de l'aide ,j'ai eu un accident en moto seul dans un virage a faible allure je suis rentré dans un mur ,j'ai été hospitalisé mais rien de grave j'avais un taux d'alcool de 1.2 et... Répondre |
Procédure après prélèvement salivaire négatif Posée par fauxpositif, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par fauxpositif - 2117 vues Je me permets d'écrire sur ce forum pour en savoir plus quant à la procédure "normale" qui suit le résultat d'un prélèvement salivaire négatif. lors d'un contrôle routier, j'ai été testé positif aux stupéfiants... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Peut on revendre la voiture de son frère décédé comment faire ? Posée par Ivan, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1546 vues Bjrs je souhaiterais vendre la voiture de mon frère décédé en janvier mais je ne c'est pas comment faire avc les papiers de vente comment procéder pour pouvoir vendre la voiture en sachant que la carte grise n'a pas était... Consulter la réponse deMaître COTTO |
Control positif à l'alcool, la police me donne un joker et laisse repartir Posée par BIBOP59, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1196 vues Hier en sortant de mon vehicule garé à 10m de chez moi, les policiers étaient littéralement à la porte de mon vehicule quand j'ai coupé le contact. je ne suis pas fier car j'étais clairement au dessus, j'ai obtempéré... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Excés de vitesse + test salivaire thc positif Posée par Drs, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1140 vues J'ai été contrôlé par la gendarmerie pour un excès de vitesse de 40 km/h et un test salivaire positif au thc, voila plus d'une semaine. ils ont bien sur garder mon permis et depuis je n'ai aucune nouvelle, ni de la... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Question sur un controle routier Posée par Max83, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1426 vues Apres un controle routier avec teste salivaire positif , j'ai reçu une demande d'examen biologique (prefecture) avec une suspention du permis de conduire suivant une procedure de retention (prefecture) , mais aucun... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Dossier bloqué en préfecture Posée par Air 974, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1103 vues ... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Amende délit Posée par Gaiturri, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1724 vues Je suis passée devant procureur mars 2022 pour délit alcool volant. amende de 400 a régler voilà plus de 1 ans j'ai pas payée. car endettée. au rsa. et malade et bipolaire... j'ai demandée plusieurs fois une échéance.. il... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Suspension possible ? Posée par Franck, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Franck - 1412 vues J'ai été arrêté par les gendarmes, ma voiture était sur la route au fond d'une petite ruelle . j'étais dehors les gendarmes m'ont fait une prise de sang avec les pompiers car j'ai été victime d'une... Consulter la réponse deMaître Diatta |
Usurpation identité Posée par Said, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Saif - 1455 vues Je vous contacte pour vous expliquer ma situation et je vous souhaite m aider je suis victime de usurpation identité (permis de conduite) en 2021 j’ai porté plainte au poste de police pour usurpation identité et depuis y avais plus... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Rétention de permis pour alcool Posée par Andre, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1162 vues Je me suis endormis au volant on rentrant de soirée ,et fait des tonneaux, mon véhicule a alerter automatiquement les secours. je suis sortis du véhicule et les ait attendu au bord de la route , la police arrive sur les lieux, me... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Sur stup et alcool Posée par Frédéric, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1696 vues Il me semble que si on es pas positif a l alcool il on pas le droit de faire le test stup sauf s'ils étaient positifs a l alcool la il on le droit de faire les deux et bien sa ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Question sur un controle routier Posée par Max83, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1500 vues A la fin d'un controle routier avec teste salivaire positif , on me demande mon numero . j'aimerai savoir pourquoi . merci... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Contrôle alcoolémie à 0.21 Posée par Anne, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1130 vues Mon fils de 18 ans s'est fait contrôle hier avec un taux à 0.21. le gendarme lui dit qu'il peut continuer à conduire tant qu'il n'a pas reçu un courrier recommandé est ce vrai ? que va t il se passer ensuite et... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
DÉlai lÉgal de la convocation À la gendarmerie pour une suspension Posée par HAMZA, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 2026 vues J ai mon permis qui a été suspendu le 23 novembre 2022 pour 6 mois donc jusqu au 23 mai 2023 j ai reçu un appel hier ( le 21 juillet 2023) de la gendarmerie pour une convocation à venir déposer pour cette suspension est ce normal d... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension administrative du permis de conduire Posée par besoinderenseignement, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1827 vues Le 17/07/2023 j’ai été contrôlé positif au stupéfiants et logiquement j’ai eu une suspension administrative dans la foulée, j’aimerais savoir, avant cela j’avais un casier judiciaire vierge et étant entrain de monter ma société... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Sans nouvelles après 120h00 de retention de permis Posée par Guillaume brezh, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Guillaume brezh - 1166 vues Samedi 15 juillet suite a un contrôle routier j'ai été tester positif au canabis les gendarme on alors procédé a une retention de permis et mon laisser repartir avec mon père qui a pris le volant cela fait plus de 120h00 il y... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Belge résident en france perdu permis de conduire belge Posée par Akira, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Akira - 1843 vues Je suis belge vivant en france j ai perdu mon permis de conduire belge comment avoir un duplicata merci... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Accès information suspension Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1098 vues Un avocat peut-il avoir accès à une information sur une suspension de permis ? je soupçonne le père de mon enfant d'avoir (encore) eu une suspension de permis pour alcoolémie au volant, mais il reste évasif et ne veut pas me... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Convocation suite accident de la route avec alcoolémie Posée par Coralie, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1955 vues Mon conjoint a eu un accident de voiture ( perte de contrôle , accident seul ) le 10 juillet , la gendarmerie est intervenu , test alcoolémie positif , ils lui on pris son permis de conduire mais il est parti avec les pompiers car... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Accident alcoolisé sans dommage colateraux. pas de suspension de permis Posée par Lele, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1134 vues J ai eu un accident seul dans un fossé. mon taux d alcoolémie bien supérieur à 0,50. a ce jour soit 7 jours après les faits, on ne m a toujours demandé mon permis. les forces de l ordre me l ont laissé ? est ce une vis de... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Convocation commissariat après restitution permis de conduire Posée par Swan, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Swan - 1383 vues Je me permets de vous contacter aujourd'hui car j'ai reçu un appel du commissariat où mes parents sont domiciliés afin de m'entendre sur ma suspension de permis pour usage de stupéfiant qui a eu lieu le 27.08.2023... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Priorite a droite Posée par mireille, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1252 vues Je viens de recevoir un pv mais je ne me suis pas fait arreté ils disent refus de priorité a droite je pense en camera en aucun cas je n ai fait ça et en plus je me souviendai si ja vais coupé la route a une voiture merci de vos... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Permis Posée par Vini, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vini - 1503 vues Je vous contacte car j'ai un petit dilemme je viens de récupérer un relever d'information de mon permis il y a marquer que mon droit de conduire est valide suite à une fin de suspension mais l'état du titre est... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Peu on demander un test thc plusieurs jours après un accident si il n'as pas été fait le jour même... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Vice de procédure ? Posée par Cjl, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1651 vues Je me suis fait contrôler à 0.79 pour alcool au mois de mai. sur la retention de permis et la suspension du préfet s'est notifié 0.79. aujourd'hui convoqué par la gendarmerie pour le procès verbal qui me notifie qu'... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Suspension de permis Posée par Vini, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vini - 1858 vues Ma suspension à pris fin aujourd'hui puis conduire directement ?... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Invalidation du permis avant jugement en appel Posée par 974??, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par 974?? - 1321 vues En premier lieu, je souhaite contextualiser les faits. septembre 2020, je suis contrôlé positif à l'alcool et au stups, suspension administrative de neuf mois. janvier 2021, jugé par ordonnance pénale, j'écope d'une... Consulter la réponse deMaître Doumi |
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