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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Permit

Posée par Theo@dix, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Theo@dix 2403 vues

J’ai un problème avec mon permit de conduire , je devais passer en comission médical depuis le 13janvier 2022 , je n’étais pas au courant que je devais aller en comission médical une deuxième fois je n’ai pas reçus de lettres de…

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Non réception du courrier 3f

Posée par Diego, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2287 vues

J ai jamais recu le courrier 3f et je dois passer devant la commission médicale quelle est la démarche . merci très cordialement…

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Test psychotechnique

Posée par Lilitiger, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1986 vues

Suite à une suspension de permis j ai récupérer mon permis et j ai un deuxième rdv avec la commission médicale pour le récupérer définitivement . dois je refaire un test psychotechnique pour la deuxième visite…

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Suspension de permis

Posée par Walid, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Reda 2783 vues

J'ai été en excès de vitesse à plus de 40kmh mais moins de 50kmh . je viens tous juste de recevoir ma condamnation et j'ai donc une suspension de 3mois . mais à partir de quand commence les 3mois en sachant qu'il…

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Rétention, suspension

Posée par Alexandre, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2619 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie il y a 4 mois suite à un excès de vitesse , plus stupéfiant ( je précise que c’était 3 jours après mon anniversaire je ne suis pas un consommateur régulier du tout j’ai juste fait une…

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Tribunal après récupération du permis suspendu

Posée par Mumu, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mumu 2743 vues

Mon fils a eu un retrait de 3 mois après un test salivaire positif au cannabis. il a fait les examens et tests et il a récupéré son permis. maintenant il est convoqué au tribunal judiciaire et doit prendre un avocat. pourquoi ? que…

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Annulation permis

Posée par Laura, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Laura 1993 vues

Les gendarmes m’on signalé qu’il me restait 0 point sur mon permis de conduire mais que je pouvais tout e même conduire tant que je ne reçois pas la lettre 48si apparemment mon permis aurai été annulé depuis novembre 2021. puis-je…

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Convocation

Posée par Lune, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lune 2239 vues

Ma question est simple combien de temps ont les gendarmes pour me convoquer, afin de faire l'audition, après une infration routière. merci d'avance pour vos réponses…

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Résolu

2ème prise de sang apres suspension

Posée par Stephane12, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2125 vues

J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie, le l'ai récupéré et je dois faire une 2ème prise de sang au mois de novembre pour avoir mon permis définitif, comment dois-je m'y prendre et où l'adresser ?…

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Pas de document référence 7

Posée par Dani, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1594 vues

Je n ai pas encore de convocation au tribunal apres plus de 6 mois de suspension de permis puis je conduit et demandé mon permis a la gendarmerie qui me la pris…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Comment puis je faire

Posée par Lori, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1606 vues

En 2020 j'ai été en suspension de permis après j'ai fait ma visite médicale suite à ça j'ai récupéré mon permis mais je ne l'ai pas refait sur le site ants car pas l'utilité. et en 2021 1an après…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Permis

Posée par Yassine, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1559 vues

Sa fait 11mois que j’ai le permis il m’ont fait un teste stup il et positif je risque quoi ?…

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Suspension permis de conduire.

Posée par Gilou, il y a 4 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gilou 5003 vues

Une peine de 4 mois de suspension et 300 euros d'amende que je viens de terminer et de régler mais le site de l'ants tarde à m'envoyer mon permis provisoire motif, en analyse service instructeur et je devrais pouvoir…

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Quand vais je récupérai mes points

Posée par Luce, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1780 vues

J’ai payer une contravention le 20 juin pour un excès de vitesse de 1 km/h je suis censée récupérer mes points 6 mois après soit le 20 octobre si je n’ai pas refait d’infraction au code de la route avant. seulement j’ai payer une…

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Permis de conduire

Posée par Roro29370, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Roro29370 2016 vues

J'ai fait une demande de permis de conduire auprès de l'ants le 30 août 2022, après avoir passé la visite médicale. a ce jour toujours pas reçu mon nouveau permis j'ai juste le justificatif du dépôt de demande. je…

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Mon fils c'est fait contrôlé a 0,80g

Posée par Patoche, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2762 vues

Comme dit dans le titre mon fils qui a 23ans c'est fait contrôlé a côté de brest le 19/09 avec 0,80g . on lui a retiré son permis sur le champs et maintenant il est convoqué le 6/10 à la gendarmerie pour une audition…

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Accident avec un piéton

Posée par Brouillard, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2623 vues

J'ai renversé un piéton qui traversai un passage piéton. je ne l'ai pas vu. la personne a été évacuée par les pompiers et la police est venue faire des constations. a priori, la victime n'était pas sévèrement blessé…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Retrait permis cnduire .

Posée par AL, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2325 vues

Permis suspendu en 2011 ,je n'ai jamais reçu de notification de la part de la préfecture . suite a un contrôle on m' expliqué que je pouvais conduire tant que je n'était pas informé . cela fait 10ans maintenant .aujourd'hui j'ai subi un…

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Amandes routières et ferroviaire

Posée par Sosdoc, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1983 vues

Je suis médecin urgentiste dans le 93 , je travaille en collaboration avec le samu93 ( fonction publique) , je voudrais savoir si je peux aller en justice et saisir le juge au tribunal concernant des amendes majorées d’infraction…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Suspension provisoire du permis b

Posée par Chichi08, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Chichi08 2808 vues

Je me suis fais contrôle en scooter non immatriculé et contrôle salivaire positif au canabis. la police m'a pris immédiatement mon permis et depuis je n ai plus de nouvel. je me demande se que ke risque. le scooter était…

Consulter Maître Meziti
la réponse de Maître Meziti
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Conduite stupéfiant en 50cc

Posée par Loic, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2230 vues

J’ai était contrôle par la gendarmerie, test salivaire positif ! audition convocation pour une ordonnance pénal délictuelle. j’ai u ni rétention permis ni suspension vu sur le permis am / bsr sa ceux fais pas il m’on dis. je n’est…

Consulter Maître Meziti
la réponse de Maître Meziti
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Quand?

Posée par Ama, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ama 2435 vues

On m'a retirer mon permis le 24 juin 2022 et je devrais le récupérer le 24 décembre 2022. (6 mois de suspension) cependant le jour où je suis allée au jugement, ils m'ont absolument rien expliquer, on ma traiter très mal, et je…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Appel dans un autre département

Posée par Winzniw4, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Winzniw4 3012 vues

J ai été condamné pour conduite avec thc par contumace à ajaccio et je souhaite faire appel.toutefois j habite en ariège et le jugement est vraiment très sévère. comment faire appel pour être jugé en ariège ? j attends le courrier…

Consulter Maître RASOAVELOSON
la réponse de Maître RASOAVELOSON
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Test psychotechnique avis favorable avec restriction

Posée par Ml7, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par charly 9175 vues

Jai passé mon test technique le 14/09 pour récupérer mon permis après une suspension de 6 mois. j'ai obtenu un avis favorable avec restriction pour la catégorie véhicule lourd, je suis chauffeur routier de métier…

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la réponse de LeMarseillais
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Y a t'il un vice de procédure?

Posée par Nico, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2256 vues

Je me suis fait arrêté le 06 juillet 2022 pour alcoolémie au volant par la gendarmerie. a ce jour, je n'ai toujours pas été auditionné!! c'est normal? c'est moi même qui à 3 reprises ai pris…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
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Jeune conducteur avec 10 points , conduite sous l'emprise de stupefiant et alcoo

Posée par Alex, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alex 4166 vues

Je vous explique mon cas je suis jeune conducteur depuis 2 ans (donc avec un solde de 10 points ) , il y a 6 mois je me suis fait arrêter sous l'emprise de stupefiants et d'alcoolémie avec un taux de 0.82 l dans le sang…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Visite médicale

Posée par Linela, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1921 vues

J'ai du passer une visite médicale suite à une suspension du permis, mais le médecin m'a accordé que deux ans en disant que je voyais pas bien au loin, parce que je me suis trompé d'une lettre puis je demander une autre visite médicale pour…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Vice de procédure

Posée par marc, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Cassé 2477 vues

Il a été notifié que je conduisait a bord d'un peugeot master , mon véhicuke etait un renault master, cela peut'il etre considéré comme un vice de procédure ?…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
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Accident de la route et positive au test salivaire (thc)

Posée par Lamalchanceuse, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2510 vues

J’ai eu un accident de la route le vendredi 26 août (dont j’ai été la seule victime, la personne qui m’a fait l’accident a fait un délit de fuite et personne n’a jamais chercher à le retrouver). j’ai été testé positive au test thc…

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