Une question en droit pénal ?

A tous je suis me suis fait escroquer par une négociatrice notarial d’une grande étude , l’effet date de février 2013 . elle ma fait miroiter des biens immobiliers en me créant des faux documents , avec des actes authentique avec...

Donc on peut rien faire ? merci...

Le géniteur de mes enfants refait surface après 8ans d absence...peut il obtenir des droits sachant que mes enfants ne veulent pas le voir?et depuis toutes ces années il n'a strictement rien versé pour eux...peut il y avoir...

Peut-on enregistrer le message individuel de répondeur de quelqu’un pour ensuite enregistrer son message à cette personne pour avoir preuve qu'on a bien appelé cette personne et on l' a bien laissé notre message ? parce...

Suite à une remarque sur le physique de mon ex belle soeur par sms, elle a porter plainte, le procureur à décider de nous mettre une médiation pénale entre moi et elle, face à face pour nous expliquer. si je refuse le médiateur...

Ma fille a été violé par son cousin de 25ans en tout il y a 3victime 2 fille et 1 garçons il a été placé sous contrôle judiciaire mais dans son ordinateur ils sont trouvé des fichier a caractère pédophile et des caméra espion ou il...

(le mise en cause est un mineur de 15 ans - vol avec arme ) suite à une détention provisoire nôtre avocat à fait une demande de mise en liberté qui a été rejetés, il fait appel de ce rejet en cour d appel, le greffe fax une...

Je souhaiterais avoir des renseignements sur la procédure pour contester un rappel à la loi. voici un résumé de ma situation. j'ai une relation très conflictuelle avec mon ex-compagne. le mode de garde de notre enfant a...

Je vous explique ma situation je suis accuse davoir voler une telephone portable alors que jai trouver le telephone en presence de mes enfant je me retrouve convoquer a la gendarmerie pour une plainte contre moi pour vol froduleu...

Après une audience de jap pour aménager la peine, la date du délibérer est donné que dan 3 semaines, après le délibéré quels sont les délais d’appels et par qui ? merci de vos réponse que vous m’apporterez...

J'ai acheté une voiture y a 2 mois et on dois me changer le moteur . la voiture était garantie moteur et boite ca je suis d'accord il rembourse le moteur. par contre il y a des pièces qu'on doit changer suite au...

J'ai été accusé pour destructeur de commerces par un écrit d'un co-président d'association des commerçants sur les réseaux sociaux, car je m'oppose pour faire décaler des travaux devant des commerçants. a...

Je suis en colocation avec quelqu'un avec qui je fais pousser du cannabis à grande echelle, et elle me fait vivre l'enfer, tellement que je souhaite la dénoncer : en la dénonçant , est ce que je peux être poursuivie moi...

Lorsque une demande de mise en liberté est faite en instruction et que le dossier est clôturé et que le procureur a rendu son réquisitoires définitif qui statue la dessus je voulais connaître le délais de réponse et les chance...

Est-ce-que pour une conduite sans permis, il y a presque 4 ans, on peut refuser de m'assermenter? en l'attente d'une réponse telle qu'elle soit, s'il vous plait. merci...

Je confie mes clefs à une voisine pour s'occuper de mon animal quand je m'absente et cela depuis plusieurs années. j' avais deux bons dú trésor ,héritage de mes parents dans un meuble fermé à clé. la clé était...

J'ai besoin d avoir un renseignement lorsqu'une personne a été jugé en assise et condamner à de v'la prison ferme elle à fait appel et une demande de remise en liberté l avocat à bien établit les demandes. ma...

Jusqu'à combien d'annè de prison encoure un père qui reconai avoir eu un acte sexuel avec concentement sur sa fille vulnérable?sachant que il a eu ossi plusieur filles à qui il n'a jamai fai sa et qui le défend et le...

Bien le . -juste pour savoir ce que vous pensez de ce problème: dans un match de foot (enfants de 16 et 17 ans) un coéquipier de mon fils s'est retrouvé à terre et 4 à 5 joueurs de l'équipe adverse le rouait...

Lors d'un jugement, je me suis vu octroyer certaines sommes d'argent avec majoration des intérêts au taux légal à compter du prononcé de la décision. comment sont calculer les intérêts et comment connaitre le taux...

J'ai déposé planté contre mon mari ou novembre j'ai 5 certificat médical de moins 8 jour itt et maintenant un reçu une audience du tribunal grande instance je suis toujours ensemble avec lui et maintenant je suis enceinte...

Mon avocate a déposé mon chèque à la carpa de caen le 25/10/2019. je lui ai demandé de les appeler pour savoir où en est de l'avancement de mon dossier mais elle ne veut pas les contacter. vers qui je dois me tourner pour en...

Mon fils de 15 ans a posté sur le snapchat de sa classe une photo d une de ses camarades de classe. la mère de cette fille est allée déposer plainte. mon fils n a pas mesurer l ampleur que de poster une photo d autrui pouvait lui...

Mon conjoint à saisi la chambre de l'instruction par lettre recommandée avec accusé de réception cela fait déjà une semaine qu'il n'a pas reçu le retour du bordereau de réception de sa lettre, mais il a la preuve du...

J'ai était juge par défaut. j'ai fait une demande d'appel. y'a quelques jour j'ai reçu une lettre simple pas recommandé quoi m'informe que je suis divorcé. le juge écrit que je suis présent devandevant...

Ce matin la police a embarqué ma soeur et mon frère car ce dernier a prêté sa voiture à un ami qui était censé faire un tour avec. mais il est allé avec en espagne et a fait un excès de vitesse. de plus la voiture est impliqué dans...

Suite d'un silence ambigue d'une société de défense des images concernant ma démission et mon dénonciation aux droits de succession dont le bénéficiaire est cette société , j'ai contacté un avocat (rencontré...

Suite à enquête procédure criminelle, j'ai été saisi pour expertise. l'expertise a été rendue depuis plusieurs mois et également convocation juge d'instruction qui as m'as demande de restitution dans dossier. que...

Y aurait-il parmi vous un spécialiste juridique en droit pénal qui pourrait me renseigner ??? j'ai reçu par la poste quelques lampes shocker et maintenant j'ai des problèmes avec la justice. j'aimerai savoir si une...

Je aimerai savoir le papa de mon petit 6 ans à droit de le voir même se le juge demande car il donne pas de pension alimentaire ni rien mon compagnon le élevé depuis 4 ans ? je sais pas quoi faire...