Une question en droit des successions ?

Quelles différences entre donation entre époux, et au dernier vivant cordialement...

Suite au décès de sa mere, ma fille mineure ( 9 ans) est sous tutelle. elle a hérité de sa mère une part du bien immobilier que nous avions en commun( avec sa mère). j!e souhaiterais vendre ce bien pour en racheter un autre plus...

Il y’a deux jours j’ai été contacter par une généalogiste me disant qu’un notaire me rechercher car mes parents adoptifs veulent changer de contrat de mariage et pour sa ils doivent informer tous les enfants je n’ai plus aucun...

Voilas ma maman etais sous tutelle depuis le 7 janvier 2022 .mais le 22 mars 2022 ma maman est décédée la tutrice a autorise la vente de meubles sans que un inventaire soit realiser il devait etre fait le 7 avril 2022 et faire dire...

Notre père est décédé avant la loi de 2001. nous sommes 4 héritiers issus de la même union. notre mère, conjointe survivante, souhaite vendre la maison, qu'ils avaient construite avec notre père en 1989. le titre de propriété...

Je voudrais savoir le fait que j'ai refusé la succession de mon mari qui est décédé l'année dernière voudrais savoir pour la voiture la carte grise est au nom de mon mari ma fille a fait sur internet comme quoi la voiture...

Mon papa est décédé en 2014 , mon frère et moi étions avec notre maman les héritiers. mon frère et moi avons rédigé à l'attention du notaire une lettre ou nous précisions que nous laissions la libre disposition de notre argent...

Notre notaire a retrouvé un frère décédé pour la succession de notre papa . il nous dit maintenant de prendre un généalogiste pour savoir si ce défunt héritier avait des enfants !!! ne peut il pas lui avec l acte de deces en...

En tant que légataire universel dans une succession testamentaire, un leg a été mis sous séquestre par le notaire parce qu'il n'a pas pu être prouvé à ce jour que le légataire est toujours existant. le notaire n'a...

Je suis complétement perdu, je veux renoncer à la succession de mon père. je ne sais comment faire. veuillez m'indiquer quelle démarche, je dois faire. merci par avance...

Je voudrai faire une donation a mon ami mais je ne veux pas que ses enfants herite de cette donation en cas de son deces...

Notre père va nous faire un don manuel de 50000 € .nous sommes 3 enfants d'accord pour ce don.il conservera une part d'environ 20000 € jusqu'à son décès. comment serons nous taxÉs et de combien et avons nous intérêt à...

Ma maman veut donner a ces petits enfants de son vivant . mais elle a 94 ans.. que vont devoir payer les petits enfants. en cas de deces est ce qie cette donation revient ds la succession...

Depuis quelques mois dans le jardin, d'à côté se trouve un cerisier qui penche dangereusement, j'ai cherché à trouvé les propriétaires de ce terrain, ceux ci sont décédés, les enfants aussi, reste 3 petits enfanst, deux...

J'ai reçu en héritage l'usufruit de la maison de mon compagnon ( ni mariée,ni pacsée ). quelle est la marche à suivre pour refuser cet héritage auprès du notaire...

Mon pere est décédé en avril 2014 il h s eu partage des liquide entre ma soeur et moi ainsi que ma mere il reste un appartement estime a 175000 euros ou ma mere vit avec ma soeur jf veux sortir de l indivision et récupérer ma part...

Voilà nous dans une situation un peu compliqué ma belle mère veut rester dans la maison de mon père mes mon père a mis l'usufruit sur nous les enfants elle ne veut pas quitter les lieux pouvez vous me dire c'est droit ?...