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AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Est-ce qu'il a le droit de refuser ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 6 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Mustapha201420152015. 602 vues

J’ai contacté le centre des finances publiques d’angers par téléphone et il m’a été indiqué qu’il n’est pas possible d’obtenir une attestation certifiant l’absence de numéro fiscal. est-il en droit, sur le plan juridique, de…

Consulter Maître MATCHINDA
la réponse de Maître MATCHINDA
Résolu

Attestation de prolongation non délivré

Posée par laa42, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 2482 vues

Mon titre de séjour bpi est périmé depuis le 31/08/2024. ma demande de renouvellement est en cours d’instruction mais je n’ai toujours pas reçu l’attestation de prolongation. j’ai essayé par tous les moyens de la récupérer en…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Juge de tutelle muet a ma demande

Posée par bilou2b, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par bilou2b 7503 vues

Un juge de tutelle a le droit d ignorer ma demande d audience ?? nous avons des elements qui prouvent que la tutrice de ma maman ne tient pas les comptes honnetement merci de me repondre…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Audience

Posée par Philipe, il y a 2 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Philipe 2042 vues

J'ai contacté la cour administratif d'appel pour savoir l'etat d'avancement de mon dossier , le greffier il ma repondu que mon dossier il est chez le rapporteur . ma question c'est pour savoir le delai pour…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Deux actes de naissances qui correspondent a une seule personne

Posée par saidovskyy, il y a 4 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2972 vues

Mon père paix a son âme est né le 15 avril 1930 a 3 heures , acte de naissance dressé le 16 avril 1930 a neuf heures , il possède un autre acte de naissance , né le 16 avril 1930 a neuf heures , acte dressé le…

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la réponse de Maître COTTO
Résolu

Encombrement du rôle

Posée par Missou92, il y a 2 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Missou92 6704 vues

Mon avocat a relancé le tribunal administratif qui n'a toujours pas donné une date d'audience alors que l'instruction est clôturée depuis juin 2023. le ta a répondu que suite à un encombrement du rôle, une date…

Consulter Maître CHEVALIER
la réponse de Maître CHEVALIER
Résolu

Refus de mon avocate de poursuivre la procédure (à cause de mon handicap)

Posée par Asker, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1377 vues

13 février 2025 : je contacte une avocate pour solliciter son assistance dans un litige avec mon syndic de copropriété. je souhaite contester plusieurs manquements du syndic et demande des conseils pour bénéficier de l'aide…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Demande titre de séjour

Posée par Zakaria, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 798 vues

Je me permets de vous contacter pour obtenir des conseils concernant ma situation de séjour en france. j’ai travaillé en france pendant 2 ans en tant que technicien de maintenance, avec contrat cdi et fiches de paie, ce qui…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Le maire peut-il créer asso paroissiale, au nom de la commune ?

Posée par Hulotte, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Hulotte 6096 vues

Dans le dernier bulletin de mon maire, ce dernier vient d'écrire, à propos de l'église, je cite ; "pour notre église, je lance l'idée de créer une petite association paroissiale qui pourrait dynamiser notre paroisse…

Consulter Maître Moutoussamy
la réponse de Maître Moutoussamy
Résolu

Est-ce ma mémoire va être considérée qu'elle est reçu le 26 novembre 2025?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 9 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mustapha201420152015. 704 vues

Le 7 octobre 2025, j’ai alerté la cour administrative d’appel par email pour signaler que la préfecture n’avait pas exécuté l’ordonnance de référé du 1er septembre 2025, qui ordonnait un réexamen de ma situation. le 16 octobre…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Email frauduleux

Posée par janbaptiste, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par janbaptiste 2807 vues

Je ne suis pas sur d'avoir sélectionné le bon domaine, si vous pensez que ma question doit être posée sur un autre domaine, n'hésitez pas à me l'indiquer. je suis actuellement en affaire avec une avocate qui…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Carte tie espagnol prolongation

Posée par Corentin, il y a 3 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 2473 vues

La carte de résidence espagnol de ma petite amie (carte tie) expire le 20 octobre 2023. ensuite elle va venir en france y habiter mi novembre. a t'elle besoin d'une prolongation de sa carte tie pour passer la douane ou la…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Demande de titre de séjour

Posée par Fad, il y a 4 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Fad 2783 vues

Je suis une marouane marié avec un français arrivé on france on octobre et j aïs vécu de puit mon arrivé que des violences conjugale j aïs déposé plainte 3 fois la j aïs quitté le domicile je pouver plus et je me trouve enceinte la…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
Résolu

Les droit étrangère

Posée par imane bouzemam, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par imane bouzemam 5839 vues

Bon moi je suis algérienne j mariée en frence depuis 2013 et j rentrè en frence 2014 bon aprè sa commensè les problème j separè avec mon ex le 18 mars bon mon question j une carte de séjour de 1ans et je suis encainte de 8 moi et…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Facture à mon nom depuis deux ans alors que je n habite plus le logement

Posée par Marc Ange, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc Ange 1016 vues

Voilà mon problème j'ai quitté un logement en 2022 novembre. depuis ce temps jusqu'en février 2025 le compteur d'eau était à mon nom je ne retrouve plus l'état des lieux de sortie de l'appartement et la…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Est-ce que la préfecture a le droit de maintenir une décision encore suspendue ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 9 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mustapha201420152015. 800 vues

Est-ce que lorsque une décision est encore suspendue, la préfecture ne peut pas réappliquer la décision suspendue? s’appuyer sur elle? la maintenir? ou rendre un réexamen qui a pour effet de conserver la décision suspendue ? une…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Délai de traitement dossier de recours ta melun 5ème chambre

Posée par Anonym0, il y a 5 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4043 vues

Des personnes qui auraient des expériences sur le délai de traitement de dossier ta melun 5 eme chambre (refus de ts vpf sans oqtf ? avec aide juridictionnelle totale dossier envoyé en avril 2021 toujours rien savez vous sur quoi…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Est-ce que le juge administratif connait l'opportunité financière ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 6 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Mustapha201420152015. 508 vues

Le juge administratif a-t-il vocation à connaître des litiges relatifs à l’opportunité financière d’une importation ?…

Consulter Maître KITENGE
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Résolu

Suite

Posée par Mosley, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mosley 1408 vues

J'ai finalement fait la demande de titre de séjour en tant que conjoint d'une européenne sur le site anef et j'ai reçu une confirmation de dépôt de pré-demande alors j'aimerais savoir si ça prend beaucoup de…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Succession suite a un deces

Posée par Didier, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Didier 6173 vues

Mes grands-parents ont eu deux enfants, une fille et un garçon. le fils « mon papa »  étant décédé depuis mille neuf quatre-vingt-seize par  conséquent d’après la loi mon frère et moi-même sommes ses héritiers directs.  hors ma…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Signe suspect sur un mémoire d'avocat.

Posée par drouot33, il y a 7 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Drouot35 5849 vues

Ayant obtenu un permis de construire, je me vois menacé d'une procédure par un individu, si je ne verse pas d'argent. ce que je me refuse à faire. c'est dans ce contexte que mon permis est attaqué devant le tribunal…

Consulter Maître LEMASSON
la réponse de Maître LEMASSON
Résolu

Changement de statut

Posée par RGPD, il y a 11 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par RGPD 824 vues

Je vous sollicite sur une situation, je viens d'obtenir mon master 2 en logistique supply chain achat mais je ne trouve pas encore d'emploi. je ne recevrai pas le diplome avant décembre. pour faire l'autorisation de…

Consulter Maître KAYEMBE
la réponse de Maître KAYEMBE
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Demande de carte de résident longue durée – ue (titulaire passeport talent)

Posée par abdeling, il y a 7 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par abdeling 608 vues

Je souhaite recueillir des retours d’expérience concernant une demande de carte de résident longue durée – ue. 📌 ma situation en résumé : titulaire d’un passeport talent (salarié qualifié) plus de 5 ans de séjour…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
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Naturalisation détenteur titre de séjour

Posée par El hadji, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par El hadji 6673 vues

étant détenteur d'un titre de séjour vie privée vie familiale je voudrais savoir si je peux acquérir la nationalité française…

Consulter Maître TRAIAI
la réponse de Maître TRAIAI
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Trouver avocat droit administratif travail lyon

Posée par Simon-A, il y a 2 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2361 vues

Pouvez vous me conseiller un avocat pour un avocat spécialisé dans le droit du travail dans la fonction publique territoriale, si possible 1 très très bon je suis opposé à ma ville qui veut m'enlever de mon poste à cause de…

Consulter Maître NAISSEH
la réponse de Maître NAISSEH
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Titre de séjour

Posée par Maroux, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maroux 6040 vues

Je suis un tunisien de parents tunsien sesident en france qui ont carte sejour et je suis né en france mais vécu en tunisie de retour en france en 2013 et mariée en 2017 avec une tunisienne qui obtien une carte séjour de…

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Ballon d eau chaude

Posée par Juliette, il y a 2 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Juliette 3367 vues

Je suis locataire, mon ballon d eau chaude ,est hs, le proprietaire injoignable, le samedi 29 juin plus d eau chaude ,j ai fais intervenir un plombier,pour me dire q le ballon d eau chaude était fichu, plus de 14 ans d âge, le…

Consulter Maître BENOIT
la réponse de Maître BENOIT
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Obligation d'arrêt maladie après expertise psychiatrique imposée par l'employeur

Posée par Joana, il y a 7 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Joana 935 vues

Mon employeur (fonction publique d'état) m'a envoyer voir un expert psychiatre (sans lien avec un arrêt maladie). l'expert a demandé de faire des examens neuropsychologiques complémentaires et m'a donc déclaré…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Autaurisation d'absence

Posée par Joudi, il y a 3 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Joudi 2200 vues

Je voudrais savoir si un maire peut me placer en autorisation d'absence sans mon consentement et sans documents administratifs ? je vous remercie par avance. cordialement…

Consulter Maître HARTMANN
la réponse de Maître HARTMANN
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