MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Sécurité sociale

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sécurité sociale

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Régularisation suite reconnaissance maladie professionnelle par la crrmp Posée par Natom71, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2400 vues La crrmp a reconnu ma maladie professionnelle "tableau 57 rupture coiffe des rotateurs" en date du 25/06/2021 date des symptomes et mon dossier a été rempli en mp par mon médecin le 26/08/2021. la cpam me régularise qu'à... Participer

Conseil demande css et logement Posée par Lucie, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2396 vues Quand on me demande si je suis propriétaire de mon bien lors d'une demande de css, dois-je dire "oui" alors que je suis accédant à la propriété puisque je rembourse un prêt incluant le prêt à taux 0 ? merci beaucoup. merci de... Répondre

Carpimko : délais de prescription Posée par clad_ask, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2390 vues Merci d'avance pour votre réponse. j'ai reçu un courrier de mise en demeure de la carpimko pour me demander de payer des cotisations de 2018 suite à ma cessation d'activité. dois-je prendre au sérieux ce document car... Répondre

Demande d'information Posée par Dickson, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2389 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre

Demande d'information Posée par Dickson, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2389 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre

Delais abusif rééavulation de rente Posée par nicolas, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2387 vues J'ai déposé une demande de réévaluation de rente accident du travail avec certificat aggravation du taux ipp, cela fait plus de 6 ans que la cpam instruit la demande en jouant sur la situation de covid quia provoqué un retard... Répondre

Pension Posée par Fati, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2380 vues J'ai une tante handicapés de 70 ans réside en algérie d'un père français et elle est aussi française par declaration de son père . son père réside en france depuis 1964 et décidé en 2007 en montélimar... Répondre

Ouverture de droits Posée par Émeric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2379 vues Ma compagne est de nationalité étrangère. elle est entrée en france de manière régulière avec un titre de séjour d’un pays européen, elle a réalisé son stage de fin d’étude et son premier contrat de travail en cdi en france. elle a... Répondre

Dette allocation supplémentaire invalidite Posée par Prisca, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Prisca - 2379 vues Je percois une pension d invalidite et le complément asi . mais je suis partie en inde . et je ne savais pas que je devais ke signaler erreur de ma part. je dois 6000 euros je n ai droit qu à ma pension invalidite qui est de 468... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Cumul pension invalidité+ complémentaire+ indemnités chomage? Posée par ELISA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2377 vues Je suis en invalidité 2 je perçois la pension de la cpam ainsi qu'une rente de la part de la prévoyance (complémentaire), je ne suis pas inscrit au chômage, si je le fais quelle conséquence, pourrais je cumuler l'ensemble... Répondre

Invalidité de niveau 2 et création d'entreprise Posée par Syles, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2376 vues Je me pose une question. j'ai été mise en invalidité de niveau 2 suite à de nombreux problèmes de santé. j'espère un jour parvenir à retravailler. pour cette raison, je réfléchis à créer une sasu dans le cadre d'une... Participer

Valeur d'une attestation sur l'honneur Posée par Zoé, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2374 vues Je suis bénéficière de la cmu et j'ai eu récemment un courrier de la sécu m'informant que mon accès à la complémentaire santé gratuite est annulé car dans le cadre d'un contrôle il s'est avéré que je... Consulter la réponse de BELIGHA

Indenisations Posée par louiza, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2372 vues Pole emploi me refuse de m indemniser sur cetains bulletins de salaire sous pretexte qu ils n ont pas ete mis dans mon espace personnel en 2019 pole emploi ne donne aucun article... Répondre

J'ai fraudé pole emploi sans me rendre compte que ce que je faisais était mal Posée par Jazz, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2371 vues Tout d'abord excusez mon français, j'utilise un traducteur. j'ai vécu et travaillé en france de septembre 2021 à janvier 2022. j'ai ensuite déménagé au canada en mars et j'ai continué à travailler, tout en recevant... Répondre

Attestation de concordance Posée par Elo, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2371 vues Pourriez-vous me dire comment demander une attestation de concordance auprès du consulat de la réplique du congo ?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Rétroactivité pension d'invalidité Posée par chipie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 2365 vues Mon psy en date du 18/08/2023 a écrit au médecin conseil pour lui demander de revoir ma situation car j'étais en invalidité catégorie 1.le médecin conseil m'a reçu le 03/10/2023, et a notifié mon invalidité catégorie 2... Participer

Revalorisation de mon taux d'incapacité Posée par Bld, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2364 vues Je souhaiterais savoir car suite à une maladie professionnelle j'ai,bénéficier d'un taux de 5% pour mon bras dominant et pour le bras gauche ils refusé de me verser un taux et j'ai pu obtenir 3% sachant que je... Répondre

Abus de faiblesse et confiance Posée par Nolwenn, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2363 vues Voici la situation j'ai une relation à distance pendant 2 ans avec une personne qui vivait à l'époque à l'étranger pendant cette relation je lui ai envoyé beaucoup d'argent. pendant notre relation je... Répondre

Révision à la baisse d'un taux d'ipp Posée par Jean, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par TANGALAKIS - 2357 vues Un médecin conseil souhaite réviser à la baisse mon taux d'ipp relatif à un accident de 1993, taux défini en 1994 puis reconfirmé en 1998. il s'agit de fractures multiples et de lésions irréversibles. ce médecin conceil... Participer

Dette cpam Posée par SHEITINA, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par SHEITINA - 2355 vues Je me tourne vers vous pour quelques conseils. mon conjoint a actuellement une dette de plus de 700 euros à la cpam. je vous copie la lettre de contestation qu'il a envoyé, cela vous permettra de comprendre la situation. objet... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Trop perçu suite à une longue maladie cancer traitement lourd. la sécu m'a payé Posée par Robert., il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2353 vues 24 mois. et me réclame un trop perçu de 4000 euros... Participer

Jugement en appel Posée par speedy, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2350 vues ... Participer

Demande invalidité et mdph Posée par Jim, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jim - 2350 vues J ai été licenciement pour inaptitude non professionnelle il y a 2 ans. je me suis donc retrouvé a pole emploi, ensuite après 18 mois j ai ete arrêté pour un nouvel épisode anxio-dépressif le 1er il y a 5 ans... Participer

Comment se défendre face au cnaat Posée par Biboune91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2348 vues La sécurité sociale m'a reconnu un taux d'incapacité partielle à 9%.j'ai contesté et le tribunal du contentieux m'a accordé un taux à 10%.la sécurité sociale a fait appel et là je dois me défendre en faisant un... Participer

Nationalité Posée par Benkada Nabil, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2346 vues J'ai des papiers (cartes d'identité nationale mère et père et carnet militaire 1960 ) de mon père décédé. je voudrai savoir es ces papier peuvent faire fois d'une en france pour obtenir une nationale une pension pour... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Cumul pension d 'invalidité/ ressources professionnelles Posée par AB38, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 2344 vues Je travaille et je perçois une pension d'invalidité catégorie 1. cela fait 3 ans que la cpam me réclame systématiquement des indus alors que je déclare honnêtement mes revenus professionnels. tous les 6 mois la cpam me réclame des... Participer

Versement ij sans attestation de l'employeur Posée par CAFDEN, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2343 vues Est-ce légal que la cpam paye des indemnités journalières sans avoir reçu l'attestation de l'employeur ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Plaidoirie au pole social de montpellier Posée par syl84, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2343 vues Mon avocat ne peut pas me représenter à l'audience prévue le 24/09/2024 au pôle social, il s'agit de la dernière audience (5 années depuis la saisie du pôle social + 3 crrmp tous frappés de nullité, l'inopposabilité... Consulter la réponse de Maître BA

Indu sécurité sociale Posée par Armelle Denfer, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 2342 vues Mon mari décède le 12 avril 2020 une invalidité est versé par la sécu en mai 2020 j'ai téléphoné et la réponse était une régularisation serait effectuée deux ans après on me réclame 2500 euros environ par ailleurs, la société de mon... Participer

Fraude ame Posée par AMK, il y a 1 an dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par AMK - 2342 vues J’ai une situation délicate et je souhaiterais avoir un avis sur le risque encouru svp. en fait ma mère n’habite pas en france elle vient 2 fois dans l’année pour des sois ( prise de sang , médicament) on a pu quand même faire une... Consulter la réponse de BELIGHA

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

11 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

4 problèmes résolus*

3

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

3 problèmes résolus*

4

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

3 problèmes résolus*

5

Maître Amélie BEAUX

Maître Amélie BEAUX

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ?

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...

Résolue par Maître JOLY

Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ?

J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

La mise en demeure par lettre recommandée est elle obligatoire avant l'intervention d'un huissier ?

J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la sécurité sociale

Dois-je prendre un avocat pour un recours devant le pôle social du tribunal judiciaire?

Le pôle social du tribunal judiciaire est la juridiction spécialisée chargée de trancher les litiges qui vous opposent

Par Maître BEAUX

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSécurité sociale Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer