Une question en droit du dommage corporel ?

Jai subit un accident sportif qui a entraîné pas mal de complications. apres avoir déposé plaintes et être passé au tribunal le joueur adverse a était condamné et pour éviter daller au civil nous avons obtenu un arrangement avc...

J'ai porté plainte fin juin pour coups et menaces de mort , mon mari depuis plus de 40 ans est alcoolique et est très violent quand il a bu. j'avais déjà porté plainte en 1990 et 1991, il avait eu une amende et 4 mois de...

Mon ex-belle fille refuse que je prenne mon petit fils a l'école maternelle me disant je ne suis plus sa belle mére,et mon autre petit fils en primaire, mes petits enfants je les ai toujours garder depuis leurs naissance...

Mes voisin brûlé des végétaux dans sa cheminé cela. nous incommode nous somne en plus mitoyen comnent faire pour arrêter cela merci...

Je compte se marier avec ma copine qui est tunisienne et a une carte de sejour étudiante qui se perime en septembre 2019.et je voulais savoir ce qu’il faut preparer pour faire la demande de son changement de statut a vie privée...

Mon fils de 6 ans a été autorisé par son enseignante à quitter l'école à 11h30 alors qu'il était inscrit à la cantine. il est donc resté 1h30 dehors. heureusement en rentrant manger chez moi à midi je l'ai aperçu...

J'ai reçu une offre d'indemnisation de l'assurance axa suite à un accident. j'ai accepté cette offre. après les 15 jours de délai de rétractation, en combien de temps vais-je recevoir un versement de mes...

Je suis actuellement en procédure depuis deux ans contre une clinique pour un staphylocoque doré contracté après une opération il y a 19 ans dont j'ai des séquelles, nous avons avec mon avocat obtenu en référé une expertise...

Maître j'ai fait une demande de titre de séjour étranger malade en février 2017 (maladie diabète de type 2)avec les toutes les analyses,visite médicale à l'ofii qui a confirmé ma maladie,mais que le traitement existe dans...

Bjr maitre, mon père possède la nationalité française en 1959. ayant servit l'armée française en indochine comme engagé depuis1950 au 1955. il a exerce en algérie dans l'administration française préfecture de 1958 a 1962...

Il y a de cela 3 ans, j'ai acheté un véhicule dans un garage. quelques mois après, ce véhicule ne marchait plus, il y avait eu un vice caché et le garage en question était en liquidation judiciaire. j'ai donc procédé à...

à vous tous je suis victime d'un dentiste qui m'a mutilés des dents seine suite à ça une procédure judiciaire et l'expertise judiciaire passer ce 4 juin et la faute du médecin impliqué sur ce je voudrais savoir svp...

Combien de temps pour obtenir une offre de l’assurance ? j’attend depuis 2 mois maintenant et aucune réponse au vue du rapport d’expertise j’ai demandé 22 359 € impossible de joindre axa par tél le service est interrompu merci...

Deja pensionne à 15% pour une blessure au genou en 1999, j'ai fait une demande d'aggravation car je souffre de plus en plus et j'ai depuis plusieurs années maintenant des restrictions médicales en sport bien entendu...

Alors voilà, j'ai eu un accident de la route le 27/05/2018 a st malo. je travail comme livreur de burger à st malo et alors que je revenais de livraison avec mon scooter, je me suis fait percuté par une voiture. elle était...

Mon enfant est atteint d'un popb paralysie obstétricale du plexus brachial à la naissance octobre 2006 aucun recours n'a été faits. plusieurs opérations de neurotisations ont été entrepris sans grand résulat. quel est...

Je voudrais savoir si je peux espérer une quelconque possibilité de dédommagement corporel suite au non-respect de ma rqth agefiph pour le dos (non mentionné) d'origine professionnelle des transports, attestation fournie dès...

J ai eu le delibere le 7 mai et on ma accorde une provision complementaire et un renvoi a la provhaine audience en septembre dans l attente d un nouveau rapport d expertise pour juger l indemnisation avant consolidation ma questoin...

Etre abusee pour obtenir un titre de sejour etre abusee suite à un décée d un bebe snas soutien etre abusee pour un divore non acceptée et la colère perdure etre abusee de manipulation de garde de l enfant etre harcele et posee une...

J'ai été opérée en février 2015 d'une reprise de saphène et depuis ce temps, j'ai un lymphoedème secondaire. cela est devenu un véritable handicap. j'ai 2 cm de plus au niveau de ma jambe droite et 2,5 cm de...

Suite à un comportement de chauffard j ai mal réagi et donne quelques coups à l épaule de lapersonne au péage. filme et la personnne ayanr porté plainte avec 2 itt je vais au tribunal de police cas 5. quelles sanctions pour ce type...

Suite a un accident de la route le 25 novembre 20017 avec un anglais face a face il roulait a gauche ,j'ai été blesser double fracture poignet gauche qui se complique en algodystrophie entorse poignet droit . a ce jour...

J'ai eu un accident de voiture en décembre 2017. pour défendre mes droits j'ai pris un avocat, maître karine elbez teboul, qui exerce rue paradis à marseille. elle est spécialisée dans le domaine des accidents corporels...

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Je viens vers vous car il m'est arrivé un grave accident sur londres , le 27 otobre 2017. je suis citoyen francais nee a paris , le 30 juillet 1990. en effet , alors que je faisais du roller sur la route , j'ai renversé...