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CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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La concurrence

Posée par SARL Tifinag, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ali 2678 vues

Est ce que un maire peut refuser une demande d'emplacement pour food truc motif de concurrence ?…

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la réponse de BELIGHA
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Demander délais référe

Posée par théo, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL 2473 vues

J' ai reçu une assignation en référé puis je demander un report de date pour que je puisse prendre un avocat. merci…

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Frais de scolarité après renoncement

Posée par Vero, il y a 11 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître Erbibou 838 vues

Ma fille a intégré le 1er septembre 2025 la 1ere année de bachelor au sein d'une école privée (9 500€: prêt étudiant ). elle a débuté immédiatement un stage, le 8 septembre, durant lequel elle a pris conscience que les…

Résolu

Abonnement salle de sport

Posée par Caro7653, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Caro7653 3577 vues

Pour un abonnement avec engagement de 12 mois. les mois qui n'ont pas été prélevés pendant la fermeture de la salle de sport due au covid doivent-ils être intégré pour le calcul de ma fin d'engagement ? merci de vos…

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Véhicule lesing

Posée par oviane, il y a 11 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par oviane 8816 vues

J ai pris un véhicule chez un concessionaire en lesing ,au départ on m a fait signer deux bons de commandes car le vendeur avait oublier la prime de malus (200 e )il m a dit que les assurances cochées étaient gratuites ,hors ,cela…

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la réponse de VIEUILLE
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Annuler un achat pour un ordinateur

Posée par bruno44, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par bruno44 3087 vues

J'ai acheté le 17/02/22 un macbook pro à un particulier. sur l'annonce ce monsieur disait qu'il avait malencontreusement effacé le disque dur et donc qu'il fallait réinstaller le système d'exploitation. très…

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Client pro ne paie pas ses factures.

Posée par Mavi, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître MONESTIER 3063 vues

Je voudrais savoir quelles sont les étapes à respecter pour demander à mon client de payer ses factures restantes en ma possession ? après plusieurs tentatives de trouver un moyen d'entente que ce soit sur son lieu de travail…

Remboursement suite à annulation location de vacances

Posée par Capucine62160, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Nicolet 4019 vues

J'ai loué une location en camping via la plateforme tohapi. au vu des conditions sanitaires j'ai annulé? avec certificat médical. je n'aivais pas opté pour l'assurance annulation. a ce jour, tohapi ne me…

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Non livraison véhicule

Posée par Misy, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 4214 vues

En date du 03 mars 2025, nous commandons une voiture d'occasion pour une livraison le 17 mars 2025. entre deux, aucun contact avec le vendeur professionnel. nous appelons et finalement apprenons que la date du 17 mars 2025 ne…

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la réponse de BELIGHA
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Bon de commande avec acompte

Posée par Nina BHT, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2334 vues

J'ai reserve un chiot a naitre avec bon de commande et avompte et je souhaite annuler la commande . le bon de commande date du 20.10. quel est mon recours ?par avance merci…

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la réponse de BELIGHA

La protection du vendeur de fond de commerce

Posée par chaima, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par chaima 3626 vues

On dit que le privilège du vendeur lui confère un droit de préférence et un droit de suite .qu'est ce que ca veut dire? qu'est ce qu'on entend dire par l'action résolutoire? merci d'avance…

Fin de contrat de formation à distance

Posée par Rozapark, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 2554 vues

Je suis en formation à distance depuis 1 mois pour cap petite enfance. après 4 semaines j'apprends que je suis enceinte det malheureusement je dois aussi effectuer 14 semaines de stages obligatoires. je travail à côté et je.ne…

Résolu

Droit de rétractation

Posée par RémyD, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par RémyD 2424 vues

J'ai effectuer un achat sur le site google store à la date du 12 janvier 2023. je souhaite jouir de mon droit de rétractations comme le code de la consommation le permet mais le site refuse que je fasse le retour. que faire ?…

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Achat produits grosse quantité puis revente

Posée par Tom, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tom 2708 vues

Je viens de me déclarer en auto-entrepreneur dans la vente de marchandises à la cci + de me doter d'une licence de débit de boisson et je souhaite fournir divers produits (alcool + produits secs) à des associations d'étudiants. je…

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Plusieurs licences iv pour un exploitant : est-ce possible ?

Posée par LAU7, il y a 9 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par LAU7 12398 vues

Je souhaite savoir s'il est possible pour une personne physique, installée en nom propre et qui exploite un établissement de débit de boisson (licence iv), d'obtenir une autre licence iv afin d'ouvrir un autre…

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Conseiller qui ne rappelle pas nomém sur réseau social.

