Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
contentieux au centre des impôt du mirail
Posée par Ghouar, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans par Maître RASOAVELOSON - 1318 vues

Ma femme est entré en france par le biais du regroupements familiale depuis le 9 juillet 2021 quand j'ai déposé ma feuille d impôt le mois de mai 2022 j'ai met le dossiers exige par l,administration normalement je devais avoir 2 part sur...

Participer
 
Paiement de la taxe d'habitation et de la taxe foncière
Posée par LILIBERN18, il y a 3 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2764 vues

Mes parents sont décédés tous les deux à huit jours d'intervalle en février 2021 nous avons payé la taxe d'habitation et la taxe foncière pour 2021 mais la succession a été effective que le 24 février 2022 est-ce...

Consulter
la réponse de
Maître TABET
 
Titre de perception suite à non dépôt des comptes
Posée par Romain, il y a 3 ans dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3215 vues

J'ai reçu un titre de perception, suite au non dépôt des comptes clos en 2016. a l'époque j'étais en 50/50 dans la société, je n'y connaissait pas grand chose, et l'autre n'a jamais fait les papiers...

Consulter
la réponse de
Maître TABET
 
Impôt justifier
Posée par Anne, il y a 3 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2602 vues

Je reviens encore vers vous comme je suis séparée de mon conjoint nous sommes en instance de divorce. on vit séparément depuis un bon moment c'était une décision qu'on a pris tout les deux y a pas...

Consulter
la réponse de
Maître LEMERCIER
 
Paiement en devise etrangere et crypto (auto entrepreneur)
Posée par evan, il y a 3 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par evan - 3779 vues

Depuis peu je suis sous le status auto-entrepreneur (je fais de l'affiliation sur internet). l'entreprise me propose de me payer chaque fin de mois, soit en dollars (que je vais devoir convertir sur mon compte multi...

Consulter
la réponse de
Tot
 
Impôts
Posée par Anne, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anne - 2796 vues

Je vous contacte aujourd'hui je suis en instance de divorce mais séparé pour le moment chacun vit sa vie. j'ai à mon ex compagnon qu'il faut déclarer notre séparation au impôts en attendant la fin du divorce. il...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Notes de frais - risque de requalification en avantage en nature + contrôle fisc
Posée par InquietEnDifficulté, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2149 vues

Je suis dirigeant d'une entreprise et salarié de cette dernière. je me rembourse régulièrement des frais professionnels (environ 300€ par mois, majoritairement pour des repas). je me rémunère au smic. en raison d'une...

Compléter
 
Fiscalisation prestation compensatoire
Posée par Tanguera, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tanguera - 2718 vues

Mon divorce a été prononcé définitivement le 16 août 2021 (divorce non amiable), dont le jugement m'a accordé une prestation compensatoire de 150000 €. j'ai accepté que celle-ci soit intégrée dans la liquidation du régime...

Consulter
la réponse de
Maître lecomte
 
Régime fiscal de la déclaration contrôlée
Posée par Coq, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1693 vues

Je souhaiterais en savoir plus sur ce régime. j'ai opté pour la micro entreprise mais j'ai plus de charges que l'abattement de 34% suis-je éligible à la déclaration contrôlée alors que je n'ai pas dépassé les 72...

Participer
 
Rachat d'assurance vie étrangère
Posée par Ted, il y a 3 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Hubert - 1877 vues

Je suis résident fiscal francais et mon père a ouvert un compte assurance vie à mon nom en suisse en 2018. je suis résident fiscal francais et je compte racheter 90% de mon assurance-vie en sachant que je n'ai pas gagné...

Participer
 
Payement ir vente action société
Posée par Abdel, il y a 3 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bic - 2161 vues

Jai eux les impot en me réclamation 56800 euro pour une vente des actions sasu a 133.000 en crédits vendeurs 2 ans capital social 2000 euro ou jai acheter se fond de commerce a 110.000 euro si je paye pas sa risque de me saisir la...

Participer
 
Pension alimentaire - paiement différé
Posée par nana75, il y a 3 ans dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 3315 vues

Par jugement de l'année 2020 mon ex conjoint a été condamné à me verser une pension alimentaire. il n'a jamais procédé au règlement, j'ai donc fait appel à un huissier qui m'a permis de recouvrir la somme de...

Compléter
 
Dette fiscal d une personne décédé
Posée par Alexandra romane, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par fabrice58 - 3373 vues

Mon pere est décédé en 2020 les impots me réclame le retard de paiement depuis 2009 (impots foncier) et 2007(taxe ordure ménagère). ont ils le droit de réclamer aussi loin? cordialement...

Compléter
 
Saisie dans le cadre de l aide aux entreprises fragilisées covid-19
Posée par Pierro797, il y a 3 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2297 vues

Mon centre des impôts m a contacté pour m avertir que ma société qui a le statut de sasu faisait l objet d un signalement pour escroquerie aux aides de 1500 euros pour le covid-19. pourtant, même si je n ai eu aucun chiffre d...

