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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Demande de parloir refuser que faire ?

Posée par Rachelle45800, il y a 7 ans dans Pénal
182 réponses dont la dernière il y a 1 an par Didine 28947 vues

Je voudrais des informations car j'ai porter plainte contre mon conjoint pour violence conjugale le problème c'est que quand j'ai porte plainte contre mon conjoint je n'es pas donner les causes car j'ai…

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la réponse de Maelle
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Admission exceptionnel au séjour

Posée par Gaël, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
63 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sissa 28927 vues

Je suis un ancien étudiant, arrivé en france en décembre 2013 c'est  à dire en retard faute de ladministation de l'école  preuve  à l'appui, j'ai obtenu le visa en décembre 2013. de cet fait j'ai…

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la réponse de c.tangalakis
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Salarié qu’il ne vient pas chercher sa paye

Posée par Missmelie.ap, il y a 8 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Missmelie.ap 28899 vues

Je me permets de vous contacter car je suis dans l’impasse en effet mai salarié a terminé son contrat je lui ai donner rdv 3 fois pour venir chercher ses documents ainsi que son salaire et ne se présente jamais . g contacter sa…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Renonciation a la soulte due par mon ex mari

Posée par Seve5, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 28800 vues

Je suis divorcée depuis mars 2016. j'ai fait faire une etude auprès de mon notaire pour la liquidation de la communauté et il s'avère que monsieur me doit une solute de 30.000 eur or je sais qu'il ne pourra la régler…

Consulter Maître CABANE
la réponse de Maître CABANE
Résolu

Titre de séjour - combien de temps peut-on rester en dehors du territoire?

Posée par Kelsie, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 28713 vues

Je vie en france depuis plus de 10 ans avec un titre de séjour vie privée et familiale. je viens de terminer mes études supérieures en alternance et je souhaite faire un petit séjour à l’étranger pour parfaire mon anglais. ma…

Consulter Maître DIARRA
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Un parent déchu de ses droits parentaux peut il être héritier de l'enfant

Posée par SOSO, il y a 9 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jessmat 28603 vues

Actuellement, le père de ma fille qui a 12 ans est déchu de ses droits parentaux pour des faits graves. je sais que si je décède, mon enfant est mon héritier mais qui gérera ce qui lui reviendra si elle est mineure? (est ce le…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Sens des conclusions : dispense de conclusion

Posée par KESKES, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
17 réponses dont la dernière il y a 1 an par yves07 28597 vues

J'ai une procédure devant le tribunal administratif contre une oqtf. j'ai vu sur sagace: sens des conclusion : dispence de conclusion. je voudrais savoir si cela signifie que le rapporteur ne peut pas donner un avis car…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
Résolu

Refus prime d'activité et rsa pour etranger recepissé ne compte pas comme titre

Posée par mouad29, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Dayana 28587 vues

Premièrement je vous remercie de défendre et conseiller les citoyens et de faire valoir leur droit . afin de faire valoir des droit éventuels (prime d'activité,apl,rsa etc. ….) j'ai sollicité msr le préfet pour obtenir…

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la réponse de juriste_aidant
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Comment avoir connaissance du résultat d'une enquête préliminaire

Posée par Uriel, il y a 9 ans dans Pénal
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par RORO 28480 vues

J' ai été entendu à la gendarmerie dans le cadre d'une enquête préliminaire suite à des accusations relevant du pénal. comment aurai je, connaissance de la décision du procureur ? a quel moment pourrai je porter plainte…

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la réponse de RGPD
Résolu

Peut on retirer la carte de séjour de son conjoint/divorce à l'amiable

Posée par Pseudo1, il y a 6 ans dans Divorce
49 réponses dont la dernière il y a 1 an par 78XdJa2q9FQFQUU 28421 vues

Je suis mariée depuis bientôt 3 ans maintenant, nous avons entamé une procédure de divorce à l'amiable, mon mari est algérien et a reçu sa carte de résidence de 10 ans après la 1er année en france j'ai lu que cela était…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Déménagement avant ou après réponse du jaf ?

Posée par Loulou77, il y a 10 ans dans Divorce
12 réponses dont la dernière il y a 8 ans par FD91 28342 vues

J'ai déjà posé des questions auxquelles j'ai eu des réponses. j'attends la date d'audience de mon divorce à l'amiable. seulement mes enfants veulent repartir vivre où ont à vécu 10ans (à 400kms) car nous…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Recours à un refus aps-master

Posée par vane, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 8 ans 28324 vues

Je me permets de vous écrire concernant un refus suite à une demande d’aps-master. en effet, ayant fait une demande d’aps celle-ci m’a été refusé la raison étant que ma demande est hors delai : - en effet après m’être présentée à…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Mon ex n'a pas de logement fixe pour accueillir sa fille

Posée par Maïloun, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sasha42 28269 vues

Mon ex et sans logement fixe il vivait dans l'appartement de son père qui est décédé et que l'appartement est en vente , aujourd'hui il est à droite à gauche , avec mon avocate il n'a le droit de la voir que 4h…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
Résolu

Enquête préfectorale : suspicion de fausse déclaration

Posée par Bebelouise, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
79 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Majda 28267 vues

Je suis arrivée en france à 14 ans et j ai été placé à l'ase jusqu'à mes 16 ans. j'avais eu mineur une oqtf et pendant mes etudes un avertissement de la préfecture pour mes résultats scolaire. j'ai un…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
Résolu

Demande pour un parloir

Posée par Célia, il y a 8 ans dans Pénal
24 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gwen 28261 vues

S j'ai mon copain qui et rentrer en prison en début décembre. j'ai fais ma demande de parloir, il m'a dis qu'il avais signer un document comme quoi il accepter le fait de me voir , mais quand j'appel la…

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la réponse de TANGALAKIS
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Mon propriétaire m'a menacé et m'harcèle, que puis-je faire ?

Posée par MarieCapR, il y a 10 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Dodosyl@ 28214 vues

Voilà mon problème, cela fait 9 mois que je vis avec mon compagnon dans un appartement (t2). notre propriétaire lors de la signature du bail et de la remise des clés nous a fournit seulement les clés de l'appartement; donc…

Consulter Maître BOUAZIS
la réponse de Maître BOUAZIS
Résolu

Que doit-on faire pour obtenir l'inversion de nos deux prénoms ?

Posée par Bibi, il y a 9 ans dans Changement d'état civil
11 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bibi 28173 vues

Une personne âgée de mon entourage a demandé à la sécurité sociale de mettre son prénom courant sur ses papiers, courriers etc:en effet, elle est très contrariée de ce que son prénom usuel est celui qui figure en 2ème sur son état civil…

Consulter Maître Muslin
la réponse de Maître Muslin
Résolu

Comment fonctionne le calcul des frais de notaire pour une succession avec donation entre époux et u...

Posée par marie, il y a 10 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Diogene11 28173 vues

Suite au décès de mon époux, nous avions fait une donation entre époux au dernier vivant et nous avons un seul enfant , le notaire calcule les frais sur la totalité des biens de la communauté (dont maison d'habitation achetée…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Caf et titre de séjour

Posée par Fafa, il y a 7 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fafa 28159 vues

J’ai fait une demande de renouvellement titre de séjour en février 2019 soit 2 mois avant son expiration. j’ai récupérer mon récépissé le 23/09/2019 après m’être rendu à la préfecture car pas eu de nouvelles depuis mon dépôt de…

Consulter Maître TANON-LOPES
la réponse de Maître TANON-LOPES
Résolu

Faute d'orthographe sur nom

Posée par Booba62, il y a 10 ans dans Administratif
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Booba62 28114 vues

Je me suis fait arreter par la police d'amiens car j'avait jeter des misille au dessus de la prison j'ai fait 4 h de g.a.v au comisariat d'amiens je suis sortie avec une convocation devant le procureur…

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la réponse de FILLUZEAU
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Puis-je obliger les copropriétaires à payer les travaux dans les parties communes ?

Posée par Mimich, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par VIEUILLE 28096 vues

Ag extraordinaire le 12/11 pour faire voter la refection totale de la toiture, car lors de l'ag de juin il avait ete vote une somme de 35000 € or devis demandes a 4 entreprises s'elevent en moyenne a 750000 ! je viens…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Regroupement familiale sans réponse du préfet

Posée par Polo, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Polo 28077 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous écrire car j'ai fait une demande de regroupement familial pour mon fils. j'ai bien reçu l'attestation de dépôt de l'ofii en date du 04 décembre 2018. quelques jours plus…

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la réponse de juriste_aidant
Résolu

Qu'est ce que le récépissé de première demande de carte de séjour ?

Posée par Susu95, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sylvia 28074 vues

Mon mari et moi sommes mariés en octobre, il a fait une demande de carte de séjour portant la mention vie privée vie familiale au mois de novembre, sauf qu'à la place on lui a délivré un récépissé n'autorisant…

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la réponse de c.tangalakis
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Ma fille de 12 ans ne veut plus aller chez son pere

Posée par Vivie, il y a 10 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sylvie 28065 vues

Divorcee depuis 10 ans j ai trois énfants et ils voient leur pere tous les 7 jours pendant trois jours c est a dire pendant ses jours de repos la derniere qui fera 13 ans en fevrier ne veut plus aller chez son pere et c est pas la…

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la réponse de de Almeida Costa
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Comment procéder à la résiliation d'un bail rural de petite parcelle ?

Posée par danieldefense, il y a 10 ans dans Rural
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par daniel 27884 vues

Je loue un pré dont le bail déroge au code rural en raison d'une surface inférieure à 1 ha. qu'elles sont les clauses à respecter pour signifier une résiliation de bail…

Consulter Maître Rousseau
la réponse de Maître Rousseau
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Séparation : comment changer le nom sur la carte grise ?

Posée par Christophe Doclot, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Christophe Doclot 27883 vues

Je vous contacte, car j'avais acheter une voiture avec mon ex compagne et cette voiture était à son nom ainsi que l'acte de vente, suite à la séparation elle m'a laissé le véhicule mais refuse tout contact sans…

Consulter Maître Rousseau
la réponse de Maître Rousseau
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