MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Vous avez une question juridique ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Suivant
Oqtf Posée par Dom, il y a 9 minutes dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 5 minutes par Maître DIARRA - 20 vues J'ai béneficié d'une aide au retour volontaire assortie d'une oqtf. sur le papier de l oqtf de la préfecture qui m'as été delivré,il est mentionné 6 mois avant de retourner sur le territoire francais . j'ai... Participer

Cette analyse juridique est-elle correcte ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 49 minutes dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 9 minutes par Maître DIARRA - 93 vues Cette analyse juridique est-elle correcte ? la jurisprudence du conseil d'État admet que l’avis médical de l’office français de l'immigration et de l'intégration n’a pas à être motivé de manière détaillée, mais cela... Participer

Visa long séjour mineur Posée par Lothus flower92, il y a 6 heures dans Droit des étrangers 3 réponses dont la dernière il y a 14 minutes par Maître KEMFOUET KENGNY - 678 vues Je suis actuellement étudiante en france avec des revenus de 1400 euros par mois, j'ai deux enfants mineurs de moins de 6 ans dans mon pays que j'aimerai faire venir en france, mais comme je n'ai pas encore fait 18... Participer

Intéréts moratoires et compensatoire-retard dans le paiement d'une somme Posée par Rémi33, il y a 6 heures dans Banque et crédit 1 réponse, il y a 22 minutes par bisane - 593 vues Pouvez-vous m’expliquer le paragraphe suivant issu du document ci-dessous: https://www.cours-appel.justice.fr/sites/default/files/2024-01/fiche%20n%c2%b07%20-%20e%cc%81coulement%20du%20temps%207%20juinmod26juin%20clean.pdf « en... Participer

Déclaration hors délais Posée par Torvic, il y a 28 minutes dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 48 vues J'ai suis victime d'un accident domestique et par manque de connaissance occupé par une opération lourde avenir je n'ai pas fais ma déclaration d’accident dans les délais. mon assurance peut-il prendre en compte que... Répondre

Mes 2 enfants violés / cousin Posée par Nonelle, il y a 42 minutes dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 73 vues Après 3.5 ans d'enquête préliminaire, l'agresseur de mes 2 enfants a été enfin autionné, a avoué même des choses pires que ce qu'on savait et est maintenant placé sous contrôle judiciaire. il avait 11, 12, 13 et 14... Répondre

Accident de travail Posée par domdom, il y a 57 minutes dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 97 vues Je suis en arrêt accident de travail jusqu’au 14 avril j’ai posée 15 jours de congés payés je ne serais donc plus en arrêt pour cette période si à mon retour mon médecin me remet en arrêt pour l’accident que ce passe t’il vis à vis... Répondre

Mes droits au congé payé suite à un accident de travail Posée par Juste, il y a 6 jours dans Travail 3 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Juste - 894 vues J'ai était en accident du travail chute de toiture le 27/10/2022 le médecin du travail a déclaré mon inaptitude au 24/10/2025 licencié au 08/01/2026 la caisse des congés payés cibtp ma indemnisé 2023/2025/2026 et... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Comment mettre un terme à une mesure d'éloignement de mon compagnon ? Posée par Chacha3792, il y a 10 ans dans Filiation 625 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Yffffgffgft - 219056 vues Je souhaiterais savoir comment lever une interdiction juridique d'être approchée par mon compagnon? nous voulons revivre ensemble, mais il a une interdiction de m'approcher de 2 ans. merci par avance. cordialement. merci... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Demande une carte de résident pour algérienne Posée par Momo, il y a 3 heures dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 408 vues J' ai un titre de séjour étranger malade ( vie privée et familiale) j' 3 ans et 7 moin de présence régulière en france est ce que je peux demander une carte résident, pouvez-vous me indiquer les documents a fournir svp... Répondre

Naturalisation par décret +taj inaccessible ? Posée par kaka, il y a 8 heures dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 4 heures par kaka - 920 vues Je voudrais faire un demande de naturalisation par décret,j'ai un cdi,mon casier vierge(b2 et b3) mais j'ai une affaire en 2012 pour laquelle que j'étais accusé gratuitement," violence volontaire par conjoint... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Memebre d’une famille européenne Posée par Zakaria adila, il y a 4 heures dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 491 vues J’ai fait un recours à un oqtf , irtf suite à un controle je suis membre d’une famille européenne avec 2 enfant de 11 ans dans un est diabitique de type 1 depuis 1 mois c’est maladie grâve chronique le médecin de l’hôpital et le... Répondre

Accident de scooter sans assurance Posée par Johan1981, il y a 8 heures dans Assurance 1 réponse, il y a 5 heures par Maître BALONGA - 878 vues J’ai un ami qui a eu un accident il était en scooter et on l’a percuté la personne qui l’a percuté s’est enfui. mais mon ami n’avait pas d’assurance car il avait perdu son permis voiture. est-ce qu’il peut quand même faire quelque... Participer

Renouvellement titre de séjour + projet d’alternance+ carte résident Posée par vieux, il y a 8 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 5 heures par Maître BALONGA - 920 vues Je suis actuellement titulaire d’un titre de séjour “salarié” valable 4 ans, qui expire en avril 2027. je vis en france depuis 2019 et je travaille de manière stable et continue depuis novembre 2021. À partir de septembre 2026... Participer

Regroupement familial Posée par DIALLO2025, il y a 8 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 5 heures par Maître BALONGA - 861 vues Comment la préfecture transfert t-il le dossier à l'ofii après l'avis favorable ? est ce que la préfecture envoie en même temps les pièces complémentaires qu'elle a en sa possession à l'ofii après l'avis... Participer

Transaction indemnitaire Posée par Heylé, il y a 8 heures dans Travail 1 réponse, il y a 6 heures - 807 vues Les ayants droits de mon employeur me propose un accord amiable afin d'éviter le procès au conseil de prud hommes. rappel des faits : licenciement suite au décé de l'employeur. ancienneté 3 ans et 1 mois. non versement du... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Refus de titre de séjour et oqtf – mariage avec un citoyen français Posée par Souma, il y a 6 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 6 heures par Maître BALONGA - 686 vues Je me permets de vous contacter afin d’obtenir des conseils juridiques concernant ma situation administrative en france. je suis de nationalité marocaine, mariée à un citoyen français depuis le 27 février 2025. notre mariage a été... Participer

Recevabilité d'une demande de naturalisation Posée par An9529, il y a 3 semaines dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 6 heures par An9529 - 1089 vues Je me permets de vous solliciter afin de confirmer la recevabilité de mon projet de demande de naturalisation par décret, au regard des orientations de la circulaire du 2 mai 2025 relative à l'insertion professionnelle des... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Visite familial Posée par Gloria, il y a 1 jour dans Droit des étrangers 3 réponses dont la dernière il y a 7 heures par Maître KEMFOUET KENGNY - 1961 vues Je suis rd congolais medecin stagiaire associé depuis 1 an en france, ma femme et mes 3 enfants mineurs de moins de 5 ans tous, peuvent venir me rendre visite en france?... Participer

1er mai et repos variable Posée par fran, il y a 13 heures dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 8 heures par fran - 1430 vues Employé dans le commerce de détail alimentaire non spécialisé, mon responsable de magasin place ma journée de repos (variable) sur le 1er mai. je travaille donc 35h sur 5 jours cette semaine-là (sauf le dimanche). il invoque le... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Regroupement familial Posée par DIALLO2025, il y a 17 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 8 heures par Maître KEMFOUET KENGNY - 1230 vues Comment la préfecture transfert t-il le dossier à l'ofii après l'avis favorable ? est ce que la préfecture envoie en même temps les pièces complémentaires qu'elle a en sa possession à l'ofii après l'avis... Compléter

Regroupement familial Posée par DIALLO2025, il y a 17 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 8 heures par Maître KEMFOUET KENGNY - 1227 vues Comment la préfecture transfert t-il le dossier à l'ofii après l'avis favorable ? est ce que la préfecture envoie en même temps les pièces complémentaires qu'elle a en sa possession à l'ofii après l'avis... Participer

Travail dissimulé Posée par BardagePro, il y a 2 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 9 heures par BardagePro - 1319 vues Je suis dirigeant d'une entreprise dans le btp et je soupçonne l'un de mes salariés de travailler pour la concurrence durant ses congés sans soldes et ses arrêts maladies. je n'ai pas de preuve, seulement, la... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Situation complexe cdi / télétravail / titre de séjour : besoin de conseils Posée par amalkrimi, il y a 9 heures dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 940 vues Je traverse actuellement une situation assez complexe et j’aurais vraiment besoin de vos retours ou conseils. depuis mars 2024, je suis en cdi dans un cabinet de conseil à paris. en août 2025, mon mari a changé de travail et... Répondre

Droits après divorce Posée par Divorce_2026, il y a 10 heures dans Divorce* 2 réponses dont la dernière il y a 9 heures par Divorce_2026* - 1051 vues Je suis en instance de divorce actuellement ma conjointe demande ce qui suit une pension alimentaire de 1500 euros une pension au devoir de secours pour 750 euros une pension compensatoire de 30000 euros pour 18 ans de mariage avec... Compléter

Changement d'employeur Posée par Mmouni, il y a 13 heures dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 9 heures par Mmouni - 1364 vues Je suis arrivé en france dans le cadre de passeport talent salarié en mission dans le domaine it. bon, malheureusement, les choses ne se sont pas bien passées, donc je cherche un nouvel employeur, pas nécessairement dans le domaine... Participer

La compagne de mon ex mari a signer des papiers a ma place pour obtenir des pres Posée par Ange, il y a 9 heures dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 955 vues Je me pose la question le recours pour la compagne de mon ex mari ,a signer des documents a la caf pour obtenir des prestations familiales... Répondre

A qui demander un délai de grâce ? Posée par aieaieaie, il y a 2 jours dans Immobilier 1 réponse, il y a 9 heures par Maître Rasson - 1398 vues Mon bailleur m'a assigné en expulsion pour une dette de loyer. mon logement est indécent, et j'ai eu double frais de logement. les circonstances ont fait que je n'ai pas pu préparer ma défense ou me faire... Participer

Abus de faiblesse Posée par JO2412, il y a 12 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 9 heures par Sacha - 1770 vues Un enfant majeur peut il déposer plainte contre quelqu'un qu il accuse dabus de faiblesse contre sa mère ?... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Commission de titre Posée par Beny, il y a 10 heures dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 9 heures par Beny - 1094 vues Chers maitres, je viens vers vous pour avoir votre avis. je viens de passer devant la commission de titre pour une première demande aes à la préfecture de cergy ou je sors avec une décision favorable de la commission. la décision... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Vous avez une question juridique ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

1447 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

1380 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

864 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

247 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

236 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Ma femme peut-elle repartir en Algérie pour demander un visa long séjour ?

Ma femme est entrée en france le 01/11/2024 avec un visa court séjour « vie privée et familiale », et nous pensions qu'elle obtiendrait...

Résolue par Maître GAST

Titre de séjour travailleur temporaire : Puis-je le renouveler en étant au chômage ?

Peut-on renouveler une carte travailleur temporaire avec le chômage ? je suis actuellement en cdd et mon contrat termine au même moment que mon...

Résolue par Maître KEMFOUET KENGNY

Conjoint de réfugié : Quelle admission au séjour ?

Je suis rentré illégalement en france le 10 janvier 2021 j'ai fait une demande d'asile et malheureusement j'ai été débouté...

Résolue par Maître DIARRA

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats

Contrats commerciaux : maîtriser les enjeux et intégrer une clause de confidentialité

Lors de la négociation d'un partenariat commercial, d'une cession d'entreprise ou d'une simple

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer