MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Scop Posée par Rgz, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois par Maître BAROUKH - 925 vues Notre actuel employeur veut nous céder l'entreprise. nous voudrions moi et mes collègues créer une scop,notre question est si l'employeur actuel n'a pas été honnête est a des défauts de payant de l'urssaf ou... Participer

Situation de l'eirl entre dépôt au greffe d'une liquidation et date d'audience Posée par Ed, il y a 6 mois dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Ed - 924 vues Lors du dépôt d'une demande d'ouverture de liquidation judiciaire pour mon eirl, le greffe m'indique que je suis convoqué à l'audience dans plus de 2 mois. -est-il alors possible de générer du chiffre... Consulter la réponse de Maître Assesso

Eurl et liquidation partage sans contrat de mariage Posée par Sasha2121@, il y a 2 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 mois par Maître MINARY - 910 vues J'ai créé une eurl avant mariage,le notaire demande une estimation de mon entreprise !alors que celle ci a été créée avant le mariage. nous n'avions pas fait de contrat de mariage a l'époque... Participer

Capital société Posée par Moi, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 907 vues Je réécris ma question ,il y a eu un souci. je suis en création d'entreprise. j'ai déjà effectué l'achat de im plusieurs équipements sur mes propres fonds , est ce que le montant total de ces investissements... Consulter la réponse de BELIGHA

Vente de parts de société Posée par khaled414, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 890 vues Nous sommes une enseigne de restauration. nous envisageons d'ouvrir notre capital pour investissement (jusqu'à 40%.) ce montant nous servira d'apport pour conclure des prêts professionnels pour financer... Participer

Démission du poste de dg Posée par R@ptor250, il y a 6 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître CHIKOUCHE - 873 vues Je suis actuellement dg d'une sas, j'ai versé 49% du capital. je souhaite démissionner car je suis la seule personne impliquée dans cette société et je n'ai plus de nouvelle du président depuis des mois. j'ai... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Information revente des parts Posée par romain04, il y a 6 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par romain04 - 873 vues Nous sommes 3 anciens salariés qui avons rachetés une entreprise. contrat de location gérance pendant 2 ans et rachat définitif du fond de commerce depuis novembre 2025. pour des raisons personnelles je souhaites me retirer, à quoi... Consulter la réponse de Maître Assesso

Supression de mon nom dans une sci Posée par Arthur, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois - 873 vues Je dois comparaître au tribunal devant mes adversaires qui ont retirés mon nom dans une sci où j'avais investi toutes mes économies pour avoir une retraite convenable. dois-je consulter un médecin pour avoir un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Problème installation et vice caché Posée par lolo13190, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 870 vues Nous avons fait installer un ensemble pompe à chaleur avec ballon thermodynamique en novembre 2023. depuis un mois, nous rencontrons un problème sur le ballon (installé il y a 2 ans et 2 mois à peine) : surchauffe à 70 °c, pression... Participer

Exposition Posée par Voilou, il y a 7 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KITENGE - 868 vues Est ce possible de participer à une exposition de fait main (micro-entreprise) dans un but marketing: promouvoir son entreprise, montrer des exemples de son travail, prendre des commandes... et donc 1- ne pas vendre ses articles... Participer

Bonjour, je suis président sas , depuis un an avec 2 associés à parts égales don Posée par antoinerodriguez123@gmail.com, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois - 861 vues Je suis président d’une sas avec 2 associés salariés à part égales . mes 2 associés lors d’une assemblée au mois d’octobre 2025 , ont évoqués et écrit vouloir démissionner de leur poste et me donner les parts pour 1euro symbolique... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Recours contre entreprise bâtiment fermée Posée par ALP27, il y a 7 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KITENGE - 858 vues Mon sanibroyeur sur bâti support a été posé sans trappe de visite et sans tapis anti vibration. est-ce un défaut de conseil, de bon fonctionnement (encore moins de 2 ans) ou de nature décennale ? l'entreprise de travaux a... Participer

Licenciement économique salarié protégé Posée par Staffy06, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois par Maître DAUSSE - 844 vues Je suis salarié protégé 16 ans d'ancienneté suite à réorganisation dans ma boîte on me propose des reclassements biaisé c'est à dire une liste de poste où je dois candidater (dont concerné 4 salariés dont moi) si le... Participer

Société Posée par Giov, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois - 839 vues Nous sommes associés à part égales et sans me consulter mes associés on décide de diminuer mon salaire et de me retirer ma voiture de fonction (pour eux pas de changement) ect ce légale ? merci beaucoup belle journée merci de vos... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Dérogation des droits de vote sur les emprunts bancaires dans une sci familiale Posée par Pierre, il y a 6 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 mois - 827 vues Je me permets de poser une question concernant les droits de vote relatifs aux emprunts bancaires permettant l’acquisition de biens dans une sci familiale, après le démembrement des parts, en présence d’usufruitiers et de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente de parts sociales d une s.a.s non payees Posée par Stephanie, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 819 vues J ai vendu des parts sociales d une s.a.s en avril 2025, a ce jour le nouvel acquéreur ne m-a toujours pas payé. puis je en déduire que ces parts sociales m'appartiennent toujours.? que dit la loi? quel sont mes recours? merci... Participer

