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Convocation gendarmerie conduite stupéfiant positif thc
Posée par Cedric, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1294 vues

Merci infiniment pour vos réponses, / suite a un contrôle routier positif au thc le samedi 18/03 la gendarmerie ma appeler le 23/03 en me laissant un message vocal pour me dire je cite " gendarme maxime r*** a l'appareil...

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Maître Cassé
 
Premi
Posée par Dani, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1836 vues

J'ai reçu un courrier me disant que j ai plus de point et que je dois ramener mon permis a la préfecture mais mon permis je l pa qar je me suis fait arrêté une deuxième fois et paraille on vont me prendre...

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Maître Cassé
 
Ordonnance pénale délictuelle jeune permis
Posée par Adinev, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2812 vues

J'ai eu mon permis le 10 mai 2022, le 24 septembre 2022 j'ai fait un accident sous l'emprise d'alcool je suis partie a l'hôpital est fait une prise de sang 0,80 g/l les gendarmes m'ont convoqué pour...

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Maître Cassé
 
Retrait de 6 point stup
Posée par Bruni, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1730 vues

Contrôle positif au stup, quand est qu’il me retire mes point?si dans 2 mois j’ai 8 point est que je peux faire patienter jusque là...

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Maître Cassé
 
Ordonnance pénale
Posée par Koro, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1295 vues

Voilà je vais avoir une ordonnance pénale un retrait de 6 points et vu que je suis en permis probatoire sûrement une annulation, mais si je conteste l’ordonnance pénale çà peut m’emmener jusqu’au 15/06/2023 et avoir 8 points et que...

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Maître Cassé
 
Vice de procedure
Posée par Jeannot, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1275 vues

Je me suis fais contrôler positif au stup, il mon propose une contre expertise mais il ne m’ont pas auditionné à la gendarmerie et mon ramener chez moi et mon fais une perquisition ? y’aurais il un vice de procédure merci de vos...

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Maître Cassé
 
Conduite sans permis et sans assurance
Posée par Bobby, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1914 vues

Ayant conduit toute ma jeunesse dans les champs ( mon oncle est agriculteur ) je suis allé sur la route et je me suis fait contrôlé sans permis ni assurance , étant la première fois que j’ai commis ses délits je suis convoqué au...

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Maître BERTÉ
 
Suspension de permis mais permis toujours valide sur telepoints
Posée par FENDT, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 4943 vues

J ai reçu une suspension de permis le 24/03/2023 lettre 3f et sur mon relevé information restreint mon permis est toujours valide sur telepoints... puis je encore conduire?...

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Maître TANGALAKIS
 
Suspension administrative de 6 mois de mon permis de conduire
Posée par Yg23, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1142 vues

Mon permis de conduire a fait l’objet le 27 août 2022 d’une suspension administrative de 6 mois (et non de 3 car à quelques jours près, j’étais encore en état de récidive) pour conduite en état d’alcoolémie. À ce jour, soit 7 mois...

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Maître Cassé
 
Pour une convocation et pour un permis en état d'ivresse et défaut d'assurance
Posée par Leo974, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Leo974 - 2147 vues

Voilà je me suis fait arrêter dans à 1h du mat dimanche dernier la police nationale était derrière moi m'ont un test d'alcoolémie j'ai été positif au commissariat jai resoufler j'avais 0,96...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Positif au thc test salivaire stupéfiant droit de procedure
Posée par Samir, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 1618 vues

J'aurais besoin de l'analyse d'un avocat expert en permis de conduire merci vraiment beaucoup pour vos réponse, je me suis fais contrôlé par la gendarmerie positif au test salivaire thc j'ai était conduit a la...

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Maître FARRAJ
 
Ordonnance pénal
Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1630 vues

Si je m’oppose l’ordonnance pénal, aurais je besoin d’un avocat ? si oui quel sont les tarif ? parce que si je m’oppose ce n’est pas pour chercher un vice de procédure mais bien pour attendre le 15/06/2023 pour avoir 8 points...

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Maître FARRAJ
 
Renseignement si
Posée par Sandy02, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1950 vues

Mon fils a eu une invalidation de permis de 6 mois à fait les tests psychotechniques ainsi que la commission médicale avec une période de validité d un an expiré il a fait ce jour une deuxième visite médicale avec tests sanguins...

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Maître FARRAJ
 
Délai de réponse du teste de salivaire après un contrôle routier
Posée par raph, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1344 vues

Il y un délai de réponse de la gendarmerie après un contrôle de teste salivaire, peut il y avoir une vice de procédure si après six jour de réponse positif du teste par la gendarmerie...

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Maître Rigoulot
 
Délai maximal pour souffler dans un éthylomètre suite à infraction
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1481 vues

J'ai eu un accident au fossé un dimanche avec mon véhicule à 13h30. pas de blessures. les gendarmes sont venus, le dépannage du véhicule a été effectué et j'ai été emmené à la brigade pour souffler dans un éthylomètre. le...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis suite test salivaire le 19/01/23
Posée par pech, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 2115 vues

Suite à nos derniers échanges , la gendarmerie m'a appelé pour me dire que j'étais bien positif au cannabis néanmoins sans m'en notifier le taux . j'ai refusé la contre expertise proposée. quelques jours après...

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Maître Doumi
 
Refus test salivaire 1ere fois
Posée par bourgogne, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 1943 vues

Salut, alors voila j'ai refuser(j'aurais pas dû) un test salivaire. j'ai eu une rétention, et actuellement je suis en suspension pour 7 mois, pensez vous que j'aurais une annulation de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis
Posée par pampam59, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 2145 vues

Je voudrais s'avoir si on ma vraiment supendu mon permis...

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Maître FARRAJ
 
On me cumul une suspension
Posée par Johann, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1211 vues

Je rencontre un problème depuis 2019 j'ai subit un contrôle pour stupéfiants qu'il c'est aiderez négatif au début du contrôle et que avaient de repartir le policier me rattraper pour me dire que c'est positif se...

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Maître DAHAN
 
Positif au cannabis, délai de 120 heures dépasser
Posée par Adrien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2258 vues

J'ai était testé positif au cannabis le 8 mars 2023. le deuxième test pour confirmer, c'est perdu dans un premier temps et mon permis ma étais rendu le 18 mars par la gendarmerie. aujourd'hui le 24 l'officier me...

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Maître FARRAJ
 
Droit de retournement
Posée par marc vallet, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1468 vues

Un promoteur crée un lotissement avec accès sur un chemin avec un terre plein central sur notre axe de retournement cadastré que faire .merci pour votre réponse salutations...

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Maître DAHAN
 
12 points mais permis à la préfecture puis je conduire
Posée par Nielda, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1288 vues

Permis suspendu, récupérer mes 12,points, mais permis en préfecture, puis je conduire ?.suspension de 5 mois terminée depuis 2018...

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Maître Rigoulot
 
Suspension 120h
Posée par martincamille, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par martincamille - 2050 vues

Il y a 8 jours j’ai eu une rétention de permis de 120h. a ce jour, la police n’a pas reçu les résultats d’analyse et le préfet n’a pas rendu de décision de suspension. au bout de 120h, la police refuse de me rendre le permis et que...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis
Posée par Kiki, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1468 vues

Mon fils a récupéré son permis et pas fait la visite médicale. la préfecture lui a précisé qu il est toujours en suspension, rv pris auprès d un médecin mais il a perdu la réf 7 ? que faire pour obtenir un...

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Maître FARRAJ
 
Suspension de permis
Posée par maxoo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2081 vues

Voila , mon histoire. un samedis en rentrant du travail , j'ai eu accident et endommager une clôture. ayant pris peur j'ai laisser mon véhicule sur le bord de la route avec mes coordonnées. et je suis donc rentrer chez...

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Maître DAHAN
 
96 h après rétention
Posée par Guigui, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Guigui - 2238 vues

96 h de retention de permis de conduire pour excès de vitesse et toujours pas de nouvelles la gendarmerie me dit que c'est passer ce lundi 13/03 en commission mais toujours pas de lettre recommandé. et quand je regarde sur le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Formulaire 3f non reçu
Posée par Sabrina, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sabrina - 2121 vues

J'ai eu une audition libre mardi 28 février 2023 où par la suite l'opj m'a transmis une convocation au 20 juin 2023 au tribunal judiciaire, cela dit je n'ai reçu aucun courrier de la préfecture me...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Alcool
Posée par Seb, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1836 vues

Je dois récupérer mon permis le 16 mai et je n'ai pas encore reçu de convocation de tribunal j'ai une suspension de permis de 6mois préfectoral que dois-je faire...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Rétention excès de vitesse
Posée par Guigui, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1623 vues

Après une rétention de mon permis de conduire les gendarme mon laisser repartire au volant de mon véhicule pour aller me garer sur un parking d'un magasin. sont-ils en tord ? vice de procédure ? merci...

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Maître DAHAN
 
Alcool permis probatoire
Posée par Pascal, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pascal - 1899 vues

Ma fille a eu un accident de la route elle c est endormi et a été contrôle positif à l alcool 0.3 donc permis probatoire retiré voilà ma question son permis probatoire se terminait le 24 avril prochain doit t on signer la sanction...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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