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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Grand excès de vitesse : risque de confiscation véhicule lors du jugement ?

Posée par Rémi, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Inconnu 5024 vues

à tous. il y a 5 semaines je me suis fait arrêter suite à un dépassement de 56kmh de la vitesse autorisée (136 pou 80). mon véhicule n'a pas été retenu. j'ai reçu une suspension de 3 mois de la part de la préfecture. mon…

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Récupération totalité points

Posée par Noem0305, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2122 vues

Je vais effectué un stage de récupération de points qui est obligatoire car j'en ai perdu 4. est ce que, en mars 2022 quand j'aurais atteint la fin de ma durée de permis probatoire, j'aurais mes 12 points ou non ? si…

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Résolu

Conduite en scooter 50cc sous emprise de cannabis

Posée par Nenette49, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 20395 vues

Mon fils s'est fait arrêter ce matin par la gendarmerie pour un test salivaire au cannabis. il était positif et les gendarmes lui ont retiré le bsr. de plus il vient d'avoir son permis b probatoire mais n'a pas…

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Permis non ristituer

Posée par Pierre, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2012 vues

J’ai eu une suspension de permis pour alcoolémie,mais la gendarmerie me la restituer parce que la préfecture n’a pas répondu dans les délais de 72h. j’ai eu un rdv au tribunal ou il m’on dit que j’avais 4 mois de suspension, j’ai…

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Résolu

Majoration amende sans recevoir l'avis initial

Posée par A.boudil, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3781 vues

Je viens de recevoir une amande majorée pour un excès de vitesse moins de 20km/h commis en mois d'août dernier, sauf que je n'ai jamais reçus l'avis initial. sachant que au moment de l'infraction j'ai été…

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Résolu

Rétention pour stup

Posée par Merouane, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3513 vues

Je me suis fait contrôler positif au stupéfiant les gendarmes on garder mon permis et mon téléphoner 72 h après pour le récupérer car il n’avais pas reçu les résultats du prélèvement salivaire maintenant que va t’il se passer ?…

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Résolu

Ordonnance délictuelle pour conduite sous empire d'un état alcoolique

Posée par Romain, il y a 5 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Minier 4807 vues

Voici ma situation, je me suis fais arrêté sous empire d'un état alcoolique le 25/04/21. mon permis a été retenu par les gendarmes. je vais bientôt également recevoir une notification pour une suspension de 6 mois…

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la réponse de EMY18
Résolu

Lettre 48si reçu aprés stage

Posée par foufalignac, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par foufalignac 7085 vues

Voila j'ai effectué un stage en aout 2020 solde a zéro j'ai reçus il y a peine 1 mois la lettre récupération de point 4 points sur un capital de zero votre solde aujourd'hui de zéro ??? la je ne comprends pas…

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Permis recidive après 10ans

Posée par Papa34, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3888 vues

Suite à une alcoolemie à 0.54 aire expiré le 13 mars 2021 j ai écopé d une suspension de 3mois par le préfet avec une convocation au tribunal,mais voilà en 2009 et 2010 j ai déjà perdu mon permis pour la même chose suite à une…

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Résolu

Suspention permis alcolemie

Posée par dany, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 1948 vues

Je me suis fait controlé hors de mon vehicule qui etait dans le fossé les gendarmes mon fait une saisie du permis qui m a été rendu le lendemain le juge m a condamné a 3mois de suspention aprés enquete…

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Résolu

Jugé en juin 2020 pour une suspension de 6 mois et plus rien depuis

Posée par MDK, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 1830 vues

Mon fils a eu un jugement pour conduite stupéfiant et écopé de 6 mois de retrait de permis (amende et frais de justice déjà payée), il ne conduit plus depuis la date du jugement. le jugement date de juin 2020, mais son permis ne…

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Début et fin de suspension de permis

Posée par Max14, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Utilisateur #1021148 2990 vues

J’ai eu suspension de permis6 mois pour alcool au volant le 24 octobre 2020 , j’ai été convoqué à la gendarmerie pour remettre mon permis le 3/11/2020 j’ai reçu l’ordonnance pénale qui demande de faire un stage que j’ai effectué…

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Ordonnance pénale

Posée par Chikenwhite, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2061 vues

Je voulait un petit renseignement sur mon ordonnance pénale. si sur mon ordonnance ya une faute sur le nom de famille des mes parent y'a t'il vice de procédure…

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Résolu

Visite médicale

Posée par Damien77, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2163 vues

Il y a 1 ans j'ai passé une visite médicale avec un test psychotechnique et une prise de sang en juillet ils m'ont délivré le permis pendant 1 ans je dois passer ma deuxième visite médicale est-ce que je dois repasser le…

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la réponse de LeMarseillais
Résolu

Permis de conduire à 17 ans

Posée par LURON, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2034 vues

Quel sera le crédit de points, lors que j'aurais 18 ans age légal pour conduire seul?…

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la réponse de AI
Résolu

Conduite moto hors catégorie

Posée par Fabe, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fabe 3133 vues

J'ai acheté une moto neuve le 20/19/2020 dans une concession... j'ai le permis a2. j'ai demandé un véhicule de la même catégorie qu'ils mon vendu. mais la moto vendue est hors catégorie par rapport à mon permis... pas de bridage…

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la réponse de Renzo
Résolu

Renouvellement permis poids lourd

Posée par Mabe, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2762 vues

Je voudrais savoir si c'est possible de renouveler son permis poids lourd alors que celui ci est périmé depuis plusieurs années…

Consulter Maître SALECK
la réponse de Maître SALECK
Résolu

Carte professionnelle cnaps

Posée par Bleue, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Bleue 10725 vues

J 'ai eu une suspension de permis de 6 mois, actuellement en formation agent de sécurité. je souhaiterais savoir si je vais pouvoir obtenir après obtention de mon cqp ainsi que mon ssiap ma carte professionnelle? merci de…

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la réponse de Fregosi
Résolu

Suspension de permis

Posée par Jordan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3059 vues

J’ai fait l’objet d’une suspension de permis ( 6 mois, je suis déjà passer devant le juge ) sauf que mon problème c’est que lors des fait il me rester 5 points. donc moins les 6 points, mon solde et sensé être nul? mais le juge ne…

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la réponse de Maître MILI
Résolu

Demande d'information

Posée par Chikenwhite, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 1785 vues

Je vous écrit pour un renseignement, voici la situation : mon cousin âgé de 17ans c'est fait arrêté il y a peu de temps en état d'alcoolémie et sans permis, j'aurais voulu savoir qu'es qu'il risque comme…

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Résolu

Récidive stupéfiant

Posée par Maria76, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maria76 3719 vues

Je viens vers vous pour conseil. suite à un contrôle routier mon ami s'est vu positif au test salivaire (thc). ayant été condamné pour le même délit en 2017,cette fois ci il a reçu une suspension provisoire de 9 mois. une…

Consulter Maître CISSE
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Résolu

Excès de vitesse

Posée par Sam, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sam 3602 vues

Le 15/02/2021 je me suis fait arrêté par la police pour excès de vitesse 95km/h en entrée d’agglomération donc limite à 50km/h.rétention immédiate du permis 72h après lettre avec ar du préfet me stipulant un retrait administratif…

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Résolu

Suspension permis suivant procedure de retention avant convocation tribunal

Posée par tanchounette, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2759 vues

Suite à une suspension de permis après procédure de rétention par la gendarmerie le jour même des faits (19/10/2021), mon mari a effectué toutes les démarches pour récupérer son permis sur le site de l'ants. le dossier est en…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Suis passible d une peine de prison

Posée par Redouane, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2041 vues

Je suis hypeliptique je conduis pour une société depuis 2 mois sachant que je n ai pas déclaré mon hypelipsie a mon employeur j ai fait un accident responsable question suis je passible d une peine de prison c est mon premier accident…

Consulter Maître DAHAN
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Durée d'une suspension de permis

Posée par Lilial0810, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lilial0810 3361 vues

Je viens aujourd'hui demander conseils et informations sur mon cas, car je suis désarmée et très méconnaissante du sujet, et j'ai besoin d'aide... je me suis faites contrôlée positive à l'alcool la semaine…

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la réponse de Audrey ARIOLA-LEHENAFF
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Droit de la construction

Posée par andre, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par patrick 3043 vues

J ai fait construire une maison en ccmi devant de gros retards de livraison et de grosses malfacon le garant ayant sans aucun motif refuse de remplir ses obligations je vais le poursuivre pour le paiement des…

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Suspension administrative/judiciaire de permis

Posée par Hugo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2731 vues

J'ai eu une suspension administrative de permis de conduire de 3 mois pour excès de vitesse entre 40 et 50km/h et je viens d'apprendre que j'allais être convoqué au tribunal pour une suspension judiciaire et…

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la réponse de SEBAN
Résolu

Suspension administrative 6mois

Posée par Zigzig, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Zigzig 3985 vues

Jai eu excès de vitesse et rétention de permis 6 mois le 10/03/2021 par le prefet je suis passe en composition pénale le 7/04/2021 et la décision du tribunal est pas de suspension de permis une amende de 200 euros est ce que je peux…

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Recidive alcool et stup

Posée par LOLO22, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par LOLO22 3123 vues

Voila ma soeur a été controlée positive aux stups et 2 g d alcool dans le sang , elle est en récidive et a percuté en plus le poteau d entrée du super u , risque t elle de la prison, elle a 61 a et 200 e de…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
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