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Je peux conduire le jour même après le jugement ? Posée par Azertyuiop, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1332 vues Suite à une infraction que j'ai commise il y a quelques mois, je dois me rendre au tribunal, qui se trouve à 5 heures de route de chez moi. je sais déjà que je serai suspendu de conduire pendant au moins 6 mois. ma question... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Amende forfaitaire retrait point Posée par Pvx, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1161 vues Jai était intercepté dans un sens interdit sauf riverains la gendarmerie ne ma pas contrôler il mon juste demander si jai vu le panneau et sont partit jai recu une amende de 4 point hors je nes pas payez... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Suspension de permis non confirmé par le jugement Posée par valeco, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par valeco - 1398 vues J'ai été controlée le 27 avril 2023 positive au thc lors d'un banal control routier, suite à cela j'ai eu une suspension de 5 mois par le prefet, le 3 juillet je suis passé en jugement et le... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Je ne me suis pas présenter au tribunal Posée par Pat, il y a 2 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pat - 2811 vues Mon fils avait une convocation au tribunal et est arrivé en retard et donc n'a pas été reçu. son permis lui a été enlevé pour après un test au stupéfiant. que va t-il se passer maintenant. merci de votre retour. patricia... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension permis Posée par nico 25, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1192 vues Le tribunal judiciaire(l ordonnance penale delictuelle) vient de condamné à une suspension de permis de 7mois. j'ai déjà effectue une suspension administrative de 4mois.j ai la possibilité de faire opposition de cette... Consulter la réponse deMaître Zerbib |
Suspension de permis Posée par Vini, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Vini - 1405 vues Je suis actuellement en suspension de permis je le récupère dans quelque jours j'ai actuellement 6 point et je me suis fais contrôler positif au stupefiant. j'aurais 1ans de permis fin septembre et je dois passer au... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Vice de procedure ?? Posée par LUC nicolas, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1075 vues Je me suis fait arrêter pour une alcoolémie à 2 h du matin samedi 1 juillet 2023 les policiers ne voulant pas me garder en garde à vue m on demander d appeler 2 pers que j avais à 2 coup de fil pour que... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Contrôle positif alcool Posée par Maxime, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1397 vues J'ai eu un léger accident mercredi 28 juin avec une voiture stationné(aucun blessé) suite à cela j'ai étais contrôlé avec un taux d'alcool de 0,48 au lieu de 0,40 . le 18 août 2018 j'ai était controlé avec... Consulter la réponse deMaître Zerbib |
Titre de séjour Posée par Loup, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Loup - 1835 vues Madame voilà mon mari il a il conduit une voiture en sachant que son permis il est dépassé depuis un an et demi j'aimerais savoir si il peut conduire une voiture en sachant qu'il a pas de passeport ni de récépisser nique... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension administrative et judiciare Posée par Carogael, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Carogael - 1578 vues Mon fils a eu une suspension administrative du préfet pour alcool au volant. celle-ci se terminant le 06/07/2023 il a passé sa visite médicale le 14/06/23, qui a été validée. il devait donc demander un nouveau permis sur ants dans... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Question auto-école litige Posée par Hello, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1302 vues Suite à un litige avec mon auto école, me demandant de payer deux heures de conduites, je leur signale qu'ils m'ont fait payer 99 séances de codes + examen alors que je l'avais déjà avant inscription... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suite a la perte de mon permis (égaré)je suis passé par un prestataire Posée par m.e, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1689 vues Il y a 1 mois j ai fait une demande de permis par un prestataire (permis-conduire.net)puis je savoir si ce prestataire est fiable, une fois mon dossier envoyé a celui çi,il m a renvoyé un justificatif de dépôt... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Contrôle routier Posée par Alexis, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1199 vues J’ai été verbalisé un soir pars rapport à mes vitre teintées alors que pendant le contrôle mes vitre étaient descendu, il m’a dit de faire monter mes vitres puis a remarqué qu’elle étaient teintées et m’a verbalisé. je voudrais... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Substitution de l’administratif par le judiciaire pour suspension Posée par SLBL, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1348 vues Après avoir obtenu une réduction de ma suspension de permis à 4 mois au lieu de 6 (suite un recours gracieux), si je suis jugé presqu’ un an après en correctionnel pour 6 mois, devrais je m’arrêter de conduire 2 mois encore? alors... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Démarches a effectuer pour le permis Posée par Bb, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1172 vues J'ai mon ami qui a perdu le permis pour stupéfiant ça fesai 17ans qu'il avait le permis après jugement il a le droit de le repasse qu'elle démarche sont a faire?est ce qu'il doit repasser le... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Thc et suspension Posée par Dims, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1174 vues Je me suis contrôlé positif au thc, on m’a fait 2 prélèvement salivaire, mai pas de prise sanguin est ce normal ?... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Problème assurance suite à suspension permis car sans nouvelle tribunal Posée par Damien890Gp, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1236 vues Suite à un excès de vitesse de 45kmh le 14/12/21, j'ai eu une suspension de permis de 5mois, jusqu'au 14/05/22. j'ai depuis retrouvé mon permis et changé de véhicule et d'assurance, j'ai déclaré ma... Consulter la réponse deMaître DREYFUSS |