Répondre
 
Contribution audiovisuel
Posée par Rémy, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans par Rémy - 1356 vues

Quelle est la prescription pour un restant dù sur une créance de l' audiovisuel.(30/09/2013) merci...

Participer
 
Taxe foncière
Posée par artois971, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par artois971 - 2552 vues

J'ai reçu la taxe foncière de 2015 à 2017 aux nom des parents dernier décédé en 2012. j'aimerai les règles de la prescription sur la taxe fonciere merci, en vous remerciant de vos réponses...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Déclaration compte crypto
Posée par RGPD, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 2377 vues

Je suis étudiant en 2017 j ai ouvert un compte coinbase et en 2018 j'ai fait 2/3 transactions et depuis j'ai arrêté sauf que je viens de savoir la que depuis l'impôt 2020 faut déclarer ses comptes même inactif hors...

Consulter
la réponse de
Maître Bientz
 
Rescrit fiscal
Posée par Lama, il y a 3 ans dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3494 vues

J'ai une sarl où j'effectue des ventes à distance sur catalogue général, je suis un redistributeur (dropshipping) est-il possible d'avoir un rescrit fiscal afin d'être exonéré de tva collectée...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Achat via une sci sur un terrain en nom propre
Posée par mim, il y a 3 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2989 vues

J'ai un terrain constructible en nom propre je souhaite faire construire dessus une maison via notre sci familiale à l'ir je voudrais savoir si j'ai le droit, si oui je voudrais savoir les contraintes du futur ou pas...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Emprunts auprès d'un ami
Posée par Anne et Thibaut, il y a 3 ans dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anne et Thibaut - 2428 vues

J'ai emprunté 12000 euros en 2017 auprès d'un ami, aujourd'hui que j'ai totalement remboursé (nous avons de part et d'autre les preuves des remboursements effectués). le pret avait été...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Fiscalité d'actions achetées en france, revendues résident en espagne
Posée par sam, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tacruz - 2850 vues

J'ai acheté il y a 6 mois des actions en étant résident francais. je suis aujourd'hui résident espagnol et souhaite vendre mes actions. ou dois je payer mes impôts ? merci...

Compléter
 
Deux contrats
Posée par Annabelita, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Annabelita - 2917 vues

Je travaille en cdi dans le service relation internationale de bnp à nanterre. en parallèle une branche des nations unies me propose via un contrat à durée déterminée de quelques jours d’intervenir en tanzanie. concernant les...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Courrier d'information des suites d'une régularisation
Posée par Rey, il y a 3 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Criniere - 3393 vues

Suite à une régularisation de ma situation fiscale au regard d'avoir détenus à l'étranger après une demande de renseignement (754-sd) je viens de recevoir un courriel d'information (751-sd) qui mentionne que...

Participer
 
Dette de la société
Posée par Batos, il y a 3 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3119 vues

Mon père a cessé l'activité de sa société libérale en mars 2022 dont il est le seul à gérer. le registre de commerce des indépendants l'a radié. il a son compte entreprise. le service de recouvrement a saisi...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Tableau de bord fiscal
Posée par Marie laure, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 1936 vues

Je voudrai savoir qu'est ce qu'un tableau de bord fiscal et comment l'élaborer. merci...

Participer
 
Achat en nue-propriete
Posée par Maitre Peeters, il y a 3 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2064 vues

N'étant pas spécialisé dans le droit immobilier, je me permets de vous solliciter. mon client est sur le point d'acheter une nue-propriété à une vendeuse de 79 ans et souhaite être contractuellement protégé. 1)...

Répondre
 
Taxe foncière d'un bien d exception (hotel particulier)
Posée par ludo, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 2500 vues

Est il vrai que la taxe fonciere est "bloqué" et n'augmentera pas sur un bien d exception? car nous envisageons d acquerir ce bien, mais nous n aimerions pas voir la taxe fonciere augmenter...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Prescription dette hôpital aucunes nouvelles du tp
Posée par HI, il y a 3 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1986 vues

Ayant reçu du trésor public un commandement de payer (facture d’hôpital public datant de septembre 2012), j’ai rapidement envoyé un courrier avec ar en évoquant la prescription, le délai étant fixé à 4 ans pour ce cas précis. j’ai...

Répondre
 
Tva 5,5% vefa - erreur plafonds de prix de vente
Posée par Solbes, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 2165 vues

J'ai réservé un bien en vefa qui sera situé en zone a bis. ce bien est éligible à la tva à 5,5% mais après vérification ne semble pas respecter les plafonds de prix au m2 pour la zone dans lequel il se situe (5 096 € le m2) :...

Consulter
la réponse de
Maître Fradin
 
Interets d'emprunt personnel et sci
Posée par MN, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par MN - 1670 vues

Je vais emprunter à titre perso afin de faire des travaux pour une sci familiale. je n'ai pas pu avoir un pret au nom de la sci donc je vais emprunter personnellement. les fonds iront directement dans la sci mais je...

Participer
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Tommy KITENGE
Maître Tommy KITENGE
12 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
7 problèmes résolus*
3
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
5 problèmes résolus*
4
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
5 problèmes résolus*
5
Maître Michael Mils
Maître Michael Mils
4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer