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Suspension de permis
Posée par Florian, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Florian - 1512 vues

Voilà je vous explique mon problème. au mois de juillet en sortant du travail a 17h en moto j'ai voulu esquiver un tracteur qui sortait d'un stop (qu'il avait marqué) mais sans visibilité, a mon approche environ 70 a...

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Maître Cassé
 
Solde de points négatif possible ?
Posée par Via62, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Viaa59 - 2132 vues

J'aimerais savoir s'il est possible d'être en négatif au niveau des points sur le permis de conduire ? j'étais à 2 points et j'ai perdu 8 points d'un coup et ces 8 points ont étaient débités il y a peu j'aimerais donc savoir si je...

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Maître Cassé
 
Pas de suspension apres accident avec 0.81g.alcol
Posée par Aldi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2623 vues

J'ai était controlé a 0.82 mg apres un accident que j'ai fait moi meme a ma voiture contre des poteaux. apres sorti de la garde a vue on ma pas retirer mon permis ni suspendu je voudrais savoir c'est du a quoi ? a mon travail ? ou...

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Maître DE CAUNES
 
Conduite sans assurance
Posée par stevy70, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1308 vues

J'ai rendez-vous avec le delegué du procureur pour des faits de conduite sans assurance, plaque d'immatriculation non conforme ainsi que les pneus en mauvaise état. a quelle sanction dois-je m'attendre sachant que...

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Maître DE CAUNES
 
Droit de conduite
Posée par Jko, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1328 vues

Suite à une renouvellement du a une suspension . j ai ma demande de permis qui a été valider . ai je le droit de conduire avec la validation de ma demande de permis ? en attendant de recevoir mon permis...

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Maître Daveluy
 
Circulation sur bande d'arret d'urgence
Posée par GESTWYB, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GESTWYB - 2574 vues

Suite à de graves troubles gastriques j'ai voulu sortir au plus vite de l'autoroute en allemagne dans un bouchon en empruntant sur 200m la bande 'arret d'urgence pour me soulager avant la sortie officielle .un...

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Maître DAHAN
 
Risque d’annulation ?
Posée par CB, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1485 vues

J’ai été arrêtée le 5/11/2022 pour un excès de vitesse de 50km/h (suspension administrative de 6 mois) sachant que j’ai commis d’autres infractions : - 17/09/2019 : suspension permis 2 mois pour excès de vitesse de 48 km/h -...

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Maître Rigoulot
 
Suspension administrative / suspension judiciaire lettre 7
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1513 vues

Je me suis fait contrôler pour conduite en état d'ivresse le 24 mai 2022. j'ai une suspension administrative de 6 mois à compter du 14 juin 2022, donc jusqu'au 14 décembre 2022. je suis passé au tribunal le 03...

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Maître Rigoulot
 
J'ai dépassé le délai d'échange
Posée par JeanMa, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2432 vues

J.ai dépassé le délai d'échange de mon permis de conduire suisse, ma demande a été refusée. que faire ?...

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Maître DAHAN
 
Récidive ou pas?
Posée par Dje, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1592 vues

J ai été condamné le 10 avril 2017 pour conduite sous alcool en état de récidive , je viens de me faire rattraper pour les mêmes faits le 10 novembre 2022 .suis je en récidive ?merci pour vos réponses...

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Maître DAUSSE
 
Permis a et b
Posée par mimi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2199 vues

Mon mari a perdu ses permis poids lourds le 01/10/2020, de même a-t-il perdu ses permis a et b voiture qu'il détient depuis le 06/02/1970 ? merci pour votre réponse...

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Maître DE CAUNES
 
Convocation audition libre suite à un refus d'obtempérer
Posée par Carmelo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Antho - 19709 vues

Je viens vers vous pour vous soumettre mon probléme,il y a un mois un vendredi j'ai eu un accident de moto assez grave tout seul dans un virage avant un rond point en ville. la police était les premiers à arriver sur les lieux...

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Maître SEBAN
 
Retrait de permis de 6 mois pour une rayure?
Posée par Losloe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1433 vues

Je vais essyaer de détailler au mieux avec les infos que j'ai. il y a 3 ans et demi une amie a moi a été contactée par une fille l'accusant d'avoir rayé sa voiture en stationnement (ce qu'elle assure...

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Maître DE CAUNES
 
Vice de procédure ?
Posée par Étienne, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Etienne - 2158 vues

Je me suis fait contrôlé positif au thc ce mardi 8 novembre suite à une c☝️ somatisons dans la nuit de samedi à dimanche , j’ai donc realisé un deuxième prélèvements salivaires pour analyse cependant étant convoqué ce...

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Maître DE CAUNES
 
Peut on prendre une amande pour excès de vitesse au jumelle sans être arrêté
Posée par Luc, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2723 vues

Je viens de passer à 140 au lieu de 80 deux gendarmes se trouvait sur le côté avec un pistolet radars il ne m’ont pas arrêté pensez vous qu’il est possible de recevoir une contravention pour excès de vitesse ? merci de votre réponse...