Puije fair valoir un vice de procédure Posée par Flo, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1645 vues Je me suis fais controler le 18 juin positif a lalcool ainsi qu au stup passer nuit en garde a vu perquise etc g demandé prise de sang qui mon fait pendant la garde a vu on est le 27juin et g tjr aucune nouvelle des résultats pensez... Consulter la réponse deMaître VALMIER-ROCHEBLAVE |
Démarche Posée par Lsriccardo, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lsriccardo - 1487 vues Après 3 ans de visite médicale, qu'elles sont les étapes à faire sur le site ants ?... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Test salivaire positif alor que jamais pris de drogue de ma vie Posée par Nathy, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nathy - 2083 vues Je vous explique ma mésaventure ,j ai été interpeler pour un simple contrôle de papier ,le 16 juin il m on aussi fait un test alcoolémie négatif , puis un test salivaire positif à la cocaine . or je n est jamais toucher à ça ni n... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Lettre 48 n Posée par didou, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1557 vues J'ai eu mon permis en aout 2021, voiture et poids lourds, suite à ma formation dans le métier de routier, j'ai été verbalisé pour le manquement du clignotant dans un rond point, retrait 3 points, cette infraction à eu lieu... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Mineur bsr positif au thc Posée par Chris1971, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1810 vues Mon fils de 17 ans contrôler positif au thc. nous avons rdv a la gendarmerie pour une audition avec 1 avocat . qu'elle sanction peut-il avoir ses sa 1 ere infraction ? et y aura t il une suite après cette... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension du permis de conduire Posée par sebastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1073 vues Je viens vers vous car je ne sais pas comment recuperer le papier de ma suspension du permis car je doit l lavoir pour faire le test psychotechnique aaaep il a ete envoyer a mon ancienne adresse et comme cest ma 1er infraction je... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Prorogation Posée par MATTIN20, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1131 vues J’ai eut une suspension de permis de 6 mois. 1ere visite médicale faite et permis récupéré mais valable que un an. aujourd’hui ce délais est dépassé de 8mois. (je ne savais pas qu’il fallait faire une deuxième visite). je me suis... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Suspension de 6 mois Posée par Ki ara, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1042 vues J’ai eu une suspension de permis de 6mois. j’ai reçu la réf 3 je peut récupérer mon permis le 16 novembre. pour l’instant aucune convocation du juge c normal ? je risque plus que 6 ? pour conduite sous emprise de thc. merci par... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Condamnation et délit délictuel ? Posée par illina, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1121 vues Mon fils a reçu comme condamnation un emprisonnement délictuel de deux mois mais ensuite il est noté: vu l'article 132-31 al.1 du code pénal; dit qu'il sera sursis totalement à l'exécution de cette peine, dans les... Consulter la réponse deLELOUVIER |
Divulgation du motif de ma suspension de permis Posée par freddo, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1017 vues Je me permet de vous écrire pour m'éclaircir. j'ai été contrôlé au cannabis lors de mon retour du travail avec la camionnette de l'entreprise. permis retiré pour une durée de 3 mois, cela m'a servi de leçon. ma... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de permis, 9 mois sans nouvelles Posée par bientotsurbfmtv, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1029 vues Il y a 9 mois j'ai ete victime d'une suspension de permis pour usage de stupefiants. cela fait 9 mois et je n'ai recu aucun papier, aucune amende. est-ce normal ? que dois-je faire ? merci d'avance... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Mise en fourrière alcool Posée par Jess27, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1484 vues Ma question est je me suis fais arrêter par les motards pour alcoolémie au volant le 31 mai 2023,ils m'ont embarqué à la gendarmerie et appelé un dépanneur pour mis en fourrière du véhicule pour 7jours... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Non respect d’une priorité à un céder le passage, suspension de permis ? Posée par maatrs, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1828 vues Suite à non respect d’une priorité à un céder le passage, il n’y a pas eu d’accident, je me suis fait contrôlé par les gendarmes. on m’a donc informé que je préférais 4 points et je dois payer 90€ d’amende, je voulais donc savoir... Consulter la réponse deMaître Prémel |
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