Posée par sam, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2552 vues

Las d'avoir des conseillers qui me disent me rappeler et qui ne le font pas, j'ai nommé le conseiller sur twitter, qui devait me rappeler en indiquant qu'il ne l'a pas fait, post visible par tout le monde et taggé la banque en…

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Qualification d'un contrat

Posée par anne-lex, il y a 8 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par anne-lex 6135 vues

Un contrat dans le cadre duquel une société vend un bien et, si le client le souhaite, propose un service de maintenance associée doit il être qualifié de contrat de vente ou contrat de prestation de services ? merci de vos…

Consulter Maître Vanoverschelde
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Téléphone démo volé

Posée par Jina, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3962 vues

Mon ex travaille dans la téléphonie, avant de quitter la maison il l'as laissé un téléphone démo qu'il a ramené de son travail et je suis sur qu'il a volé de son travail. alors qu'est-ce qui…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Non respect des conditions générales de vente

Posée par Sev68, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sev68 4806 vues

Mon mari a un compte sur un site de jeu vidéo. son compte a été banni car il y aurait eu des achats frauduleux sur son compte. les conditions générales de vente que mon mari recevrait un courrier recommandé ou mails lui…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
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Contrat

Posée par Nanou, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Ibrahimi 2075 vues

Je suis gérant d une entreprise de 15 salariés. j ai souscrit un contrat pour une imprimante le commercial est venu en entreprise. je souhaite me rétracter. le commercial me dit qu on ne peut pas. cordialement…

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Litige

Posée par ELIE, il y a 2 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DUTAILLY 1074 vues

Je souhaiterais avoir votre avis concernant un litige. À la suite de la cession de mon fonds de commerce, l'avocat rédacteur de l'acte (choisi par le cessionnaire) a indiqué à plusieurs reprises : « s'agissant…

Consulter Maître Koehler
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Achat voiture occasion

Posée par Mamie, il y a 9 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mamie 1122 vues

Jeudi 11 décembre 2025 j'ai signé (sur place) un bon de commande pour l'achat d'une voiture d'occasion de novembre 2012 chez un professionnel. ce même jour j'ai fait un chèque de caution de 1000 €. ce…

Consulter Maître DAUSSE
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Non paiement solde facture pour exécution de travaux non terminée

Posée par yannick, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par yannick 2500 vues

J'ai fait exécuter en mars 2016, la pose d'une porte et de deux fenêtres. suite à la pose des deux fenêtres, il y avait des fuites d'eau. je suis allé voir l'entrepreneur qui m'a promis de passer et lui ai dit que…

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Abus confiance du president sci

Posée par Marie, il y a 6 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Marie 1396 vues

Mon mari et moi meme sommes associés dans une sci détenue à 50% chacun il est le président nous avons acquis un terrain dans un village et une maison de ville dans une autre commune j'ai découvert (en fouillant ) que le…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
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Créer une entreprise en france pour resident en ue

Posée par MPINTO, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par MPINTO 3118 vues

Je vous solicite aujourd´hui car nous sommes portugais et résidont au portugal et souhaitons créer une entreprise en france. est-ce qu'il y a des demarches particulieres a faire ou pouvons nous ouvrir une entreprise comme…

Consulter Maître Benzacken
la réponse de Maître Benzacken
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Puis-je bloquer le prélèvement de ma salle de sport sans préavis vis ?

Posée par VonSpifou, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par VonSpifou 17542 vues

Je suis abonné aux salles de sport fitness park depuis plus de deux ans. a l'époque j'avais signé un contrat qui a été reconduit tacitement après un an. j'ai depuis déménagé à l'étranger, et l'on me dit que…

Consulter Maître BRANJONNEAU
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Valeur des murs de mon commerce

Posée par Marie, il y a 8 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par TS 9503 vues

Mon propriétaire veux vendre les murs de mon commerce a208000 euro à savoir que j'ai un droit au bail avec un loyer de 900 euro mensuel je trouve que son prix de vente est un peu cher et ne correspond pas à la vétusté du local…

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Envoie d'un coli

Posée par Baki, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2359 vues

J'ai envoyé un colis via la poste vers l'afrique depuis 7 moi le colis n'a jamais été livré j'ai fait environ 4 réclamation mais rien…

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Vente sans facture

Posée par Dede, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1711 vues

Lors d’une vente sur champs de foin et paille, courant l’année 2023, l’agriculteur vendeur à calculer les quantités en tonnes sans concertation de ma part sur les quantités récoltées, et ma remis un post-it avec le prix et le poids…

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la réponse de BELIGHA
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Délai pour régler l'achat d'un véhicule par le garage

Posée par Sof, il y a 8 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Sof 1588 vues

Suite à l'achat d'un véhicule, le garage nous a acheté l'ancien. le jour de la livraison, le vendeur nous dit que le règlement pour l'achat de notre véhicule se fera par virement bancaire d'ici 3 jours…

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