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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Agence immobilière comportement douteux

Posée par Melane77, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Melane77 6455 vues

J'ai visiblement un manque de chance avec une agence immobilières... il y a 1 mois, je vois un appartement, je tombe sur une annonce d'un site connu, annonce d'un particulier avec numéro de téléphone portable…

On nous reclame un loyer pour une periode ou nous n'avions pas le logement.

Posée par Cedric14600, il y a 10 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître cizeron 6453 vues

Nous avons pris possession d'une location le 7juillet 2015, dans l'offe de l'agence on nous proposer un loyer offert si nous signons le bail avant début juillet. mais ne pouvant être fait à temps l'agence a mis…

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Chauffage hiver

Posée par Bduriez, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Bduriez 6452 vues

J ai un f2 dans une résidence de vacances a l année, près d un port, donc humide et froid donc les radiateurs électriques me coûtent cher en consommation qui me revient en cours de bail quels sont mes recours ? merci merci de vos…

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la réponse de Gutierrez
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Malfaçon couverture

Posée par Mike, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Gutierrez 6452 vues

Ma mère a fait recouvrir son garage il y a 4 ans ; le couvreur lui avait proposé tuiles plates (comme la maison) ou zinc ; dans un but esthétique elle a retenu le devis "tuiles plates". je constate maintenant qu'il y a des…

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Vice caché suite à achat immobilier

Posée par Sam B, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 6451 vues

Je me permets de vous contacter car je viens d'acheter un bien et je me suis rendu compte d'un vice caché. en effet, le ddt qui m'a été fourni mentionne bien la présence (en état de fonctionnement) d'un (unique)…

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la réponse de Maitre cotto

Saignée plafond béton copropriété

Posée par Angela, il y a 4 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par coproleclos 6451 vues

Je viens d'acheter mon premier appartement et puisque je ne connais rien en rénovation j'ai engagé une entreprise de travaux. ils ont percé le plafond pour passer une gaine électrique et je viens d'apprendre que ceci…

Résolu

Loyers impaiyés

Posée par annamariasophia, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par annamariasophia 6450 vues

Mon locataire à été expulsé il à quitter mon appartement avec des loyers impayés 7000e mon huissier en cours d'expulsion n'a pas voulu demander la saisi sur salaire et pourtant ce locataire à des gros revenus à qui dois…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Declaration de travaux clôture

Posée par Sophie 33, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Sophie 33 6450 vues

Mon voisin est en train d'édifier sa clôture sans déclaration préalable obligatoire sur notre commune. quel risque encourt- il ?…

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la réponse de VIEUILLE
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Payer une place de parking alors que nous l'utilisons plus

Posée par ADELINE, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ADELINE 6447 vues

Voila , nous avons déménager en avril 2014 de notre appartement avec place de parking pour une maison avec garage ( dans la meme résidence ) . début juillet , nous nous sommes apercu que nous payons toujours cette place de parking…

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la réponse de VIEUILLE
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Mauvaise agence immobiliere

Posée par ben62, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ben62 6445 vues

J'ai demandé a une agence immobiliere de mettre ma maison en vente il y a un an au prix de 170 000€ net vendeur.ils m'ont recontacter 15 jours apres pour me faire baisser le prix de vente de 20 000 €chose que j'ai…

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la réponse de Gutierrez
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Litige compromis de vente (refus de prêt non conforme)

Posée par Amandine 3434, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Amandine 3434 6444 vues

Le 12 août nous avons signé un compromis de vente (nous sommes les vendeurs) en passant par une agence. durant les mois suivant on nous a affirmé que l'acheteur avait fournis un accord de prêt et qu'il était sur le point…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury

Location et vices caches

Posée par talia77, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DAHAN 6442 vues

Je viens de signer mon bail le 23 oct, apres avoir fait 2 visites. aussi la voisine m'a informer aujourdhui kil y avait beaucoup d humidite sur les plafonds et murs, ce dont je ne pouvais pas voir car tout a ete repeint. l…

Résolu

Droit de préemption ancien locataire

Posée par Lucie24, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lucie24 6439 vues

Nous devions signé un acte de vente il y a quelques semaines. le notaire nous avez appelé pour nous dire qu un droit de préemption n avais pas était envoyé à l ancienne locataire du vendeur.. les deux parti étant en très mauvais…

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Le propriétaire peut il couper le chauffage

Posée par Jay, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jay 6435 vues

Il commence a faire froid et j'ai demander au propriétaire si c'était possible qu'il remette le chauffage,je paye 450€ pour un cotch a chaussure avec des taches de moisissures sur mon plafond sa fait 2ans que je lui…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Preavis d’1 mois ? ou 3 mois ?

Posée par Asahi001, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Asahi001 6431 vues

J’aimerais me rapprocher de mon lieu de travail, sachant que j’ai loué l’appartement en question il y a 2 ans, je travaillais à 30km de ce logement, aujourd’hui j’ai ete embauché en janvier 2018 toujours dans la meme ville (30km)…

Préemption trentenaire

Posée par Joaquim, il y a 10 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 6429 vues

Comment peut on faire valoir une préemption trentenaire, car mon voisin propriétaire depuis 3 ans en limite de mon jardin me réclame une pointe triangulaire de mon jardin en prolongement d'une ligne droite définie depuis 1873…

Serrure cassée, qui paie?

Posée par nooel, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par noel 6427 vues

J'ai cassé la clef dans la serrure aprés 15 j dans l'appartement. le serrurier qui est intervenu a mis en cause en mauvais montgae de la serrure. cout de l'opération : 1 320 € ttc entre la main d'oeuvre et la…

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Vente aux encheres d'un bien immobilier

Posée par dallia, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par BATS 6427 vues

Pouvez vous me dire lorsqu'une vente aux encheres de 2013 mise a prix 45000 euro la vente a ete caduque, les epoux ont divorce et je voulais savoir l'ex-femme a -t-elle le droit de vendre elle seule cette propriete…

Consulter Maître TRAIAI
la réponse de Maître TRAIAI
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Taxe foncière

Posée par Ankh, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ankhesa 6427 vues

J'ai acheté une maison en septembre 2016. je voudrais savoir qui doit payer la taxe foncière et la taxe d'habitation…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Fuite d'eau dans mon garage

Posée par Civitanova, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par TANGALAKIS 6426 vues

J'habite un appartement depuis 2005 j'ai une fuite d'eau dans mon garage ça vient du plafond la garantie décennal est jusqu'à septembre 2015 c'est quoi la démarche merci…

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la réponse de KERMEUR
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Vente de la maison

Posée par mimi, il y a 9 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mimi 6423 vues

Je suis séparée depuis septembre 2013 on avait fait construire notre et y habitons depuis mars 2011 . depuis notre séparation je paye en totalité le crédit de la maison ( j y habite toujours avec mes enfants ) mon ex conjoint ne…

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la réponse de c.tangalakis

Dol ou vice cache

Posée par maison, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par bébé 6423 vues

Merci de vos reponses j ai acheter une maison je constate que les volets roulants fonctionne mal et un tombe et un a des malfacons constater par un profesionnel . la porte d entree et la serrure defectueuse l eau de la douche ne s…

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Acquisition d'un appartement neuf

Posée par Mandy, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Mandy 6422 vues

J'ai aquerie d'un appartement neuf le 19 octobre.2 jours après avoir emménager nous avons chauffer les pièces et de la moisissure a apparu sur tous les murs de l'appartement. Ét nous avons appris avant dàvoir les…

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la réponse de Gutierrez
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Caution

Posée par Iska, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par bahia 6421 vues

J'ai quitté ma location le 24 mars 2016 l'État des lieux et rendu les clés le 24 mars 2016 et je n'ai toujours pas eu de nouvelle de mon dépôt de garantie (caution) . je sais que l'agence a 2 mois pour me la…

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la réponse de MeBouyrie
Résolu

Droit de passage à peid

Posée par stephane, il y a 8 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par stephane 6421 vues

J’ai acheté une maison avec un terrain, sur mon acte aucune servitude n’est mentionnée. mon voisin me dit avoir un droit de passage à pied chez moi qui figure sur son acte d’achat à lui. il me la fait lire en 2 minutes mais…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Comment se faire rembourser après avoir gagné contre notre propriétaire

Posée par katy, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par katy 6421 vues

J ai gagné des dommages et intérêts contre mon propriétaire, l affaire est maintenant dans les mains d un huissier depuis 4 ans et je n ai toujours pas été payé, le propriétaire me doit 1000 euros de dommages. comment puis-je faire…

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la réponse de Jade
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Elagage d'un saule pleureur etant locataire

Posée par catherine, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par catherine 6420 vues

Actuellement en location depuis 15 ans, j'ai dans mon terrain un saule pleureur qui doit être élaguer. je voudrais savoir si son entretien et a ma charge ou a celle du propriétaire, sachant qu'il prend de l’ampleur et ce…

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la réponse de de Almeida Costa

Confinement / signature de bail de location

Posée par Miguel 91, il y a 6 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 6420 vues

Peut-on signer un bail de location (habitation) aujourd'hui avec une date de prise d'effet immédiate (c'est à dire pendant le confinement). ou est-ce interdit ?…

Clause de solidarité

Posée par Nikita, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nikita 6420 vues

Je quitte un logement en colocation meublé, préavis envoyé en bonne et dû forme.le bail signé le 1/07/2019 inclus une clause de solidarité. mon colocataire veut rester dans l’appartement et m’a déjà informé qu’il ne paierait que la…

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