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CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Remplacer le système manuel d'un objet par un système motorisé.

Posée par Pierre, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pierre 2356 vues

Est il possible de remplacer le système manuel d'apport de fluide situé au bout du tube d'un objet existant dans le commerce par un système motorisé, afin d'améliorer l'utilisation de cet objet pour le revendre…

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Achat de produit en gros, revente au détail

Posée par Mgt32, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 2551 vues

Est-il possible pour une entreprise, d'acheter des produits de nettoyage en gros (bidons de plusieurs litres par exemple) et de faire de la revente de produit dans des petits contenants (250ml, 500ml ou même 1l) sans…

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Contrat commercial

Posée par peuquemanquer, il y a 10 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par peuquemanquer 8390 vues

Dans un contrat commercial de location de matériel mentionnant les coordonnées du bailleur, du loueur et celles d'un prestataire de service pour la maintenance du materiel, ce dernier cesse ses activites pour des raisons…

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Colis retour perdu cas particulier

Posée par Sophia, il y a 3 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3001 vues

J’ai une question particulière concernant le colis retour perdu: la service client de amazon m’a proposé de retourner le mauvais article reçu par la post au lieu de me donner une étiquette de retour (j’ai gardé l’échange de mail…

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Après service fait, une entreprise peut elle bloquer une facture

Posée par CM37, il y a 5 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fred-ql 4401 vues

Auto-entrepreneuse libérale en archéologie je n'arrive pas à me faire payer par l'inrap, public, qui a refusé déjà trois factures pour des questions de formes qu'il semble créé au fur et à mesure : problème de date…

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Assignation comportant une erreur dans la désignation de la partie adverse

Posée par WWDA, il y a 6 mois dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par WWDA 1313 vues

Quelles sont les conséquences d'une assignation signifiée à une entreprise comportant une erreur dans la désignation de sa forme juridique sa au lieu de sarl ? celle -ci pourra t-elle arguer de l'inopposabilité de…

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Annulation de commande déjà payé par cb : combien de pénalités?

Posée par Montreal, il y a 8 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Montreal 6623 vues

J'ai voulu acheté un groupe électrogène (de fabrication française!) à la société aquitaine Énergie. après des échanges de mails et coups de téléphone qui trainaient en longueur, j'ai enfin voulu conclure l'achat. le…

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Close de non concurrence.

Posée par Sam92, il y a 6 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 3678 vues

En cas de cession d'un fonds de commerce sarl est-ce que la clause de non concurrence avec le nouveau acquéreur est applicable pour les anciens associe car était 3 associé dont 1 gerant associé. merci…

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la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
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Fermeture administrative d'une micro-crèche : comment résilier mon contrat ?

Posée par lea, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par lea 4993 vues

La micro crèche dans laquelle est inscrite ma fille a été fermée administrativement par les services de la pmi avec effet immédiat pour plusieurs semaines. la directrice ne nous a pas communiqué le nombre de semaines exactes de…

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Récupération de marchandises non payées

Posée par jerome, il y a 6 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jerome 5179 vues

Je suis commercial pour une société étrangère, j'ai vendu du matériel à une société qui devrait très probablement déposer le bilan dans les prochaines semaines. comment puis je être certain de pouvoir récupérer ma marchandise…

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Étiquettes, mentions obligatoires, certificats...

Posée par Lilies14, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilies14 1560 vues

Je suis en train de faire fabriquer des taies de coussin à partir de mes dessins (je réalise des one line drawings). j'ai reçu de la part de l'imprimeur, qui m'a aussi vendu le tissu et la confection, trente…

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Procédure sans audience

Posée par Victor, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 2166 vues

Je suis demandeur, habitant à plus de 800km du tribunal et handicapé lors de ma requête j'ai indiqué accepté que la procédure se déroule sans audience. cependant, je suis convoqué mi septembre. comment faire la demande pour la…

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Requete en injonction de payer

Posée par CatFan, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pseudo 3759 vues

Pourriez-vous m'indiquer comment faire une requête en injonction de payer, et à quel tribunal (celui de mon entreprise ou celui du domicile du client ?) combien de temps cela prend-il pour la réponse ? merci à l'avance de…

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Délais de livraison d'un bijou

Posée par Coco31, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2911 vues

Pourriez-vous m'indiquer quels sont les délais de livraison d'un bijou ? puis-je me rétracter si le délai est trop long malgré les conditions générales de vente du bijoutier (au dos du bon de commande) : "les délais de…

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Annulation de vente

Posée par Sixtine, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2990 vues

Mes parents ont acheté une voiture sans permis débridé pour ma fille âgé de 16 ans. le vendeur particulier les à informé que la voiture était débridée, moi je l'ai découvert après l'achat, je ne sui pas d'accord et…

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Un grossiste peut-il vendre ponctuellement à des particuliers?