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Maître DE CAUNES
 
Délai convocation restitution permis
Posée par Rinal, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1931 vues

Il y a plus d'un an j'ai eu une suspension administrative de 6 mois pour conduite sous l'emprise d'un état alcoolique avec + de 0.80g par litre de sang. suite a ca j'ai été jugé il y a 45 jours et ma peine...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis de conduire
Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1668 vues

J'ai eu un retrait de permis de 4 mois le 23 février on m'a pris mon permis je devais le récupérer le 23 juin mais je n'ai eu comme date de visite médicale pour récupération de permis que le 21...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Convocation après un teste salivaire
Posée par Nana, il y a 6 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dave - 14984 vues

Voilà il ya une semaine j'ai eu un test salivaire après un contrôle banal. les agents de police mon demende de le refaire au commissariat donc je l'ai refait la bas et on ma dis que au bout 48 h j'aurais des...

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Maître SEBAN
 
2ième visite médicale
Posée par bob, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bob - 1799 vues

Quel est le délai à respecter avant de prendre rendez-vous à la commission médicale? permis provisoire expire le 03/02/2023 j'ai pris rendez-vous à la commission le 20/12/2022. est-ce correcte? (j'ai été contrôlé positif...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis suite à une suspension en 2017
Posée par Roméo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Roméo - 2070 vues

J'ai été arrêté en aout 2017 pour alcool au volant, est ce qu'à ce jour ( 08112022) mon casier b2 est vierge en sachant que j'avais eu à l'époque une suspension de 6 mois ou est ce que je me dois...

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Maître Rigoulot
 
Renouvellement de permis poids lourd et transport en commun
Posée par fredo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1695 vues

Mon permis était valide jusqu'au 29/07/2022, mais je n'ai pas pu faire la visite médicale car je me suis fait opérer du canal carpien. j'ai contacté un médecin pour un rdv mais il m'a dit d'attendre que ça...

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Maître Rigoulot
 
Possible recidive?
Posée par Pseudonyme2121, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2216 vues

Monsieur madame, samedi 05/11 j'ai été sujet a un contrôle routier de alcoolémie dans un rond point; sur hésitation de ma part à la question quand est ce que j'ai fumé la dernière fois, le gendarme m'a soumis a un...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Amande majorée sans reçu l’amande initiale
Posée par Habet, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1531 vues

Le 29 août j’ai reçu un avis d’une amande majorée par un officier de ministère public pour l’infraction de téléphone au volant. le 8 septembre, j’ai contesté par la lettre recommandée cette avis car je n’avais pas reçu l’amande initiale...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite sans permis
Posée par Laurine ALBICY, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Laurine ALBICY - 2008 vues

Mon conjoint a été pour defaut de permis: il avait déjà été arrêté au par avant pour defaut de permis pour un scooter 125 il y a quelque année , et en mars aussi . aujourd’hui c’est avec une voiture . je précise qu’il a son code de...

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Maître DE CAUNES
 
Incompréhension après contrôle routier.
Posée par Arnsut, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1669 vues

Permis suspendu = positif au thc. (6mois) pendant mon contrôle, les gendarmes m’ont certifié que j’allais avoir un rdv avec une magistrate dans les 2/3 jours après le contrôle. rien!! pas eu d’appel, de convocation. il devait me...

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Maître Cassé
 
Test salivaire positif au thc effectué par les officiers de police
Posée par Kanki, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2093 vues

Mon fils a été arrêté au volant de ma voiture et testé positif au thc (test salivaire). il était 7h du matin et il avait fumé vers minuit/1h du matin. il était en permis probatoire car jeune conducteur donc il va perdre tous ses...

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Maître Cassé
 
Permis 0j de suspension au pénal
Posée par Papouche68, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2581 vues

En juillet 2019 je me suis fais arrêter pour un taux d alcoolémie de 0,5. j ai reçu une suspension administrative de 2mois en recommandé 1semaine avant de passer au tribunal donc j ai garder mon permis en pensant le donner au...

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Maître Rigoulot
 
Procédure suspension de permis ?
Posée par Jimmy, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1881 vues

J’ai fait l’objet d’un contrôle positif au cannabis par test salivaire le 07/04/22 , j’ai vu sur le forum que beaucoup de personnes subissaient un second test pour ma part il n’y en a eu qu’un seul . ensuite mon permis m’a était...

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Maître Rigoulot
 
Restitution des points
Posée par Seb, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1811 vues

Ayant perdu 3pts en juillet 2019 (téléphone au volant) puis 3pts en octobre 2019 (franchissement de ligne de dissuasion, pour changer de file sur l'autoroute) je voudrais savoir combien de temps me reste-il pour récupérer mes...

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Maître Rigoulot
 
Caution non restituee
Posée par picsou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2145 vues

Il y a une semaine j'ai effectué une location de voiture sur un site connu, ou des particuliers mettent en location leur véhicule, 400€ de caution ont été retenu sur mon compte. la location s'est très bien passée. après...

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Maître LEMERCIER
 
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