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CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Fond de commerce

Posée par marie, il y a 7 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par marie 5887 vues

Mon associé à vendu le fond de commerce sans ma signature je n etais pas d accord mais il a signé seul le compromis de vente a t il le droit…

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Travaux chaudière- obligation de résultat ?

Posée par Sab, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sab 6395 vues

Ma chaudière étant tombée un panne, dans le cadre du contrat de maintenance, un technicien est venu. il est resté 2 mins et m'a dit de changer une pièce a 1000e. j'ai envoyé un mail a la société disant que ce diagnostique…

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Frais de gardiennage vehicule

Posée par LAU.P, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3760 vues

Le véhicule de mon fils est actuellement dans un garage suite à un dépôt pour une expertise pour vice caché, depuis février 2022. il a fallu attendre le rapport, prendre la décision d'un arrangement à l'amiable avec le…

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Non-respect des engagements en formation en ligne

Posée par RGPD, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par RGPD 3321 vues

Je me suis inscrite à une formation en ligne pour devenir une assistante virtuelle, la closeuse lors de mon inscription me promet deux promesses : 1- de trouver un premier client en 2-3 mois maximum, 2- de me former en parallèle…

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Bail.commerciale

Posée par MIZALI, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3073 vues

Au 28 mars 2024 la fin de mon bail avait lieu, donc sans reponse de la part du propriétaire jenvoi un email.au 14 pars 2024 pour savoir si il ya un renouvellement ou bien la tacite reconduction va etre appliqué au 26 mars je recois…

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Vente véhicule dangereux

Posée par Abdias, il y a 6 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Abdias 4990 vues

J'ai acheté une voiture afin d'éviter au maximum les transports en commun pendant la période de crise sanitaire. deux jours suivant l'achat, j'ai commencé à avoir de sérieux problèmes liés au moteur, et…

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Je suis artisan impayé le client me balade depuis 6 mois

Posée par adnmbx@icloud.com, il y a 5 mois dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par adnmbx@icloud.com 1691 vues

Je suis un artisan j’ai passer un accord avec le client, il n’a rien versé j’ai tout livré il me propose la moitié de la somme convenu prétextant des malfaçons j’ai demandé une expertise à mes frais pas de réponse de sa part…

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Rachat de part sociales

Posée par Nath, il y a 6 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nath 4575 vues

Je suis associée dans une sarl avec mon ex-conjoint j'ai 49%, lui 51%. je ne souhaite plus être associée, mais il ne veut ni vendre l'entreprise ni racheter mes parts. que puis je faire ? sachant que l'entreprise est…

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Vente fonds de commerce et récupération compte courant d'associé

Posée par Fred38, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fred38 2637 vues

Je vais vendre mon fonds de commerce et garder ma société. j'ai à plusieurs reprises fait des abandons de compte courant d'associé jusqu'à retour à meilleure fortune. le produit de cette vente peut il me permettre de…

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Clause de non sollicitation signée entre 2 entreprises

Posée par Mich63, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3731 vues

Voici la situation dans laquelle je me trouve : j’étais salariée de l’entreprise d’une holding a et j’ai été licenciée pour motif économique. lors de ma recherche d’emploi j’ai passé un entretien pour une entreprise de la holding b…

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Refus du magasin leclerc de nous rembourser un matelas

Posée par Nora, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nora 2504 vues

Maître voilà mardi dernier avons acheté un matelas de la marque emma vendu chez leclerc nous ne sommes pas dutt satisfait de la qualité du matelas (pas assez ferme) j'ai contacté le magasin leclerc pour être remboursé et rendre…

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Résiliation de contrat en salle de sport

Posée par Lou, il y a 7 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lou 4110 vues

J'ai souscrit un contrat en salle de sport au mois de septembre 2018 pour une durée de 1 an. j'ai adressé une lettre recommandée avec ar pour le résilier. suite à la réception, l'hôtesse m'a rappelé pour me…

Consulter Maître Pierrey
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Assiette des intérêts moratoires - fondement juridique

Posée par A038542, il y a 6 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par A038542 4611 vues

Je recherche le fondement juridique de la règle qui veut que les intérêts moratoires soient calculés sur la facture ttc et non sur la facture ht. merci beaucoup d'avance…

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Droit de rétractation

Posée par 6500, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2362 vues

J'ai réservé un véhicule d'occasion chez un professionnel. j'ai fait la réservation par téléphone moi habitant la région parisienne et le vendeur en haute garonne. puis j'ai envoyé un acompte dans la foulée.je précise que j'avais vu…

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Vol de mon chariot à l'entrée du magasin sous surveillance du vigil

Posée par Za, il y a 3 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Za 2749 vues

Je me suis fait volé mon chariot à l'entrée du supermarché où le vigil les surveille. le vigil me dit qu'on ne peut rien faire. je trouve cela injuste, surtout qu'il n'était pas vide, que puis-je faire svp ? je…

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Problème pour trouver un avocat

Posée par sandrine, il y a 10 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par sandrine 7028 vues

Au mois de juin j'ai appris que mon avocat avait été omis du barreau du val d'oise, j'ai eu donc rdv avec l'assistant du bâtonier, il m'a dit qu'il prendrait mon affaire, au mois de juillet j'ai…

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Voyant moteur qui s’allume après vente du véhicule

Posée par Jessbarr, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jessbarr 4791 vues

Je viens de vendre mon véhicule à un particulier par le biais d’un revendeur. la voiture est passer au contrôle technique, réviser par norauto avec passage à la valise tout est ok. la vente conclu avec le particulier il me rappel…

Consulter Maître GATELLIER
la réponse de Maître GATELLIER
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Souscription de contrat

Posée par Juju, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Juju 3241 vues

Je suis en plein litige avec une entreprise. durant l’appel d’un commercial de celle-ci, je lui ai explicitement dit que je ne souhaitais en aucun cas souscrire à aucun type de contrat que ce soit. cependant ce gentil commercial a…

Consulter Maître GARCIA
la réponse de Maître GARCIA
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Absence de contrat écrit et non sollicitation de client

Posée par Elt, il y a 3 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Elt 2807 vues

J’ai travaillé en sous traitance (prestations intellectuelles en informatique) pour un client via une esn de mai à décembre 2022, sans contrat écrit. en janvier le client a décidé de ne pas renouveler le contrat principal avec…

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Revente de thés

Posée par Lyne58, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lyne58 4197 vues

Je souhaiterai savoir si il y a une règlementation pour la revente de thés. je suis auto entrepreneur et créatrice d objets en mosaïque et j'ai rajouté sur mon k bis vente de thés. est ce que je peux acheter du thé chez un…

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Achat d'un pc portable à un particulier

Posée par Api, il y a 3 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3069 vues

J'ai acheté le mois dernier à un ami un pc portable lenovo professionnel 270 pour remplacer le mien. il m'a vanté et vendu ce pc (ancien pc professionnel lenovo racheté par lui à un broker avec 3 autres pc identiques) pour…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Acompte

Posée par Esther, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Esther 3164 vues

J'ai réglé 1 acompte pr 1 coaching en ligne sans aucun contrat après réflexion j'ai demandé le remboursement et l annulation au bout de 7 jours. le vendeur me dit que l acompte n'est pas remboursable. que puis je faire pr récupérer…

Consulter Maître MERLE
la réponse de Maître MERLE
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Facture

Posée par Clara, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Clara 2676 vues

J ai reçu une facture de mon ex de 43000€ pour la pension de chevaux qui nous appartenaient à 2 sachant que mr a tout gardé lors du divorce et là je reçois une facture au bout de 4 ans est ce légal…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Reçu mise en demeure avant poursuites

Posée par abbybou5, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par abbybou5 1890 vues

Voilà mon problème j'ai souscrit un abonnement de sport en septembre 2023. j'ai voulu résilier en cours d'année mais pas possible avant 1 an alors j'ai fais opposition au prélèvement. fin août j'ai reçu une…

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Vente commerciale amiable

Posée par Snack123, il y a 7 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Snack123 4968 vues

Jai acheter un fond de commerce avec dame le 04 avril 2019. on a fait un arrangement amiable pour 35000 €, sans bail car elle nous a garantie oralement que le propriétaire du terrain allez nous faire un bail de 10ans. des le retour…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
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Liquideur ne respectant ps une décision de justice

Posée par gd47, il y a 9 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par dg47 7717 vues

Je suis l ancien gérant de la sarl j'en suis tjrs l'actionnaire à 20% et créancier important. il y eu une liquidation judiciaire et le jugement stipulait que l'activité poura se poursuivre juqu'a fin…

Consulter Maître LUCCISANO
la réponse de Maître LUCCISANO
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Organisatrice mariage utilisant nos photos sans autorisation sous de faux noms

Posée par aurelie13, il y a 10 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par aurelie13 6512 vues

Apres nous avoir fourni des services tres pauvres lors de toute la preparation de notre mariage, mais aussi avoir completement bacle le jour j laissant place a de nombreux rates, nous n’etions pas en bon terme du tout avec elle…

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Résiliation keepcool

Posée par Myds, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 4406 vues

Je suis inscrite à keepcool pour la durée de 12 mois , mon obligation se termine donc ce 2 novembre , j’ai donc le 1 octobre envoyer un ar demandant de stopper le contrat le 2 novembre . ma question est est ce que le 12eme mois qui…

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Colissimo recommandé contre signature, indiqué comme livré, sans qu'il le soit.

Posée par jimi, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jimi 3279 vues

Un colissimo recommandé contre signature a été signalé, dans le suivi, comme étant livré alors qu'il ne l'a pas été. après indication de ce problème, la poste m'a rappeler pour m'indiquer que le facteur l'avait mis dans la boite…

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