Posée par vincent, il y a 5 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 9353 vues

Je souhaite lancer mon entreprise de grossiste en textile (interentreprise), et donc travailler uniquement avec des professionnels du secteur. cependant, je voudrais savoir si j'avais le droit ponctuellement, de vendre mes…

Consulter Maître FAVRE-ROCHEX
la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX
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Escroquerie garage automobile

Posée par Elodie, il y a 3 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3369 vues

En 2022, j'ai acheté un véhicule d'occasion auprès d'un garage, 1 mois après la voiture est tombée en panne car la courroie de distribution n'avait pas été changée. le moteur à donc lâché, j'ai lancé une…

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Sinistre compagnie de location de voiture

Posée par Peach, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2463 vues

Une compagnie de location de voiture me demande de payer 566 euros pour une rayure sur par-choc avant. a la restitution de la voiture, je n'avais pas connaissance de cet endommagement (rayure 5-10 cm). est-ce qu'ils…

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Dossier expertise judiciaire qui stagne

Posée par Jérôme, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jérôme 1847 vues

Je me permets de poser une question concernant une expertise judiciaire en cours. dans mon dossier, l’expert a rendu une première note après neuf mois d’attente , il y a un peu plus de deux mois, précisant qu’une prochaine réunion…

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Débarras d'un appartement suite à succession.

Posée par dromadaire, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1598 vues

Ma sœur et nu-propriétaire avec sa belle-fille et beau-fils, elle également usufruitiere. suite à la vente de l'appartement les meubles et certains objets reviennent aux enfants, pour libérer l'appartement nous, mais…

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Scandal vw et audi

Posée par BBCAPO, il y a 10 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par BBCAPO 6031 vues

J'ai en vente depuis quelques semaines un véhicule,audi q5 dont le moteur fait partie du scandale vw. je n'ai aucun appel . je suis persuadé que ce problème vient de ce scandale et ceci risque de me provoquer un préjudice…

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la réponse de TANGALAKIS
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Retour d'article non reçu par le vendeur

Posée par RGPD, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3325 vues

J'ai récemment fait plusieurs retours sur shein. mais d'après le service clientèle certains articles n'ont pas été retourné, hors, j'ai pris le soins de filmer la mise en emballage du colis avant de le leurs…

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Annulation d'une vente suite à non levée des conditions suspensives

Posée par Gramito38, il y a 7 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Gramito38 5998 vues

Nous avons signé un compromis de vente d'un fonds de commerce dont nous sommes propriétaire le 29 novembre dernier, pour un prix de 225 000 k€. les acquéreurs avaient jusqu'au 10 février pour obtenir des accords de prêts…

Consulter Maître BRANJONNEAU
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Diligences

Posée par Milou, il y a 9 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Miss 8342 vues

J'ai fait appel à un avocat pour une cession de fonds. au préalable on s'était convenu des honoraires de rédaction. au cours de la procédure, il m'a réclamé une provision pour les débours. et cela s'arrête là…

Consulter Maître CISSE
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Vice caché véhicule d'occasion achat garage

Posée par TeamF, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mathilde26 2874 vues

Nous avons achetés en février dernier une voiture d'occasion c3à un professionnel. a peine une semaine après un voyant est apparu. après 15 passages chez le garagiste puis 2 chez citroën, toujours le même problème…

Consulter Maître BOURGOIN
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Retour amazon perdu

Posée par LucasN, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2879 vues

J'ai passé une commande sur amazon le 9 juin dernier pour un iphone 15 pro. ce téléphone était destiné à mon fils qui avait perdu le sien, mais il s'en était déjà racheté un. j'ai donc entamé une procédure de retour…

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la réponse de BELIGHA
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Peu-t-on interdire la vente d'un matériel neuf

Posée par hyj, il y a 7 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par hyj 5159 vues

J'ai fait faire un devis pour l'achat d'un matériel dans le département;j'en ai fait faire le mème pour le mème matériel dans un département limitrophe.on me répond que je dois acheter dans le département où j'habite. quand est-il…

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Litige achat véhicule avec reprise de mon véhicule

Posée par Mickaël, il y a 3 semaines dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines 1441 vues

J'ai un bon de réservation signé par un garage pour l'achat d'un véhicule avec reprise de ma voiture actuelle. le vendeur, a jusqu'à 31 août 2026 pour me livrer mon nouveau véhicule. le souci, c'est…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Retour colis perdu par le transporteur

Posée par Kal, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kal 3624 vues

J'ai renvoyer un colis via un point relais. l'étiquette a était fournis par le vendeur de l'article, j'ai une preuve de dépôt en point relais, seulement le produit a était livré a une mauvaise adresse…

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la réponse de BELIGHA
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