Demande de tdc refusée
Je suis condamnée aux dépens suite à une d'étude t d c . que ça va me coûter ces frais . svp. je garde cet enfant depuis 22 mois et quelle suite . sachant qu'elle va être suivi par aff familiale…
Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :
Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.
Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.
Liste des traceurs fonctionnels utilisés :
Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)
Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.
Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.
Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid
Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : _fbp* | _fbc*
Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Aucun domaine ne correspond à votre recherche.
Je suis condamnée aux dépens suite à une d'étude t d c . que ça va me coûter ces frais . svp. je garde cet enfant depuis 22 mois et quelle suite . sachant qu'elle va être suivi par aff familiale…
Ma fille est au rsa et habite chez nous avec son enfant de 21 mois le père a déjà touché 2 fois à la drogue évidement il a été jugé pour récidive plus de permis et voiture le père travaille ma fille recherche un travaille…
Suite au divorce de mon ex mari il y a 3 ans. me laissant tout meubles et materiels en ma possession sur le contrat de divorce. mon ex conjoint s est permit de me demander des outils. ayant accepter le juste minimum en lui…
Je suis victime de violences conjugales depuis 2016. j’ai obtenu une ordonnance de protection en 2023 et mon divorce a été prononcé il y a un mois. malgré cela, mon ex-mari continue de m’insulter et de mettre des obstacles dans mes…
Je suis victime de violences conjugales depuis 2016. j’ai obtenu une ordonnance de protection en 2023 et mon divorce a été prononcé il y a un mois. malgré cela, mon ex-mari continue de m’insulter et de mettre des obstacles dans mes…
Mon frère et la mère de ses enfants se séparent. la mère a du mal à accepter la séparation. quand il demande à voir les enfants, elle dit que la plus grande ne veut pas le voir. elle envoi des vocaux de la plus grande en lui posant…
J'ai actuellement 15 ans et je voudrais renier mon grand frère. j'ai beaucoup réfléchi et je pense que c'est la meilleure solution pour moi. je voudrais donc savoir comment y procéder le plus tôt possible. merci de…
Je voudrais mettre l'apostille sur la copie intégrale de l'acte de naissance. je voudrais comment le faire à paris ? est-ce que c'est payant ?…
Mon fils presente les caracteristiques d une alienation parentale.je desirerais porter plainte contre sa mere alienante .j'ai un dossier main courante etc sur cette situation qui dure il refuse tout de moi rarement il demande…
Mon avocat en envoyé une lettre misen demeure du jycee car le chef d etablissement ne repondait a mes courriers retour gracieux et le dossier disciplinaire complet ayant servi de fondement à cette sanction. il manque notamment…
Je suis convoquée car, j'ai fait une demande de curatelle renforcee à ma demande. mais, j'aimerais savoir si je peux avoir une aide pour le transport…
Le jugement prévoit que j'ai ma fille au weekend de l'ascension car j'ai le droit au pont qui suit le jour férié. il est prévu donc que je récupère ma fille à l'horaire de sortie scolaire le mercredi donc 16h45. sauf que ma fille…
Mon mari a quitté le domicile conjugal car il avait quelqu'un d'autre. cette autre femme est venue louer un appart ‘dans le coin' et mon mari habite depuis un an avec elle et sa famille. nous n'avons jamais…
Mon frère nous a quitté brutalement l'année dernière. il était en conflit avec ma mère et un autre de mes frères et refusait de les voir depuis 4 ans, malgré nos tentatives de rapprochement. il n'était ni marié, ni pacsé…
Mon mari a été condamné en correctionnelle à une interdiction de contact et de paraître au domicile durant 2 ans concernant notre fille de 16 ans et moi. il vit maintenant à 100km de nous. je n' ai plus de nouvelles de lui, ce…
Cela fait deux fois que ma fille refuse de partir avec son père et elle se cache pour pas qu'il a prenne. j'ai beau lui parler pour lui expliquer ma fille reste sur le non. après y a déjà eu plusieurs problème avec…
Mon mari a quitté le domicile conjugal car il avait quelqu’un d’autre. cette autre femme est venue louer un appart ‘dans le coin’ et mon mari habite depuis un an avec elle et sa famille. nous n’avons jamais officialisé la situation…
Peut on faire un jaf sans avocat suite à notre séparation comme un accord c'est elle qui a la garde de notre fils et je prendrai nôtre enfant 1 week end sur 2 et 1 semaine pendant les vacances scolaires. peut on faire cela…
Mon ex conjoint est partie en week end chez sa famille en bretagne avec les enfants sans me communiquer l’adresse cela fais maintenant 14 h qu’il sont partie en voiture et qu’il ne me donne aucune nouvelle de l’arrivée des enfants…
Après audience auprès du jaf, le délibéré aura lieu mi juin. mon fils, presque 15 ans au ra très peu vu son père en un an. est-il possible que le jaf lui impose un week-end sur deux chez son père du jour au lendemain ? merci de vos…
Apres un appel contradictoire par la cour de paris suite a une demande d,invalidité . quels recous sont possible. merci de votre réponse mme pereira ana…
Aprés un appel contradictoire par la de paris,cause invalidité, quels sonts les recours possibles de plus svp merci mme pereira ana…
Je souhaiterais un avis juridique précis concernant un litige avec la caf relatif à des aides au logement suspendues pour impayé locatif. la caf m’indique que le déblocage des aides au logement pour une période antérieure (juillet…
J’ai eu un rdv en urgence chez un dentiste suite à une dent fissurée en 2. celui-ci m’a examiné, fait un scanner à 115€ non remboursable et mis un pansement pour soulager la douleur et m’a ensuite établi un devis à 2000€ pour une…
Mon mari a quitté le domicile conjugal de manière non annoncée et non prévue, pour vivre avec une autre femme. il n'a jamais fait aucune démarche pour officialiser cela, je ne connais pas son adresse exacte ("dans le coin" -…
Contexte : audience le 19 février 2026 - date du prononcé du jugement le 16 avril 2026. quels sont les raisons juridiques pour qu'un magistrat notifie une ordonnance de réouverture des débats ?…
Je vis a wallis ( pacifique) le pere de ma fille de 15 ans viens de deceder subitement. pour l instant elle vit chez les grands parents paternels en haute loire( ou elle vivait jusque la car c est son pere qui la gardait). nous…
Contexte : 1o octobre 2023 - mesure de visite en lieu neutre pour le parent non gardien pour 6 mois ce qui renvoi à une autre date d'audience déjà programmée au 11 mars 2024 pour décider de la reconduction de la clause ou non…
1) existe -t-il un article du code civil sur lequel le parent gardien peut s'appuyer pour justifier son manque diligence sous prétexte que l'autre parent n'aurait pas fait valoir son droit de visite en lieu neutre ?…
Dans le cadre d'une procédure de placement, je souhaite solliciter des expertises médicales. les rapports d'expertise de médecins à l'international et/ou études à l'international sont-elles acceptées en tant que…