Dette personnel gérant unique d'une sas Posée par GB, il y a 1 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 811 vues Le dirigeant unique d'une sas a une dette personnelle suite à une décision juridique, l'huissier peut il saisir les biens de cette société pour régler sa dette personnelle? merci`` mme beaurain... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Sort des contrats Posée par Emma, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 794 vues Dans le cadre de la dissolution anticipée volontaire, que deviennent les contrats en cours? si j'ai un engagement ferme qui ne prévoit pas de résiliation anticipée, ou de clause permettant la résiliation pour dissolution, suis je... Consulter la réponse de Maître Assesso

Conflit de nom commercial et antériorité (entreprise individuelle vs eurl) Posée par Verane-19, il y a 1 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Quillevere - 787 vues Je sollicite votre expertise concernant un litige naissant portant sur l'utilisation d'un nom commercial dans le secteur de la communication. voici les faits factuels : mon entreprise (partie a) : je suis... Participer

Droit de regard Posée par paix, il y a 1 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 766 vues Un établissement bancaire a t il le droit de refuser de communiquer les comptes bancaires d'une sci à un associé ? bien à vous... Participer

J'ai démissionné de mon cdi Posée par Bel, il y a 7 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAUSSE - 765 vues J'ai démissionné le 17/12/2025 j'ai rendez vous à la visite médicale avec médecin de travail le 22/12/2025.sera telle maintenue ?... Participer

Comptabilité non présentée Posée par Amarante, il y a 6 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 mois - 719 vues Depuis 1990 je n'ai pu voir aucune pièce comptable la sci a atteint un déficit de 343819 euros il me convoque prochainement mais ne peut me confirmer la visualisation des pièces comptables je ne peux approuver sa feuille... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mariage Posée par Leila, il y a 1 mois dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 696 vues Je suis marié depuis peu a un sans papier qu'elle sont les démarches a faire pour régulariser sa situation... Répondre

Cfe Posée par Ilyass, il y a 9 jours dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 jours - 690 vues Je souhaiterais avoir votre avis concernant un litige. À la suite de la cession de mon fonds de commerce, l'avocat rédacteur de l'acte (choisi par le cessionnaire) a indiqué à plusieurs reprises : « s’agissant de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recherche d'emploi Posée par qblwaknk, il y a 6 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 673 vues Je suis marocaine,actuellement dans mon pays je désire avoir un emploi,comment procéder s'il-vous-plaît... Participer

Liquidation avant dette connue Posée par jessica86170, il y a 1 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Quillevere - 643 vues En ma qualité de présidente et liquidatrice de la sas, je me suis retrouvée seule à gérer l'entreprise après le départ soudain de la directrice générale, qui a quitté ses fonctions du jour au lendemain sans préavis. face à cette... Participer

Creation d entreprise Posée par momo, il y a 2 semaines dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 semaines - 639 vues Peut on faire un contrat avant avoir recus la confirmation deb ln insee en ln atente de la reception de la decision... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Redressement judiciaire Posée par Néko, il y a 6 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 mois par Maître CHIKOUCHE - 635 vues On me place en redressement judiciaire quel est son déroulement comment en sortir et que va t on me proposer à part la fermeture de mon commerce. que dois je faire de mon côté pour ne pas tout perdre... Participer

Départ d'une société, questions sur des clauses relatives au pacte d'associés. Posée par Azu_Nord, il y a 12 jours dans Sociétés 1 réponse, il y a 10 jours - 633 vues Actuellement en profession libérale au sein d'une selarl, j'ai signé un pacte d'associés avec la gérante. j'ai choisi de quitter cette entreprise. je sais d'avance qu'on va me compliquer mon départ, je... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Problème avec un auto entrepreneur Posée par franboisine, il y a 6 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 mois - 629 vues Un auto entrepreneur me facture un portail qu'il a récupérer. en a t-il le droit? il l'a repeint, a acheter une partie de la quincaillerie, sauf la serrure, c'est également de la récupération. total: 610 euros... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

2

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

2 problèmes résolus*

3

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

1 problème résolu*

4

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

1 problème résolu*

5

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Céder ses parts en sarl : peut-on revenir en arrière ?

Céder ses parts sociales dans une sarl marque souvent la fin d'une aventure. la décision peut être mûrement

Maître Borckholtz

Par Maître Borckholtz

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer