Une question en droit pénal ?

J'ai été internée, en spdtu, puis spi .sur des faux. spdtu, le tiers a fait une dénonciation calomnieuse, même en appel, je n'avais pas les preuves,et ce n'était pas de ma faute. je n'avais pas la copie de...

Un ex ami m avait dépanner de l argent il m avait dit je t en fait cadeau j ai refuser on se voit plus depuis un moment dispute et il m envoi des messages rembourse en me disant pleins de choses désagréable sur ma vie ensuite il me...

Peut ont potter plainte pour une fausse déclaration sur la convocation au tribunal...

Le parquet a classé sans suite ma plainte pour vol contre mon ex mon ex compagne...

Je souhaite envoyer une mise en demeure à une personne m'ayant volé de l'argent, dans laquelle j'expose les faits afin de démontrer le préjudice, avant de lui demander de restituer la somme ainsi que des dommages et...

J'habite dans une petite copropriété dans laquelle exerce un médecin. une voie traverse la copropriété et les clients du médecin arrivent par un côté de cette voie ou par l'autre côté. l'accès à la copropriété se...

Je suis en concubinage avec quelqu’un et on a un enfant, il y’a eu des violences et messieurs était en garde à vue puis y’aura un jugement je vais vous faire une petite résumé du jugement> et messieurs peut plus rentrer en contact...

J’ai aussi une question, je vous explique ma situation, j’ai été victime de violences conjugales avec mon copain suite à mon passage aux urgences avec certificat médical ils m’ont dépôt de plainte, il a été juger le lendemain et...

J'ai été jugé en crpc il y a 2 ans (amende à payer), puis il y a 1 an j'ai fait une egarde a vue puis lelaché car la plainte ne tenait pas la route et les policiers m'ont dit que ce sera classé sans suite. ce matin...

J’ai une question mon ex partenaire qui était condamné pour violence à mon égard et actuellement en prison possède un téléphone je voudrais savoir comment faire et où se diriger pour faire le signalement merci...

Suite a une tension avec mon conjoint( pas violence physique, c était une dispute qui a été dégénéré), j été placé en garde a vue ( 24h ) + prise d empreinte et photo, après l opj m a libéré sous la décision du juge le fait : mise...

Mon fils de 18 ans est condamné en tant que mineur par un port de bracelet électronique (9mois) depuis décembre dernier mais qui n est pas encore installé .est ce qu il peut partir à l etrnager à l état actuel et si le bracelet est...

Comment savoir si on es sous contrôle judiciaire...

Le procureur a fait appel de la 1ere condamnation de mon frère qui est incarcéré suite à l’appel du procureur mon frère a fait un appel incident sa peine peut elle s’aggraver ou identique à la 1ere peine...

Quand on a des preuves audio et vidéos, l’avocat peut il les diffuser à l’audience avec son ordinateur et un projecteur ? le projecteur sera-t-il fourni par le tribunal ?...

Nous venons de nous rendre compte que l ex compagnon de ma compagne continue à ce jour à laisser ma compagne sur son contrat mutuelle hors ils sont séparés depuis plus de 3 ans j ai en plus pris ma compagne sur mon contrat et ne...

Le policier ma envoyé une convocation pour un jugement mais sur la convocation le délit est ce n'es pas ce qui se passer donc la convocation est fausse j'explique ce soir la moi est mon ex compagne avant bu mais...

Le procureur a fait appel de la 1ere condamnation de mon frère. suite à l’appel du procureur mon frère a fait un appel incident il doit passer dans la cours d’appel la semaine prochaine mais je ne connais pas ce therme risque t’il...

J'ai contacter un avocat pour le désigner pour re prendre mon dossier judiciaire on s'est mis d'accord sur 1800euro les frais d'ouverture de dossier hors après 2 mois aucun actes n'a était fait si ce...

Que faire en cas de surveille abusif et atteinte à ma vie privée...

Mon conjoint est incarcéré depuis le 10 décembre 2024 car il n'a pas respecté le sursis probatoire. le sursis a été révoqué et il a eu la peine de 7 mois ferme. il sort normalement, le 10/07/2025. or, la conseillère du spip du...

Le pere curateur de ma copine je crois a encore aggravé son cas il a déjà fait une fausse déclaration a l'assurance auto en déclarant que le véhicule etait pris a l'insu de sa fille alors qu'il etait prêter est qui a...

J'ai reçu un avis à victime suite à un dépot de plainte contre harcèlement moral d'une personne que je ne connaissais pas qui venait tous les jours chez moi. un jour j'ai fini par appeler la police qui l'ont...

Est ce qu'acheter du tabac normal mais a un particulier est légal ? peut on le faire passer en complicité de la vente, qui elle est illicite ? quelle est la peine ?...

Le pere de ma copine qui et son curateur c'est mêlez d'une affaire d'accident il fait passé sa fille pour malade ou inapte a fait en sorte de cacher la vérité et de déclarer une véhicule pris a l'insu alors...

Je vous ai déjà écrit mais la j en peu plus j était ami avec une personne on se vois plus depuis plus d un an il m.avait prêter de l argent tout aller bien du jour au lendemain on se.voyait plus il me.dit je t en fait cadeau j ai...

Il y a sept mois on m’a mis 5000 € sous scellé durant une enquête, le juge a au final ordonné une restitution des scellés. mon avocat a fait une demande de restitution qui a été déposé il y a quelques semaines sauf que le rib que...

J'ai prêté mon véhicule a un ami qui s'est fait arrêté avec mon véhicule. je me suis déplacé au moins 30 fois au commissariat les agents me répondaient qu'il ignorait ou était mon véhicule jusqu'à ce que je...

Je suis convoqué en mai 2025 pour la pose d'un bracelet électronique dont la peine a été prononcée en aout 2021 . mon suivi au spip est terminé depuis 3 ans, je travaille à mon compte dans le btp. n'est-ce pas un peu tard...

Je suis dans un conflit familiale cars le père de ma copine qui et son curateur fait tout ce qui peux pour mentir a la justice et la gendarmerie et l'assurance auto il a fait passé un prêt volontaire pour un vol pris a...